‎TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENTS, ET DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES, SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE NAPOLÉON, PRÉCÉDÉ D’UN DISCOURS HISTORIQUE SUR L’ANCIENNE LÉGISLATION RELATIVE À CETTE MATIÈRE, On y a joint un Traité de l’adoption et de la tutelle officieuse, précédé d’un Discours historique sur l’adoption, 4eéd. considérablement augmentée‎

‎, Clermont-Ferrand , Thibaud-Landriot 1841/ 1846/ 1847 / 1847, 4 vol. in-8, demi-basane olive, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets dorés soulignants et de frises dorées, rel. au nom de l’«l’Ordre des avocats de Riom», tr. mouchetées, (coiffes lég. usées, qq. piqûres et rousseurs à l’int., marques de tampons), VIII-747 / 836/ 746/ 805 p.‎

‎Traité des hypothèques / par M. le baron Grenier,... Troisième édition... Tome second ‎

‎Clermont-Ferrand, Thibaut-Landriot, Imprimeur du Roi, et Libraire 1829 In-4 26,5 x 20,5 cm. Reliure de l’époque demi-basane fauve, dos lisse orné de fers encadrés de roulettes et defilets dorés, pièces de titre et de tomaison cuir rouge, VII-595 pp. Reliure légèrement rottée, avec petit accroc en tête de dos, intérieur frais, table des chapitres et sections du second volume, table des matières.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Commentaire sur l'Edit portant création de Conservateurs des Hypothèques sur les immeubles réels et fictifs et abrogation des décrets volontaires par Me. Grenier, Avocat au Parlement, exerçant en la Sénéchaussée d'Auvergne et Siège Présidial de Riom. 2nde éd.‎

‎ 1787 basane marbrée, dos à n., (mq. coiffe supérieure). in-12, XXIV-576pp., (1f. errat.), Riom chez Martin Degoutte 1787,‎

‎Sous la Restauration Grenier était Premier Pdt. de la Cour Royale de Riom. ‎

‎TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, et de toutes autres distpositions gratuites, suivant les principes du Code Civil, précédé d'un discours historique sur l'ancienne législation relative à cette matière. On y a joint un traité de l'adoption. Tomes 2 ‎

‎Clermond-Ferrand Thibaud-Landriot, Imprimeur 1826 in 4 (27x21) 2 volumes reliures demi veau fauve, dos lisses ornés de faux nerfs dorés, tranches teintées, XV et 861 pages [1] et VIII, 839 pages, Suivant les principes du Code Civil, précédé d'un discours historique sur l'ancienne législation relative à cette matière. On y a joint un traité de l'adoption et de la tutelle officieuse, précédé d'un discours historique sur l'adoption. Troisiième édition revue, corrigée et considérablement augmentée. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) poids du colis: 4 kgs ‎

‎Bon Reliure ‎

‎TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, ET DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES, SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE NAPOLÉON, PRÉCÉDÉ D’UN DISCOURS HISTORIQUE SUR L’ANCIENNE LÉGISLATION RELATIVE À CETTE MATIÈRE, On y a joint un Traité de l’adoption et de la tutelle officieuse, précédé d’un Discours historique sur l’adoption, 3eéd., revue, corrigée et considérablement augmentée.‎

‎, Clermont-Ferrand, Thibaud-Landriot 1826, 2 vol. in-4, demi-basane ocre, tit. doré sur pc. de maroquin ébène, dos lisse orné de filets dorés soulignants, de frises et fleurons dorés, tr. jaspées, (dos lég. usé avec des épidermures not. sur le t.I, ors lé. passés, des rousseurs), XV-862/ VIII-839p.‎

‎TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, [t.I seul]‎

‎, Clermont-Ferrand, Thibaud-Landriot 1822, in-4, plein veau raciné d’époque, dos lisse orné, tit. dorés sur pc. bordeaux, tr. jaspée, roulette sur les coupes, Ex-Libris manuscrit « Joanes », (pc. de tit. manquante, couv. frottée avec qq. manques de cuir, coins et bords émoussés), int. assez frais, XL-634p.‎

‎Étude sur les droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère d'après la loi vaudoise du 1er décembre 1855, dissertation ... par Robert Grenier.‎

‎Lausanne : Impr. de Charles Pache, 1906, gr. in-8vo, 127 p., ms. sur faux- titre ‘Hommage de l’auteur mars 1910’, brochure originale imprimée.‎

‎Observations sur le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire. en ce qui concerne la classement de la cour d'appel de Grenoble‎

‎Grenoble, Baratier, s.d. in-8, 15 pp., broché, couv. factice. Qqs mouillures claires.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Arrêté du tribunal Civil de l'arrondissement de Grenoble. département de l'Isère, du 4 septembre 1813 ; portant nomination de trois Avoués pour former le Conseil officieux chargé de consulter et de défendre près le Tribunal, pour les défenseurs de la Patrie et les autres citoyens absens pour le service des Armées de terre et de mer‎

‎A Grenoble, chez le Veuve Peyronard, (1813) 44 x 30 cm., Petit manque angulaire.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Tableau des Avoués licenciés. près le Tribunal civil de l'Arrondissement de Grenoble, dressé en conformité de l'art. 10 du Décret Impérial du 2 juillet 1812, et qui ont le droit de plaider concuremment avec les Avocats d'après ce décret‎

‎S.l., (1812) 41 x 24 cm., ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Extrait du registre des Arrêtés du Tribunal Civil de l'Arrondissement de Grenoble. du 4 septembre 1813‎

‎A Grenoble, chez David aîné, (1813) 52 x 40 cm., ‎

‎Placard qui donne l'organisation et le rôle respectif des deux chambres du Tribunal Civil de Grenoble. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Gens de justice à Besançon. 1674-1789‎

‎Paris, Bibliothèque Nationale, 1978 2 vol. gr. in-8, 873 pp. en pagination continue, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎The Marriage Contract and the Procreation of Offspring‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1946 xvi + 224pp., 23cm., softcover, in the series "Canon Law Studies" no.226, Academic disseration (submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law), good condition, J103866‎

‎Le Viol Crime Américain Par Excellence‎

‎Québec L'étincelle 1972 In 16 Traduit et présenté par Martine Eloy , Lisette Girouard et Danièle Lamoureux . Droit , Justice , Criminologie . - 94 p. , 200 gr.‎

‎Couverture souple Très Bon État . 1ère Édition‎

‎La Costituzione Apostolica 'Universi Dominici Gregis'‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2004 621pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, ex-libris stamp on title page, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, weight: 1.1 kg., R120235‎

‎Droit civil. Sections économiques des lycées.‎

‎Foucher. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. 240 pages. Mors et coiffe en pied frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT, CLASSE DE 1re‎

‎Foucher. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Intérieur bon état. 320 pages. Traces de scotch au dos des plats. Tampons en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lycées techniques. Formation continue. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit - lycees techniques - classe de premiere - formation continue‎

‎Foucher. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 320 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL, SECTIONS ECONOMIQUES DES LYCEES‎

‎Foucher. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 239 pages. Illustré de schémas en noir et blanc dans le texte. Traces de scotch en page de titre et en dernière page. Nombreuses annotations au crayon dans le texte (ouvrage de travail).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sous la dir. de Ch. Renon, Inspecteur général. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL. SECTIONS ECONOMIQUES DES LYCEES.‎

‎FOUCHER. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 239 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit civil‎

‎Foucher. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 264 pp.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT DE LA FRANCHISE, coll. Carré Droit‎

‎, Paris, Litec (LexisNexis) 2011, in-8, br., bon état, 326p.‎

‎ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES, Par un Président au Mortier du même Parlement. Tome 1 seul.‎

‎Chez La Veuve De Joseph David & Esprit David Aix 1744 In-4 carré ( 250 X 190 mm ) de IV-445 pages, pleine basane fauve, dos à nerfs orné. Tome 1 seul ( le second sera publié 2 ans plus tard ). Présence d'anciens "marginalia", coins et coiffes usés, reliure épidermée mais solide.‎

‎Du côté des enfants.‎

‎Paris, Le Grand Livre du Mois, 1991. 14 x 22, 235 pp., reliure d'édition + jaquette, bon état.‎

‎Istoria delle Leggie Magistrati del Regno di Napoli.Tomes I et III.‎

‎Raffaello Gessri Napoli 1749-1750 2 volumes in-8 ( 235 X 180 mm ) de VIII-614 et 614 pages, plein vélin ivoire, titre et tomaison dorés sur dos lisses. ( Reliures de l'époque ). Coiffe supérieure abimée au tome 1, anciennes mouillures et rousseurs.Tome I: In cui si contiene la polizia delle Leggi, e de' Magistrati di questo Regno sotto a'Romani, Goti, Greci, Longobardi, e Normanni. Libro I a VII.Tome III: In cui si contiene la polizia delle Leggi, e de' Magistrati di questo Regno sotto al dominio de' Re Roberto, Giovanna I. Carlo III. di Durazzo, Ladislao, e Giovanna II.Libro XIII : Le Consuetudini della Città di Napoli secondo la compilazione ordinatane da Carlo II. d'Angio nell' anno 1306.Libro XIV : La Sposizione delle Consuetudini della Città di Napoli secondo l'avvisata compilazione ordinatane da Carlo II. d'Angio nell'anno 1306.Libro XV : La Polizia delle Leggi e de' Magistrati del Regno di Napoli sotto al dominio di Roberto figliuolo di Carlo II d'Angio.Libro XVI : La polizia delle Leggi e de' Magistrati del Regno di Napoli dal'principio del Regno della Reina Giovanna I. per infino a quello della Reina Giovanna II.Libro XVII : La polizia delle Leggi e de' Magistrati del Regno al dominio della Reina Giovanna II.Tavola.‎