‎PRÉCIS D’ÉVALUATION DU DOMMAGE CORPOREL‎

‎, Paris, L’Argus 1997, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 368p.‎

‎LA CONCEPTION NATIONALE-SOCIALISTE DU DROIT DES GENS.‎

‎Paris Pedone 1939. In-8 broché 252pp. Couverture poussiéreuse.‎

‎La "Weltanschauung" national-socialiste, le rejet de l'influence du droit romain, les principes de la conception nationale-socialiste du droit des gens, l'organisation de la sécurité collective, la problème des minorités, la conception nationale-socialiste de la protection des groupes ethniques, le national-socialisme et les institutions internationales, étude scientifique du droit des gens...‎

‎Les grandes affaires judiciaires autrefois - Collection Autrefois.‎

‎Horvath. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 144 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte - déchirure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Autrefois. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PHENOMENE S.A.M.U., 3 TOMES (MEMOIRE)‎

‎Université des Sciences Sociales de Toulouse, Faculté de Droit. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 57 pages pour le tome I, 83 pages pour le tome II, et 121 pages pour le tome III. Tampons et annotations de bibliothèque sur les 1ers plats et en pages de titre.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Mémoire de Maîtrise en Droit Public prés. dans le cadre du cours de Science Admin. Prof.: J.A. Mazères, B. Saint-Girons. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Réponse pour Monsieur Brémond, Consul-général de Portugal en Suisse, à l’Exposé des griefs et moyens de (contre) Monsieur Frédéric Frey, de Brougg, canton d'Argovie.‎

‎Fribourg en Suisse, chez Françpois-Louis Piller, Imprimeur du Gouvernement, 1821, in-4to, titre avec vignette gravée + 59 p. (+ 1 errata), manuscrit sur titre ‘A Monsieur le Chevalier Joye Curé du Brésil’, brochure, sans couverture.‎

‎Réponse pour Monsieur Brémond, Consul-général de Portugal en Suisse, contre Mr. Fréderic Frey, de Brougg, canton d’Argovie.‎

‎s.l. s.n. (Fribourg en Suisse), 1821, in-4to, 20 p., brochure, couverture muet.‎

‎Essai sur les formes et les effets de l'affranchissement dans le droit gallo-franc.‎

‎ Paris, F. Vieweg, 1885. In-8, rel. post. demi-toile beige, dos lisse, pièce de titre en long rouge, titre doré, tranches mouchetées, couv. cons., XIII-177 pp., sources et bibliographie. Cachet de bibliothèque répété. ‎

‎Publiée sous les auspices du ministre de l'instruction publique. Etiquette de classement en queue du dos, anagramme doré en tête, bel ex. en très bonne condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎ESSAI SUR LES FORMES ET LES EFFETS DE L'AFFRANCHISSEMENT DANS LE DROIT GALLO - FRANC‎

‎ Paris, F Vieweg libraire Paris, F Vieweg libraire éditeur 1885. In-8 broché sous couverture muette de XV + 177 pages non coupées. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Essai sur les formes et les effets de l'affranchissement dans le droit gallo-franc.‎

‎Paris, Vieweg, 1885 in-8, XIII-177 pp., broché. ‎

‎Forme le soixantième fascicule de la Bibliothèque de l'École des Hautes Études, Sciences philologiques et historiques. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Officialités au Moyen Age; Etude sur l' organisation, la compétence et la procédure des Tribunaux ecclésiastiques ordinaires en France, de 1180 à 1228.‎

‎ Paris, Plon et Cie, 1880 ; in-8° broché, couverture grise imprimée en noir; ( 4), XXXIV, ( 2), 329pp. (1)f. ( errata).‎

‎Exemplaire débroché (dos cassé), couverture défraichie avec manque aux plats et au dos, quelques pages jaunies.Exemplaire de l'historien et juriste berrichon Emile Chenon (avec son ex-libris manuscrit). ( GrD2) ‎

‎Notice sur les écrits d' Edouard Beaudoin,‎

‎professeur à la faculté de Droit de l'Université de Grenoble. Paris. Larose, 1901. Plaquette in-8 (23x14). 36 pages. Brochée, couvertures vertes imprimées.‎

‎Tiré à part de la Nouvelle Revue historique du Droit français. Très bon état.‎

‎PAUL FREDERIC GIRARD‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire des collections canoniques en occident depuis les fausses décétales jusqu'au décret de Gratien [2 volumes]‎

‎Aalen, Scientia Verlag 1972 Complet en 2 tomes: xvi,463 + 386pp., Réimpression de l'édition Paris 1931-1932, 22cm., reliures d'éditeur en toile, nom de propriétaire précédent sur la p.d.t., très bon état, R104363‎

‎Mémoire à l'appui du livre intitulé : Tableau moral et philosophique de Paris.‎

‎Paris, Imprimerie de Sétier, s.d. (1826) in-4, [4]-31 pp., demi-toile Bradel aubergine, pièce de titre cerise en long (rel. de la fin du XIXe s.). Bon exemplaire.‎

‎Le livre de l'ancien notaire Fournier-Verneuil avait été condamné à la destruction comme contenant des peintures indécentes et des expressions obscènes, par jugement du tribunal correctionnel de la Seine en date du 19 avril 1826. Sur appel, la Cour royale, par arrêt du 13 juin 1826, a purement et simplement confirmé la sentence de première instance et ordonné la suppression de ce Mémoire, comme étant la continuation du délit.Cf. Lacombe 626. Drujon, Ouvrages condamnés, p. 300. Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonctions, Rangs, Dignitez, Séances, et Privilèges des charges des Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, & Grands Voyers des Généralitez du Royaume. Tiré des Ordonnances Royaux, Édits, Déclarations, Règlements & Arrêts des Conseils du Roy, & des Registres des Cours & Compagnies Souveraines. Ouvrage très-utile et nécessaire, à tous Juges, Magistrats, Officiers de Finances, Avocats & autres personnes suivant le Conseil, Cours & Juridictions de ce Royaume‎

‎, Paris, André Chouqueux /chez l’Auteur 1655, in-folio, pleine basane brune d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs richement orné de dentelles, frises et filets encadrants dorés, roulettes soulignant les coupes, tr. mouchetées (mors entièrement fendus mais coutures encore solides, coiffes accidentées, coins émoussés, de fortes épidermures au dos et aux coupes, plats frottés avec des épidermures, qq. mouillures claires marginales sans atteinte au texte), [3ff.]-1252p.-XXVII.‎

‎Introduction au droit public de l'économie - Licence 1re année‎

‎Les Cours de Droit. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. 547 pages. Texte dactylographié. Nom de l'auteur écrit au crayon de couleurs sur le dos.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Coutumes générales du Pays et Comté de Blois, Ensemble les coutumes locales des Baronnies & Châtellenies sujettes du ressort de son bailliage, avec des notes... par M. Fourré... Tome premier ( -Tome second).‎

‎ 1777 Blois, chez J. P. J. Masson, Imprimeur - Libraire, Paris, chez De Lalain, Libraire, 1777; 2 tomes en un volume in-4° de (2) ff. - VIII - 580 pp.; ( 2) ff. - pp. 581- 960 - (1) f.). Pagination continue aux 2 tomes. Pleine basane marbrée fauve de l' époque, dos à nerfs orné de d'un fer au chardon et de petits dorés, titre doré sur étiquette de maroquin olive, double filet sur les coupes, tranches rouges.Manque de cuir au dos en tête ( 2 X 1 cm), coins émoussés, manque de cuir à un coin, marge interne de 5 feuillets renforcée, (2 jaunies), sinon Intérieur frais. Inscription manuscrite ancienne à l'encre au faux-titre “Coutumes de Blois“. ‎

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‎Le 2ème tome traite des Coutumes locales de Dunois, Romorantin, Saint-Aignan, Menetou-sur-Cher, Celles en Berry, Valençay, Vatan, la Rue-D'Indre, La Ferté Imbault, Soesme, de Levroux et Bouge, La Ferté-Aurain, Tremblevif, Chabris, Molins en Berry ,Autroche, Villefranche sur Cher. (Reu-Ch1) ignan), ‎

‎Ces droits que les autres ont mais que nous n'avons pas‎

‎Nature et Bretagne 1979 303 pages in8. 1979. Broché. 303 pages.‎

‎Bon Etat couverture un peu défraîchie intérieur propre‎

‎The Egyptian Hermes: A Historical Approach to the Late Pagan Mind (MYTHOS: THE PRINCETON/BOLLINGEN SERIES IN WORLD MYTHOLOGY)‎

‎Princeton University Press 1993 272 pages 15 24x1 778x23 114cm. 1993. Broché. 272 pages.‎

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‎Très bon état bonne tenue intérieur propre‎

‎TRAITÉ DES DEUX PUISSANCES, ou maximes sur l'abus. Avec les preuves tirées du droit canonique, des principes du droit public & de l'histoire ‎

‎Paris Chez Laurent d'Houry Fils 1752 in 12 (16,5x10) 1 volume reliure plein veau fauve moucheté de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, XVIII et 354 pages [2]. Abbé Louis Etienne de Foy, 1705-1778, Chanoine de l'église de Meaux, abbé commendataire de Saint-Martin de Séez. Très bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎L'ADOPTION D'ENFANTS ETRANGERS.‎

‎ECONOMICA. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 96 pages - coins frottés - illustration en noir et blanc sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection famille droit et société. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Epée d'Académicien de Jean Foyer - 9 mai 1985 [ Livre dédicacé par Jean Foyer à Maurice Druon ]‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie des Presses Universitaires de France, Paris, 1986, 63 pp. pp.‎

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‎Envoi de Jean Foyer "A Maurice Druon non seulement immortel, mais encore perpétuel, en très confraternel et très fidèle hommage". Bon état (couv. lég. passée et lég. cintrée) pour cet exemplaire de provenance remarquable : de la bibliothèque du grand écrivain et auteur des "Rois Maudits", Maurice Druon, Secrétaire Perpétuel de l'Académie Française de 1985 à 1999 et immortel auteur avec son oncle Joseph Kessel du texte du "Chant des Partisans". ‎

‎Lois Et Symetrie (Mathesis)‎

‎VRIN 1994 520 pages 13 6x3 2x21cm. 1994. Broché. 520 pages.‎

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‎très bon état intérieur propre bonne tenue tranche un peu ternie dos insolé‎

‎HISTOIRE DE LA CRIM'. 100 ans de crimes, d'enquêtes et d'aveux‎

‎Jean-Claude Gawsewitch Editeur 2011 In-8 broché 24,8 cm sur 18,2. 304 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ, coll. Universités- Droit‎

‎, Paris, Ellipses 2007, in-8, br., bon état, 208p.‎