‎"Groupes, organisations, institutions - ""Hommes et organisations/Recherches institutionnelles"" n°1 (3e édition)"‎

‎Gauthier-Villars. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 227 pages. Jaquette légèrement déchirée en coiffe de tête.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Préface de J. Favez-Boutonier. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Loi, Donnée à Paris le 12 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté.-‎

‎ Décret de l'Assemblée Nationale du 10 Août 1792... Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Signatures manuscrites de Tollon et Jullien. Joli bandeau sur bois.‎

‎L'Assemblée Nationale... décrète que les corps administratifs & les conseils généraux des communes sont autorisés à vérifier dans les maisons, tant des villes que des campagnes, les armes & les munitions de guerre qui pourraient s'y trouver, & de les faire enlever des maisons suspectes, après en avoir dressé procès-verbal & donné connaissance aux propriétaires.| Suite à l'insurrection du 10 Août, de la prise des Tuileries qui obligèrent le roi et sa famille à se réfugier auprès de l'Assemblée législative. La chasse aux suspects.‎

‎Ville d'Avignon. Bureau municipal d'hygiène. Rapport pour l'année 1895.‎

‎ Avignon, imp. Bernaud, 1896, 1 br, couverture aux armes d'Avignon. in-8 de 14 pp., titre aux armes de la ville ; ‎

‎Ville d'Avignon. Bureau municipal d'hygiène. Rapport pour l'année 1899.‎

‎ Avignon, imp. Bernaud, 1899, 1 br, couverture aux armes d'Avignon. in-8 de 28 pp., titre aux armes de la ville ; ‎

‎TRAITÉ ELEMENTAIRE DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE‎

‎ 1911 3 volumes , reliure demi-chagrin rouge in-octavo (binding half shagreen in-octavo) (14,5 x 22,5 cm), dos long (spine without raised band), décoration or (gilt decoration) ), à triple filets or (gilt lines) , titre frappé or (gilt title), papier marbré rouge aux plats (cover with marbled paper), toutes tranches lisses (all smooth edges), envoi autographe manuscrit à l'encre brune de l'auteur à Durtelle de Saint Sauveur : signature, sans illustrations (no illustration), 695 + 619 + 592 pages, 1911 Paris A. Rousseau et Alger Adolphe Jourdan Editeurs, ‎

‎2e ÉDITION.......la plus complète..........Comprend : I. L'Algérie : organisation politique et administrative ; II. La Justice. Les Personnes; III. Les Biens. Les Actes. Tables.........................RARE................en parfait état (as new condition). ‎

‎RECUEIL NOTES DE SERVICE‎

‎BUREAUX DU COURRIER DES EXAMENS. 1943. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 158 pages. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎VOUS ET LA PROTECTION SOCIALE. MALADIE. FAMILLE. VIEILLESSE.‎

‎PUBLICATION BL.. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 228 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎L'APPAT‎

‎FILIPACCHI. 1987. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 304 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Préface de TERENCE YOUNG Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Les institutions sociales de la France‎

‎La Documentation Française. 1980. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1180 pages. Traces de mouillures en pied des pages sans incidence sur la lecture. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎DISCOURS SEANCE DU 14 JUIN 1880. PROJET DE LOI SUR L'ADMINISTRATION DE L'ARMEE‎

‎ P., librairie des publications législatives, 1880. In-8 broché, 80 pp.‎

‎Tiré à part du Journal officiel du 15 juin 1880. La librairie fermera ses portes en 2025. Des remises de 25 à 50 % peuvent s'appliquer au cas par cas.‎

‎LES FLICS.‎

‎FAYARD.. 1969.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 331 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Décret de la Convention Nationale contenant une Instruction sur les Charrois militaires‎

‎Du 18e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 6 pages imprimées. Signé Charles.‎

‎Sous le nom de charrois militaires sont compris ceux des effets de campement, ceux des vivres & ceux de l'ambulance des hôpitaux; ils sont tous confiés à l'administration d'une régie...L'administration centrale de cette régie réside à Paris rue de Provence, n°16. Le service de l'artillerie est confié à quatre entrepreneurs qui sont les citoyens LENCHERE, CHOISEAU, WINTER & BOURSAULT... 11 articles détaillant les instructions. ‎

‎Extrait du procès-verbal de la Convention nationale, du 8 août 1793, l'an deuxième de la République française.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎Adresse au Peuple français, lue par les envoyés des assemblées primaires. La brochure comprend notamment plusieurs discours de Royer, envoyé de Châlons-sur-Saône. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Décret de la Convention Nationale qui accorde des secours aux Familles des Citoyens qui auront été blessés aux armées en y faisant un service quelconque.-‎

‎Du 27e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Charles.‎

‎Décret pris à la suite de la pétition de la section de Popincourt relativement au citoyen MERGÉ, employé dans les charrois militaires de l'armée de Moselle, blessé, étant en activité de service, d'un coup de pied de cheval dans l'estomac, qui met sa vie dans le plus grand danger, & qui est chargé d'une femme & d'un enfant qui sont dénués de secours... ‎

‎DICTIONNAIRE DES COMMUNES, ADMINISTRATIF ET MILITAIRE, FRANCE, ALGERIE, TUNISIE‎

‎Charles-LAVAUZELLE. Non daté. In-8. Relié. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Déchirures. 1773 pages. Couverture se détachant. Quelques pages abîmées et détachées. Reliure d'éditeur bleue très abîmée.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎2e édition. Dressé an tableaux donnant pour chaque commune le rattachement au canton, à l'arrondt. ... Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Manuel de droit administratif.‎

‎Couverture souple. Broché. 323 pages. 2e plat manquant.‎

‎Livre. Septième édition mise à jour. Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1963.‎

‎Traité de droit administratif. Tome 1 seul : L'0rganisation administrative, la juridiction administrative, les actes et l'objet de l'action de l'administration.‎

‎Couverture souple. Broché. 864 pages.‎

‎Livre. Editions L. G. D. J, 1988.‎

‎L'UNION EUROPEENNE. INSTITUTIONS ET POLITIQUES.‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE / DECOUVERTE DE LA VIE PUBLIQUE. 2008. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 152 pages. Premier plat illustré en couleurs.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Rapport à la Ministre de l'Egalité des territoires et du Logement : Vers l'égalité des territoires : Dynamiques, mesures, politiques. (Collection des rapports officiels)‎

‎La Documentation Française. 2013. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 552 pages augmentées de nombreuses photos et illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Collection des rapports officiels. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎A l'écoute des villes de France‎

‎MENGES. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 353 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Avec la collaboration de Serge Ruel. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Le droit au travail en 1848.-‎

‎Paris. Arthur Rousseau. 1912. In-8 (165 x 252mm) broché, couverture verte imprimée, 2ff., 182 pages. Envoi de l'auteur à René Georges Aubrun. Dos et bords de couverture insolés. Assez bon exemplaire, non coupé.‎

‎République sans impot.‎

‎ A Paris, chez le directeur du Cercle Social, 1792, 1 br., sans couverture, exemplaire à relier, page de titre à nettoyer. in-8 de 380 pp., exemplaire à pleine marge, page de faux-titre manquante, page de titre salie, légères mouillures sur la marge du bas des premiers feuillets, rousseurs sur les 2 derniers feuillets ; ‎

‎Edition originale. Table: De la nécessité de la République en France. - De l'impot. - Des prètres salariés. - Des isles de l'Amérique et de la mer des Indes. - De l'esclavage des nègres. - De la justice criminelle et et de la peine de mort. - Des loteries et de tout impot volontaire. - De la fédération universelle. Etc... ‎

‎L'indispensable Vade-Mecum des mairies‎

‎BORDEAUX. 1904. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 128 pages. Relié en toile rouge.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎A l'usage des maires, adjoints, secrétaires de mairies, médecins, vétarinaires sanitaires et gardes champêtres. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎L'INDISPENSABLE VADE-MECUM DES MAIRIES A L'USAGE DE MM. LES MAIRIES, ADJOINTS, SECRETAIRES DE MARIES, MEDECINS, VETERINAIRES SANITAIRES ET GARDES CHAMPETRES‎

‎NON PRECISE. 1904. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 128 pages - contre-plats jaspés - mors fendus.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎L'Évolution des Institutions Municipales Toulonnaises des origines au milieu du XVIe siècle.-‎

‎Thèse pour le doctorat en droit. Aix-en-Provence. La Pensée Universitaire. 1959. In-4 (210 x 273mm) broché, couverture imprimée, 1f., II, plan de Toulon au XVe siècle, 150, II pages. Texte ronéoté. Bon exemplaire. Rare. (6+1).‎

‎1. La genèse des institutions municipales de Provence. 2. Toulon, des origines jusqu'au XIVe siècle. 3. Toulon sous le règne du roi Robert (1309-1343). La création d'un Conseil Municipal annuel. 4. La création de syndics permanents, les réformes électorales du XVe siècle. 5. Les principaux services administratifs de la Cité. 6. Tableau de la vie municipale toulonnaise (de la fin du XIVe siècle à la première moitié du XVIe). ‎