‎MANUEL DE L’EXÉCUTEUR TESTAMENTAIRE‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1934, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre «J.G.G.», très bon état, 147p.‎

‎DROIT MATRIMONIAL ASSYRO-BABYLONIEN‎

‎, Amsterdam, N.V.Noord-Hollandsche Uitgevers Maatschappij 1945, in-8, br., (une page détachée), int. frais, 221p.‎

‎Droit matrimonial assyro-babylonien‎

‎Amsterdam, Noord-Hollandsche Uitgevers Maatschappij 1945 viii + 221pp., 27cm., Thèse de doctorat à l'université d'Amsterdam, texte en français, jolie reliure cart., titre doré au dos, texte frais sauf très peu de rousseurs, bon état, X117556‎

‎La procédure devant la Cour de Justice des Communautés Européennes.‎

‎Bruxelles, Maison Ferd. Larcier/Paris, Librairie Dalloz, 1961. 16 x 25, 181 pp., reliure dos cuir 4 nerfs, titre doré, tranches mouchetées, plats papier marbré, très bon état.‎

‎Belle reliure en parfait état.‎

‎Voortschrijdend procesrecht, een historische verkenning‎

‎Leuven, Universitaire Pers 2001 xii + 299pp., 24cm., orig. omslag, stofwikkel, mooie staat, J93395‎

‎De Justo Auctario ex contractu crediti (Dissertatio historico-moralis quam ad gradum doctoris S.Theologiae in universitate catholica lovaniensi consequendum)‎

‎Lovanii, J.Van Linthout 1903 xxiii + 300pp., brochure originale (peu restaurée), qqs. cachets, texte en bon état, R32662‎

‎De Justo Auctario ex contractu crediti (Dissertatio historico-moralis quam ad gradum doctoris S.Theologiae in universitate catholica lovaniensi consequendum)‎

‎Lovanii, J.Van Linthout 1903 xxiii + 300pp., br.orig. (dos restauré), signé avec dédicace à S.E.Mercier par l'auteur, cachet, bon état, R43828‎

‎De Justo Auctario ex contractu crediti (Dissertatio historico-moralis quam ad gradum doctoris S.Theologiae in universitate catholica lovaniensi consequendum)‎

‎Lovanii [Leuven], J.Van Linthout 1903 xxiii + 314pp. (of which pp.301-314: Theses), 26cm., original softcover (repaired), pages uncut, text in good condition, R74416‎

‎Manuel de la Partie Civile.‎

‎Bruxelles, Librairie Judiciaire Polydore Pée, 1945. 16 x 24, 721 pp., reliure large dos cuir à 4 nerfs, tranches mouchetées, bon état (dos insolé).‎

‎Refonte et mise à jour du vade-mecum de la partie civile de J. Van Zele.‎

‎Que sais-je? N° 2429 Le juge d'instruction‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Octobre 1988. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Un procès de religion à Louvain, Paul de Rovere 1542-1546‎

‎Bruxelles, Palais des Académies 1953 xiii + 168pp., signé avec dédicace par l'auteur, 22cm., publication de l'Académie royale de Belgique, reliure toile d'éditeur avec titre doré au dos, introduction et notes en français, textes en latin, bon état, B116956‎

‎La 'Lectura' sur le titre 'De actionibus' (Inst. 4,6) de Jacques de Révigny. Edition du texte, précédée de prolégomènes‎

‎Leiden, E.J. Brill/ Universitaire Pers 1989 389pp. + 2pp. thèses, 24cm., texte en français, Thèse de doctorat (Rijksuniversiteit Leiden), br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J112889‎

‎De akten van beschuldiging en dagvaardingen in strafzaken‎

‎Utrecht, Van Huffel 1869 115pp., 23cm., Doctoraal proefschrift (Hoogeschool te Utrecht), originele omslag, stempeltje op achterzijde titelblad, tekst is helder en in goede staat, J112075‎

‎ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t.I seul]‎

‎, Bruxelles - Paris, E.Bruylant - Marchal & Billard 1891, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés et à froid, (coupes et coins frottés avec légers manques de papier, rel. lâche frottée avec rares épidermures), int. très frais, 362p.‎

‎Les trois phases du droit des gens. ‎

‎ La Haye, Nijhoff, 1919, in 8° broché, 107 pages ; discrète petite tache d'encre angulaire à quelques pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎De Akense regels voor canonici en canonicae uit 816. Een antwoord aan Hildebrand-Gregorius VII en zijn geestverwanten‎

‎Assen, Van Gorcum - Prakke s.d. [+/-1967] xxxix + 526pp. + 5pp.stellingen toegevoegd, 24cm., goede staat, (doctoraatsthesis, Universiteit te Nijmegen, promotor: R.R. Post), R69531‎

‎De Akense regels voor canonici en canonicae uit 816. Een antwoord aan Hildebrand-Gregorius VII en zijn geestverwanten‎

‎Assen, Van Gorcum - Prakke 1967 xxxix + 526pp., 24cm., linnen uitgeversband met goudopdruk, goede staat, [doctoraatsthesis, Universiteit te Nijmegen, promotor: R.R. Post], R101812‎

‎LE DROIT ROMAIN ET LE DROIT CELTIQUE DANS LA GAULE. LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE ÉPOUX, Discours de M.Le Recteur VanWetter; RAPPORT SUR LA SITUATION DE L’UNIVERSITÉ PENDANT L’ANNÉE 1897-1898, Année académique 1898-1899, Ouverture solennelle des cours, Université de Gand‎

‎, Gand, C.Annoot-Braeckman, Ad Hoste 1898, in-8, br., (couv. fanée avec taches), int. très frais, 139p.‎

‎Le droit romain et le droit germanique dans la monarchie Franque. 1e parti: la famille. ‎

‎Gand, 1899. ‎

‎87 p. Wrs. ‎

‎Le droit romain et le droit germanique dans la monarchie franque, 1ère partie : la famille. Université de Gand, Ouverture solennelle des cours, 17 octobre 1899.‎

‎Gand, C. Annoot-Braeckman, Ad. Hoste, 1890. 15 x 24, 141 pp., broché, bon état (couverture abîmée et réparée avec tout petits manques).‎

‎"suivi de Exposé de la situation de l'Université pendant l'année académique 1898-1898; "‎

‎Art. 103 wetboek van strafvordering‎

‎Leiden, Engels 1891 59pp., 23cm., orig.omslag. (rug hersteld), stempeltje, enkele roestvlekjes, goed, [doctoraatsthesis, Rijks-Universiteit te Utrecht], J75873‎

‎PRINCIPES DE DROIT FISCAL DES SOCIETES. DANS LE PAYS DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE.‎

‎BRUYLANT.. 1963. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur acceptable. 148 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Du Divorce.. Extrait de La Liberté de la Presse, n° 9, 15 août 1848‎

‎Paris, E. Thunot, s.d. (1848) in-8, 30 pp., en feuilles. Manque angulaire à la couverture.‎

‎Rare tiré à part : Louis-Gustave Vapereau (1819-1906), philosophe et encyclopédiste connu ultérieurement pour son Dictionnaire des contemporains, donna lors de la Révolution de 1848 plusieurs contributions libérales sur ce que l'on appellerait aujourd'hui des "problèmes de société". Pour la réintroduction du divorce, comme l'on sait, les temps n'étaient pas mûrs et il fallut attendre la loi Naquet sous la IIIe République.Un seul exemplaire au CCF (Orléans). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎MEMENTO DE PROCEDURE CIVILE‎

‎LIBRAIRIE ARTHUR ROUSSEAU. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de pied, Non coupé. 39 pages;. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS RÉSUMÉ DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ. ‎

‎Paris T. Vaquette 1884 in 12 (18x11,5) 1 volume reliure demi chagrin noir de l'époque, dos à nerfs, 501 pages, quelques rousseurs éparses, surtout visibles sur les tranches. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎