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[Auguste Durand, Pedone-Lauriel] - BOSCHERON (PORTES, DES) [ BOSCHERON DES PORTES, Charles ]
Reference : 72009
(1867)
Les registres secrets du Parlement de Bordeaux. Essais historiques et critiques sur ce corps judiciaire depuis sa création jusqu'à sa suppression.
1 plaquette in-12 en feuillets libres pliés en deux cahiers sous chemise verte, Auguste Durand et Pedone-Lauriel, Paris, 1867, 31 pp.
Etat satisfaisant (accrocs avec petits manques sur couv., bon état par ailleurs) de cette plaquette peu courant écrite par l'auteur d'une fameuse "Histoire du Parlement de Bordeaux, depuis sa création jusqu'à sa suppression (1451-1790) ". L'auteur, issu d'une lignée d'éminents juristes, était Président à la Cour Impériale de Bordeaux. Le nom de registre secret désigne la partie des archives du Parlement qui ne devait pas être connue du public . A la différence des arrêts ou décisions judiciaires, dont la communication ne pouvait être refusée à quiconque qui y étaient intéressé, les registres secrets ne s'ouvraient que pour les magistrats ou pour les représentants de l'autorité souveraine.
ACTA CURIARUM REGNI SARDINIAE. I PARLAMENTI DI ALFONSO IL MAGNANIMO
Cagliari Consiglio Regionale della Sardegna 1991 in 8 (25x18) 1 volume reliure toilée rouge de l'éditeur, jaquette illustréer, 213 pages [2]. Très bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Très bon Couverture rigide
La Société Internationale et l'Eglise. Sociologie et morale des relations internationales.
,Paris, SPES Biblioth. de la Recherche Sociale 1961, 416 pp., 1 vol. in 8 br.
Du partage des biens d'une paroisse démembrée
Bruges/ Liège/ Paris, C.De Moor/ Vve.Verhoven-De Beur/ Lethielleux 1860 viii + 112pp., br.orig. (dos réparé), texte en bel état
"La réaction sociale à la délinquance juvénile; questions critiques et enjeux d'une réforme. Les dossiers de la revue de Droit pénal et de criminologie, N° 10."
"Bruxelles, ""La Charte"", 2004." 16 x 24, 207 pp., broché, très bon état.
DICTIONNAIRE RAISONNE, DES DOMAINES ET DROITS DOMANIAUX; des droits d'échange, & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous-signatures privées, insinuations-laïques, centième denier, petit-sel, contrôle des exploits, formule, grèfes, droits-réservés, francs-fiefs, amortissement, & nouvel-acquêt.Ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, dévelopé leurs conséquences, & fait connoître la jurisprudence. 2 tomes.
A Rouen, de l'imprimerie de Jacques-Joseph Le Boullenger, 1763, 1 plein veau, dos à nerfs, orné, tranches rouge, plats et mors frottés, coiffes usagées et 1 manquante, coupes et coins émoussés. 2 volumes in-4 de XII-682 pp., et (4)-736 pp., texte sur 2 colonnes ;
DICTIONNAIRE RAISONNÉ, DES DOMAINES ET DROITS DOMANIAUX; des droits d’échange, & de ceux de Contrôle des Actes des Notaires & sous-Signatures privées (…). Ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, développé leurs conséquences, & fait connoître la Jurisprudence actuelle, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée, t. II: de la lettre E [Eau] à Y [Yvetot][seul]
, Paris, Dutillet 1775, in-4, plein veau brun d’époque, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin havane, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, roulettes et filets dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, bandeaux, impression en 2 colonnes, (plats, dos et coins frottés avec lég. épidermures, coiffe inf. accidentée, des rousseurs et mouillures claires marginales), 602p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Dictionnaire raisonné, des Domaines et droits domaniaux ; des droits d'Echange, & de ceux de Contrôle des Actes des Notaires…par M. B ***, nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée par l'Auteur.
1782 basane marbrée, dos à n. (mouillures marginales à qq. ff.). 2 vol. in-4, XXXVIII-594pp., et titre, 646pp., P. chez les libraires associés 1782
Complet en deux volumes.
Dictionnaire raisonné des Domaines et Droits Domaniaux, des Droits d'Echanges, & de ceux de Contrôle des Actes des Notaires & sous Signatures privées, Insinuation laïques, Centième denier, Petit Scel, Contrôle des Exploits, Formule, Greffe, Droit réservés, Francs-Fiefs, Amortissement, & nouvel acquêt, ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, développé leurs conséquences et fait connoïtre la Jurisprudence actuelle.Seconde édition, revue corrigée et augmentée par l'Auteur.
1782 basane marbrée, dos à n. (fente sur 5 cm à 1 mors mais exemplaire satisfaisant). 4 tomes en 2 vol. in-4, (2ff.), 709pp.; (1f.), 598pp.; (1f.), 573pp. et (1f.), 476pp., Rennes, Vve de F. Vatar, 1782,
Bosquet était directeur de correspondance dans la régie des Domaines. La premiere éd. est de 1762. Les changements, corrections et additions sont de Bosquet et de Hébert, contrôleur ambulant des Domaines.
DICTIONNAIRE RAISONNE, DES DOMAINES ET DROITS DOMANIAUX des droits d'échange, & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous-signatures privées, insinuations-laïques, centième denier, petit-sel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits-réserv
Chez La Veuve Dutillet Paris 1775 2 volumes in-4 carré ( 265 X 200 mm ) de XXXVIII-558 et 602 pages, pleine basane fauve marbrée, dos à nerfs ornés de caissons et fleurons dorés avec pièces de titre et de tomaison de maroquin citron, tranches brique ( Reliures de l'époque ). Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l'auteur. Une coiffe arasée, un mors fendillé, épidermures, intérieur très pur, agréable exemplaire, bien complet en 2 volumes.
Des crimes, et des peines capitales.
, Paris, Lemesle, 1832; in-8, broché, couv. impr. 2 ff., IV pp., 1f. table, 400 pp. – EDITION ORIGINALE Ce livre important et très rare est l’œuvre d’Adolphe Bossange (1797-1862), fils du célèbre libraire-éditeur Martin Bossange, et connu sous le pseudonyme de Nemo. « Bossange avait prévu que cette question sociale reviendrait souvent à l’ordre du jour, et l’avait étudiée dans cette prévision avec une indépendance d’esprit et une justesse de raisonnement telles, que son livre est encore aujourd’hui l’un des plus complets sur ce triste sujet. Adversaire de la peine de mort, Bossange avait eu le courage d’assister à tous les genres de supplices usités en Europe » Larousse. L’ouvrage est dédié à Jérémie Bentham ( qui mourra la même année). Bel exemplaire à l’état de parution.
Gilles de RAIS Maréchal de France dit Barbe Bleue.
Jérôme Millon Grenoble 1992 In-8 ( 240 X 155 mm ) de 334 pages, broché sous couverture illustrée. Beau exemplaire.
R.P.D. Ioan. Angeli Bossii, ex Cleric. Regul. Barnabitis, congreg. S. Pauli, Tractatus de peculiari effectu contractus matrimonii, nempe de Dote Filiabus danda, déque Dote in vniuersum iuxta vtrumque forum: in quo more authoris consueto omnia ordinatè, clarè & exactè, propositis hinc inde atque examinatis, ac discussis Theologorum, necnon Iurisperitorum præsertim recentiorum opinionibus pertractantur; ad usum utriusque fori iudicum, aduocatorum, & professorum, ac studiosorum iuris canonici, & caesarei. EDITIO SECUNDA A MENDIS EXPURGATA.
, Lugduni [Lyon], Laurentii Arnaud[Laurent Arnaud]- Petri Borde & Soc. [Pierre Borde] 1674, in-folio, pl. vélin beige, tit; manuscrit sur dos à cinq nerfs, inscription à froid sur la tr. de queue, lettrines ornées, vignettes et bandeaux, Ex-libris manuscrit, (rel. très lâche et fragile, plat inf. partielt détaché, trous de vers traversants et mq. de cuir importants au dos, coupes et coins frottés, qq. salissures et épidermures sur les plats, des rousseurs, très rares soulignures à l’encre), int. bien conservé, [16]- 756- [78]p.
Phone number : 01 43 29 46 77
"DROITS DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE LA GUERRE - COLLECTION ""COMMENT FAIRE"" N°7 DIRIGEE PAR EMMANUEL BLANC. AVEC UN AVANT-PROPOS DE M. LE GENERAL HANOTE."
ENSEIGNEMENT ET PERFECTIONNEMENT TECHNIQUES. 1958. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 385 pages. Tampon sur le premier plat et la page de titre. Une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Deuxième édition entièrement refondue considérablement augmentée et mise à jour au 1er avril 1958. LEGISLATION, JURISPRUDENCE, DOCTRINE. Classification Dewey : 340-Droit
Droits des anciens combattants et victimes de la guerre. Avec une avant propos de M. Le Général Hanote. Préface de Marcel Engrand.
P., Librairie du Journal des Notaires (Collection "Comment faire"), 1955, grand in 8° broché, 301 pages.
PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
La sécurité sanitaire des aliments en droit international et communautaire. Rapports croisés et perspectives d'harmonisation
Bruxelles, Bruylant 2005 572pp., dans la série "Travaux du Ceric" no.8, 24cm., brochure originale, très bon état, ISBN 978-2-8027-2105-4, J94527
CONFÉRENCE AVEC MR CLAUDE MINISTRE DE CHARENTON SUR LA MATIÈRE DE L’ÉGLISE
, Paris, Sebastien Mabre-Cramoisy 1683, petit in-12, pl. vélin ivoire de l’époque à petits rabats, dos lisse, tit. manuscrit au dos, (vélin fendu à la charnière, mors ouvert, p. de tit. défraîchi, tt. petit manque à un f.), (11 f.) - 246p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Disputes and Settlements : Law and Human Relations in the West
Cambridge University Press Cartonné avec jaquette 1983 In-8 (14,5 x 22,2 cm), cartonné avec jaquette, 296 pages ; jaquette légèrement brunie, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Traité de l'organisation et des attributions des corps municipaux.
P., LAuteur, 1838, 2 volumes in 8°, reliés demi basane bleue de lépoque, dos lisses ornés, IV-529 et 528pp.
Bel exemplaire.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
ENCYCLOPEDIE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ET JUDICIAIRE DES CONSEILS DE FABRIQUE ET DES COMMUNAUTES RELIGIEUSES
1869 broché grand in-octavo, dos marron et couverture défraîchis, long papier, 744 pages, 1869 Paris Chez l'Auteur,
répertoire général, par ordre alphabétique, de la législation de la jurisprudence et de la doctrine sur ladministration temporelle des paroisses et des établissements religieux, avec les formules pour tous les actes qui sy rattachent - bon état général -
BOSTRUP, POUL (+) SUSANNE DAHL (+) HANS HENRIK BONDE ERIKSEN.
Reference : 44359
(2010)
Législation française des substances vénéneuses, suivie des documents officiels et des conventions internationales.
Paris, VIGOT Frères, Editeurs, 1938 Grand in-8, reliure demi-chagrin, coins usés, XVI - 450 pages + supplément de 61 pages. Exemplaire de Bibliothèque
Préfaces de Me Jean Appleton et de Maxime Toubeau. Ouvrage complet en un volume.
Arrest de la cour rendu le 31 mai 1788, Chambres assemblées
François Vatar & de Bruté de Remur Broché 1788 In-8 (14x21.5 cm), broché, 12 pages, discours fait en la Cour, Chambres assemblées, par M. de Botherel, Procureur Général Syndic des Etats de Bretagne ; il manque la couverture, le dos est débroché, bordures et coins frottés, quelques rousseurs, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Loi islamique et droit dans les sociétés arabes,
Préface de Jacques Berque, Kartala, IREMAM, 1993, 379 pp., broché, très légère trace de pli sur le dos, annotation au feutre sur la deuxième de couverture, bon état.
