‎Ministérialité et chevalerie. Dignité humaine et liberté dans le droit médiéval. Thèse.‎

‎Lausanne, Impr. Henri Jaunin, 1955, gr. in-8vo, 282 p., brochure originale, rempliée.‎

‎Histoire du palais de justice et du parlement. 860-1789.‎

‎ Paris, Schlesinger frères, libraires-éditeurs, 1863. In-8, rel. post. demi-toile enduite bordeaux à coins, dos lisse, pièce de titre brune, titre doré, anagramme doré en queue, tête rouge, les autres tranches mouchetées, couv. cons., VI-392 pp. ‎

‎ Qq. rousseurs, agréable ex. relié. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Science des droits ou idéologie politique.‎

‎ 1844 Paris, Pagnerre, Lyon, Navy jeune, 1844, in 8° b roché, XL-356 pages ; non coupé ; couverture verte imprimée. ‎

‎L'auteur était rédacteur en chef du "Censeur". ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎LES SURENCHÈRES EN MATIÈRE DE VENTE DE FONDS DE COMMERCE, Extrait de la Revue des Fonds de Commerce et des Baux Commerciaux‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1938, in-8, br., non coupé, (dos insolé), 147p.‎

‎LES ENTREPRISES FACE AUX POUVOIRS D’ENQUÊTE DE LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, coll. Actualités communautaires, numéro spécial‎

‎, Paris, GLN Joly éditions 1991, in-8, br., bon état, 150p.‎

‎Les charges d'urbanisme.‎

‎Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1969. 17 x 25, 357 pp., broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎Autorita dei dottori e magistero gerarchico nella canonistica postridentina (1563-1730)‎

‎Milano, 1994 xi + 145pp., 24cm., text in Italien, Doctoral Dissertation ("Dissertatio ad Doctoratum in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae"), softcover, dustwrapper, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, R112649‎

‎Les libertés publiques. Tome 1: Les droits de l'homme. (Thémis: Droit public).‎

‎Paris, Presses Universitaires de France, 1974, in-8vo, 260 p., brochure originale illustrée.‎

‎DROIT DU TRAVAIL, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1956, in-8, br., (1er et dernier ff. tachés, cachet rouge de librairie, rares soulignures au stylo bleu et au crayon), VIII-504p.‎

‎Essai sur les anciens parlemens de France.‎

‎Paris de l'Imprimerie Royale 1823 1 vol. broché in-8, broché, couverture muette d'attente, pièce de titre au dos, 160 pp. Edition originale peu courante. Bon exemplaire, non rogné.‎

‎LE COMPTE COURANT EN DROIT FRANÇAIS, Préface de MichelCabrillac, Bibl. de droit commercial, t.19‎

‎, Paris, Sirey 1969, in-8, br., HOMMAGE DE L’AUTEUR, bon état, VII-263p.‎

‎RÉGLEMENTATIONS DU COMMERCE DE DÉTAIL‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1942, in-8, br., (couv. passée), int. frais, 449p.‎

‎PRECIS DE LEGISLATION RURALE - historique de la legislation rurale en France, le regime du sol, de la proprieté privée du sol: le droit de propriété, des restrictions apportées dans l'intéret public au droit de proprieté, des servitudes, des servitudes...‎

‎VITTE EMMANUEL. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 384 pages - 1 etiquette collée au dos - quelques manques sur les plats - couverture noircit - 1 tampon sur la page de faux-titre et de titre - 2 tampons sur la page 384.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: historique de la legislation rurale en France, le regime du sol, de la proprieté privée du sol: le droit de propriété, des restrictions apportées dans l'intéret public au droit de proprieté, des servitudes, des servitudes naturelles, des servitudes par le fait de l'homme...., les voies de communication, des chemins de fer et des tramways, des chemins vicinaux, des chemins ruraux, des rues et de la voirie urbaine, du louange des choses.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE PRIVÉS. LEUR SURVEILLANCE,éd. de la “Documentation catholique”‎

‎, Paris, Maison de la bonne presse 1934, in-8, br., bon état, (marques de bibliothèque), 130p.‎

‎Introduction historique au droit romain‎

‎Bruxelles, Gustave Mayolez 1881 642 + xxvii pp., Nouvelle édition, 24cm., reliure en demi-toile rouge (peu tachée et qqs. traces d'usage), plats marbrés, titre doré au dos, texte frais et sans rousseurs, bon état, ["Manuel-programme pour servir au cours universitaires et à l'étude privée, comprenant une chrestomathie élémentaire et quelques linéaments d'histoire littéraire et biographique"], J94530‎

‎Introduction historique au droit romain - manuel-programme‎

‎Victor Devaux et Cie 1872 in8. 1872. Relié.‎

5 Images

‎couverture salie tranche ternie intérieur propre‎

‎INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ROMAIN, Manuel-programme pour servir aux cours universitaires et à l’étude privée comprenant une chrestomathie élémentaire et quelques linéaments d’histoire littéraire et biographique‎

‎, Bruxelles, A.Durand et Pedone Lauriel 1872, in-8, demi-chagrin à coins ébène, tit. doré avec filets dorés encadrants, (léger mq. au niveau de la coiffe sup., coins émoussés, qq. rousseurs à l’int.), int. frais, VII-580p.‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DES SUCCESSIONS À CAUSE DE MORT EN DROIT ROMAIN‎

‎, Bruxelles- Paris- Genève, Gustave Mayolez- A.Marescq- H.Georg 1878, in-8, débr., ENVOI DE L’AUTEUR «À Monsieur Ch.Lyon-Caen, Professeur à la Faculté de Paris, Hommage de son tout dévoué Alphonse Rivier», IX-556p.‎

‎lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état et législation coloniale.‎

‎Dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une table alphabétique de concordance.Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. Pichon et Durand-Auzias 1911.Reliure demi-chagrin brun de l'époque. Dos à nerfs. Quelques rousseurs marginales. Imprimé sur 2 colonnes. Bon état. Format in-4° (27x18).‎

‎Lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état et législation coloniale.‎

‎Lgdj 1911 Fort in-8, demi-chagrin cerise, Imprimé sur 2 colonnes, 1836- 178- 54 pp. Mors fendue au second plat, coins émoussés.‎

‎ Etat correct d’occasion ‎

‎CODE CIVIL ANNOTE DES ARRETS DE LA COURS DE CASSATION ET DES CIRCULAIRES MINISTERIELLES‎

‎LIBRAIRIE MARESCQ AINE - LIBRAIRIE PLON. non daté. In-18. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur frais. 398 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Précédé des Lois Constitutionnelles. Avec le concours de MM. Faustin Hélie, Paul Pont. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CODE DE COMMERCE ANNOTE DES ARRETES DE LA COURS DE CASSATION‎

‎LIBRAIRIE MARESCQ AINE - LIBRAIRIE PLON. non até. In-16. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 180 + 41 pages. Texte sur deux colonnes;. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Avec une conférence des articles basées principalement sur la jurisprudence. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES. DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT‎

‎ Paris, Maresq 1880. In Paris, Maresq 1880. In-16 demi chagrin noir. ‎

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‎Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d’Etat qui les complètent ou les modifient. Conformes aux textes officiels. Avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles. Avec le concours de M. Faustin Hélie, membre de l’Institut, vice-président du Conseil d’Etat et M. Paul Pont, membre de l’Institut, conseiller à la Cour de Cassation. Neuvième édition revue, corrigée et augmentée.‎

‎ Paris, A. Chevalier-Marescq 1882, 275x220mm, VI - 2187pages, reliure demi-chagrin. Bon état. ‎

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‎LOIS USUELLES DECRETS, ORDONNANCES, AVIS DU CONSEIL D'ETAT ET LEGISLATION COLONIALE DANS L'ORDRE CHRONOLOGIQUE ANNOTES DES ARRETS DE LA COURS DE CASSATION ET DES CIRCULAIRES MINISTERIELLES AVEC UNE TABLE ALPHABETIQUE DE CONCORDANCE‎

‎A. CHEVALIER-MARESQ ET CIE. 1899. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1480 + 162 + 50 pages. Texte sur deux colonnes. Titre, auteur, filets dorés sur le dos cuir noir. Tranches poivrées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec le concours de MM. Faustin Hélie, Paul Pont. Classification Dewey : 340-Droit‎