Write to the booksellersLibrairie et Cætera
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Institutions politiques et droit constitutionnel.
Couverture souple. Broché. 791 pages. Couverture légèrement défraîchie.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Thémis), 1966.
Les constitutions de la France.
Couverture souple. Broché. 136 pages. Papier bruni.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 162), 1946.
La légalité rouge.
Couverture souple. Brochure 30 pages. Couverture défraîchie. Rousseurs.
Livre. Editions E. Lachaud, 1873.
Droits d'auteur, droits voisins. Droit d'auteur et marché.
Couverture souple. Broché. 360 pages. Traces d'adhésif sur les pages de garde.
Livre. Editions Dalloz, 1993.
Histoire des institutions. De l'époque franque à la Révolution.
Couverture souple. Broché. 611 pages. Passages soulignés.
Livre. Presses Universitaires de France (Collection : Thémis), 1964.
Le crédit-bail immobilier.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 2082), 1983.
Encyclopédie universelle. Tome 5 seul. Histoire. Politique. Droit. Sociologie.
Couverture souple. Broché. 182 pages. Format de poche.
Livre. Presses de Gérard (Collection : Marabout Université), 1962.
ESCOULIN André Contient un signet reproduisant un dessin humoristique d'Alex Coutelis.
Reference : 209071
(1998)
Histoires de prud'hommes. Volume 1 : L'humour. Volume 2 : L'Histoire, avec le concours de Guy-Patrice Quetant.
Couverture souple. Deux volumes brochés. 235 + 258 pages. Envoi autographe de l'auteur.
Livre. Contient un signet reproduisant un dessin humoristique d'Alex Coutelis. Contient un signet reproduisant un dessin humoristique d'Alex Coutelis. Editions Poly Print, 1998.
Réforme de la magistrature et de la procédure.
Couverture souple. Broché. 70 pages. Rousseurs.
Livre. En vente à Lyon, 1871.
La pratique de l'information judiciaire.
Couverture souple. Broché. 588 pages. Couverture tachée.
Livre. Envoi de l'auteur. Editions Heintz Frères. Oran, 1950.
Thèse pour la licence. De la nature et de la forme de la vente.
Couverture souple. Broché. 70 pages.
Livre. Faculté de Droit de Paris. Imprimerie Charles Noblet, 1865. Envoi de l'auteur.
Prospective des institutions financières à statut particulier. Réflexion scientifique et action politique.
Couverture souple. Broché. 222 pages. Couverture légèrement défraîchie.
Livre. Editions la documentation française, 1979.
Programme des heures de cours de la faculté de droit de Paris. Affichette imprimée.
- Une feuille imprimée 28 x 40 cm, pliée en deux.
Vieux papier. Veuve Ballard, imprimeur du Roi, Vers 1820.
Thèse pour la licence. Droit français. Du transport des créances et autres droits incorporels (1789-1701 - 1597 - 841, code civil). Droit commercial. De la lettre de change, du billet à ordre et de la prescription. (Code de commerce, tit VIII, art. 110-189).
Couverture souple. Broché. 30 pages. Couverture muette. Rousseurs.
Livre. Imprimerie de E. Bailly.-J, 1844.
Affaire Déroulède et Marcel Habert. Plaidoyer de Me Oscar Falateuf pour Paul Deroulède.
Couverture souple. Broché. 66 pages. Papier bruni. Couverture défraîchie.
Livre. Editions Protat frères, 1899.
Les biens de la famille d'Orléans. Projet de loi portant abrogation des décrets du 22 janvier 1852. Extrait du journal L'Ordre, de Paris.
Couverture souple. Broché. 40 pages. Couverture légèrement tachée.
Livre. Editions Amyot, 1872.
Thèse pour la licence. Des actions possessoires (procédure civile). De l'absence et de ses effets (code Napoléon).
Couverture souple. Broché. 57 pages.
Livre. Faculté de Droit de Poitiers. Imprimerie Nouvelle - Ernest Mazereau. Tours, 1865. Envoi de l'auteur.
Manuel de droit public et privé. Tomes 1 et 2. Eléments de droit civil, commercial, judiciaire à l'usage des candidats aux concours administratifs.
Couverture souple. 2 volumes brochés. 777+ 1737 pages.
Livre. Avec les mises à jour au 15 mars 1974 - 1975 pour le tome 1 seul, ainsi qu'une mise à jour de 1976 pour les tomes 1 et 2. Editions G. Gautier, 1974.
Traité de l'admission au notariat et commentaire de l'ordonnance du 4 janvier 1843. Relative à l'organisation des chambres de notaires et à la discipline du notariat.
Couverture souple. Broché. Couverture très défraîchie, manques au dos. Pages de garde défraîchies. 320 + 149 pages. Quelques rousseurs. 13 x 22 cm.
Livre. Administration du Journal des notaires et des avocats, 1843.
FEDERATION NATIONALE DES SCOP DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Reference : 82221
(1973)
Le groupement d'entreprises. Modalités diverses, aspects spécifiques.
Couverture souple. Broché. 98 pages. Cachets.
Livre. Avec la collaboration de Jacques de Gagny. Editions de la fédération nationale des SCOP, 1973.
Enquête sur les problèmes constitutionnels.
Couverture souple. 8 pages dactylographiées agrafées. 21 x 27 cm. Taché, mouillures.
Livre. Federation Radicale et Radicale Socialiste de la Vienne, 1946.
Les droits des anciens combattants et des victimes de la guerre.
Couverture souple. Broché. 350 pages. Rousseurs.
Livre. F.O.P. des Mutilés et Anciens Combattants, 1932.
L'activité économique de la commune. Tome 2 seul : Participation des communes à des entreprises privées.
Couverture souple. Broché. 165 pages. Annotation (nom) sur la page de titre et sur la couverture).
Livre. Editions Sirey (Collection : Les Cahiers administratifs), 1932.
Le secret professionnel.
Couverture souple. Broché. 300 pages.
Livre. Editions Flammarion, 1973.
Mariage et union libre.
Couverture souple. Broché. 392 pages. Rousseurs.
Livre. Librairie Plon, 1914.
