‎Contrat de Mariage manuscrit entre Jean Bachère de la métairie de Matouret et Marie Derens...‎

‎ Moncrabeau-Francescas, 1813. 4 pp., manuscrites, de format in 4°, sur fort vergé filigrané; timbre impérial. ‎

‎Parfait état. ‎

‎Contrat de Mariage manuscrit entre Jean Lafitte de Cazaux par Mézin et Marthe Capuron de Marcadie par Moncrabeau...‎

‎ Mézin, 1717. 4 pages, manuscrites, sur papier vergé; timbre de la Généralité de Bordeaux. ‎

‎Bon état. ‎

‎Contrat de Mariage manuscrit entre Joseph Lesparre de Saint Sevin par Andiran et Jeanne Bachère de Laverny par Mézin...‎

‎ Mézin, 1845. 4 pages manuscrites de format in 4°, sur papier vergé filigrané; timbre royal et cachet à sec. ‎

‎Bon état. ‎

‎Contrat de Mariage manuscrit entre Vital Lafitte Brassier de Lalanne par Mézin et Françoise Baleton...‎

‎ Mézin, 1757. 4 pp., manuscrites, sur papier vergé; timbre imprimé de la généralité de Bordeaux. ‎

‎Trace de mouillure, sinon bon état. Ecriture lisible très fine. ‎

‎Contrat de Mariage manuscrit passé entre Jean Dèche charpentier de Lanne par Mézin et Marie Baleton.‎

‎ 1744 Mezin, 1744. 4 pp., de format in 4°, manuscrites sur parchemin, timbre de la généralité de Bordeaux. ‎

‎Bel état. Joli document. ‎

‎Convention entre sa Majesté tres-chrétienne et les cantons protestans de la Suisse pour l'abolition reciproque du droit d'Aubaine et de celui de traite foraine du 20 Janvier 1772 avec les Ratifications y rélatives.‎

‎Berne, Imprimerie de leurs excellences, 1772, gr. in-8vo, 16 p., (en-tête gravé sur bois, titre avec vignette bernois), Rücken-brochure.‎

‎Convention provisoire soit Mode de vivre établi pour la tractation et l'administration des affaires ecclésiastiques.‎

‎Fribourg, Joseph-Louis Piller, 1856, in-8°, 23 p., taches, broché, bon exemplaire.‎

‎Contient le Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil, la Convention du 17 novembre 1856 et le Décret du Grand Conseil, de même date. ‎

‎Copie Manuscrite d'un jugement concernant la rupture d'une indivision sur un domaine nommé"Perpéré" situé sur les communes de Moncrabeau (Gers) et Mézin (Lot-et-Garonne).‎

‎ Rédigé à Nérac, en 1896. Une liasse de 196 pp. Manuscrites sur beau papier vergé; de format in folio; nombreux timbres à secs, paraphes. ‎

‎Bon état. ‎

‎Corps Législatif. Procès-Verbal des Séances du Conseil des Anciens, Imprimé en vertu de l'Acte Constitutionnel (16 volumes).‎

‎ A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1798-16 volumes in-8 de 130x205 mm environ, de 271 à 731 pages par volumes, cartonnage de l'éditeur avec titres dorés sur le dos, tranches mouchetées. Avec 12 tableaux dépliants. Deux coiffes ébréchées, coins émoussés, dos insolés, des rousseurs et pages brunies, des mouillures dans les marges dans plusieurs volumes, cahiers X et Y inversés (Ventose an VII), une déchirure sans manque (Fructidor an VII), marges irrégulières par endroits avec quelques manques de papier sans atteinte au texte, série incomplète mais rare.‎

7 Images

‎Début : Prairial An VI (Mai 1798) : 315 pages - Messidor An VI (juin 1798) : 244 pages (page de titre en partie collée à la suivante) - Thermidor An VI (juillet 1798) : 271 pages - Fructidor An VI (août 1798) : 431 pages+ 1 tableau dépliant - Vendémiaire An VII (septembre 1798) : 392 pages+5 tableaux dépliants - Brumaire An VII (octobre 1798) : 487 pages+1 tableau (petit trou p. 129-130) - Frimaire An VII (novembre 1798) : 360 pages - Nivose An VII (décembre 1798) : 500 pages - Pluviose An VII (janvier 1799) : 467 pages - Ventose An VII (février 1799) : 580 pages+4 tableaux dépliants - Germinal An VII (mars 1799) : 266 pages - Floréal An VII (avril 1799) : 649 pages - Prairial An VII (mai 1799) : 350 pages - Messidor An VII (juin 1799) : 438 pages - Thermidor An VII (juillet 1799) : 418 pages - Fructidor An VII (août 1799) : 731 pages + tableau dépliant (déchirure sans manque p. 95-96). Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Corpus Iuris Canonici Absolutiss. [Absolutissimum]: In III. Partes Distinctum. Quarum prima Decretum Gratiani, emendatum & notis illustratum: cum glossis diversorum Gregorii XIII Pont. Max. iussu editum, ad exemplar Romanum diligenter recognitum & tam eius quam antiquorum codicum ope, vbi lacunae erant, redintegratum‎

‎Lyon Lugduni 1618 Horace Cardon ( Ex Officina Horatii Cardon ) Vellum (Hardcover) ‎

‎Vellum (Reliure rigide) ancienne restauration du dos, deux parties du dos manquent et nécessitent une restauration, forte reliure, 40 x 26 cm, 2071 + 76 + (2) pp., Latin, état du livre : Très Bon Une édition monumentale du XVIIe siècle des fondements du Droit Canon. Cette édition de Lyon par Horace Cardon est prisée pour son suivi de l'Editio Romana autoritaire de 1582. Elle présente les glosses essentielles (commentaires) et a été corrigée à l'aide de manuscrits anciens pour combler les lacunes historiques (lacunae). Les éditions de Cardon sont renommées pour leur clarté typographique et leur appareil savant, faisant de cet ouvrage une pierre angulaire pour toute collection d'histoire juridique ou de droit ecclésiastique. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Corpus Juris Civilis. - Editio stereotypa duodecima. Volumen Primum. (Volume I). Institutiones recognovit Paulus Krueger. Digesta recognovit Theodorus Mommsen, retractavit Paulus Krueger.‎

‎Berolini, Weidmann, 1911, in-4to, XVI + 3 Bl. + 959 S. Stempel a.T. ’Nico Blanc’, O.-Hldr. mit goldgepr. Rückentiteln. Schönes Exemplar .‎

‎Corpus juris civilis in quatuor partes distinctum, Dionysio Gothofredo JC. auctore, cui appendicis & auctarii loco, aliquot, qu‘ prioribus hujus form‘ editionibus defuerunt, adjecta sunt, in primis Francisci Modii JC. Brugensis ad omnes L. Pandectarum & XII codicis libros notae; Omnium vero & Singulorum contenta Syllab... Editio omnium novissima, Sacratissimo Principi D. Leopoldo.‎

‎Frankfurt am Main, (Francofurti ad Monum, Sumptibus Societatis imprimebat Hieronymus Polichius), 1663, gr. in-4°, gest. Frontispiz + gest. Porträt-Tafel ‘Leopoldus Romanum Imp. Semper Augustus’ insgesamt ca. 1050 S., Orig. Schweinslederband auf 5 Bünden, Kapital geflickt, Rückenschild, sehr gutes, komplettes Exemplar.‎

‎Full vellum binding, top-spine restored. Free-endpapers renewed. With vellum section tabs. In all a very good, impressive copy. Schweiger, Handbuch der classischen Bibliographie, II, 474; Printing and the Mind of Man 4. On Denis Godefroy, see: Encyclopedia Britannica, 11th ed. 171. Image disp.‎

‎Costumen ende usantien der stede ende ambachte van Assenede, Costumen van de Ambachte van Bouchaute‎

‎Gendt 1767 Petrus De Goesin Full-Leather Fine First Edition ‎

‎Langue: néerlandais. Costumes et usages de la ville et des métiers d'Assenede, Costumes des Métiers de Bouchaute, bon état, reliure en cuir. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle de rentrée année judiciaire 1973-1974 L'affaire Caumartin. Discours de monsieur de conseiller Remond‎

‎ 1973 in8. 1973. Broché.‎

‎Bon Etat‎

‎Cour d'Assises de la Seine. Conspiration dite de la Rue des Prouvaires, 2 février 1832.‎

‎ Paris, Ledentu, 1832. Fort in-8, rel. pleine toile beige postérieure, dos lisse, pièce de titre noire, titre et filets dorés, couv. conservée. Ex. à toutes marges, 495 pp. ‎

‎ Rousseurs éparses, reliure en très bonne condition, bon ex. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Cour des Pairs de France. Assassinat de Madame la Duchesse de Praslin. Procès-Verbal des séances relatives à cette affaire.‎

‎ Paris, de l'Imprimerie de Crapelet, 1847, broché, 21x26 cm., 58 pages,‎

‎couverture défraichie. ‎

‎Courier français N*33, N*40 mardi 9 février 1790, N*47, N*65 N* 70 et du N 101 au N* 202‎

‎P1. Reliure demi-chagrin d’époque etiquette de titre et étiquette de date 1790. Le courier N*33 est sur feuillets bleu. Du mardi 2 février 1790, assemblée nationale du 1. N*40 du mardi 9 février 1790, assemblée nationale du 8. N*47 du mardi 16 février 1790, assemblée nationale du 15. N*65 du samedi 6 mars 1790, assemblée nationale du 5. N*70 du jeudi 11 mars 1790, assemblée nationale du 10. N*101 du dimanche 11 avril 1790 assemblée nationale du 10 jusqu’au N*202 du jeudi 22 juillet 1790 , assemblée nationale du 21. Tous les couriers français sont reliés en un volume. Coin de la couverture légèrement émoussés. Photo possible ‎

‎Cours d’introduction au droit aérien. Einführungskurs ins Luftrecht.‎

‎ Fribourg, Université de Fribourg 1958, 240x165mm, 117pages, broché. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Coustume du pays et duché d'Anjou. Tirée du Greffe de la Seneschaussée d'Angers. Avec une Table des matières & Conference des Articles des coustumes de Paris, Touraine, & le Maine.‎

‎Angers, Chez François Vallée, 1666. In-12 (113 x 65 mm), (6) ff. : titre, Kalendrier des jours ausquels la Jurisdiction cesse au Palais Royal d'Angers le long de l'année (4 ff.), S'ensuivent les jours & les festes Mobiles, esquelles la Cour ne tient comme dessus. (2 ff.), 412 pp. Reliure veau glacé, dos lisse orné de fleurons dorés, pièce de titre, plats ornés d'un encadrement à triple filets dorés, roulettes intérieures, toutes tranches dorées, début de fente au mors (6 mm), coins légèrement frottés, 1 coin choqué. Bel exemplaire.‎

‎Coustumes (coutumes) du Bailliage de Sens & ancies (anciens) ressorts d'iceluy, redigées, & arestées (arrêtées) au mois de Novembre, l'An Mil cinq cents cinquante cinq, par l'Ordonnance du Roy.‎

‎ 1556 A Sens, De l'Imprimerie de Gilles Richeboys, 1556, 3 parties dans ce volume in-4 de 150x210 mm environ, Page de titre, (5) ff. (Epistola nuncupatoria, Table), 95 p.-174 p.- 70 p., (1) (Correction). Pleine basane muette, dos à 5 nerfs, tranches mouchetées de rouge. Reliure solide mais en état moyen (épidermures, coiffe supérieure en partie manquante), nombreuses annotations à l'encre, travail de vers, mouillures importantes, restaurations de pages (pages 81, 87 à 95 dont certaines avec manque de texte complété de manière manuscrite, puis pages 1 à 10 du Procès Verbal), quelques rousseurs.‎

10 Images

‎Il s'agit de l'édition originale de la coutume de Sens, considéré comme le plus ancien bailliage de France. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎