Write to the booksellersLibrairie et Cætera
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La justice en France.
Couverture souple. Broché. 128 pages. Mouillure en marge.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 612), 1958.
Le droit musulman.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 702), 1960.
Le droit musulman.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 702), 1956.
Comment on ne paye pas ses dettes. Comment on nous exploite.
Couverture souple. Broché. 159 pages. Papier bruni.
Livre. Librairie des publications artistiques, Vers 1930.
L'extradition.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1920), 1981.
Les droits de l'enfant.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 852), 1969.
Nouveau dictionnaire des lois. Augmenté de la nouvelle loi sur les irrigations.
Couverture souple. Broché. Couverture et page de garde défraîchies. 704 pages. Défraîchi. 13 x 22 cm.
Livre. Editions J.-B. Sauvin, 1847.
Albert Christophle. Extrait de l'album Mariani. Figures contemporaines, second volume. Notice biographique de trois pages. Un portrait et un fac-similé d'autographe vantant les mérites du vin de coca Mariani.
- Quatre pages 19 x 27 cm.
Vieux papier. Vin Mariani, 1896.
Etude sur la déclaration judiciaire de paternité naturelle. Thèse pour le doctorat présentée et soutenue devant la faculté de droit de Lyon le 16 juillet 1912.
Couverture souple. Broché. 188 pages. Envoi de l'auteur. Papier bruni. Couverture défraîchie.
Livre. Libairie Phily, 1912.
Code civil 1985.
Couverture souple. Broché. 386 pages.
Livre en français . Editions Prat / Europa, 1985.
Code civil imprimé sur celui inséré au bulletin des lois d'après l'ordonnance du roi du 17 juillet 1816. Précédé de la charte constitutionnelle de l'ordonnnance qui la conserve, ainsi que celle qui conserve les codes.
Couverture rigide. Pleine reliure frottée avec petits manques. Coiffe supérieure manquante. 291 pages.
Livre. Orné du portrait de sa majesté Louis XVIII. Editions chez Le Prieur & Belin Le Prieur, 1819.
Code de la fonction publique. Edition 2001.
Couverture souple. Broché. 1188 pages.
Livre en français . Editions Dalloz, 2001.
Code de procédure civile, suivi du tarif des frais et dépens. Edition originale et seule officielle.
Couverture rigide. Reliure demi-basane d'époque. Pièce de titre rouge. 20 x 27 cm. Dos frotté, mors usés.
Livre. (Reprise de l'édition de 1806). Table des matières paginée à la suite (82 pages). Décrets sur les frais et dépens en matière judiciaire (138 pages). Relié avec un cahier de 235 pages blanches pour les notes additionnelles (quelques mentions manuscrites). A Paris, de l'imprimerie Impériale, 1810.
CODE JUDICIAIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE AN IV - Ière partie
Reference : 126263
(1798)
Code judiciaire de la République française contenant les décrets des Assemblées nationales - les actes du Directoire exécutif, lettres et décisions ministérielles, relatifs à l'ordre judiciaire, au notariat et aux droits d'enregistrement et de timbre, avec les jugements du Tribunal de cassation depuis le 4 août 1789 jusqu'au Ier prairial, an 6. Volume de l'an IV, première partie. Recueilli et mis en ordre par Joseph-Etienne-Théophile Gide, homme de loi, ex-président de l'administration centrale du Gard.
Couverture rigide. Reliure plein veau d'époque avec manques. 519 pages. Défraîchi, mouillure, trous de vers, mais complet.
Livre. A Nismes, chez la Veuve Belle, An VII - 1798.
Codes français contenant les lois constitutionnelles, les codes civil, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, loi militaire…
Couverture rigide. Reliure de l'éditeur. 11 x 15 cm. 892 pages.
Livre. Eugène Ardant et Cie éditeurs, Limoges, 1912.
Droit civil français. Tome deuxième seul. Avec le concours de M. Juliot de la Morandière.
Couverture souple. Broché. 1184 pages. Papier légèrement bruni.
Livre. Editions Dalloz, 1935.
Cours de droit usuel. 20 leçons des "Collèges du travail".
Couverture souple. 20 petites brochures de 4 à 8 pages.
Livre. Collèges du Travail, Vers 1936.
Communications N° 14. La politique culturelle. Revue de l'Ecole pratique des hautes études. Centre d'étude des communications de masse.
Couverture souple. Broché. 214 pages. Couverture légèrement défraîchie.
Livre. Textes de Edgar Morin - Marc Netter - Joseph Rovan - Violette Morin - Alfred Willener - Paul Beaud - Rolan Barthes - Léo Bogart - Robert Wangermée - George Gerbner - Gérald Fortin - Abraham A. Moles - Baudoin Jurdant - Herbert J. Gans - Michael Gurevitch - Nathan Shaham - Antonina Kloskowska - Francine Chartrand Mac Kenzie. Editions du Seuil, 1969.
Contradictions N° 11. Le droit en question.
Couverture souple. Broché. 132 pages.
Livre. Editions contradictions, 1977.
Table des procès-verbaux de la dixième législature. Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, depuis le 15 nivose jusqu'au 3 germinal an XII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunat, depuis le 3 vendémiaire jusqu'au 13 prairial inclusivement.
Couverture souple. Broché. 240 pages. Couverture défraîchie.
Livre. Imprimerie nationale, 1806.
Renseignements sur la location à l'usage des propriétaires, concierges et locataires.
Couverture rigide. Cartonné. 128 pages. Papier bruni. Défraîchi.
Livre. En dépôt chez tous les concierges des mairies de Paris, 1894.
Annales des assemblées départementales. Travaux des conseils généraux en 1894. Tome 9 seul. Huitième année.
Couverture souple. Broché. 442 pages. Rousseurs. Dos jauni.
Livre. Editions Berger-Levrault et Cie, 1895.
Code civil.
Couverture souple. Broché. 1128 pages.
Livre. 64 e édition. Librairie Dalloz (Collection : Petits codes Dalloz), 1965.
Code civil. 1996-1997.
Couverture rigide. Relié 1862 pages.
Livre. 96 e édition. Librairie Dalloz, 1997.
Code de commerce.
Couverture souple. Broché. 1188 pages.
Livre. 72 e édition. Librairie Dalloz (Collection : Petits codes Dalloz), 1976-1977.
