‎OEUVRES POSTHUMES.‎

‎In-12, 8 volumes en 6 tomes reliés plein veau, dos à nerfs, ornés de fleurons, pièces de titre et de tomaison, usures d'usage. -Traités des fiefs, censives, relevoisons et champarts : deux volumes,Tomes premier et second, 1776. -Traités de la garde-noble et bourgeoise, du préciput, légal des nobles, des hypothèques et des substitutions : un volume, Tome troisième, 1777. -Traité des successions : un volume, Tome quatrième, 1784. -Traité des propres et des donations testamentaires : un volume, Tome cinquième, 1777. -Traité des donations entre vifs, des personnes et des choses : un volume, Tome sixième, 1777. -Traité de la procédure civile, suivie de traité de la procédure civile et criminelle :2 volumes, Tomes 7 et 8 , 1786. Cuir basane, dos à 5 nerfs,tranches rouges De Bure. Paris. État : bon.‎

‎Homme des Lumières, Mr POTHIER est un précurseur du code civil napoléonien dont les auteurs ont utilisé les écrits pour la rédaction de 1000 des 2231 articles qui le composent. Par sa lutte contre l'arbitraire, il prépare ainsi l’œuvre de la Révolution française et l'avènement d'un État fondé sur le droit. HORS FRAIS DE PORT.‎

‎ TRAITES SUR DIFFERENTES MATIERES DE DROIT CIVIL APPLIQUEES A L USAGE DU BARREAU ET DE JURISPRUDENCE FRANCOISE / PAR M. POTHIER , CONSEILLER AU PRESIDIAL D'ORLEANS , & PROFFESSEUR DE DROIT FRANCOIS EN L'UNIVERSITE DE LA MEME VILLE .‎

‎Il s'agit de la toute première édition au format in-4° des œuvres de Pothier, publiée entre 1773 et 1777 en sept volumes, in-4, plein cuir marbré, dos a cinq nerfs, titre tomaison et caisson doré, toutes tranches rouge. quels rousseurs ainsi que quelques pages jaunies, coiffe haute du tome 4 en partie absente. traces d'usage sur les plats ainsi que quelques épidermures. Bel ensemble. chez Jean Debure père (Paris) et la Veuve Rouzeau-Montaut (Orléans). ‎

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‎ Les Œuvres posthumes (1777) forment biblio graphiquement une sous-série indépendante numérotée Tome I, II et III sur leurs pages de titre. Quand elles furent reliées à la suite des quatre volumes de 1773 pour constituer un ensemble homogène, le relieur d'époque a doré au dos les tomaisons V, VI, VII afin de produire une séquence continue I–VII. Ce n'est donc ni une erreur d'impression ni une anomalie de cet exemplaire : c'est la forme canonique sous laquelle cet ensemble fut commercialisé .‎

‎Traité de la communauté‎

‎Traité de la communauté auquel a été ajouté une observation sur le contrat de nantissement Tome II Paris- Orléans 1770 Ex libris Reliures plein cuir d'époque - dos à nerfs ornéS et dorés avec pièces de titre et de tomaison. Tranches rouges. Pas de rousseur. Bon état intérieur. Format in-12° (17x10)‎

‎Tome II uniquement Bon état ‎

‎Traité de la possession et de la prescription.‎

‎ Tom 2 In-12, relié plein veau, dos a nerfs ornés de fleurons avec pièce de titre, 448 pages. De Bure . Paris. Etat : bon. ‎

‎Homme des Lumières, il Mr POTHIER est un précurseur du code civil napoléonien dont les auteurs ont utilisé ses écrits pour la rédaction de 1000 des 2231 articles. Par sa lutte contre l'arbitraire, il prépare ainsi l’œuvre de la Révolution française et l'avènement d'un État fondé sur le droit. Hors frais de port.‎

‎Traité du contrat de vente et des retraits. Tome III‎

‎Pothier, nouvelle édition 1821 publiée par M. Siffrein Reliure plein veau de l'époque. In 8. Dos à nerfs orné et doré. Titre et tomaison frappés or sur pièces plein maroquin bordeaux. Coiffe manquante. Plat partiellement émoussé. Intérieur frais.‎

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‎POTHIER, un des plus grands juriste de l'ancien régime, nous livre un traité consacré à la possession et à la prescription dont la lecture éclaire les règles de droit aujourd'hui en vigueur. Tome III,nouvelle édition ornée du portrait de l'auteur‎

‎COUTUMES DES DUCHÉ, BAILLIAGE ET PRÉVÔTÉ D’ORLÉANS, ET RESSORTS D’ICEUX, Avec une Introduction Générale auxdites Coutumes, & des Introductions particulières à la tête de chaque Titre dans lesquelles, les Principes des matières contenues dans le titre sont exposés & développés. Le Texte est accompagné de Notes.‎

‎In-4°, pleine basane marbrée, 892 pages, toutes tranches rouges, dos à cinq nerfs, dos orné de fleurons. Mors fendu sur quelques centimètres en tête du premier plat, plat arrière restauré, coins frottés. Coiffe de pieds envolée. Petit troue de bête en fin de volume ne nuisant pas la lecture. Intérieur frais. Debure. Paris. Bon exemplaire. 1.4 kg. ‎

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‎Hors frais d'envoi, en l'état.‎

‎Code Perrin ou dictionnaire des constructions et de la contiguïté, législation complète des servitudes et du voisinage‎

‎Dixième édition, revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par G. Bonnefoy. Ed. Marchal et Billard, Paris 1904. In-8. Relié demi-cuir.Dos à nerfs, cuir noir, coins fanés, Intérieur frais. 1034 pages. Titre, auteur, dorés sur le dos cuir. Tampon humide en page de faux titre, Me Carvallo, avoué à la cour d'appel de Chambéry. En page de titre, ex libris.‎

‎Un dictionnaire définissant les principaux termes intéressant le droit de la construction en lien avec le droit des biens, entre droit public et droit privé.‎

‎TRAITE PHILOSOPHIQUE DES LOIS NATURELLES. Où l’on recherche et l’on établit, par la Nature des Choses, la forme de ces Lois, leurs principaux Chefs, leur ordre, leur publication & leurs effets sur le bonheur des particuliers & des nations publiques. Par le Docteur RICHARD CUMBERLAND‎

‎In-4° (environ 25 × 20 cm). Reliure : Plein cuir marbré d’époque, veau brun marbré, dos à cinq nerfs orné de fleurons dorés, tranches rouges, usure naturelle : coins émoussés. Pagination : Environ 476 pages + index + notes (impression nette sur papier vergé). Gravure : Sans frontispice (conforme à cette édition ; vignette ornée sur le titre). PIERRE MORTIER. AMSTERDAM. ‎

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‎D'après les descriptions bibliographiques détaillées (catalogues comme Brunet V, 589 ; Einaudi n°5506 ; Kress 537), cette édition est typiquement sans frontispice illustré – la page de titre en rouge et noir est suivie directement du texte (préface ou notes de Barbeyrac). Les exemplaires numérisés (ex. : Bavarian State Library, digit. 2009) confirment : pas d'illustration allégorique ou gravée avant le contenu principal. De legibus naturae (Des lois de la nature) de Richard Cumberland, évêque de Peterborough (1631–1718). Traduction française par Jean Barbeyrac (1674–1744), juriste et traducteur protestant suisse, connu pour ses versions de Grotius, Pufendorf et Cumberland. C’est l’édition la plus courante et la plus recherchée de cette traduction.‎

‎Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique.‎

‎Paris, Chez Mesnier et Nully, 1736 ; in-4, 482 pp., reliure plein veau d'époque, dos orné à cinq nerfs, tranches peinte en rouge. Ouvrage imprimé sur 2 colonnes. Très bon état. ‎

‎Traité de la dot, à l'usage de Droit écrit et de celui de coutume.‎

‎Tome I - 1785 Imprimé à Clermont-Ferrand Imprimerie A. Delcros, Imprimeur du Roi. ouvrage en excellent état. 1 volume in-12 ( 170x100 mm ) pleine basane brune marbrée, dos à 5 nerfs, fers et filets dorés dans les caissons, titre doré sur pièce de maroquin vieux rouge. Roulette sur les coupes, tranches couleur brique.Coiffes arasées. Tome II. 361 pages. Un coin légèrement frotté intérieur frais‎

‎Traité rédigé par M. Roussilhe, Avocat en Parlement. L'auteur produit ici l'un des rares ouvrages consacré à la dot en français.‎

‎HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE‎

‎3ème éd. refondue Broché. PUF Droit 1995‎

‎Bon état général Hors frais d'envoi‎

‎Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les Docteurs de Droict canon et civil et décidées par icelles ordonnances, tant en matière bénéficiales, que civile et criminelles, instuctions des procez, jugements et exécutions d'iceux. ‎

‎Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les docteurs du droit canon et civil et décidées par icelles ordonnances tant en matière beneficiale que civile & criminelle introductions des procès jugemens & execitions d'iceux... Le tout divisé en six livres. Par M. Adam Theveneau... dedié à Monseigneur le cardinal de Riche-Lieu grand maistre chef & sur-intendant de la navigation & commerce de France. ‎

‎A Lyon, : chez Simon Rigaud, marchand libraire...M.DC.XLVII. Bel exemplaire, bien complet.1 vol. In-4.‎