Write to the booksellersLibrairie et Cætera
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L'informatique et le droit.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1923), 1981.
Précis de droit français relatif aux animaux domestiques, aux viandes et aux produits d'origine animale.
Couverture rigide. Reliure toile. 741 pages.
Livre. Librairie du recueil Sirey, 1951.
Loi relative au droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires, et des titres de propriété. Donnée à Paris le 19 décembre 1790.
Couverture souple. 21 x 26 cm, 32 pages. Quelques rousseurs, légère mouillure au dos sur quelques pages.
Livre. A Bordeaux, de l'imprimerie de Simon Lacourt, 1790.
Des éléments constitutifs du domicile en droit civil français.
Couverture souple. Broché. 195 pages.
Livre. L'Imprimerie de l'Anjou, 1942. Envoi de l'auteur.
Loi sur l'expropriation pour cause d'utilité publique et notes sur les expropriations et acquisitions de terrains pour l'établissement des chemins de fer.
Couverture souple. Broché. 79 pages. Quelques rousseurs.
Livre. Imprimerie de la Veuve Cestan, 1856.
Thèse pour la licence. De la vente.
Couverture souple. Broché. 79 pages. Couverture légèrement défraîchie.
Livre. Faculté de Droit de Douai. Editions L. Crépin. Douai, 1868.
Legislation pratique. 2 e cycle des écoles primaires.
Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 104 pages.
Livre. Editions Hachette, Programmes de 1941-1942.
Précis juridique du pilote de ligne.
Couverture souple. Broché. 305 pages.
Livre. Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence, 2000.
Code civil 1992-1993.
Couverture souple. Broché. 1706 pages.
Livre. Avant-propos de Pierre Catala. Editions Litec, 1992.
Manuel des institutions françaises. Période des Capétiens directs.
Couverture rigide. Relié demi-toile. Dos manquant. 638 pages. 16 x 25 cm. Couverture défraîchie. Papier légèrement bruni.
Livre. Librairie Hachette et Cie, 1892.
MANUEL PRATIQUE DE LEGISLATION POPULAIRE OU JURISPRUDENCE USUELLE
Reference : 88621
(1900)
Manuel pratique de législation populaire ou jurisprudence usuelle mise à la portée de tout le monde. Contenant des lois dont la connaissance est indispensable. Augmenté de 567 formules d'actes authentiques et sous seing privé.
Couverture souple. Reliure percaline rouge de l'éditeur. 864 pages. Fortes rousseurs, papier bruni.
Livre. Editions Arthème Fayard, Début XXe. Vers 1900.
Donations et donations-partages. Un notaire vous explique pourquoi et comment faire.
Couverture souple. Broché. 154 pages.
Livre. Editions Marabout (Collection : Flash), 1983.
Les droits naturels.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 920), 1961.
Manuel pratique de l'instruction.
Couverture souple. Broché. 279 pages + supplément de 66 pages.
Livre. Avec une mise à jour de 1958. Préface de M. Rousselet. Librairie du Recueil Sirey, 1950-1958.
Manuel pratique de l'instruction.
Couverture souple. Broché. 279 pages.
Livre. Avec une mise à jour de 1958. Préface de M. Rousselet. Librairie du Recueil Sirey, 1950.
Textes sur les libertés publiques.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 2407), 1988.
Eléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit.
Couverture rigide. Reliure toile défraîchie. 738 pages. Papier bruni.
Livre. Editions Sirey, 1918.
Moyens pratiques pour enrichir la France et les Français. Résumé général des doctrines économiques.
Couverture souple. Broché. 94 pages. Couverture défraîchie. Mouillure. Papier bruni.
Livre. Chez l'auteur, 1883.
Baux ruraux. Fermage. Métayage.
Couverture souple. Broché. 191 pages.
Livre. Editions Sirey (Collection : Contrats, ou le droit pratique), 1960.
Le système fiscal français.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1840), 1980.
Essai sur les récompenses sous le régime de la communauté légale. (Articles 1433 à 1439 du code Napoléon).
Couverture souple. Broché. 275 pages. Rongé en marge sur les 20 dernières pages (pas de manque de texte). Couverture défraîchie.
Livre. Editions Oyon (Laon) et Cosse (Paris), 1853.
Le contrat de travail. Les salaires, la participation aux bénéfices.
Couverture souple. Broché. 164 pages. Papier bruni. Dos factice.
Livre. Editions Félix Alcan, 1907.
Thèse pour la licence. De la distinction des biens.
Couverture souple. Broché. 72 pages.
Livre. Faculté de Droit de Douai. Imprimerie O. Duthilloeul et A. Laigle. Douai, 1867.
La propriété.
Couverture souple. Broché. 191 pages.
Livre. Editions A. Fayard et Fils (Collection : Bibliothèque usuelle de droit français), Début XXe. Vers 1900.
Choix de plaidoyers.
Couverture souple. Broché. 238 pages. Papier bruni.
Livre. Avec une préface et des notes par Charles Lyon-Caen. Editions Fasquelle (Collection : Bibliothèque Charpentier), 1922.
