Write to the booksellersLibrairie et Cætera
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MANUEL PRATIQUE DE LEGISLATION POPULAIRE OU JURISPRUDENCE USUELLE
Reference : 88621
(1900)
Manuel pratique de législation populaire ou jurisprudence usuelle mise à la portée de tout le monde. Contenant des lois dont la connaissance est indispensable. Augmenté de 567 formules d'actes authentiques et sous seing privé.
Couverture souple. Reliure percaline rouge de l'éditeur. 864 pages. Fortes rousseurs, papier bruni.
Livre. Editions Arthème Fayard, Début XXe. Vers 1900.
Donations et donations-partages. Un notaire vous explique pourquoi et comment faire.
Couverture souple. Broché. 154 pages.
Livre. Editions Marabout (Collection : Flash), 1983.
Les droits naturels.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 920), 1961.
Manuel pratique de l'instruction.
Couverture souple. Broché. 279 pages + supplément de 66 pages.
Livre. Avec une mise à jour de 1958. Préface de M. Rousselet. Librairie du Recueil Sirey, 1950-1958.
Manuel pratique de l'instruction.
Couverture souple. Broché. 279 pages.
Livre. Avec une mise à jour de 1958. Préface de M. Rousselet. Librairie du Recueil Sirey, 1950.
Textes sur les libertés publiques.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 2407), 1988.
Eléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit.
Couverture rigide. Reliure toile défraîchie. 738 pages. Papier bruni.
Livre. Editions Sirey, 1918.
Moyens pratiques pour enrichir la France et les Français. Résumé général des doctrines économiques.
Couverture souple. Broché. 94 pages. Couverture défraîchie. Mouillure. Papier bruni.
Livre. Chez l'auteur, 1883.
Baux ruraux. Fermage. Métayage.
Couverture souple. Broché. 191 pages.
Livre. Editions Sirey (Collection : Contrats, ou le droit pratique), 1960.
Le système fiscal français.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1840), 1980.
Essai sur les récompenses sous le régime de la communauté légale. (Articles 1433 à 1439 du code Napoléon).
Couverture souple. Broché. 275 pages. Rongé en marge sur les 20 dernières pages (pas de manque de texte). Couverture défraîchie.
Livre. Editions Oyon (Laon) et Cosse (Paris), 1853.
Le contrat de travail. Les salaires, la participation aux bénéfices.
Couverture souple. Broché. 164 pages. Papier bruni. Dos factice.
Livre. Editions Félix Alcan, 1907.
Thèse pour la licence. De la distinction des biens.
Couverture souple. Broché. 72 pages.
Livre. Faculté de Droit de Douai. Imprimerie O. Duthilloeul et A. Laigle. Douai, 1867.
La propriété.
Couverture souple. Broché. 191 pages.
Livre. Editions A. Fayard et Fils (Collection : Bibliothèque usuelle de droit français), Début XXe. Vers 1900.
Choix de plaidoyers.
Couverture souple. Broché. 238 pages. Papier bruni.
Livre. Avec une préface et des notes par Charles Lyon-Caen. Editions Fasquelle (Collection : Bibliothèque Charpentier), 1922.
Rapport présenté par l'inspection générale de l'administration. Exécution de l'article 15 du règlement d'administration publique du 19 janvier 1923.
Couverture souple. 2 volumes. 394 pages.
Livre. tomes 1 et 2. Ministère de l'Interieur Ministere de la Justice, 1949-1950.
Guide des droits des femmes.
Couverture souple. Broché. 95 pages.
Livre. La Documentation Française, 1982.
Rapport sur l'application de la loi du 19 mai 1874 et de la loi du 9 septembre 1848 pendant l'année 1886 présenté à M. le Président de la république par MM. Les membres de la commission supérieure du travail des enfants et des filles mineures employées dans l'industrie.
Couverture souple. Broché. 72 pages. 20 x 30 cm. Rousseurs. Mouillure et manques à la couverture.
Livre. Editions imprimerie nationale, 1887.
Habitations à bon marché. Législation. Statuts-types. Statistique.
Couverture souple. Broché. 76 pages. Légèrement défraîchi.
Livre. Recueil de documents sur la prévoyance sociale réunis par le Ministère du travail et de la prévoyance sociale. Editions Berger-Levrault, 1908.
Recueil de documents sur la prévoyance sociale. Habitations à bon marché et encouragements à la petite propriété.
Couverture souple. Broché. 246 pages. Couverture légèrement tachée.
Livre. Notices et législation. Editions Berger-Levrault, 1919.
Recueil de documents sur les retraites ouvrières et paysannes. N° 1 : lois, règlements, arrêtés et circulaires.
Couverture souple. Broché. 136 pages. Légèrement défraîchi
Livre. Editions Berger-Levrault, 1911.
Manuel des sociétés. Tomes I, II et II. 1. Les sociétés de personnes 2. Sociétés à responsabilité limitée 3. Sociétés de capitaux.
Couverture souple. 3 tomes brochés 200 + 224 + 184 pages. Légèrement défraîchis. Rousseurs sur les couvertures, mais intérieur en bon état.
Livre. Editions Dalloz, 1969-1971.
A la recherche d'une constitution.
Couverture souple. Broché. 34 pages. Défraîchi.
Livre. Les Editions universelles, 1945.
Moniteur des communes. Année 1855. tome IV. Quatrième année.
Couverture rigide. Reliure demi-basane. 536 pages. Rousseurs.
Livre. Nombreux textes officiels et non officiels sur le Second Empire: Rapport sur les salles d'asile - Testament de Napoléon I er - Loi sur l'organisation municipale - Médailles d'honneur pour belles actions (par département et nominatif) - Algérie - Alimentation publique - Chemins de fer - Armée d'Orient - Exposition universelle ... Paris. Imprimerie Impériale, 1855.
Moniteur des communes. Année 1856. tome V. Cinquième année.
Couverture rigide. Reliure demi-basane. 556 pages. Rousseurs.
Livre. Nombreux textes officiels et non officiels sur le Second Empire: Colonie du Sénégal - Médailles d'honneur pour belles actions (par département et nominatif) - Agriculture - Inondations - Naissance du Prince Impérial - Guerre d'Orient ... Paris. Imprimerie Impériale, 1856.
