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POTHIER Robert Joseph
Traité de la communauté
Traité de la communauté auquel a été ajouté une observation sur le contrat de nantissement Tome II Paris- Orléans 1770 Ex libris Reliures plein cuir d'époque - dos à nerfs ornéS et dorés avec pièces de titre et de tomaison. Tranches rouges. Pas de rousseur. Bon état intérieur. Format in-12° (17x10)
Reference : YRG-26
Tome II uniquement Bon état
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Traité de la communauté + traité de la puissance du mari
Par l'Auteur du traité des obligations ( Pothier) Le "Traité de la Communauté" et "Traité de la Puissance du Mari sur la Personne & les Biens de la Femme," ont été écrits par Robert-Joseph Pothier, un juriste français du XVIIIe siècle. Pothier était un juriste réputé, et ses travaux ont eu une grande influence sur le droit civil français et d'autres systèmes juridiques. "Traité de la Communauté" : Ce traité traite de la communauté de biens entre époux, un concept juridique qui régit la propriété des biens acquis pendant le mariage. Dans le système juridique français, il existe deux types de régimes matrimoniaux principaux : la communauté réduite aux acquêts et la séparation de biens. Le traité de Pothier explore les règles et les principes qui régissent la communauté réduite aux acquêts, y compris la manière dont les biens sont gérés et répartis entre les époux pendant et après le mariage. "Traité de la Puissance du Mari sur la Personne & les Biens de la Femme" : Ce traité se penche sur la notion de puissance du mari sur sa femme dans le contexte du mariage à l'époque où ces écrits ont été rédigés. Il discute des droits et des devoirs des époux, en mettant particulièrement l'accent sur la domination du mari sur la personne et les biens de la femme, un aspect du droit conjugal qui a considérablement évolué au fil du temps. Droit des Conjoints sur les Biens de la Communauté : Pothier a traité des droits et des devoirs des conjoints en ce qui concerne les biens acquis pendant le mariage, qui font partie de la communauté de biens. Il a examiné les règles de gestion, d'administration et de jouissance de ces biens. Dissolution de la Communauté : Pothier discute des circonstances et des procédures dans lesquelles la communauté de biens entre époux peut être dissoute, notamment par la fin du mariage par le décès d'un conjoint ou par le divorce. Acceptation de la Femme et des Héritiers : Pothier aborde la question de l'acceptation des biens de la communauté par la femme et les héritiers après la dissolution de la communauté, ainsi que les conséquences juridiques de cette acceptation. Liquidation et Partage : Pothier examine les procédures de liquidation et de partage des biens de la communauté entre les conjoints après la dissolution de celle-ci. Cela implique la répartition équitable des actifs et des dettes. Créances : Les créances, telles que les dettes ou les obligations financières, peuvent également être discutées dans le contexte de la gestion des biens de la communauté. Pothier examine la manière dont les créances sont traitées dans ce contexte. Les travaux de Pothier ont été précieux pour l'évolution du droit civil français, et ils ont influencé la législation et la jurisprudence dans de nombreux pays. Ses écrits ont contribué à clarifier et à codifier de nombreux aspects du droit de la famille et du droit des contrats, notamment en ce qui concerne les mariages et les biens matrimoniaux. TI. de la puissance du mari sur personne de la femme - de la puissance du mari sur les biens de la femme. TII. du droit des conjoints sur les biens de la communauté - de la dissolution de la communauté - de l'acceptation de la femme et des héritiers - liquidation & partage - des créances etc.. Complet deux volumes in-8, 18x11, reliés pleine basane époque, manipulés, accrocs, solides, bon état intérieur, 595, 640pp + observation. Paris, chez Debure, 1770 ref/24/1
OEUVRES DE M.DE RENUSSON SCAVOIR TRAITE DE LA COMMUNAUTE DE BIENS ENTRE L'HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE - TRAITE DU DOUAIRE ETC - NOUVELLE EDITION .
CHEZ BOUDET. 1760. In-Folio. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Déchirures. 278 pages + 140 pages + environ 90 pages + 404 pages + 138 pages - déchirures en tête de page à l'intérieur de l'ouvrage altérant légèrement la lecture sur nombreuses pages (photo disponible) - mouillures en coins en tête à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - tranches rosées - contre plats jaspés - dos à 6 nerfs - titre et caissons dorés sur le dos - une étiquette collée sur le 1er contre plat - quelques bandeaux et lettrines en noir et blanc - 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
OEUVRES DE M.DE RENUSSON SCAVOIR TRAITE DE LA COMMUNAUTE DE BIENS ENTRE L'HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE - TRAITE DU DOUAIRE - TRAITE DE LA GARDE NOBLE & BOURGEOISE - TRAITE DES PROPRES REELS REPUTES REELS & CONVENTIONNELS - TRAITE DE LA SUBROGATION - NOUVELLE EDITION REVUE CORRIGEE & AUGMENTEE D'UN GRAND NOMBRE D'OBSERVATIONS LES UNES CRITIQUES LES AUTRES CONTENANT DE NOUVELLES DECISIONS & D'AUTRES CONSISTANT EN DISSERTATIONS SUR LES QUESTIONS DE DROIT LES PLUS DIFFICILES PAR M.J.A.SERIEUX. Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Traité de la communauté, auquel on a joint un traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de la femme (2 volumes).
Paris, Letellier, An XIV-1806 12 x 20, 2 volumes, 415 + 348 pp., reliure dos cuir, bon état (pièces de titre partiellement arrachées, quelques rousseurs éparses)
Nouvelle édition où l'on a indiqué les changemens faits par le Code Civil, et à laquelle on a ajouté un Précis sur le Régime Dotal.
DROIT Traité de la Communauté puissance du mari 1774 2 vol
1774 Traité de la Communauté auquel on a joint un Traité de la puissance du mari et les Biens de la femme par l'auteur du Traié des Obligations.Edité chez les frères Debure, libraires à Paris1774complet en deux volumesreliure plein veau d'époquetranches sang de boeuf592 pp 640 pp ( 4 pp ) observationscoiffes arrassées , sinon bon état des volumesport en plus
Traité de la communauté entre mari et femme
Paris, chez Claude Robustel, 1733. Grand in-4, [4]-IV-[4]-636-58-25-[1] pp., basane havane de l'époque, triple filet à froid en encadrement sur les plats, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de tire brune, étiquette manuscrite au dos, tranches rouges (reliure un peu défraîchie mais solide, manques, quelques rousseurs et taches).
Édition posthume établie par Louis Hideux, avocat au Parlement, et augmentée "de nouvelles décisision & de notes critiques". Ces ajouts sont présentées dans le texte par une manicule au commencement et un crochet en fin de l'ajout. Elle comprend le Traité de la communauté, les arrêts dont il est fait mention dans le corps de l'ouvrage et une extensive table des matières. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
