‎Précis de droit usuel spécialement à l'usage du clergé des élèves des grands séminaires et de l'enseignement libre.‎

‎P.Lethielleux. non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 477 pages - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de code napoléon - Tome 1 : traité de la publication des effets et de l'application des lois en général - de la jouissance et de la privation des droits civils - des actes de l'état civil - du domicile.‎

‎A.Lahure / Pedone Lauriel / Hachette et cie / Cosse, Marchal et Billard. 1880. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Papier jauni. XII + 615 pages - plats, contre plats et gardes jaspés - dos à 4 nerfs - auteur, titre, tomaison et filet dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Zur Frage der Zulässigkeit ärztlicher Experimente. Unter besonderer Berücksichtigung der für die Heilbehandlung entwickelten Grundsätze. ‘Kriminologische Abhandlungen’, Neue Folge, Band 2.‎

‎Wien, Springer, 1949, gr. in-8°, V + 89 S., Original-Broschüre. Erste Ausgabe.‎

‎Disputatio de jure accrescendi,‎

‎Basel, Grenatius, 1621, in-4to, 16 Bl., Mod. Pappband.‎

‎LE DROIT FRANÇAIS DE LA FILIATION ET LA VÉRITÉ, Thèse pour le Doctorat, (Président: M.P. Coulombel, Suffragants: M.D. Tallon et M.P.Lagarde)‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1970, in-8, br., partiellement non coupé, (couv. salie, dos légt frotté avec qq. accrocs), int. frais, XII-475p.‎

‎Essai d'un répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière de mines minières tourbières carrières etc. Suivi d'un vocabulaire des termes d'un usage général en France et en Belgi‎

‎H. Dessain 1833 506+524 pages in8. 1833. Relié. 2 volume(s). 506+524 pages. Essai d'un répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière de mines minières tourbières carrières etc. Suivi d'un vocabulaire des termes d'un usage général en France et en Belgique dans l'exploitation des mines etc TOME PREMIER + TOME SECOND‎

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‎Bon Etat de conservation bords frottés intérieurs propres‎

‎De la défense dans l'ancien duché de Brabant - discours - conférence du jeune barreau de Bruxelles le 8 Novembre 1890‎

‎Veuve Ferdinand Larcier 1890 46 pages in8. 1890. Broché. 46 pages.‎

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‎Bon état bonne tenue sous papier de soie intérieur propre‎

‎LES CAISSES RÉGIONALES DU CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL ET LA LOI DU 31MARS 1899, Thèse pour le doctorat (Président: M.Souchon; Suffragants: MM.Jay, Gide)‎

‎, Paris, V. Giard & E. Brière 1900, in-8, br., non coupé, couv. muette, (couv. légt fanée), int. frais, 167p.‎

‎Recueil des coutumes civiles des races du Sénégal.‎

‎Saint Louis: Imprimerie du Gouvernement, 1933 in-8, 224 pages, 1 carte ethnique du Sénégal se dépliant. Broché, bon état.‎

‎Recueil des coutumes civiles des races du Sénégal. (Saint Louis (Sénégal): Imprimerie du Gouvernement, 1933). [M.C.: Afrique noire, Sénégal, ethnologie, droit]‎

‎Under Laas og Lukke.‎

‎København, A. Guldbrandsen & Ko., 1876. Ubeskåret i orig. blå blanke omslag. Foromslaget løst. 131 pp.‎

‎Originaltrykket af Geleffs ""Jammers-Minde"", hvori han redegør for fængselsopholdet og dets baggrund. Povl Geleff var en af de tre arbejderledere i Den internationale Arbejderforening (Harald Brix, Louis Pio og Povl Geleff). Foreningen var blevet forbudt, men alligevel indkaldte de til et møde på Fælleden den 5. maj 1872, et møde som resulterede i de optøjer, som blev døbt ""Slaget på Fælleden"". Alle tre blev arresteret og idømt 4 til 6 års fængsel. Skriftet er et centralt dokument i Socialdemokratiets og Arbejderbevægelsens historie i Danmark. Geleff var en af de tre stiftere af Socialdemokratiet.‎

‎Nouveau tarif des avoués de première instance. Décret du 29 décembre 1919‎

‎E.-B. Soubiron. 1923. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 276 pp.Texte et commentaires avec 127 formules-types d'états de frais comprenant Déboursés et Emoluments et Barèmes d'application pour le calcul du droit proportionnel. Préface de Charles César-Bru.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES ACCIDENTS SUR LES VOIES PUBLIQUES URBAINES ET ROUTIÈRES, Essai théorique et pratique‎

‎, Paris, Dunod 1934, in-8, demi-chagrin rouge, dos à 5nefs soulignés par fers estampés à froid, tit. doré encadré de filet doré sur maroquin rouge, tr. mouchetée, (lég. épidermures sur dos, coupes très lég. frottées), bon état, XI-336-[1ff.]p.‎

‎LES ACCIDENTS SUR LES VOIES PUBLIQUES URBAINES ET ROUTIÈRES, Essai théorique et pratique‎

‎, Paris, Dunod 1934, in-8, demi-basane blonde, tit. doré sur dos à 4 nerfs orné de filets à froid, couv. cons, (plat papier et rel. légt frottés avec légères épidermures), int. très frais, XI-336-[1ff.]p.‎

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‎De la quotité disponible - discours prononcé par M. Gendebien avocat général près la Cour d'appel de Bruxelles à l'audience solennelle de rentrée du 2 Octobre 1905 et dont la Cour a ordonné l'impre‎

‎Veuve Ferd. Larcier (imp.) 1905 in8. 1905. Agrafé.‎

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‎couverture défraîchie ternie frotée intérieur propre avec hommage de l'auteur‎

‎Maîtriser le droit pénal général Tous examens - tous concours‎

‎Roudil. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 p.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LES MARIAGES IN EXTREMIS, «Et Thalami et Tumuli sic fuit una dies», Bibl. de droit privé, t.IX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1958, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre «J.G.G.», (rel. avec qq. tâches de colle), bon état hormis le défaut mentionné, 211p.‎

‎Agir en justice, 2000‎

‎Prat éditions. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 292 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PLUS DE 1000 MODELES DE LETTRES ET DE CONTRATS / INDISPENSABLE POUR FAIRE RESPECTER VOS DROITS DANS LE TOUS ELS DOMAINES - FAMILLE, CONSOMMATION, FINANCES, LOGEMENT, TRAVAIL...‎

‎PRAT. 2008. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1375 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AIDE MEMOIRE - DROIT INSTITUTIONS DE L'ANTIQUITE.‎

‎STUDYRAMA. 2007. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fascicule dépliant. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Plaids de la Sergenterie de Mortemer. 1320-1321.‎

‎ Caen, L. Jouan et R. Bigot, 1924. In-8 broché, couv. ill., XXXII-86 pp., index des matières, des noms, des lieux et des ouvrages cités. Ex. non coupé. ‎

‎Bibliothèque d'Histoire du Droit Normand, Première série : Textes. Tome V. " La publication des « Plaids de la Sergenterie de Mortemer » ouvre un nouveau domaine aux investigations de l'histoire du droit; domaine restreint sans doute, mais dont l'intérêt dépasse cependant les limites de la Normandie." (Persée) Très bonne condition. - Frais de port : -France 5,7 € -U.E. 8 € -Monde (z B : 12 €) (z C : 22 €) ‎

‎Traité de droit civil : introduction à la responsabilité, L.G.D.J., 1995‎

‎14,5 cm X 22,5 cm, 463 pp, couverture souple. Broché. ‎

‎Bords un peu frottés. Plats un peu salis. Très bon état par ailleurs. Intérieur frais‎

‎LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, PRINCIPES DIRECTEURS‎

‎, Paris, S.T.H. 1988, in-8, br., bon état, 406p.‎

‎Codex juris municipalis Germaniae medii aevi. Regesten und Urkunden zur Verfassungs- und Rechtsgeschichte der deutschen Städte im Mittelalter. Gesammelt und herausgegeben. 1. (einziger) Bd.‎

‎Erlangen, Enke, 1863-1867, in-4to, X + 992 S. + 1 Bl., Stempel a.T., original Halb-Lederband.‎

‎Originalausgabe des für die Rechtsgeschichte der deutschen Städte wichtigen Quellenwerkes. Das Hauptwerk von Heinrich Gengler, das leider unvollendet gebleiben ist, behandelt die Städte mit den Anfangsbuchstaben "Aachen - Duisburg". ‎

‎Les actes publics. A-III.2*‎

‎Brepols Turnhout 1972 in8. 1972. Broché.‎

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‎Bon Etat de conservation intérieur propre rousseurs sur la couverture bords légèrement frottés‎

‎Formulaire namurois du XVIe siècle [dans: Coutumes de Namur, tome 3]‎

‎Bruxelles, C.A.D. 1955 xii + 447pp. + 1 planche hors-texte, 30cm., dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Namur" tome III, jolie reliure solide avec titre doré au dos, 2 cachets, texte et intérieur sont frais, bon état, poids: 2.5kg., B116567‎