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La Convention nationale. Son oeuvre - 1792-1795.
Couverture rigide. Reliure toile de l'éditeur. 320 pages. Rousseurs.
Livre. Editions Charavay Frères, 1886.
Journal de J. B. Cléry, valet de chambre du Roi. Relatant la captivité de Louis XVI - Roi de France.
Couverture rigide. Reliure cuir de l'éditeur. 241 + 52 pages + nombreuses gravures hors texte.
Livre. Suivi de la Défense de Louis prononcée par le citoyen Desèze devant la Convention Nationale. Nombreuses gravures hors texte. Editions Jean de Bonnot, 1967.
Journal de J.B. Cléry, valet de chambre du Roi. Relatant la captivité de Louis XVI - Roi de France.
Couverture rigide. Reliure cuir de l'éditeur. 241 + 52 pages + nombreuses gravures hors texte.
Livre. Suivi de la Défense de Louis prononcée par le citoyen Desèze devant la Convention Nationale. Nombreuses gravures hors texte. Editions Jean de Bonnot, 1967.
CODE JUDICIAIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE AN IV - Ière partie
Reference : 126263
(1798)
Code judiciaire de la République française contenant les décrets des Assemblées nationales - les actes du Directoire exécutif, lettres et décisions ministérielles, relatifs à l'ordre judiciaire, au notariat et aux droits d'enregistrement et de timbre, avec les jugements du Tribunal de cassation depuis le 4 août 1789 jusqu'au Ier prairial, an 6. Volume de l'an IV, première partie. Recueilli et mis en ordre par Joseph-Etienne-Théophile Gide, homme de loi, ex-président de l'administration centrale du Gard.
Couverture rigide. Reliure plein veau d'époque avec manques. 519 pages. Défraîchi, mouillure, trous de vers, mais complet.
Livre. A Nismes, chez la Veuve Belle, An VII - 1798.
Sire, ils ont voté la mort.
Couverture rigide. Reliure verte de l'éditeur. 512 pages.
Livre. Iconographie réunie par Roger Jean Ségalat. Préface de Frédéric Pottecher. Cercle du Bibliophile. Edito-service (Collection : Les causes célèbres), 1971.
Table des procès-verbaux de la dixième législature. Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, depuis le 15 nivose jusqu'au 3 germinal an XII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunat, depuis le 3 vendémiaire jusqu'au 13 prairial inclusivement.
Couverture souple. Broché. 240 pages. Couverture défraîchie.
Livre. Imprimerie nationale, 1806.
Portraits politiques et révolutionnaires. Tomes 1 et 2. Louis-Philippe - Lamartine - Louis Blanc - Daniel Stern - Eugène Sue - Victor Hugo - Proudhon - Mathieu Laensberg - Rousseau - Desmoulins, etc.
Couverture souple. 2 volumes brochés. 332 + 384 pages. Couvertures légèrement défraîchies.
Livre. Editions Calmann-Lévy, 1889.
En 93.
- Partition. 2 pages. Papier légèrement bruni.
Partition. Paroles de F. L. Bénech. Musique de Léo Daniderff. Partition de chant. Editions L. Bénech, 1910.
Les lys sanglants.
Couverture souple. Broché. 293 pages. Rousseurs. Légère mouillure en marge.
Livre. Roman historique. Editions Flammarion (Collection : Bibliothèque bleue), 1938.
Les lys sanglants.
Couverture souple. Broché. 293 pages. Rousseurs. Légère mouillure en marge.
Livre. Roman historique. Editions Flammarion, 1938.
Les lys sanglants.
Couverture souple. Broché. 293 pages. Quelques rousseurs. Non coupé.
Livre. Roman historique. Editions Flammarion, 1938.
DECLARATION DES DROITS ET DES DEVOIRS DE L'HOMME ET DU CITOYEN
Reference : 125892
(1795)
Déclaration des droits et devoirs de l’homme et du citoyen. Préambule de la Constitution du 5 fructidor an III. Suivi de la loi sur les moyens de terminer la Révolution, du 5 fructidor an 3, et de l'Adresse de la Convention nationale au peuple français (1ère page seule).
Couverture souple. 13 x 21 cm. 64 pages. Défraîchi, mouillure, première page tachée avec petit manque. Le dernier texte est incomplet.
Livre. Recueil de 4 cahiers de 16 pages cousus ensemble. Sans mention d'imprimeur, An III de la République - 1795.
Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale. Tome treizième. Mois de Février 1791. Mois de Février 1791.
Couverture souple. Broché. 418 pages. Couverture muette d'époque. Légèrement défraîchi. Rousseurs.
Livre. Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée Nationale, 1791.
Décret de la Convention nationale concernant la translation dans les prisons et maisons d'arrêt établies par la loi, de tous les citoyens détenus dans des maisons qui ne sont ni prisons, ni maisons d'arrêt.
- 1 feuille pliée en 2 (imprimée sur 2 pages 19 x 25 cm).
Vieux papier. A Evreux, de l'imprimerie de J.J.L. Ancelle imprimeur du département, 8 octobre 1792.
Décret de la Convention nationale concernant les approvisionnements de salpêtres et poudres.
- 19 x 24 cm. 4 pages.
Vieux papier. A Evreux, de l'imprimerie de J.J.L. Ancelle imprimeur du département (Collection : Décret du 11 mars 1793), 1793.
Décret de la Convention nationale N° 1421 relatif aux délais des procédures dans les départements en état de révolte.
Couverture souple. 4 pages 19 x 24 cm (2 pages imprimées). Mouillure.
Livre. Cachet rouge : Au nom de la République française. A Paris, de l'imprimerie nationale éxécutive du Louvre (Collection : Décret N° 1421), 22 août 1793.
Décret de la Convention nationale N° 1463 concernant la restitution des biens des religionnaires fugitifs.
Couverture souple. 4 pages 19 x 24 cm (2 pages imprimées). Mouillure.
Livre. Cachet rouge : Au nom de la République française. A Paris, de l'imprimerie nationale éxécutive du Louvre (Collection : Décret N° 1464), 22 août 1793.
Décret de la Convention nationale qui détermine le mode d'amalgame pour l'infanterie de la République, suivi du règlement a observer par les officiers généraux qui en seront chargés.
Couverture souple. 39 pages imprimées 21 x 26 cm.
Livre. A Evreux, de l'imprimerie de J.J.L. Ancelle imprimeur du département (Collection : Décret N° 1466 du 12 août 1793), 1793.
Décret de la Convention nationale qui excepte provisoirement le département de l'Eure de la réquisition pour Paris.
Couverture souple. 2 pages imprimées 21 x 26 cm.
Livre. A Evreux, de l'imprimerie de J.J.L. Ancelle imprimeur du département (Collection : Décret N° 1773 du 31 août 1793), 1793.
Décret de la Convention nationale qui fixe la contribution foncière des départements pour l'année 1793
Couverture souple. 8 pages imprimées 21 x 26 cm.
Livre. A Evreux, de l'imprimerie de J.J.L. Ancelle imprimeur du département (Collection : Décret N° 1339 du 3 août 1793), 1793.
Décret de la Convention nationale qui ordonne un recensement général des grains provenant de la dernière récolte.
Couverture souple. 3 pages imprimées 21 x 26 cm.
Livre. A Evreux, de l'imprimerie de J.J.L. Ancelle imprimeur du département (Collection : Décret N° 1385 du 17 août 1793), 1793.
Décret de la Convention nationale qui établit un mode de comptabilité.
Couverture souple. 16 pages imprimées 21 x 26 cm. Manque au coin supérieur de la première page.
Livre. A Evreux, de l'imprimerie de J.J.L. Ancelle imprimeur du département (Collection : Décret N° 1431), 23 août 1793.
Décret de la Convention nationale relatif au renouvellement des corps administratifs et judiciaires.
Couverture souple. 8 pages. 19 x 25 cm.
Livre. A Evreux, de l'imprimerie de J.J.L. Ancelle imprimeur du département, 19 octobre 1793.
Décret de la Convention nationale relatif aux contributions publiques, directes et indirectes. Etablissement d'un impôt gradué et progressif sur le luxe et les richesses foncières et mobiliaires.
- 19 x 24 cm. 4 pages.
Vieux papier. A Evreux, de l'imprimerie de J.J.L. Ancelle imprimeur du département (Collection : Décret N° 602 du 18 mars 1793), 1793.
Décret de la Convention nationale relatif aux dons volontairement faits pour les frais de la guerre.
- 1 feuille pliée en 2 (4 pages 19 x 25 cm).
Vieux papier. A Evreux, de l'imprimerie de J.J.L. Ancelle imprimeur du département, 23 mars 1793.
