‎Le Livre des Droits de l'Homme. Histoire et Texte. De la Grande Charte (1215) aux plus récents pactes internationaux.‎

‎LAFFONT Robert - ARCHIMBAUD Michel. 28 août 1985. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE LIVRE DES DROITS DE L'HOMME. HISTOIRE ET TEXTES DE LA GRANDE CHARTE 1215 AUX PLUS R2CENTS PACTES INTERNATIONAUX.‎

‎ROBERT LAFFONT .. 1985.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le livre des droits de l'homme, Histoire et textes de la Grande Charte (1215) aux plus récents pactes internationaux‎

‎Robert Laffont/Michel Archimbaud. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Hausse illicite et ses sanctions : Commentaire pratique de la nouvelle législation sur les prix‎

‎ (Montpellier) : Causse Graille et Castelnau, [1940],Collection du "Moniteur judiciaire;grand In-8.broché,VIII-79 p. ; ‎

‎rare,bon etat Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎La justice et ses institutions - 4e édition - Précis, Droit privé‎

‎Dalloz. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 867 pages. Pages légèrement gondolées par l'humidité.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Tribunal départemental de Vaucluse de l'an IV à l'an VIII.‎

‎Avignon, Seguin, 1928 in-8, 297 pp., toile bleue, premier plat de couverture conservé (reliure moderne). Papier taché et piqué par endroits.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le Tribunal départemental de Vaucluse de l'an IV à l'an VIII.‎

‎Avignon, Seguin, 1928 in-8, 297 pp., broché. Envoi.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DIPLOME DE DOCTEUR EN DROIT CANON ET CIVIL - BOLOGNE (Italie) AVEC ARMOIRIES EN COULEUR - 1789 - ‎

‎ 1789 DIPLOME DE DOCTEUR EN DROIT CANON ET CIVIL : sur parchemin, format : 24 x 18,5 cm de 4 feuillet (8 pages), manuscrit à l'encre brune et rouge, daté de 1789, accordé à Séraphin MARINELLI, texte encadré d'un filet rouge et bleu à chaque page, 1ère Page peinte en couleurs aux "ARMES" : écu Italien couronné avec deux canons de part et d'autre : "un lion rampant sur fond azur avec une bande transversale rouge et 3 hermine d'or en chef sur fond azur", tampon gravé "IMMOTA MANET I.B.P.C.M.N"., noté en bas du dernier feuillet : "Jacobine à flumine scripsit", ‎

‎DOCUMENT ORIGINAL SUPERBE.....Rare....En PARFAIT Etat (good condition). ‎

‎LES DOMMAGES DE GUERRE ET LA RECONSTRUCTION‎

‎, Villiers-le-Bel, Impr. spéciale de l’édition 1945, in-8, br., non massicoté, (dos insolé), 180-35p.‎

‎LES DOMMAGES DE GUERRE ET LA RECONSTRUCTION, (Deuxième édition refondue et mise à jour)‎

‎, Villiers-le-Bel, Impr. spéciale de l’édition 1946, in-8, br., non massicoté, (dos insolé), 325p.‎

‎Réplique pour le tiers estat de Daulphiné, aux defences des deux premiers ordres.‎

‎Très rare édition originale (et unique) de cette plaidoierie du grand avocat dauphinois.Notre exemplaire provient de la bibliothèque de Mermet aîné, avec son ex-libris. Plein velin souple, titre manuscrit au dos. Reliure de l'époque en parfait état. Très bon Paris Jamet et Pierre Mettayer 1600 1 volume in-8°. ( 341pp.;1f. bl.)‎

‎Procédure civile - 22e édition.‎

‎Dalloz. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. XXXV+913 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Procédure civile - 22e édition - Collection précis dalloz.‎

‎Dalloz. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. XXXV+913 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection précis dalloz. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Procédure civile - Précis Dalloz - 21e édition.‎

‎Dalloz. 1987. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XLV + 1132 pages - tampons sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La justice et ses institutions.‎

‎Dalloz. 1982. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. LIII + 952 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DE DROIT CIVIL. TOME IV. LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITE: CONDITIONS‎

‎L. G. D. J.. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 1080 pages. Un nom de particulier et une date sur la page de faux titre. Traces de crayon à papier en marges et dans le texte n'empêchant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sous la direction de JACQUES GHESTIN Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ: EFFETS. Réparation en nature, Dommage et intérêts, Aménagement conventionnels et légaux de la réparation, Assurance de responsabilité), TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques Ghestin, t.V‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1988, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, 592p.‎

‎Traité de droit civil - Les obligations, T1 : La responsabilité : effets‎

‎L.G.D.J.. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 592 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ: Exécution et réparation en nature - Dommage et Intérêts - Aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité - Assurance de responsabilité, 2ème éd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2001, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), bon état, VI-820p.‎

‎TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ: Exécution et réparation en nature - Dommage et Intérêts - Aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité - Assurance de responsabilité, 2ème éd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2001, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, VI-820p.‎

‎TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin: – INTRODUCTION GÉNÉRALE, t.I: Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit (5eéd., 2018); – LES EFFETS DU CONTRAT, (3eéd., 2001); – INTRODUCTION À LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2019); – LES CONDITIONS DE LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2013); – LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2017); – LE RÉGIME DES CRÉANCES ET DES DETTES, (2005); – LES RÉGIMES SPÉCIAUX ET L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2017); – LES BIENS, (3eéd., 2019); – LES PRINCIPAUX CONTRATS SPÉCIAUX, (3eéd.,2012)‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1989 à 2019, 11 vol. in-8, rel. éd. et br., ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR MALIVAUD ET AU PROFESSEUR WALINE, (rares et légères tâches sur la tr. d’un vol.), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud].‎

‎La réparation du dommage corporel - Essai de comparaison des droits anglais et français‎

‎Economica. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 179 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de André Tunc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Arnoldi Vinnii, J.C., Praestantissimi, in Quatuor Libros Institutionum Imperialium, Commentarius Academicus & Forensis. Editio novissima & Emendatissima, Authoris Noris antea Seorsim impressim aucta & adornata, duobus distincta Tomis. ‎

‎Lugduni, Anisson & Joan Posuel, 1700. 2 tomes reliés en un volume pt. in-4°, [4]-1076-[23] pages, Reliure plein veau d'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, pièce de titre marron.‎

4 Images

‎Trace d'usage à la reliure, coiffe abimée, quelques galeries de vers marginales, mais dans l'ensemble bon exemplaire.Arnold Vinnius, né en Hollande en 1588, fut professeur de droit à Leyde, il mourut en 1657. Ses ouvrages annoncent un esprit pénétrant, un jugement solide et impartial qui en font un des plus grands juristes de l''école hollandaise.‎

‎TOUTES LES QUESTIONS PRATIQUES SUR LE DIVORCE ET LA SEPARATION DE CORPS‎

‎Delmas. 1956. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. remarquable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Env. 100 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotation de bibliothèque en page de titre. Avec un fascicule de 7 pages et des plaquettes tirées à part (Annexes mobiles, Extraits).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎'Ce qu'il vous faut savoir'. De A. Historique, Nullités de mariage, à V. Bibliographie. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Arnoldi Vinnii, J.C., in Quatuor Libros Institutionum Imperialium Commentarius Academicus & Forensis. Editio novissima & Emendatissima, Authoris Noris antea Seorsim impressim aucta & adornata, duobus distincta Tomis. (deux Tomes - Complet)‎

‎ LUGDUNI Sumpt. ANISSONIORUM, JOAN POSUEL, & CLAUDII RIGAUD 1683 deux tomes en un fort volume in-4° (4) 1076 pp. [12] ff. (index - privilège). Reliure de l'époque en pleine Basane marron, dos à nerfs orné du titre et de caissons fleuronnés dorés, tranches mouchetées de rouge. (dos un peu frotté, petit manque à la coiffe supérieure, éraflures et petits travaux de ver sur les plats, quelques petites tâches d'encre sur la gouttière, rousseurs nombreuses, petite cerne claire en toute fin de volume en bas de feuillets). Titre en rouge et en noir. Marque au titre. Arnold Vinnius, né en Hollande en 1588, fut professeur de droit à Leyde, il mourut en 1657. Ses ouvrages annoncent un esprit pénétrant, un jugement solide et impartial qui en font un des plus grands juristes de l''école hollandaise. ‎