‎Traité du contrat de vente et des retraits. Tome III‎

‎Pothier, nouvelle édition 1821 publiée par M. Siffrein Reliure plein veau de l'époque. In 8. Dos à nerfs orné et doré. Titre et tomaison frappés or sur pièces plein maroquin bordeaux. Coiffe manquante. Plat partiellement émoussé. Intérieur frais.‎

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‎POTHIER, un des plus grands juriste de l'ancien régime, nous livre un traité consacré à la possession et à la prescription dont la lecture éclaire les règles de droit aujourd'hui en vigueur. Tome III,nouvelle édition ornée du portrait de l'auteur‎

‎Code Perrin ou dictionnaire des constructions et de la contiguïté, législation complète des servitudes et du voisinage‎

‎Dixième édition, revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par G. Bonnefoy. Ed. Marchal et Billard, Paris 1904. In-8. Relié demi-cuir.Dos à nerfs, cuir noir, coins fanés, Intérieur frais. 1034 pages. Titre, auteur, dorés sur le dos cuir. Tampon humide en page de faux titre, Me Carvallo, avoué à la cour d'appel de Chambéry. En page de titre, ex libris.‎

‎Un dictionnaire définissant les principaux termes intéressant le droit de la construction en lien avec le droit des biens, entre droit public et droit privé.‎

‎Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique.‎

‎Paris, Chez Mesnier et Nully, 1736 ; in-4, 482 pp., reliure plein veau d'époque, dos orné à cinq nerfs, tranches peinte en rouge. Ouvrage imprimé sur 2 colonnes. Très bon état. ‎

‎Traité de la dot, à l'usage de Droit écrit et de celui de coutume.‎

‎Tome I - 1785 Imprimé à Clermont-Ferrand Imprimerie A. Delcros, Imprimeur du Roi. ouvrage en excellent état. 1 volume in-12 ( 170x100 mm ) pleine basane brune marbrée, dos à 5 nerfs, fers et filets dorés dans les caissons, titre doré sur pièce de maroquin vieux rouge. Roulette sur les coupes, tranches couleur brique.Coiffes arasées. Tome II. 361 pages. Un coin légèrement frotté intérieur frais‎

‎Traité rédigé par M. Roussilhe, Avocat en Parlement. L'auteur produit ici l'un des rares ouvrages consacré à la dot en français.‎

‎HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE‎

‎3ème éd. refondue Broché. PUF Droit 1995‎

‎Bon état général Hors frais d'envoi‎

‎Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les Docteurs de Droict canon et civil et décidées par icelles ordonnances, tant en matière bénéficiales, que civile et criminelles, instuctions des procez, jugements et exécutions d'iceux. ‎

‎Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les docteurs du droit canon et civil et décidées par icelles ordonnances tant en matière beneficiale que civile & criminelle introductions des procès jugemens & execitions d'iceux... Le tout divisé en six livres. Par M. Adam Theveneau... dedié à Monseigneur le cardinal de Riche-Lieu grand maistre chef & sur-intendant de la navigation & commerce de France. ‎

‎A Lyon, : chez Simon Rigaud, marchand libraire...M.DC.XLVII. Bel exemplaire, bien complet.1 vol. In-4.‎