‎Rapport de l'Archiviste de la Province de Québec pour 1938-1939‎

‎Rédempti Paradis Couverture souple Québec 1939 ‎

‎Très bon Grand in-8. 385 pages. Légers accrocs à la couverture. non coupé. Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment de nombreuses lettres rédigées par Vaudreuil.‎

‎Rapport de l'Archiviste de la Province de Québec pour 1931-1932‎

‎Rédempti Paradis Couverture souple Québec 1932 ‎

‎Très bon Grand in-8. 451 pages. Illustrations noir et blanc (photographies de documents originaux). Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment des documents sur les Archives elles-mêmes : édifices, collections spéciales, etc.‎

‎Rapport de l'Archiviste de la Province de Québec pour 1924-1925‎

‎Ls.-A. Proulx Couverture souple Québec 1925 ‎

‎Très bon Grand in-8. 441 pages. Illustrations (photographies de documents originaux). Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment le testament politique de Chevalier de Lorimier.‎

‎Rapport de l'Archiviste de la Province de Québec pour 1932-1933‎

‎Rédempti Paradis Couverture souple Québec 1933 ‎

‎Très bon Grand in-8. 456 pages. Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. ‎

‎RESISTANCE P. T. T.‎

‎PRESSES DE LA CITE. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 282 pages. Quelques planches illustrées en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎LES ÉTATS DE BRETAGNE DE 1661 A 1789. Leur organisation, l'évolution de leurs pouvoirs, leur administration financière.‎

‎Paris RENNES Picard Plihon 1932 -in-8 broché un fort volume, broché grand in-octavo Editeur (paperback in-8 Editor) (25 x 16,5 cm), dos et couverture gris souris imprimés en noir, toutes tranches non-rognées, sans illustrations (no illustration), 825 pages, 1932 Paris, Picard et Rennes, Plihon Editeurs, ‎

‎TABLES DES MATIÈRES : - AVANT-PROPOS .......... Page(s) .......... 9 - INTRODUCTION - LES ÉTATS DE BRETAGNE AVANT 1661 .......... Page(s) .......... 13 - PREMIÈRE PARTIE - L'ORGANISATION DES ÉTATS .......... Page(s) .......... 39 - CHAPITRE PREMIER - Les Règlements des Etats .......... Page(s) .......... 41 - CHAPITRE II - Les trois ordres aux Etats .......... Page(s) .......... 80 -CHAPITRE III - Les officiers des Etats Les députations en cour et à la Chambre des Comptes .......... Page(s) .......... 129 - CHAPITRE IV - Les sessions des Etats .......... Page(s) .......... 164 - CHAPITRE V - Les Représentants du Roi aux Etats .......... Page(s) .......... 183 - DEUXIÈME PARTIE - LES POUVOIRS DES ÉTATS ET LEUR ÉVOLUTION DE 1661 A 1789 .......... Page(s) .......... 195 - CHAPITRE PREMIER - Les pouvoirs généraux des Etats .......... Page(s) .......... 197 - CHAPITRE II - Les pouvoirs financiers et administratifs des Etats Le règne de Louis XIV (1661-1715) .......... Page(s) .......... 230 - CHAPITRE III - Les pouvoirs financiers et administratifs des Etats (suite). De 1715 à 1720 : les tenues de 1715, 1717 et 1718 et la conspiration de Pontcallec........... Page(s) .......... 249 - CHAPITRE IV - Les pouvoirs financiers et administratifs de Etats (suite) De 1720 à 1749 : La lutte pour les commissions. L'institution Je la Commission intermédiaire .......... Page(s) .......... 269 - CHAPITRE V - Les pouvoirs financiers et administratifs des Etats (suite) Le premier vingtième et la tentative d'une régie royale (1749-1756) .......... Page(s) .......... 313 - CHAPITRE VI - Les pouvoirs financiers et administratifs des Etats (suite) De l'abonnement des vingtièmes au coup d'Etat de Maupéou 1756-1771 .......... Page(s) .......... 322 - CHAPITRE VII - Les pouvoirs financiers et administratifs des Etats (suite) La reaction autoritaire de 1771 à 1774 .......... Page(s) .......... 370 - CHAPITRE VIII - Les pouvoirs financiers et administ atifs des Etats (fin) Le règne de Louis XVI .......... Page(s) .......... 384 - CHAPITRE IX - La Commission Intermédiaire et les organismes annexes .......... Page(s) .......... 461 - TROISIÈME PARTIE - L'ADMINISTRATION FINANCIÈRE DES ÉTATS .......... Page(s) .......... 515 - CHAPITRE PREMIER - La Fiscalité royale en Bretagne et la Fiscalité des Etats. Les Fouages. Les Impôts abonnés, assiette et répartition : La Capitation et les taxes annexes .......... Page(s) .......... 517 - CHAPITRE II - Les Impôts abonnés : assiette et répartition (suite) Le Dixième et les Vingtièmes .......... Page(s) .......... 568 - CHAPITRE III - Le recouvrement des impôts directs .......... Page(s) .......... 601 -CHAPITRE IV - Les Impôts sur les boissons La Ferme des Devoirs .......... Page(s) .......... 626 - CHAPITRE V - Le Budget des Etats. Les Comptes du Trésorier .......... Page(s) .......... 686 - CHAPITRE VI - Les Emprunts des Etats .......... Page(s) .......... 725 - CHAPITRE VII - La Fin des Etats .......... Page(s) .......... 736 - CONCLUSION .......... Page(s) .......... 751 - BIBLIOGRAPHIE .......... p. 767 à 785 - INDEX ALPHABÉTIQUE de la page 787 à la page 819 - TABLE DES MATIÈRES .......... Page(s) .......... 821......... BEL EXEMPLAIRE ....... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎La Tour Saint-Jacques - Numéro spécial sur La Magie, Nos 11-12, juillet-décembre 1957‎

‎Paris, Roudil, 1958. In-8 broché noir, ill. et lettrage jaune, 265 p. + Catalogue. 2 ill. h.-t. Bon état. Non coupé. Contient un Bulletin d'abonnement (feuille volante) à cette revue.6 Numéros par an.‎

‎Annuaire statistique du département de l'Yonne; Recueil de documents authentiques destinés à former la statistique départementale : 1847-1854‎

‎ Auxerre, Ed. Perriquet, 1847-1854. 8 vol. in-8, demi-basane verte, dos long orné de filets dorés, tranches mouchetées (épidermures et frottements, petites rousseurs). ‎

5 Images

‎Ensemble de 8 volumes de l'Annuaire de l'Yonne pour les années allant de 1847 à 1854. Chaque volume contient plusieurs planches gravées, certaines dépliantes. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Déclaration portant Règlement général des Pêcheries entre la France et la Grande-Bretagne.-‎

‎Neuilly, le 23 juin 1846. In bulletin des Lois N°1305. In-8 sans couverture, pp.469-486 de ce bulletin, précédé par la Loi relative à la répression des infractions à ce même règlement pp.465-469.‎

‎L'Evolution administrative de l'Anatolie aux trois premiers siècles de notre ère‎

‎Paris, Diffusion de Boccard Collection du Centre d'études romaines et gallo-romaines Dos carré collé 1986 In-4 (20,7 x 29,5 cm), dos carré collé, 140 pages ; deux légères pliures au premier plat, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Rapport sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés.‎

‎Paris, S.l.n.d. (1790) , 72 pp., broché. Manque la page de titre.‎

‎Ensemble très complet de ce projet de décret. Il critique les règles établies par l'Ordonnance de 1788.L'auteur était député du Cher.Martin et Walter, 4937. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Observations sur les principes qui doivent déterminer le nombre des districts & celui des tribunaux dans les départemens.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, Février 1790 in-8, 17 p., dérelié. ‎

‎Sur la question très politique des redécoupages territoriaux.Martin & Walter, II, 12176. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Rapports au grand conseil des intérêts économiques et financiers et au conseil de gouvernement - session ordinaire de 1933 - fonctionnement des divers services indochinois . ‎

‎Gouvernement général de lIndochine . Hanoi 1933‎

‎Bon état Un ouvrage broché et une plaquette agrafée , quelques lignes soulignées ( crayon rouge ) . Sevices financiers , domaine , douane , trésorerie , Marine , justice , travail , instruction publique , hygiène , santé , archives , bibliothèque , services océanographique , météorologique , géographique , école Française dExtrême Orient , le personnel , les routes , ponts , ports , chemins de fer , la poste , lagriculture , lélevage , les forêts laviation , la marine ....... Plus une plaquette de 32 pages : Conseils des intérêts économiques et financiers du Tonkin - 1932 . Hist XXe Indochine Economie Administration Coloniale Industrie Extrême Orient Colonie Administration territoriale - largeur/hauteur :19x27 cm - poid : 550 g - nombre de pages : 329 p. - langue : Français‎

‎Recensement et enquête démographiques 1960-1961. Résultats pour Libreville‎

‎Impression Servant-Crouzet. 1962. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 50 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Réunion complète des trois ordres. lettre de MM. les députés des Communes de Lyon à leurs commettants, (27 juin (1789)‎

‎S.l.n.d. in-8, 4 pp., cousu sous couverture d'attente de couleur blanche. ‎

‎Les députés approuvent la réunion des trois ordres et félicitent Necker de sa clairvoyance. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité des monnoies le 11 juillet 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale.‎

‎ Paris, Imprimerie Nationale, 1791, 1 br., sans couverture, exemplaire à relier. in-8 de 15 pp. ; ‎

‎Belzais-Courmenil, député de l'Orne. Il fut préfet de l'Aisne de 1802 à 1805. ‎

‎Lettre d'un député à son ami ou confession de ***.‎

‎S.l., (1789) in-8, 21 pp., dérelié. Manque de papier p. 19, sans affecter le texte.‎

‎Le roi est prisonnier dans sa capitale et les deux premiers ordres sont abolis. Le peuple est déçu et il faut lui redonner ses antiques splendeurs. Il "faut rendre la couronne et la liberté au roi".Martin & Walter, III, 8539. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎RAPPORT DU COMITE DES MONNOIES fait à l'Assemblée Nationale. Sur l'organisation des monnoies, imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale.‎

‎ Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790), 1 br., sans couverture. in-8 de 27 pp. ; ‎

‎Gabriel De Cussy, né à Caen, député du Calvados, directeur de la monnaie à Caen, franc-maçon, exécuté par le tribunal révolutionnaire le 15/11/1793. ‎

‎Lois, et Actes du Gouvernement.-‎

‎Tome 4. Août à Octobre 1791. Paris. Imprimerie Impériale. 1806. In-8 (132 x 199mm) dos lisse basane brune, pièces de titre et de tomaison brun clair, fleurons et filets or, 2ff., 432 pages. Dos râpé; plats un peu épidermés, très bon état intérieur.‎

‎Lois, et Actes du Gouvernement.-‎

‎Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. Paris. Imprimerie Impériale. 1807. In-8 (132 x 199mm) dos lisse basane brune, pièces de titre et de tomaison brun clair, fleurons et filets or, 2ff., 494 pages. Dos râpé, plats un peu épidermés, très bon état intérieur.‎

‎Bulletin des Lois de l'An IV contenant les bulletins N°180 à N°205.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie de la République. Réimprimé à l'Imprimerie Royale entre 1826 et 1836. In-8 (130 x 200mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 600 pages, sans page de titre générale, la table commence page 3 mais semble complète. Contient des lois importantes, notamment 1. Loi portant proclamation de l'acceptation de la Constitution par le Peuple français (2pp.). 2. Loi sur l'exercice et la police extérieure des cultes (23pp.). 3. Loi sur la division du territoire de la République... (35pp.). 4. Loi sur l'organisation de la monnaie (31pp.) 5. Loi sur la police de la Bourse (10pp.). Et surtout: 6. Code des Délits et des Peines (152pp.) et 7. Loi concernant l'inscription maritime (108pp). Des rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.‎

‎Bulletin des Lois de l'An IX contenant les bulletins N°46 à N°76.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, 1800. In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, 448 pages, la table des titres des lois, placée en début d'ouvrage, commence page 5, la table des matières, en fin d'ouvrage s'arrête à la lettre R. Cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.‎

‎Bulletin des Lois de l'An VI contenant les bulletins N°192 à N°227.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, vers 1798? In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 500 pages, La table, placée en début d'ouvrage, commence page 5 à la fin de la lettre A. Nombreuses lois notamment 1. Loi 1805, relative à l'organisation de la gendarmerie nationale, 60 pages. 2. Arrêté 1844 du Directoire exécutif, concernant la formation d'une compagnie de militaires noirs et de couleur des troupes des colonies, 3 pages. Et bien d'autres par exemple sur les loteries particulières. Rares rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.‎

‎Bulletin des Lois de l'An VII contenant les bulletins N°269 à N°312.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, vers 1799? In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 600 pages, table en fin d'ouvrage, le bulletin N°269 commence page 3. Nombreuses lois notamment 1. Loi n°3139 sur la répression du brigandage et des assassinats dans l'intérieur, 9 pages, loi applicable dans les départements suivants: Haute Garonne, Ille-et-Vilaine, Sarthe, Morbihan, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne et Côtes-du-Nord. 2. Lois établissant un octroi municipal à Bordeaux, Nantes, Rouen, Poitiers, Versailles, Chalons-sur-Marne, Sedan, Troyes, L'Orient, Dijon, Baïonne, Dieppe, Dunkerque, Nancy, Auray, Bourg, Charleville, Orléans, le Havre. Et bien d'autres. Rares rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.‎

‎Bulletin des Lois de l'An VI contenant les bulletins N°148 à N°168.-‎

‎Paris. De l'Imprimerie de la République. Sans date, vers 1798? In-8 (128 x 202mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, environ 500 pages, La table, placée en début d'ouvrage, commence page 5 à la fin de la lettre A. Nombreuses lois notamment 1. Loi relative à la surveillance du titre et à la perception des droits de garantie des matières et ouvrages d'or et d'argent N°1742, pages 7 à 32 du bulletin N°156. 2. L'Extrait du compte-rendu de la cérémonie publique à l'occasion de la ratification du traité de paix de Campo-Formio (Bulletin 165, 23 pages), suivi de Loi contenant ratification du même traité de paix (Bulletin 166, 22 pages). Rares rousseurs, cachets de bibliothèque, reliure un peu fatiguée mais correcte.‎