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Traité de droit administratif. Tome 1 seul : L'0rganisation administrative, la juridiction administrative, les actes et l'objet de l'action de l'administration.
Couverture souple. Broché. 864 pages.
Livre. Editions L. G. D. J, 1988.
La réforme des sociétés commerciales et le secteur non lucratif.
Couverture souple. Broché. 206 pages.
Livre. Edité par l'association St Denys, 1968.
Traité des réparations (Lois du bâtiment). Réparations locatives. Gros entretien. Réparations usufruitières. Grosses réparations.
Couverture rigide. Reliure demi-basane à coins. 190 pages. Rousseurs. 16 x 25 cm.
Livre. Editions André - Daly Fils et Cie, 1886.
Interventions de Monsieur Pierre Lebon à l'Assemblée consultative provisoire.
Couverture souple. Broché. 56 pages.
Livre. Imprimerie Plon, 1946.
Projet de loi sur les brevets de priorité, rédigé avec la collaboration des principaux inventeurs et industriels de la Belgique.
Couverture souple. Broché. 32 pages. Couverture légèrement défraîchie. Cachet.
Livre. Imprimerie F. Biénez, Bruxelles, 1849.
Le droit humain N° 116. Bulletin de la fédération française de l'ordre maçonnique mixte international du Droit humain.
Couverture souple. Revue de 60 pages.
Périodique. Ordre du Droit humain, Décembre 1994.
Histoire du droit public français.
Couverture souple. Broché. 128 pages. Couverture plastifiée. Cachets de bibliothèque.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 755), 1994.
Les commissions internationales d'enquête au XX e siècle.
Couverture souple. Broché. 192 pages. Couverture défraîchie. Envoi de l'auteur.
Livre. Imprimerie Paul Godet, 1910.
Les risques psychosociaux en Europe, analyse jurisprudentielle.
Couverture souple. Broché. 205 pages.
Livre. Editions L'Harmattan, 2013.
Sociologie du droit.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 951), 1961.
Cours de législation de l'électricité.
Couverture souple. Broché. 182 pages.
Livre. Ecole spéciale des travaux publics, 1925.
Cours de législation de l'électricité.
Couverture souple. Broché. 182 pages. Rousseurs.
Livre. 9e édtion entièrement refondue. Ecole spéciale des travaux publics, 1925.
Thèse pour la licence. De l'émancipation.
Couverture souple. Broché. 57 pages.
Livre. Faculté de Droit de Grenoble. Imprimerie et Librairie Benevent. Saint-Etienne, 1872. Envoi de l'auteur.
Libres entretiens N° 3. Sur la réforme des institutions judiciaires. III : Le jury.
Couverture souple. Broché. 60 pages. Rousseurs à la couverture.
Livre. Libres Entretiens, 1907.
Les formes d'entreprises.
Couverture souple. Broché. 287 pages. Légèrement défraîchi. Manque au dos.
Livre. Traduit de l'allemand par H. Steltz et J. Loussert. Editions Marcel Giard (Collection : Bibliothèque internationale d'économie politique), 1924.
L'informatique et le droit.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1923), 1981.
Précis de droit français relatif aux animaux domestiques, aux viandes et aux produits d'origine animale.
Couverture rigide. Reliure toile. 741 pages.
Livre. Librairie du recueil Sirey, 1951.
Loi relative au droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires, et des titres de propriété. Donnée à Paris le 19 décembre 1790.
Couverture souple. 21 x 26 cm, 32 pages. Quelques rousseurs, légère mouillure au dos sur quelques pages.
Livre. A Bordeaux, de l'imprimerie de Simon Lacourt, 1790.
Des éléments constitutifs du domicile en droit civil français.
Couverture souple. Broché. 195 pages.
Livre. L'Imprimerie de l'Anjou, 1942. Envoi de l'auteur.
Loi sur l'expropriation pour cause d'utilité publique et notes sur les expropriations et acquisitions de terrains pour l'établissement des chemins de fer.
Couverture souple. Broché. 79 pages. Quelques rousseurs.
Livre. Imprimerie de la Veuve Cestan, 1856.
Thèse pour la licence. De la vente.
Couverture souple. Broché. 79 pages. Couverture légèrement défraîchie.
Livre. Faculté de Droit de Douai. Editions L. Crépin. Douai, 1868.
Legislation pratique. 2 e cycle des écoles primaires.
Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 104 pages.
Livre. Editions Hachette, Programmes de 1941-1942.
Précis juridique du pilote de ligne.
Couverture souple. Broché. 305 pages.
Livre. Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence, 2000.
Code civil 1992-1993.
Couverture souple. Broché. 1706 pages.
Livre. Avant-propos de Pierre Catala. Editions Litec, 1992.
Manuel des institutions françaises. Période des Capétiens directs.
Couverture rigide. Relié demi-toile. Dos manquant. 638 pages. 16 x 25 cm. Couverture défraîchie. Papier légèrement bruni.
Livre. Librairie Hachette et Cie, 1892.
