‎Recherches historiques sur les assemblées nationales dites du Champ de Mars. et du Champ de Mai ; terminées par un coup d'œil sur les Parlemens de la troisième race des Rois de France, jusqu'à la première convocation des États-Généraux‎

‎A Paris, chez Favre, 1815 in-8, 40 pp., bradel papier marbré (rel. moderne). ‎

‎Intéressante recherche sur les origines antiques et médiévales des assemblées. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DE L'ACQUISITION DES FRUITS PAR LE PROFESSEUR EN DROIT ROMAIN - LA COUTUME DE NIVERNAIS ETUDIEE DANS SES DIFFRENCES AVEC LE DROIT COMMUN COUTUMIER EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS.‎

‎IMPRIMERIE DE CHARLES NOBLET. 1887. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 268 pages - coins frottés - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES RELATIONS INDUSTRIELLES, coll. Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, P.U.F. 1973, in-8, br., neuf, 114p.‎

‎LA POLICE CORRECTIONNELLE ET MUNICIPALE A MONTPELLIER EN 1791-1792 ‎

‎Montpellier Causse, Graille & Castelnau, Imprimeurs-Editeurs 1890 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, 173 pages [1]. Envoi autographe signée par l'auteur. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎DROIT DE LA CONSOMMATION, coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1986, in-8, pleine toile rouge, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés soulignant, (dos lég. insolé, feuilles lég. jaunies, qq. soulignures au crayon), intérieur frais, X-512-[5ff.]p.‎

‎PROPOSITIONS POUR UN NOUVEAU DROIT DE LA CONSOMMATION, Rapport de la commission de refonte du droit de la consommation au secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie, des Finances et du Budget chargé du Budget et de la Consommation, Préface de Henri Emmanuelli, coll. des rapports officiels‎

‎, Paris, La Documentation Française 1985, in-8, br., (couv. fanée avec un lég. accroc), bon état, 221p.‎

‎DROIT DE LA CONSOMMATION, 6èmeéd., coll. Précis Droit privé‎

‎, Paris, Dalloz 2003, in-8, br., état neuf, VIII-632p.‎

‎Droit privé d’après la Coutume Neuchâteloise. Cours professé à Neuchâtel de 1829 à 1830.‎

‎ Neuchâtel, impr. James Attinger 1858, 205x130mm, XXIV- 491pages, demi-chagrin vert, titre et ornementation dorés au dos, quelques rousseurs. ‎

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‎Medio Evo del diritto. Le fonti (Vol. 1)‎

‎Giuffrè 1954 688 pages 16 4x4x24cm. 1954. Cartonné jaquette. 688 pages.‎

‎livre en bon état intériur propre déchirure de la jaquette sur le premier plat‎

‎CAROLI LEOPOLDI CALCAGNINI PATRITII FERRARIENSIS S.R.E. CARDINALIS. De Variatione ultimæ Voluntatis. Trebellianica. Variisque, etiam ad Feudalem materiam, Observationibus. OPUS IN TRES TOMOS DISTRIBUTUM, Cum Argumentis, Summariis, & locupletissimo Indice ad calcem cujusque Voluminis: -TOMUS PRIMUS: DE VARIATIONE ULTIMÆ VOLUNTATIS.; -TOMUS SECONDUS: DE TREBELLIANICA. Cum peculiaribus Sacræ Rotæ Romanæ Decisionibus ad materiam facientibus.; -TOMUS TERTIUS: DE VARIIS OBSERVATIONIBUS, ETIAM AD FEUDALEM MATERIAM, Cum peculiaribus Sac. Rotæ Romanæ Decisionibus Materiam exornantibus insertis, & coram Eodem emanatis‎

‎, Romæ [Rome], Ex Typographia Hieronymi Mainardi 1745/ 1746/ 1747, 3 vol. in-folio, demi-vélin beige postérieur, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec dentelles et filets dorés encadrants, tr. mouchetées, lettrines, impression en double colonne, Ex-libris manuscrit, (pc. de tit. et papier du plat inf. du t.I partielt décollés, coins du t.I légt émoussés, mors inf. du t.II fendu sur 1cm, légers mq. de papier sur les plats du t.III, qq. rousseurs, papier parfois acidifié, rares trous de vers à l’int.), ouvrages bien conservés, int. assez frais, [10]-515/ [12]-515/ [20]-392p.‎

‎CAROLI LEOPOLDI CALCAGNINI PATRITII FERRARIENSIS S.R.E. CARDINALIS. De Variatione ultimæ Voluntatis. Trebellianica. Variisque, etiam ad Feudalem materiam, Observationibus. OPUS IN TRES TOMOS DISTRIBUTUM, Cum Argumentis, Summariis, & locupletissimo Indice ad calcem cujusque Voluminis: -TOMUS PRIMUS: DE VARIATIONE ULTIMÆ VOLUNTATIS.; -TOMUS SECONDUS: DE TREBELLIANICA. Cum peculiaribus Sacræ Rotæ Romanæ Decisionibus ad materiam facientibus.; -TOMUS TERTIUS: DE VARIIS OBSERVATIONIBUS, ETIAM AD FEUDALEM MATERIAM, Cum peculiaribus Sac. Rotæ Romanæ Decisionibus Materiam exornantibus insertis, & coram Eodem emanatis.‎

‎, Romæ [Rome], Ex Typographia Hieronymi Mainardi 1745/ 1746/ 1747, 3 vol. in-folio, pl. vélin beige, tit. et tom. manuscrits sur dos à six nerfs, tr. mouchetées, lettrines ornées, imp. en double colonne, tr. mouchetées, (papier parfois légt acidifié), ouvrage très bien conservé, int. frais sauf de légères rousseurs, [Index]-392/ [Index]-515/ X-515p.‎

‎Commentarius analyticus ad titulum instit. de inofficioso Testamento; Et ad leg. unic. C. ex delict. defunctor. Editio novissima, A mendis, quæ prioribus editionibus irrepserant, expurgata & Indice rerum & verborum antea desiderato, ornata.‎

‎, Francofurti [Francfort], Lavrentium Anisson 1660, in-folio, pl. vélin beige, tit. manuscrit sur dos à 5 nerfs, vignettes, lettrines et guirlandes ornementales, imp. en double colonne, (coupe sup. frottée et partielt fendue, des trous de vers non traversants au dos et sur les plats, une épidermure sur le plat inf. et un mq. de cuir au niveau de la pc. de tit., nb. rousseurs et qq. mouillures, papier parfois acidifié), 246p. + [Index].‎

‎Loi littoral et Loi montagne, 12 ans de jurisprudence commentée‎

‎EFE Éditions Formation Entreprise 1998 In-8 broché 24,5 cm sur 17,6. 449 pages. Couverture avec petites déchirures en tête intérieur frais. État correct d’occasion.‎

‎ Etat correct d’occasion ‎

‎DE LA RESPONSABILITÉ DES ADMINISTRATEURS dans les sociétés anonymes en droit français et suisse, Thèse, Université de Genève‎

‎, Genève, Philippe Dürr 1906, in-8, br., (lég. fané), int. frais, 186p.‎

‎COMMUNAUTÉ CONJUGALE ET CONTRAT DE MARIAGE, Extrait du Répertoire de droit international‎

‎, Paris, Sirey 1929, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré déporté sur le premier plat, dos lisse, couv. conservée, bon état, 48p.‎

‎ASPECT JURIDIQUE DE L'OBSERVATION. (2e RAPPORT GENERAL - PREMIERE SECTION).‎

‎Inconnu, Societe Internationale de Defense sociale, 1954 Broche, sous jacquette originale d'editeur, 23.9x16 cm., 24 pp.‎

‎Anvers 1954 IIIe Congres International de Defense Sociale. IIIe Internationaal Congres voor Sociaal verweer. IIIe International Congress for Social Defence.‎

‎"Relations entre états, communautés religieuses et philosophiques en Europe; une étude de droit comparé/Verhouding staat, kerk en vrijzinnigheid in Europa; een rechtsvergelijkende studie."‎

‎Bruxelles, Conseil Central Laïque/Centraal Vrijzinnige Raad, 1996. 16 x 24, 291 pp., broché, très bon état.‎

‎bilingue français/néerlandais.‎

‎MANUELS DE LEGISLATION ET DE PRATIQUE SOCIALE - L'ACCIDENT D'AUTOMOBILE (AUTEURS ET VICTIMES)‎

‎ESF. 1954. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎"Tutelles et curatelles - Régime juridique de la protection des majeurs (Collection ""Dominantes"")"‎

‎TSA éditions. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 229 pages. Quelques marques au crayon.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Dominantes"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Que sais-je? N° 2655 La détention provisoire‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Mars 1992. 1992. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE BANG, LES DOMMAGES CAUSES A TERRE PAR LES AVIONS SUPERSONIQUES‎

‎Librairies Techniques. 1969. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 78 pages. Envoi des auteurs en page de garde. Mouillures en tout début d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Leur prévention, leur réparation. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE, Guide pratique‎

‎, Paris, Éd. juridiques Francis Lefèbvre 1986, in-8, rel. éd. cartonnée, (couv. passée), intérieur frais, 344-[3ff.]p.‎

‎Requete (Requête) au Roi. Adressée à sa Majesté, par M. DE CALONNE, Ministre d'Etat. / Eclaircessements et Pièces Justificatives.‎

‎ Sans lieu, sans mention d'éditeur, 1 volume in-12 de 195x120 mm environ, 212-98 pages, reliure postérieure, demi maroquin à long grain noir. Légères rousseurs sur les premières et dernières pages, sinon bon état.‎

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‎Charles-Alexandre de Calonne est un homme politique français, né à Douai le 20 janvier 1734 et mort à Paris le 30 octobre 1802. Ministre et contrôleur général des finances de Louis XVI entre 1783 et 1787, il s'est retrouvé au cur des grandes spéculations boursières sous Louis XVI. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Notice sur M. Jules Cauvet, professeur à la facultée de droit de Caen.‎

‎ 1886 1 Caen, Blanc-Hardel, 1886, in-8° broché de 24 pages. ‎

‎La Vie quotidienne de la Mafia de 1950 à nos jours ‎

‎Paris Le Livre De Poche 1987 in-12° Poche . n° 5812 . Préface de Leonardo Sciascia . Une vingtaine de repentis ont accepté de collaborer avec la justice Italienne et ont livré tous les secrets de leur organisation . Edition actualisée pour le livre de poche . Carte , plan . Bibliographie , filmographie , index des noms . Droit , justice , criminologie .( Commandez plusieurs livres dans notre librairie , pour un seul frais de port compté ) . - 384 p. , 300 gr.‎

‎Couverture souple Très Bon État . 1ère Édition‎