‎L'évaluation du préjudice corporel. Préface de Henri Blin. 4e édition entièrement refondue et augmentée.‎

‎ P., Librairies Techniques, 1966, in 8° broché, XIII-211 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... FERMETURE du 02 au 23 Août 2025‎

‎VERS UNE RÉPUBLIQUE HEUREUSE‎

‎, Paris, Édition du «Progrès Civique» 1922, in-16, br., ENVOI DE L’AUTEUR À LÉONDUGUIT, (dos lég. insolé, couv. passée), intérieur très frais, XV-380p.‎

‎"L'organisation constitutionnelle et les crises - ""Bibliothèque constitutionnelle et de science politique"" - Tome XXII"‎

‎L.G.D.J.. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 328 pages. Quelques rousseurs. Dos légèrement décollé des cahiers.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Préface de Georges Lavau. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris,‎

‎, Los Angeles, Th J. Paul Getty Museum, 2003, Bound, half-cloth, silver title on spine and board, 26x19,5cm, (XX)264pp(6), marbled endpapers. ISBN 9780892367184.‎

‎An 18th-Century Compendium of the Laws Governing Silversmithing in Paris. Introduction by Paul Micio. Fac-simili copy of the 1759 edition. In excellent condition.‎

‎ESSAI THEORIQUE DE DROIT NATUREL / EN DEUX TOMES / TOMES 1 + 2 .‎

‎H.CASTERMAN. 1857. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. XXIII + 466 pages + 458 pages - dos abîmé sur les deux tomes - ouvrages désolidarisé - plats tâchés sur le tome 1 - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traduit de l'italien d'après la dernière édition avec approbation de l'auteur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le système politique britannique: De Winston Churchill à Tony Blair‎

‎ARMAND COLIN 2001 336 pages 13 6x1 4x18 2cm. 2001. Broché. 336 pages.‎

‎Très bon état‎

‎DU MANDATUM PECUNIÆ CREDENDÆ (Droit romain); DE LA RENONCIATION DE LA FEMME À SON HYPOTHÈQUE LÉGALE AU PROFIT DE L’ACQUÉREUR D’IMMEUBLE DU MARI OU DE LA COMMUNAUTÉ (Droit français), Faculté de droit de Paris‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1890, in-8, br., non coupé, bon état, 280p.‎

‎Europa : een zoektocht naar vrede - 1453-1763 en 1945-1997.‎

‎Leuven, Universitaire Pers, 1999 Paperback, Nederlands, originele uitgeversomslag, 16x24 cm., xxxiii-694 pp. nieuwstaat! ISBN 9789061869535.‎

‎Sovereignty and the Law of Nations (16th-18th Centuries) Proceedings of the Colloquium, Organised at the Palace of the Academy, Brussels, 26 April 2002‎

‎, Peeters, 2006 Paperback, 69 pages, ENG, 260 x 180 mm, New, . ISBN 9789065690289.‎

‎Iuris Scripta Historica, 20 / ‎

‎LOI DU 9 AVRIL 1898 TAUX DES RENTES ALLOUÉES D’APRÈS LA JURISPRUDENCE EN MATIÈRE D’INFIRMITÉS PERMANENTES ET PARTIELLES‎

‎, Paris, Albert Fontemoing 1902, in-8, demi-chagrin noisette, tit. & fleurons dorés sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XII-320p.‎

‎"Le droit soviétique. Collection : ""Que sais-je ?"", N° 1052."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1975. 11 x 18, 127 pp., broché, très bon état.‎

‎"Les interventions du législateur dans le fonctionnement de la justice (Contribution à l'étude du principe de sépartation des pouvoirs) - ""Bibliothèque de droit public"" - Tome XII"‎

‎L.G.D.J.. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. IV + 337 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Roland Drago. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’Huissier. L’histoire de la fonction d’huissier de justice.‎

‎ Kapellen, Uitgeverij Pelckmans 1993, 250x175mm, 349pages, reliure d'éditeur sous jaquette. Exemplaire à l’état de neuf. ‎

‎ illustrations n/b et en couleurs in et hors texte, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DOSSIER DE SOUTIEN - DROIT PUBLIC - CENTRE DE FORMATION DES PERSONNELS COMMUNAUX - PREPARATION AUX CONCOURS DE REDACTEUR ET DE SECRETAIRE DE MARIE DE COMMUNE DE 2000 A 5000 HABITANTS.‎

‎CFPC. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 cahiers de feuilles agraffées - 15 + 7 + 16 + 24 + 11 + 16 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : droit constitutionnel - droit électoral - l'organisation administrative de La France - la commune - la fonction publique et le personnel communal - les moyens matériels de l'action administrative. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La scène terroriste. ‎

‎Paris, Gallimard - les cahiers de médiologie, 2002; in-8, 271 pp., broché, couverture illustr. N°13.‎

‎N°13.‎

‎Pauvreté‎

‎Matot-Braine. Décembre 1951. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur bon état. 90 p. - Quelques rousseurs et pliure sur le 2nd plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'INTERVENTIONNISME ECONOMIQUE DU DEPARTEMENT‎

‎ 1986 217 pages in8. 1986. Broché. 217 pages.‎

‎french édition - quelques marques plis de lecture et/ou de stockage mais st du reste en bon état d'ensemble. - Envoi rapide et soigné dans une enveloppe à bulle depuis France‎

‎RECUEIL DE JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, 16septembre 1985 au 31décembre 1986, Préface de Guy Braibant‎

‎, Bordeaux, Les Cahiers du droit public 1987, in-8, rel. pl. skivertex bordeaux, tit. dorés, très bon état, 236p.‎

‎Affaire Wilson. Plaidoirie de Me Lenté.-‎

‎Besançon. Imprimerie Franc-Comtoise. (1888). In-8 (137 x 212mm) broché, tiré d'un recueil factice, couverture muette moderne, X, 153 pages.‎

‎Histoire d'un trafic de décorations commencé dans le lupanar de Mme Boissier. Ce scandale politico-financier fut si important qu'il poussa le Président de la République Jules Grévy à la démission. Daniel Wilson fut acquitté par la Cour de Paris le 26 mars 1888. Le dessinateur Caran d'Ache publia dans l'Assiette au Beurre une série de dessins satiriques sous le titre de Ferblanteries, c'est-à-dire du commerce d'objets en fer-blanc. ‎

‎Legislation du travail sécurité sociale - édition 1982-1983 - à l'usage de élèves des Lycées d'enseignement général et technique, des lycées d'enseignement professionnel, des écoles techniques des chambres de commerce et d'industrie etc...‎

‎Editions André Casteilla. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 131 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Abrégés‎

‎CASTEILLA. 1991. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 158 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte. Mors fendu en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Légidlation du travail - Sécurité Sociale - Instruction Civique - Prévention des accidents et hygiène. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ABREGES - LEGISLATION DU TRAVAIL / INSTRUCTION CIVIQUE / PREVENTION DES ACCIDENTS ET HYGIENE.‎

‎CASTEILLA. 1986. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ABREGES LEGISLATION DU TRAVAIL INSTRUCTION CIVIQUE PREVENTION DES ACCIDENTS ET HYGIENE - 7E EDITION.‎

‎ANDRE CASTEILLA. 1977. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 127 pages - tampon sur le 1er contre plat - coins frottés - 1er plat légèrement tâché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Abrégés - legislation du travail, instruction civique, prevention des accidents et hygiene - notions elementaires - 87/88 - 17eme edition, juin 1987‎

‎CASTEILLA. 1987. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages. Nombreux dessins en noir et blanc, dans et hors texte. Quelques phrases surlignées au feutre, sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Abrégés, législation du travail, instruction civique, prévention des accidents et hygiène - 77‎

‎André Casteilla. 1977. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎