Write to the booksellersLibrairie Guimard
DE L'USAGE DES FIEFS ET AUTRES DROITS SEIGNEURIAUX
1668 1 volume comprenant 2 parties reliées ensemble (1 volume composed of 2 parts linked together), reliure plein veau havane à écailles in-folio (binding full calfskin in folio), dos 6 nerfs - roulettes sur les nerfs - manque de dorure (spine with 6 raised bands with fillets - miss gilding) - entre-nerfs à double filets or à fleuron au fer évidé et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le nom de l'auteur sur fond rouge avec filet or (label of title with author's name with gilt line) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond vert foncé avec filet or (label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line) - rinceaux en tête et en pied (top and at the foot of spine with foliages carried out with the curved line), petites épidermures sur le premier plat (small scratches on the front cover), attaques de vers sur le quatrième plat jusqu'au carton (worm's attack on the back cover up to the cardboard), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) - manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches rouges (all red edges), pages de garde peignées à motif "coquille sur fond caillouté" (painting endpapers - model shell on paved bottom), texte à manchette (marginal note), illustrations : orné de bandeaux et de lettrines (illustrations : illuminated of headpieces and dropped initials), de naissances de rousseurs à papier légèrement jauni sans conséquence pour la compréhension du texte (of beginning of the redness marks in lightly yellowing of paper - no consequence for the understanding of the text), sans mouillure (without scar of waterstain), 6 feuillets de pièces liminaires (6 leaves of introductory pieces) + 494 pages + 23 pages de Tale des Matières (23 pages of Table of contents) + 75 pages, 1668 à Grenoble Chez Robert Philippes - proche le Collège des R.R. PP. Jésuites à la belle Sciance,
seconde édition augmentée de la seconde partie, (sic) et du traitté du Plait Seigneurial : avec plusieurs Remarques servants à l'Histoire - bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated)
OBSERVATIONS ET NOTES DES ANCIENS JURISCONSULTES SUR LE TITRE PREMIER DE LA COUTUME DE LA CHATELLENIE DE LILLE de la Jurisdiction des Droits et Autorités des Hauts-Justiciers Seigneurs Vicomtiers et Fonciers
1774 reliure plein veau blond marbré grand in-octavo carré (binding full calfskin in-octavo), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à fleuron au fer évidé (between the raised bands floweret with hollowed out blocking stamp) - pièce de titre - manque important du cuir (label of title - lack of leather), dos légèrement défraîchi (spine lightly faded), coiffes supérieure et inférieure accidentées (head and tail of the spine lightly damaged), toutes tranches jaspées rouges (all red marbled edges), pages de garde blanches (white endpapers), illustrations : orné d'un bandeau et de culs-de-lampe (illuminated of one headpiece and tailpieces), sans rousseur - ni piqûre - ni mouillure (without redness mark - without small point of redness mark - without scar of waterstain), 194 pages, 1774 à Lille Chez J. B. Henry Imprimeur-Libraire - rue d'Amiens,
bon état intérieur (inside - very good condition)
COUTUMES DE BRETAGNE, avec les commentaires et observations pour l'intelligence, le véritable sens et l'usage des articles obscurs, suivant les édits, déclarations, ordonnances et arrêts de réglement rendus depuis la dernière réformation de ces coutumes, par Maître Michel Sauvageau,
1742 un volume, reliure plein veau havane (binding full calfskin) in-12, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration), filets et roulettes or (gilt line and fillets), entre-nerfs à compartiments or à fleuron fleurette (floweret) dans un encadrement à filet et roulette or avec rinceaux or aux angles, titre frappé or (gilt title), pièce de titre sur fond bordeaux avec filet or (label of title with gilt line), roulette or en place des nerfs, coins écornés (corners dog-eared), toutes tranches lisses (edges smooth) rouges (red edges), texte dans un encadrement gravé sur bois en noir, orné d'une gravure représentant les Armes de Monseigneur de la BRISSE, Chevalier Seigneur d'AMILLY, 1er Président du Parlement de Bretagne + bandeaux et culs-de-lampes gravés sur bois en noir, un cahier déboité (mais pas détaché) sinon bel Exemplaire, (8)+432+IX+(108)+32+(2)+60+84 pages, 1742 Rennes : J. Vatar Editeur,
Rare COUTUME.....en bon état (good condition).
SAVARY Louis François Alexandre de, CHEVALIER DE L'ORDRE MILITAIRE DE SAINT LOUIS, SEIGNEUR MARQUIS DE LANCOSME
Reference : 19933
(1747)
LETTRE D'ATTRIBUTION DU TITRE DE GREFFIER ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL DU MARQUISAT DE LANCOSME - 1747 -
LANCOSME 1747 une lettre (document authentique), manuscrite à l'encre brune sur papier velin ligné filigrané, format : 38,5 centimètres de large x 49 centimètres de haut, cachets rouge aux armes des Lancosme en bas à gauche, signature manuscrite de Louis François Alexandre de SAVARY , CHEVALIER DE L'ORDRE MILITAIRE DE SAINT LOUIS, SEIGNEUR MARQUIS DE LANCOSME, fait au château de Lancosme, le 1er Juillet 1747 ,
Lettre d'Attribution du titre de Greffier ordinaire et civil du marquisat de lancosme, attribué à François BEGENNE procureur au marquisat de Mèzière en Brenne......rare document Berrichon...... en trés bon état (very good condition). trés bon état
ORDONNANCES DE LOUIS XIV. ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES GABELLES & DES AYDES. Données à saint Germain en Laye aux mois de May & Juin 1680 Registrées en la Cour des Aydes les 11. may & 21. juin 1680.
Paris Imprimerie de François Muguet, 1690 in-32 plein-veau un volume, reliure plein veau havane petit in-trente-deux (binding full calfskin in-32) (11 x 5,8 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos 4 nerfs (spine with raised bands), titre frappé or, pièce de titre sur fond rouge avec double filets or (or fané sur l'ensemble du dos), entre-nerfs à fleuron or dans un encadrement à double filets or, coiffes manquantes avec manque de cuir plus important sur la coiffe de tête, plats ornés d'un filet à froid en encadrement, coins écornés (Corners bumped), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration) excepté une vignette aux armes royales en bas de la page de titre,144 pages, 1690 à Paris, de l'Imprimerie de François Muguet, imprimeur du Roy, MDCLXXXX. Avec privilege de Sa Majesté Editeur,
2ème Edition......LA BIBLE SUR L'HISTOIRE DU SEL.....La gabelle est une taxe royale sur le sel ayant existé en France au Moyen Âge et à l'époque moderne. C'était alors l'une des aides ou taxe indirecte. Les gabelous se chargeaient de la récolte de la gabelle.....ces Ordonnances réglementent tout sur le sel...jusqu'aux peines encourues par les faux-sauniers (contrebandiers du sel).......en trés bon état intérieur (reliure à restaurer). moyen
LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANCOIS SUIVANT L'ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN ACCOMMODEES A LA JURISPRUDENCE MODERNE, ET AUX NOUVELLES ORDONNANCES
1771 reliure plein veau (binding full calfskin) havane in-quarto, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt)- entre-nerfs - compartiments or à fleuron fleurette (floweret) - pièce de titre (label of title) avec filet (gilt line) or sur fond rouge brun(piece of title), coiffes supérieures et inférieures manquantes (head and tail of the spine lightly faded),- plats avec coins écornés (corners dog-eared) - toutes tranches rouges (all edges red), 548 pages avec Approbation & Privilège, 1771 Paris Jean De Nully Editeur,
"institutions dans le même goût que celles de monsieur de Boutaric mais en plus complet avec une quantité de nouveaux arrêts du parlement de toulouse.." en bon état général malgré le petit défaut signalé (good condition in spite of the small defect indicated).
HISTOIRE DE LA COUR DES COMPTES AIDES ET FINANCES DE MONTPELLIER par Pierre Serres ; publiée sur le manuscrit original appartenant à la bibliothèque de la ville de Montpellier, accompagnée de notes et ornée de portraits d'après des gravures du temps
Montpellier Félix Seguin Libraire de la Société 1878 -in-8 demi-chagrin un volume, reliure demi chagrin vert foncé grand in-octavo, reliure d'époque, dos 5 nerfs, décoré "or" et à froid, titre frappé "or" avec un filet à froid de part et d'autre, filet à froid en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à caissons formés de 2 filets à froid en encadrement, filet à froid en tête et en pied, tête lisse rouge, gouttière long papier, couverture conservée, edition numérotée, tirage limité à 135 exemplaires, un des 100 exemplaires sur papier de Hollande format carré (N°39), illustrations : 1 frontispice et 3 gravures hors-texte avec serpente (portraits en fac-similé des gravures de l'époque), (124 + 4 p. de tables + 94 p. d'appendices) pages, 1878 Montpellier Félix Seguin Libraire de la Société des Bibliophiles de Montpellier Editeur,
Publiée sur le manuscrit original appartenant à la Biblothèque de la Ville de Montpellier, accompagnée de notes ....Autre auteur : Gaudin, Léon. Éditeur scientifique ..Ouvrage divisé en deux parties: I. Histoire de la Cour des Aydes de Montpellier II. Premiers Présidents des Cours souveraines de Montpellier... rarissime.......en bon état (good condition). bon état
USAGES LOCAUX ET REGLEMENTS DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE-INFERIEURE
1861 reliure demi velin havane in-octavo, dos long décoré or et pièce de titre sur fond rouge - titre frappé or -, plats frottés, tranches jaspées, très rares et légères piqûres, 346+25 pages de table alphabétique, 1861 Nantes Ernest Merson Editeur,
- Introduction par Waldeck-Rousseau - bon état général -
LES CINQ CODES, AVEC NOTES ET TRAITÉS, pour servir à un cours complet de droit français; à l'usage des étudiantys en droit et de de toutes les classes de citoyens cultivés.
Paris Bureau d'administration du Recueil Général des Lois et Arrêts 1818 -in-8 plein-veau un fort volume, reliure plein veau marbré havane in-octavo (binding full calfskin in-8), RELIURE DE L'ÉPOQUE, dos long (spine without raised band), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), Auteur et titre frappés "or", pièce d'Auteur sur fond rouge avec un filet "or" en encadrement, pièce de titre sur fond vert foncé avec filet "or" en encadrement, roulette feuillage "or" en place des nerfs avec un filet "or" de part et d'autre et en tête et en pied, entre-nerfs à décoration "semis de vaguelettes" "or" ou "fleuron candélabre" "or" dans un encadrement d'un filet "or", léger manque de cuir à la coiffe de tête, plats décorés à froid d'un filet à froid en encadrement, coins écornés (corners dog-eared), toutes tranches lisses, tranche rouge uniquement surt la partie "code Pénal", ex-libris manuscrit à l'encre brune, en haut de la page de garde : "Marquis de Fraisans - Maire de Fraisans 1820", texte à 2 colonnes, sans illustration (no illustration), (694 + XL p. de tables) pages, 1818 à Paris Bureau d'administration du Recueil Général des Lois et Arrêts Editeur,
bel Exemplaire ....... en belle reliure d'époque ....... en bon état (good condition). bon état
DICTIONNAIRE DU TIMBRE ET DE L'ENREGISTREMENT
1862 demi-reliure en cuir vert foncé (half binding in leather) grand in-octavo, dos long (spine without raised band) - titre frappé or (gilt title) et filets (gilt line), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), sans illustration (no illustration), 4+IV+337 pages, 1862 à Paris Aug. Durand Libraire - à Amiens T. Jeunet Imprimeur,
en ce qui concerne les actes administratifs et la comptabilité des communes et des établissements publics - bon état général (good condition)
COUTUMES DE LA VILLE, GARDIAGE ET VIGUERIE DE TOULOUSE, en latin et en français, avec des observations sur les changements et interprétations que ces coutumes ont reçus, tant par les nouvelles Ordonnances, que par la Jurisprudence du Parlement de Toulouse et le Droit commun du Royaume pour toutes des Matières qui y sont traitées.Les édits et déclarations du Roi, qui ont confirmé les Privilèges et exemptions dont jouissent les habitants de cette ville, et les Ordonnances et autres Règlements qui concernent la Police et la Voirie, qui s'exercent dans la dite Ville.
1770 un fort volume, reliure plein veau havane raciné in-quarto (binding full calfskin in-quarto) (20,5 x 25,6 cm), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à encadrements à double filets or avec fleuron au fer plein or et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond beige avec double filets or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), rinceaux en tête et en pied (top and at the foot of spine with foliages carried out with the curved line), double filets sur les coupes (double gilt line on the cuts), toutes tranches jaspées bleues (all blue marbled edges), sans illustrations excepté des fronts de chapitre gravés sur bois en noir, des lettrines et culs-de-lampes gravées sur bois en noir et une vignette aux armes royales gravée sur bois en noir au bas de la page de titre, légers trous de ver sur 1/4 de cm dans la marge sans conséquence pour la compréhension du texte des trois dernières pages de table, XXII (2 ff) 403 et 268 pp et( 1 ff.) avec Approbation & Privilège du Roi, 1770 A Toulouse, chez Dupleix et Laporte, libraires Editeurs,
Trés Bel Exemplaire....en Bon Etat (good condition).
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE DU MOIS D'AOUT 1681 (TOME 1 SEUL),
1766 un volume (one book)(TOME 1 SEUL sur 2), reliure plein veau brun marbré in-quarto (binding full calfskin in-quarto), dos 5 nerfs - roulettes sur les nerfs (spine with 5 raised bands with fillets) presque plus d'or sur les fers (almost more gold on the stamps) - entre-nerfs à encadrement à filets pleins et filets perlés - fleuron - rinceaux aux angles et petits fers en remplissage (between the raised bands with framing and with gilt full lines and beaded lines - floweret and with foliages carried out with the curved line in angles and small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond grenat avec filet or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line) - rinceaux en tête et en pied (top and at the foot of spine with foliages carried out with the curved line), coiffe supérieure légèrement défraîchie (head of the spine lightly faded), double filet sur les coupes (gilt line on the cuts) - manque de dorure (blurred gilding), coupes légèrement frottées par endroits jusqu'au carton (rubbed cuts in places up to the cardboard), marque-page en tissu (bookmark in tissue), toutes tranches rouges (all red edges), pages de garde peignées à motif 'coquille sur fond caillouté' (painting endpapers - model shell on paved bottom), page de faux-titre (half title page), petite restauration sur la page de titre et sur la page 751-752 (title page and page 751-752 with a ancient small repair), illustrations : orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), petites cicatrices de mouillures en marge de tête (small scars of waterstains on the top margin), 2 feuillets non chiffrés + XLIII pages et 1 page de privilège du Roi + 804 pages, 1766 à La Rochelle Chez Jérôme Legier Imprimeur du Roi
Edition Originale ........".......Où se trouve la Conférence des anciennes Ordonnances, des Us et Cutumes de la Mer, tant du Royaume que des Pays étrangers, et des nouveaux Réglemens concernans la Navigation et le Commerce maritime. Avec des Explications prises de l'Esprit du Texte, de l'Usage, des Décisions des Tribunaux et des meilleurs Auteurs qui ont écrit sur la Jurisprudence nautique, et des Notes et critiques, tirées de la plupart des divers Recueils de Manuscrits conservés dans les dépôts publics. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le Duc de Penthièvre Amiral de France" (Where is the Conference of the ancient Prescriptions, Manners and Cutumes of the sea, so much Realm as Foreign countries, and new concernants Regulations the Navigation and the maritime Business. With taken Explanations of the Spirit of the Text, the Usage, Decisions of the Courts and the best Authors who wrote on the nautical Case law, and Notes and critics, pulled by most of the diverse Collections of Manuscripts preserved in the public deposits. Dedicated to His Altes Monseigneur Duke de Penthièvre Amiral of France) - extrait du sommaire (contents) : livre premier : des Officiers de l'Amirauté et de leur Juridiction, livre second : des gens et des bâtimens de mer, livre troisième : des Contrats Maritimes (First book: Officers of the Admiralty and their Jurisdiction, the second book: people and bâtimens of sea, the third book: Maritime Contracts) .......TOME 1 SEUL...........RARE................en bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated)
VINCENTIUS ZAMBECARRI président de l'université de bologne (BONONIAE)
Reference : 16546
(1789)
DIPLOME DE DOCTEUR EN DROIT CANON ET CIVIL - BOLOGNE (Italie) AVEC ARMOIRIES EN COULEUR - 1789 -
1789 DIPLOME DE DOCTEUR EN DROIT CANON ET CIVIL : sur parchemin, format : 24 x 18,5 cm de 4 feuillet (8 pages), manuscrit à l'encre brune et rouge, daté de 1789, accordé à Séraphin MARINELLI, texte encadré d'un filet rouge et bleu à chaque page, 1ère Page peinte en couleurs aux "ARMES" : écu Italien couronné avec deux canons de part et d'autre : "un lion rampant sur fond azur avec une bande transversale rouge et 3 hermine d'or en chef sur fond azur", tampon gravé "IMMOTA MANET I.B.P.C.M.N"., noté en bas du dernier feuillet : "Jacobine à flumine scripsit",
DOCUMENT ORIGINAL SUPERBE.....Rare....En PARFAIT Etat (good condition).
HISTOIRE DU DROIT PUBLIC ECCLESIASTIQUE FRANCOIS (FRANÇAIS) + VIES DES PAPES ALEXANDRE VI ET LEON X
1751 2 volumes comprenant 3 tomes reliés ensemble (2 volume composed of 3 books linked together), reliure plein veau blond in-douze (binding full calfskin duodecimo), dos 5 nerfs (spine with raised bands) - entre-nerfs à fleuron au fer évidé avec des fleurettes aux angles et des petits fers en remplissage (between the raised bands floweret with hollowed out blocking stamp and small floweret with the angles and small blocking stamp in filling) - pièce de titre et pièce de tomaison sur fond grenat avec filet or (garnet label of title and label of volume numbering with gilt line), coiffe supérieure du premier volume légèrement défraîchie (head of the spine of the first book lightly faded), coins émoussés (corners blunt), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) manque de dorure (blurred gilding), tranches rouges (red edges), marque-page en tissu vert (green bookmark in tissue), illustrations : orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), très léger jaunissement du papier - sans conséquence pour la compréhension du texte (lightly yellowing of paper - no consequence for the understanding of the text), "Histoire du Droit" : 522 et 356 - "Vies des Papes" : 189 pages, 1751 à Londres Chez Samuel Harding,
Histoire du Droit : où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence, on y a joint quelques dissertations sur les articles les plus importants et les plus contestés - ouvrage qui vise à démontrer les libertés de l'Église de France, dans la tradition du Gallicanisme - nouvelle édition pour les 2 ouvrages (new edition for the two books) - bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the smalls defects indicated)
LE DOSSIER DE LA MAGISTRATURE
1879 reliure demi velin blanc in-octavo, dos long décoré - pièce de titre sur fond rouge - titre frappé or -, tranches jaspées, légères rousseurs, 342 pages, 1879 Paris C. Marpon et E. Flammarion Libraires-Editeurs,
bon état
DESID. ERASMI ROTERODAMICOLLOQUIA NUNC EMENDATORIA.
1644 un volume, reliure plein veau brun marbré in-12 (binding full calfskin duodécimo), dos 4 nerfs, roulettes sur les nerfs (spine with 4 raised bands with fillets) presque plus d'or sur les fers (almost more gold on the stamps) - entre-nerfs à encadrement à double filets pleins, fleuron , rinceaux aux angles et petits fers en remplissage (between the raised bands with framing and with gilt full lines and beaded lines - floweret and with foliages carried out with the curved line in angles and small blocking stamp in filling) , pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond grenat avec double filet or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), rinceaux en pied (the foot of spine with foliages carried out with the curved line), manque de dorure (blurred gilding), dos craquelé, toutes tranches jaspées rouges (all red edges), marque de l'éditeur gravée sur bois en noir sur la page de titre, sans illustrations exceptés, les lettrines et culs-de-lampes gravées sur bois en noir (engraving wood), petites et légères cicatrices de mouillures en marge des trois premières pages, texte en latin, [XX (pièces liminaires) + 743] Pages, 1644 Amstelodami : apud J. Jansonium,
rare................en bon état malgré le petit défaut signalé (very good condition in spite of the small defect indicated).
