‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX, 1èreannée, Coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1956, in-8, br., (couv. fanée, un accroc au dos), intérieur frais, 652p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX, 1èreannée, coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1956, in-8, br., (couv. fanée, un accroc au dos, un page déchirée sans mq.), intérieur frais, 652p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX, coll. Petits Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1956, in-8, br., (fané, couv. défraîchie), 652p.‎

‎Essai sur le luxe et la vanitée des parures : spécialement dédiée aux personnes de la campagne‎

‎Ste. Anne de la Pocatière Typographie de F. H. Proulx, imprimeur-libraire 1867 ‎

‎In-8, 134p. :: Cartonnage récent, toile bleue. Cachet des Franciscains, Montréal-Est. Cote sur un plat. ‎

‎LA REVENTE, Préface de Philippe Malaurie, Bibl. de droit de l’entreprise, n°35, Fédération nationale pour le droit de l’entreprise‎

‎, Paris, Litec 1996, in-8, br., bon état, 480p.‎

‎DROIT DE LA CONCURRENCE, 2eéd.‎

‎, Paris, LexisNexis 2015, in-8, br., bon état, 395p.‎

‎Le jurisconsulte Decius. Son séjour en Dauphiné.‎

‎ Grenoble, imprimerie Allier, 1911, 1 broché, petite déchirure au dos. in-8 de 16 pages non coupées, portrait en frontispice, exemplaire numéroté sur papier vergé ; ‎

‎Extrait de la "Petite Revue des Bibliophiles Dauphinois".Philippe Dèce, juriste italien, né à Milan en 1454.Il joua un rôle de premier plan dans le concile chismatique de Pise dans le but de déposer le pape Jules II. Excommunié, il franchit les Alpes à Gap et Grenoble pour implorer le pardon des évèques réunis à Lyon. ‎

‎DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS (ANCIEN CODE PERRIN) -‎

‎JURIS CLASSEURS. 1949. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 572 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bretagne - Memoire pour la commune de Brest -Contre Héritiers de Thomas LeMayer ‎

‎ ST-GERMAIN-l'AUXERROIS, imp. Le Normant - Mémoire en Cassation d'un Arrête de la cour d'Appel de Rennes du 14 juillet 1808 - In4 - 31 pages - Réf. 48929‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Lov om kommunernes styrelse med kommentarer. Normalforretningsordenen med kommentarer.‎

‎København, 1996. Orig. papbind. 359 pp.‎

‎2. udg.‎

‎L'imprescribilité de l'ancienne noblesse et la dérogeance d'après la jurisprudence ancienne. Seconde édition. ‎

‎Bruxelles, 1953, in-4to, 86 p., brochure originale.‎

‎La Simulation de la Folie.-‎

‎Travaux et Mémoires de Montpellier. Montpellier. Coulet. Paris. Masson. 1908. In-8 br. 324pp.‎

‎Du droit pour les membres des congrégations non autorisées de vivre en commun ‎

‎ Larose Broché Paris, Larose, 1901. In-8 broché de 153 pages. Envoi autographe de l'auteur. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Edit du Roi. qui convertit en une redevance annuelle au profit de la maison royale de Saint-Cyr, l'obligation des abbayes & monastères de filles, de recevoir à chaque changement d'abbesse ou prieure titulaire, telle personne de ladite maison que le Roi jugera à propos d'y nommer. Donné à Versailles au mois d'août 1776. Registré au Parlement le 6 septembre audit an‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1776 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les chambres de la famille. La situation d'entretien‎

‎Ecole nationale de la magistrature. 1975. In-4. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Tapuscrit de 31 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil de trois textes reliés en un volume in-8, demi-veau brun foncé, dos lisse, titres, fleurons et filets dorés (reliure mi-XIXe) ; ‎

‎- Considérations sur la France, nouvelle édition. Lyon, Pélagaud, 1847 ; XII, 218 pp.- Essai sur le principe générateur des constitutions politiques et des autres institutions humaines. Lyon, Pélagaud. Paris, Poussielgue-Rusand, 1846 ; [4], XVI, 91 pp.- Lettres à un gentilhomme russe sur l'inquisition espagnole. Paris, Méquignon fils aîné, 1822 ; [6], 169 pp.‎

‎Edition originale posthume de ces six lettres adressées à l'ambassadeur d'Espagne à St Petersbourg de juin à septembre 1815. Quelques rousseurs éparses, agréable ensemble bien relié. ‎

‎OEUVRES.Tome I:CONSIDERATIONS SUR LA FRANCE.À la suite:ESSAI SUR LE PRINCIPE GENERATEUR DES CONSTITUTIONS POLITIQUES ET DES AUTRES INSTITUTIONS HUMAINES.Tome II:SUR LES DELAIS DE LA JUSTICE DIVINE DANS LA PUNITION DES COUPABLES, ouvrage de Plutarque, nouvellement traduit, avec des additions et des notes; suivi de la traduction du même traité, par Amyot, sous ce titre: Pourquoi la justice divine diffère la punition des maléfices ?A la suite:LETTRES A UN GENTILHOMME RUSSE, SUR L'INQUISITION ESPAGNOLE.‎

‎ à Paris, Rusand, 1829, 1828, à Paris, chez Méquignon, 1822 ; 1 broché, couverture muettes d'attente, tome I: 1ère de couverture manquante, manques sur les mors et au bas du dos. Tome II: 1 mors fendu, petits manques au dos, exemplaire à relier. 2 volumes in-8, tome I: (pages de faux-titre et titre manquantes), VIII-236 pages , et faux-titre, titre, XVI-92 pages. Tome II: XVI, 171 pages et faux-titre, titre, (3)-169 pages, quelqques rousseurs ; ‎

‎Des Constitutions politiques et des autres institutions humaines. Edition critique avec introduction et notes par Robert Triomphe.‎

‎ In-8, broché, xx, (2), 115 p. Strasbourg et Paris, Belles-Lettres, 1959.‎

‎L'édition critique de référence avec une introduction et des notes par Robert Triomphe. Publication de la Faculté des lettres de l'université de Strasbourg.Contient la reproduction fac-similé de la page de titre originale "Essai sur le principe générateur des constitutions politiques et des autres institutions humaines" (Paris, 1814).Bon exemplaire. ‎

‎Nouveau Dictionnaire De Droit Et De Pratique‎

‎Chez Augustin Besoigne dans la Grand 'Salle Du Palais vis à vis la Court Des Aydes ,aux Roses Vermeilles -Paris -1747 -2 ff ,939 pages -Complet en un volume - Bandeau en début de chapitre - Fort volume in quarto ,reliure plein veau de l'époque -Dos à 6 caissons ,décor aux fers ,mauque de cuir aux coiffes et aux angles -Interieur frais ,reliure solide .‎

5 Images

‎VOTRE AUTO - QUESTIONS DE DROITS.‎

‎FIRST / VIE PRATIQUE. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contester la note de votre garagiste - refuser une contravention - acheter sa voiture moins cher - avec les dernières lois et des modèles de lettres. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Plaidoyer pour le Sr Durban, cure de Charlas (affaire du Comte de Solar) ‎

‎ 1780. Imprimerie de Demonville, 1780. Format 19x24 cm, broche, 24 pages. Une tache grasse sur seconde la moitie du cahier, les premieres pages ont subit dans leurs marges une restauration ancienne. Le document est authentique, completement lisible. Etat acceptable.‎

‎CODE COMMENTE DU TRAVAIL - DROITS ET OBLIGATIONS DES SALARIES ET EMPLOYEURS‎

‎EDITIONS DE VECCHI. 1979. In-12. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 718 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide juridique pratique pour tous Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE COMPLET COMMENTE DU TRAVAIL - DROITS ET OBLIGATIONS DES SALARIES ET EMPLOYEURS‎

‎EDITIONS DE VECCHI. 1977. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 717 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide juridique pratique pour tous Classification Dewey : 340-Droit‎

‎600 LETTRES JURIDIQUES POUR GARANTIR VOS DROITS - GUIDE PRATIQUE DE LA CORRESPONDANCE POUR TOUTES LES CIRCONSTANCES DE LA VIE‎

‎MERIDIANE. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 906 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code complet et commenté du Travail‎

‎DE VECCHI. Janvier 1976. In-16. Relié. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 610 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droits et obligations des salariés et des employeurs Classification Dewey : 340-Droit‎