‎La Radiodiffusion et les Droits individuels. ‎

‎Paris, A. Lapied, 1938 in-8, 182 pp., broché‎

‎Envoi autographe signé de l'auteur. (H2)‎

‎Histoire du droit français, depuis ses origines jusqu'à nos jours.‎

‎Paris, A. Degorce-Cadot, s.d. (ca 1860/80). 11 x 18, 325 pp., cartonnage d'édition dos toilé, bon état (soulignage).‎

‎Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la Licence. ‎

‎ P., Vinchon, 1854 ; in-8, broché. 35pp. Couverture défraîchie, avec une trace de mouillure. Intérieur frais.‎

‎Envoi autographe de l'auteur. La première partie (12 pages) est en latin et intitulée "Jus romanum" ; la seconde traite de l'inscription des privilèges et des hypothèques sur les immeubles. Pierre-Théophile Boisrot était originaire de Montluçon ; il a soutenu sa thèse le 4 mai 1854. ‎

‎La Loi du 7 Mars 1850 et le mesurage du travail à la tâche. Rapport. Compte rendu de la discussion. Documents.Association Nationale Française pour la protection des travailleurs.‎

‎ Paris, F. Alcan 1907, 195x130mm, 88pages, broché. ‎

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‎DROIT ROMAIN DES FORMES DU TESTAMENT ROMAIN - DROIT FRANCAIS DE LA NOTION DE L'ORDRE PUBLIC EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE - THESE POUR LE DOCTORAT FACULTE DE DROIT DE PARIS.‎

‎L.LAROSE ET FORCEL. 1888. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Mouillures. 243 pages - coins frottés - pages non coupées - mouillures en tête de page dans pratiquement toute la thèse sans réelle conséquence sur la lecture - dos légèrement fendu.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : le testament considéré comme une institution d'ordre politique et religieux - le testament devient une institution d'ordre privé - influence du préteur - extension donnée à l'origine à cette notion - détermination précise des limitations admises en principes - etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎le nouveau régime de la péche fluviale OU ET COMMENT EST IL PERMIS DE PECHER‎

‎ 1941 librairie des champs élisées 1941 broche in 12 de 31 pages bon état ‎

‎L'épée et la balance (annexes juridiques).‎

‎Genève, Labor et Fides, 1953. 16 x 22, 174 pp., broché, bon état.‎

‎Lettre-préface du général Weygand.‎

‎"Responsabilités juridiques et fonctions de l'aide-soignant et de l'auxiliaire de puériculture (Collection : ""Pratiquer..."")"‎

‎Lamarre. 1998. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 280 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"4e édition. Collection : ""Pratiquer..."" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎"La responsabilité juridique de l'infirmière (Collection ""Pratiquer"") 5e édition"‎

‎Lamarre. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 305 pages. Tranche et second plat tâchés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Pratiquer"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Discours prononcé pour la rentrée des audiences de la Cour royale de Grenoble, le 15 novembre 1830, par... Avocat général.‎

‎Grenoble, , Impr. Baratier, , s.d., ; Plaquette in 8° , sans couverture, rousseurs. 16 pp., Sur l'obéissance à la loi.‎

‎Histoire des Droits de l'Epoux Survivant [ Edition originale ]‎

‎Mémoire couronné par l'Institut de France, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat, fers dorés d'encadrement en plats, Ernest Thorin, Paris, 1874, VIII-595 pp. ‎

‎Rare et bon exemplaire de cet ouvrage publié par Gustave Emile Boissonade (1825-1910) au moment de son départ pour le Japon, où il jouera un rôle essentiel dans la nouvelle codification des lois et l'enseignement du droit. Exemplaire de belle provenance, portant au premier plat la mention suivante gravée en lettres d'or : "Faculté de Droit de Bordeaux Concours 1890-1891 3me Année Droit International Privé 1er Prix Mr Ferradou André, né à la Mothe-St-Héraye (Deux-Sèvres) le 24 janvier 1872. Le professeur André Ferradou (1872-1945) fut l'élève de Paul Vigneaux et du spécialiste du droit byzantin Henri Monnier. Sa brillante thèse sur les "Biens des monastères à Byzance" lui ouvrit la voie à un succès à l'agrégation de 1898. Il enseigna à Rennes, Toulouse puis Bordeaux, où il enseigna le droit public pendant plus de 30 ans à la Faculté de Bordeaux, et y approfondit notamment le problème de la féodalité au XVIIIe siècle. Bon état (dos lég. passé et rel. lég. frottée, qq. rouss., bon exemplaire par ailleurs) pour cette belle édition.‎

‎Les mécaniciens-dentistes et l'exercice illégal de l'art dentaire. Contribution à l'histoire de l'art dentaire en Belgique‎

‎Bruxelles, Hayez 1948 161 + [i] pp. avec quelques illustrations dans le texte, brochure originale, 24cm., "Mémoire relatif à la proposition de loi déposé au sénat par mm.Van Eyndonck et Bouweraerts le 8 juillet 1947", bon état, P60515‎

‎Bulletin des Lois de la République française An IIIn° 101-130& Discours sur les principes du gouvernement actuel et sur les bases du crédit actuel prononcé par Boissy d'Anglas à la séance du 7 nivôse, l'An III de la République (1795)&Aux Citoyens du département de Seine et Marne par Léquinio, représentant du peuple. Loi sur l'exercice des cultes, du 3 ventôse an III.‎

‎Bulletin des Lois de la République française, an III, de l'Imprimerie nationale des Lois. In-8, demi-basane, dos lisse avec filets dorés, grecques et pièce de titre cuir noir, titre doré et mention du "tribunal de commerce de Montereau" en coiffe de queue. Bulletins des Lois de la République française n° 101-105 - Discours sur les principes du gouvernement actuel et sur les bases du crédit actuel prononcé par Boissy d'Anglas à la séance du 7 nivôse, l'An III de ...‎

‎ --- Plus d'informations sur le site archivesdunord.com‎

‎PRECIS DE DROIT COMMERCIAL - COURS PROFESSE A LA FACULTE DE DROIT DE PARIS (1872-1879)‎

‎ERNEST THORIN. 1884. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. xi + 1173 pages - titre, auteur, signature et fleurons dorés sur dos à 5 nerfs - reliure signée - plats et contre plats jaspés - signet conservé - 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎3e édition mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Précis de droit commercial- cours professé à la faculté de droit de Paris‎

‎Ernest Thorin. 1878. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Non coupé. 1132 pages. Coins déchirés. Nombreuses rousseurs. Désolidarisé. Dos fendu, déchirures et manques au dos et en plats. Papier jauni.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Précis de droit commercial. Cours professé à la faculté de droit de Paris. 2e édition.‎

‎ P., Thorin, 1878, fort in 8° reliure demi chagrin noir de l'éditeur, XI-1134 pages ; coins emmoussés. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Précis de Droit Commercial‎

‎Cours professé à la Faculté de Droit de Paris (1872-1879), Troisième édition, considérablement augmentée, mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine, 1 vol. fort in-8 reliure de l'époque demi-chagrin brun, dos à 5 nerfs, Ernest Thorin, Paris, 1884, XI-1174 pp.‎

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‎Bon état. Reçu premier à l'agrégation en 1866, le juriste Alphonse Boistel (1836-1908) s'intéressa également à la philosophie du droit (il publia en 1870 un "Cours élémentaire de droit naturel ou de philosophie du droit, suivant les principes de Rosmini") mais, passionné d'histoire naturelle, il présida la Société géologique de France et publia également une "Nouvelle Flore des Lichens" qui complétait la nouvelle flore de Gaston Bonnier ! ‎

‎LECONS DE PROCEDURE CIVILE - 2 TOMES‎

‎COTILLON, LIBRAIRIE DU CONSEIL D'ETAT - 10° EDITION. 1868. In-8. Relié demi-cuir. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 716 + 700 pages. Titre, auteur, tomaison et filets dorés sur le dos cuir prune. Petites épidermures.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Comprenant le commentaire complet du code de procédure. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LEÇONS DE DROIT CRIMINEL. Contenant l'explication complète des codes pénal et d'instruction criminelle par BOITARD ‎

‎Paris Cotillon, Libraire du Conseil d'Etat 1867 in 8 (22,5x14) 1 volume reliure demi basane violine de l'époque, dos lisse orné de filets dorés, XV et 832 pages, quelques rousseurs éparses. Leçons publiées par Gustave de Linage, docteur en droit, revues, annotées, complétées et mises en harmonie avec toutes les lois modificatives des 2 Codes par Faustin Hélie, membre de l'institut conseiller à la cour de cassation. Neuvième édition. Boitard, professeur suppléant à la Faculté de Droit de Paris. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎Leçons de droit criminel contenant l'explication complète des codes pénales et d'instruction criminelle.‎

‎Paris Librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard. 1896 893p/51p 1 volume petit IN8. Reliure demi-basane cerise. Dos lisse orné.Treizième édition augmentée d'un supplément contenant l'explication des lois promulguées de 1890 à 1895. ‎

‎Leçons de procédure civile revues annotées complétées - TOME PREMIER ET DEUXIEME‎

‎A. Cotillon et Cie 1879 in8. 1879. Cartonné. 2 volume(s).‎

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‎dernière page du tome second abimée au niveau de la charnière couvertures frottées défraîchies‎

‎Leçons sur les codes pénal et d'instruction criminelle‎

‎1847 Gustave Thorel libraire éditeur reliure dos cuir, 640p. bon état, quelques rousseurs.‎

‎Portrait de l'auteur en frontispice, publication par Gustave de Linage. ‎

‎Leçons de Procédure Civile. En 2 tomes. Par Boitard. Publiées par Gustave de Linage. Revues, annotées, complétées et mises en harmonie avec les lois récentes par G. F. Colmet-Daage. Huitième édition comprenant le commentaire complet du code de procédure. Avec l'indication de la jurisprudence des Cours Impériales et de la Cour de cassation.‎

‎Paris, Cotillon, Libraire du Conseil d'Etat, 1861, in-8, demi-chagrin havane à faux-nerfs, 727, 704p. Elégantes et solides reliures présentant de très légères taches. Rousseurs. ‎

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‎LECONS DE PROCEDURE CIVILE, 2 TOMES‎

‎Cotillon, Libraire du Conseil d'Etat, Paris. 1865. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Mouillures. 723 pages pour le tome I et 704 pages pour le tome II. Auteurs, titres, tomaisons, fleurons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris). Dos légèrement insolés. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎9e édition. Publiées par Gustave de LINAGE. Revues, annotées, complétées et mises en harmonie avec les Lois récentes par G.F. Colmet-Daage. Comprenant le Commentaire complet du Code de Procédure. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Leçons sur les codes pénal et d'instruction criminelle‎

‎publiées par Gustave de Linage - Paris, Cotillon, 1856 - in-8 : vi, 808 pp. ; portrait en front. (qqs. rousseurs) - demi-bas. brun clair, pces de titre rouges & vertes. ‎

‎Bon exemplaire‎