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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
Traités, manuels, thèses et monographies de droit ancien et moderne - revues et périodiques juridiques
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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Syndicate
ILAB (122)
SLAM (122)
LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTES, ENTREPRENEURS ET AUTRES CONSTRUCTEURS
, Paris, Éd. du J.N.A. 1991, in-8, br., ENVOI AU PROFESSEUR MALINVAUD, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], 460p.
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LA RÉGION EN FRANCE, coll. Dossiers U2
, Paris, Armand Colin 1971, in-12, br., (couv. jaunie), intérieur frais, 128p.
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JURISPRUDENCE PRATIQUE DES TRAVAUX IMMOBILIERS, 2eéd. mise à jour et augmentée
, Paris, Éd. du Moniteur 1979, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, 427p.
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LA RESPONSABILITÉ DES CONSTRUCTEURS, 4èmeéd. refondue et augmentée, coll. Analyse Juridique
, Paris, Le Moniteur 1995, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état malgré le défaut souligné, 708p.
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L’EXPROPRIATION ET LA RÉNOVATION URBAINE, Les personnes et les biens expropriés, Reconstitution des biens
, Paris, L.G.D.J. 1968, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), intérieur très frais, 656p.
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LE DROIT DE L’URBANISME, coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1983, in-8, br., (couv. lég. passée, feuilles lég. jaunies, rares soulignures, annotations en p. de garde), intérieur frais, 125p.
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DROIT DE L’URBANISME, Coll. Thémis Droit Public
, Paris, P.U.F. 1997, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais, 202p.
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DROIT DE L’URBANISME, Coll. Thémis Droit Public
, Paris, P.U.F. 1997, in-8, br., bon état, XII-202p.
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LA RÈGLE ET LE MODÈLE, Sur le théorie de l’architecture et de l’urbanisme, coll. Espacements
, Paris, Seuil 1980, in-8, br., bon état, 382p.
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LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION de 1960 à 1968 et 1970, 1972 , recueil de textes établi par le Service Juridique de Conseil Supérieur de l’Ordre des Architectes, sous la direction de Georges Liet-Veaux, coll. Techniques et Architecture
, Paris, Celse / Ch. Massin - Librairies Techniques 1960-1964 / 1966, 11 années en 11 vol. in-8, pleines basanes fauve / verte / bordeaux / brune / noire (une couleur par année), tit. & tom. dorés sur dos à 5 faux nerfs, (plats et dos lég. frottés), pour les années 1965 à 1972 : br., (couv. fanées et abîmées, numérotation au feutre sur la couv.).
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LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coordonné par Maryvonne Bonnard, coll. Les Notices
, Paris, La Documentation Française 2009, in-4, br., (couv. passée, nb. passages soulignés au marqueur), 254p.
![LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coordonné par Maryvonne Bonnard, coll. Les Notices. [Collectif]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/41031_1_thumb.jpg)
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TAXES À LA PRODUCTION, TAXE SUR LES TRANSACTIONS, TAXE LOCALE: Notice à l’usage des entrepreneurs pour le calcul des Taxes sur le Chiffre d’affaires par la Fédération nationale du bâtiment et des activités annexes
, Paris, Sté. d’éd. du bâtiment et des travaux publics 1950, in-8, br., (couv. décollée, marques de bibl.), 86p.
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VIVRE ENSEMBLE, Rapport de la commission de développement des responsabilités locales
, Paris, La Documentation Française 1976, in-8, br., (couv. légt passée, 4e de couv. partielt détachée, qq. annotations et soulignures à l’encre), int. frais, 432p.
![VIVRE ENSEMBLE, Rapport de la commission de développement des responsabilités locales. [Collectif]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/52471_1_thumb.jpg)
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CHANGEMENTS D’USAGE DES LOCAUX D’HABITATION, De l’affectation à l’usage, la réforme de l’article L.631-7 du CCH, Préface de Hugues Périnet-Marquet
, Paris, Litec 2010, in-8, br., (couv. lég. passée), XV-386p.
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c, Annales de la Faculté de droit de Toulouse, Préface de Jean Rostand
, Toulouse, Librairie Techniques 1968, in-8, br., bon état, IV-220p.
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LE REMEMBREMENT RURAL. Étude juridique et pratique, coll. L’administration départementale et communale sous la dir. de M.Fournier
, Paris, Sirey 1963, in-8, rel. éd. en façon toile bleue ciel (fané), 667p.
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TRANSPORT AÉRIEN, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET SERVICE PUBLIC, préface de RobertEspérou, coll.Administration et Aménagement du Territoire
, Paris/ Montréal/ Budapest/ Torino, L’Harmattan 2000, petit in-8, br., (rares annotations au crayon), bon état malgré le défaut souligné, 263p.
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LES RESPONSABILITÉS COMMUNALES ET LEUR ASSURANCE, Préface de Pierre Bouffard, coll. Guides pratiques de l’Administration locale
, Paris, Litec 1978, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur frais, XVIII-742p.
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LES RESPONSABILITÉS COMMUNALES ET LEUR ASSURANCE, Avant-propos de M. Édouard Herriot, Préface de M. G. Michel
, Paris, Publications Administratives 1950, in-8, rel. éd. cartonnée, (couv. insolée), intérieur frais, XXXI-378 p.
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PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA RESPONSABILITÉ COMMUNALE EN DEHORS DU CONTRAT, Avant-propos de M. Édouard Herriot, Préface de M. Georges Michel, coll. Les responsabilités communales, t. III
, Paris, Publications Administratives 1954, in-8, br., (dos insolé),, XXII-260 p.
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PROCÉDURE DES ACTIONS EN RESPONSABILITÉ COMMUNALE, Avant-propos de M. Édouard Herriot, Préface de M. G. Michel, coll. Les responsabilités de communes
, Paris, Publications Administratives 1954, in-8, br., (dos insolé), intérieur frais, XIX-120 p.
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TRAITÉ DE LA LÉGISLATION DES BÂTIMENTS ET CONSTRUCTIONS, COMPRENANT LES RÈGLES EN MATIÈRE DE DEVIS ET MARCHÉS, CONSTRUCTIONS, SERVITUDES, LOCATION, RÉPARATIONS, VOIRIE, POLICE DES BÂTIMENTS, etc., 2eéd. refondue et mise au courant par E. P.
, Paris, Marchal et Billard 1881, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, (coupes et coins légt frottés, t.II: rares et très légères épidermures), très bon état, int. frais, 656/ 692p.
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