‎L’adoption dans le projet de Code civil Suisse. Dissertation.‎

‎ Lausanne, Impr. G. Vaney-Burnier 1904, 225x155mm, 132pages, broché. ‎

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‎Lettre Autographe Signée à Monsieur Carette - le 23 juillet 1828 - ‎

‎ 1 page in8 - adresse au dos - bon état -‎

‎Rare lettre de jeunesse: "J'ai trouvé trop d'intérêts et de plaisir dans le peu de leçons que vous avez bien voulu me donner, Monsieur, pour ne pas chercher à en profiter encore".- Suite à une blessure grave et à une maladie, il n'a pu le prévenir de son absence et s'en excuse - Il souhaiterait "la permission de recommencer [ses] visites"- Armand Behic peut être considéré comme le père fondateur de la Compagnie des Messageries Maritimes dont il fut le Président de 1859 à 1863 et de 1867 à 1891 - ‎

‎Lettre Autographe Signée à Monsieur Carette - le 30 juillet 1828 - ‎

‎ 1 page in8 - adresse au dos -‎

‎Rare lettre de jeunesse: Il a bien reçu sa lettre - "Je suis heureux de penser que vous voudrez bien continuer vos leçons...qu'il m'avait couté d'interrompre" - Armand Behic peut être considéré comme le père fondateur de la Compagnie des Messageries Maritimes dont il fut le Président de 1859 à 1863 et de 1867 à 1891 - ‎

‎Lettre Autographe à Monsieur Carette - le 15 septembre 1828 - adresse au dos -‎

‎ Rare lettre de jeunesse: "Monsieur Behic a l'honneur de saluer respectueusement Monsieur Carette"..- Il le prie de remettre à mercredi sa leçon de droit -‎

‎Armand Behic peut être considéré comme le père fondateur de la Compagnie des Messageries Maritimes dont il fut le Président de 1859 à 1863 et de 1867 à 1891 - [En tant que bien culturel de catégorie 8, (décret no 93-124 du 29 janvier 1993), cet article ne peut être vendu sans formalité que dans la Communauté Européenne ]- ‎

‎Gesetzgebung, Menschenbild und Sozialmodell im Familien- und Sozialrecht‎

‎Berlin, Walter De Gruyter 2008 viii + 262pp., 25cm., editor's hardcover in red cloth, in the series "Abhandlungen der Akademie der Wissenschaften zu Göttingen" Neue Folge Band 3, fine condition, J92977‎

‎Die Rechtsstellung der unehelichen Kinder‎

‎Erlangen, 1935 80pp., 22cm., Doctoral Dissertation ("Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde der juristischen Fakultät der Friedrich-Alexanders-Universität zu Erlangen"), text in German in Gotic script, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J115365‎

‎Systematisk Oversigt over Domme i kriminelle Sager 1983-1986.‎

‎København, 1987. Orig. papbd. 357 pp.‎

‎Systematisk Oversigt over Domme i kriminelle Sager 1990-92.‎

‎København, 1993. Orig. papbd. 533 pp.‎

‎DROIT DES ASSURANCES, coll. Domat Droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 2011, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 716p.‎

‎DROIT DU CONTRAT D’ASSURANCE, coll. Droit fondamental, Droit civil‎

‎, Paris, P.U.F. 1999, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 447p.‎

‎Droits fondamentaux et règles principales du procès civil - Libertés et droits fondamentaux - Examen d'entrée au C.R.F.P.A. - 3e édition.‎

‎Montchrestien. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. X+133 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Répertoire général du contentieux de la procédure et de la jurisprudence en matière de douanes tome second‎

‎Imprimerie Carpentier et compagnie 506 pages in8. Sans date. Relié. 506 pages.‎

‎reliure frottée texte lgèrement jauni pas ou très peu de rousseurs date estompée sans doute 1850‎

‎COURS DE DROIT USUEL ET PROFESSIONNEL‎

‎ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 183 pages - plats et dos tâchés -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DE LA COMMUNAUTE ET DE L UNION EUROPEENNES.‎

‎LGDJ. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 329 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Réponse de M. de Belbeuf au Mémoire de M. l'Abbé de Gascq, prieur comendataire du Prieuré royal de Saint Lo de Rouen, ...‎

‎ 1781 S.l., Le Boullenger, 1781. Une plaquette in-4 de 56 pages. Quelques rousseurs, premier feuillet bruni. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎LE DROIT DE L'ETAT ET LE DROIT PATERNEL‎

‎Imprimerie Douladoure, Toulouse. 1879. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 35 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampon de bibliothèque sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Pétition au Sénat contre les lois de M. J. Ferry. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de la législation et de la jurisprudence sur cette question :. Les hospices et bureaux de bienfaisance peuvent-ils se prétendre propriétaires de rentes et biens provenant de fabriques, dont ils n'avaient obtenu ni transfert, ni envoi en possession à la promulgation de l'arrêté du 7 thermidor an XI [26 juillet 1803] ?‎

‎S.l., s.d. (vers 1820) in-4, 22 pp., un f. vierge, en feuilles. ‎

‎Dissertation qui concerne l'application de cette disposition consulaire aux provinces belgiques. Les exemples allégués s'appliquent aux fabriques Saint-Martin de Liège, de la cathédrale, de Saint-RemacleAucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Réponse d'un belge au manifeste du général Dumouriez.‎

‎S.l.n.d. in-8, 3 pp., broché. ‎

‎Un révolutionnaire belge s'adresse au "brave général" pour défendre la Constitution de la Belgique. La Belgique n'a pas d'autre Constitution, ce qui sous-entend qu'elle n'adopterait pas celle de la France. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La condition juridique des Vallées d'Andorre‎

‎Editions A. Pedone 1970, in-8 relié demi-chagrin vert foncé, couvertures conservées, VIII-344 p. (dos uniformément passé au marron, sinon très bon exemplaire, avec envoi de l'auteur à sa fille) Bibliographie. Rare étude sur le statut juridique très particulier de la co-principauté d'Andorre ; préface du professeur Charles Rousseau.‎

‎Plaidoirie de Me Bellaigue. Affaire de l'abbé Roucanières contre Doniol et Chauvin.‎

‎Couverture souple. Broché. 26 pages.‎

‎Livre. Tribunal des conflits. Audience du samedi 18 décembre 1880. Editions J. Mersch et Cie, 1881.‎

‎Le Bruit : Risque pour la santé du travailleur et nuisance publique.‎

‎1 vol. in-8 br., Organisation Mondiale de la Santé, Cahiers de Santé Publique n° 30, Genève, 1967, 138 pp.‎

7 Images

‎Etat très satisfaisant (couv. lég. frottée)‎

‎Traité de la perfection et confection des papiers terriers generaux du Roy, des appanages des princes, seigneurs patrimoniaux, Engagistes domaniaux, Seigneurs ecclésiastiques,… avec un Recueil des anciens édits… par Me Bellami, ancien avocat fiscal au Baillage & Marquisat-Pairie d'Herbault.‎

‎ 1746 basane mouchetée, dos à nerfs. in-4, XVIIIpp. (1f.), 524pp., P. Paulus du Mesnil 1746‎

‎Traité de la Perfection, et confection des Papiers Terriers Généraux du Roy.‎

‎Paris, 1746. Paulus-du-Mesnil, in-4, XVIII pages, (un feuillet non chiffré ) et 524 pages. Reliure basane mouchetée, dos à nerfs (reliure fatiguée). ‎

5 Images

‎Des Appanages des Princes, Seigneurs, Patrimoniaux, Engagistes Domaniaux, Seigneurs Ecclésiastiques, Gens de main-morte & autres Particuliers, qui ont des Terres titrées, ou de simples Fiefs sans Justice, dans toute l’étendue du Royaume. L’on y donne des principes généraux & particuliers, qui déterminent la nécessité absolue & indispensable de cet Ouvrage, & qui prouvent en même-tems l’utilité & les avantages que cette opération apporte non-seulement au Domaine de Sa Majesté ; mais encore à celui des Princes, des Seigneurs, & au Public. Le tout enrichi de plusieurs Sommaires instructifs sur l’Institution des Fiefs & du Franc-aleu, & analytiques sur les différents manières de posséder, de sentimens ordinaires sur la Féodalité, de maximes & usages pour la confection des Terriers, d’un ordre méthodique pour la distribution de l’Ouvrage, & la Procédure que doit l’accompagner… ‎

‎La bourse temple de la speculation ou marche financier‎

‎Hatier 1994 238 pages in12. 1994. Broché. 238 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎ÉLOGE DE M. FÉREY, Avocat membre de la légion d'honneur, prononcé le lundi 5 février 1810, dans la Bibliothèque du Lycée Charlemagne, après le service que MM. les Avocats ont fait célébrer en l'Eglise de Saint-Paul ‎

‎Paris De l'imprimerie Demonville 1810 in 12 (18x11) 1 fascicule broché sous couverture papier marbré ancien, 43 pages. Célébration en présence de S.A.S. Monseigneur le Prince Archi-Chancelier de l'Empire. François-Placide-Nicolas Férey, Avocat membre de la légion d'honneur, né à Neubourg prés d'Evreux en 1735. Très rare. Bon exemplaire ‎

‎Bon Broché ‎