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REVUE DES DEUX MONDES - 1862 tome 37
Paris Bureau de la Revue des Deux Mondes 1862 -in-8 demi-Maroquin un fort volume, reliure demi-maroquin cerise grand in-octavo à coins (binding half morocco with corners), reliure d'époque signée "PETIT" successeur de "SIMIER", dos 4 nerfs (spine with raised bands) décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre et tomaison frappés "or" (gilt title and volume numbering) dans un encadrement d'un double filet fin "or", triple filets fins "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, plats décorés or (gilt decoration on the cover) avec 3 filets fins "or" aux mors et aux coins (joints and corners with three gilt line), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), toutes tranches lisses (all edges smoothes) peignées (painting edges) rouge et bleu, sans illustrations (nop illustration), 1032 pages, 1862 Paris Bureau de la Revue des Deux Mondes Editeur,
TABLE DES MATIERES DU TRENTE-SEPTIEME VOLUME SECONDE PERIODE. - XXXIIe ANNEE. JANVIER - FEVRIER 1862 Livraison du 1er Janvier. LA POESIE POLONAISE AU XIXe SIECLE. - LE POETE ANONYME DE LA POLOGNE ET SON INFLUENCE SUR LE MOUVEMENT DES ESPRITS EN 1861, par M. JULIAN KLACZKO... 5, CONFIDENCES D'UNE AME LIBERALE. - LETTRES INEDITES ET JOURNAL INTIME DE SISMONDI, par M. SAINT-RENE TAILLANDIER... 65, DE LA THEOLOGIE CRITIQUE EN FRANCE, par M. CHARLES DE REMUSAT, de l'Académie Française... 102, LE CAPITAINE ROBINSON, RECIT DU CAP HORN, par M. THEODORE PAVIE... 131, LA BANQUE DE FRANCE ET LE CREDIT, par M. VICTOR BONNET... 156, LE COTON ET LA CRISE AMERICAINE, LES COMPAGNIES COTONNIERES ET LES TENTATIVES DU COMMERCE ANGLAIS DEPUIS LA RUPTURE DE L'UNION, par M. ELISEE RECLUS... 176, LE GOUVERNEMENT CONSTITUTIONNEL ET LES PARTIS POLITIQUES EN PRUSSE, par M. ED. SIMON... 209, PEINTRES CONTEMPORAINS. - CHARLET, par M. EUGENE DELACROIX, de l'Académie des Beaux-Arts... 234, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE, HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE... 243, Livraison du 15 Janvier. LA RUSSIE SOUS LE REGNE DE L'EMPEREUR ALEXANDRE II, par M. CHARLES DE MAZADE... 256, LA PHILOSOPHIE DES JUIFS, MAIMONIDE ET SPINOZA, par M. EMILE SAISSET... 296, RICHARD PIEDNOEL, par M. MAXIME DU CAMP... 335, LES ASSEMBLEES PROVINCIALES EN FRANCE AVANT 1789. - IV. - LES PROVINCES DE L'OUEST, par M. L. DE LAVERGNE, de l'Institut.... 367, UNE ANALYSE DU SOLEIL PAR LA CHIMIE D'APRES LES NOUVELLES DECOUVERTES DE MM. KIRCHHOFF ET BUNSEN, par M. AUGUSTE LAUGEL... 402, DU DROIT MARITIME INTERNATIONAL A PROPOS DU DIFFEREND ANGLO-AMERICAIN, par M. CASIMIR PERIER... 421, SIX MILLE LIEUES A TOUTE VAPEUR, première partie, par M. MAURICE SAND... 444, LITTERATURE DRAMATIQUE. - LE THEATRE CONTEMPORAIN AU COMMENCEMENT DE 1862, par M. EMILE MONTEGUT... 482, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE. - HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE.... 498, ESSAIS ET NOTICES. - REINE ANNE DE BRETAGNE... 510, Livraison du 1er Février. TAMARIS, première partie, par M. GEORGE SAND (préoriginale)...513, LA GRANDE REMONTRANCE, EPISODE DE L'HISTOIRE PARLEMENTAIRE D'ANGLETERRE, d'après de nouveaux documens, par M. E.-D. FORGUES... 551, ETUDES D'ECONOMIE FORESTIERE. - L'ADMINISTRATION DES FORETS, par M. J. CLAVE.... 584, LOUVOIS ET L'ARMEE DE LOUIS XIV (Histoire de Louvois , de M. C. Rousset), par M. CORNELIS DE WITT ...610, SIX MILLE LIEUES A TOUTE VAPEUR, seconde partie, par M. MAURICE SAND ...635, LA POLITIQUE DU LIBRE-ECHANGE. - IV. - UN PRINCIPE NOUVEAU, PROGRES COMPARES DE L'ANGLETERRE ET DE LA FRANCE, par M. ANDRE COCHUT. 687 LA LITTERATURE ROMANESQUE EN FRANCE. - III. - LE ROMAN SOUS LOUIS XIII, par M. L. DE LOMENIE. ...722, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE, HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE 750 L'EXPEDITION DU MEXIQUE, par M. CHARLES DE MAZADE... 761, REVUE MUSICALE, par M. P. SCUDO ...770, Livraison du 15 Février. TAMARIS, deuxième partie, par M. GEORGE SAND ...777, LA MAGISTRATURE ET LE JURY EN FRANCE, par M. JULES LE BERQUIER... 818, LE HAUT-NIL ET LE SOUDAN, SOUVENIRS DE VOYAGE. - I. - LES EMPIRES NOIRS ET LES NOUVELLES DECOUVERTES AU FLEUVE-BLANC, par M. GUILLAUME LEJEAN... 854, LES CITES LACUSTRES DE LA SUISSE. - UN PEUPLE RETROUVE, par M. ELISEE RECLUS.... 883, SIX MILLE LIEUES A TOUTE VAPEUR, troisième partie, par M. MAURICE SAND... 903, LA REFORME FINANCIERE DE 1862, par M. CASIMIR PERIER... 948, DES AGENS DE LA PRODUCTION AGRICOLE. - LES ENGRAIS MIXTES DANS L'AGRICULTURE ET DANS LE COMMERCE, par M. PAYEN, de l'Institut... 976, CURIOSITES LITTERAIRES. - LE DERNIER LIVRE DE LA LITTERATURE GALLOISE, par M. EMILE MONTEGUT. 1000 CHRONIQUE DE LA QUINZAINE, HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE ...1019, .............................................................en très bel état (fine condition). en trés bon état
REVUE DES DEUX MONDES - 1868 tome 75
Paris Bureau de la Revue des Deux Mondes 1868 -in-8 demi-Maroquin un fort volume, reliure demi-maroquin cerise grand in-octavo à coins (binding half morocco with corners), reliure d'époque signée "PETIT" successeur de "SIMIER", dos 4 nerfs (spine with raised bands) décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre et tomaison frappés "or" (gilt title and volume numbering) dans un encadrement d'un double filet fin "or", triple filets fins "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, plats décorés or (gilt decoration on the cover) avec 3 filets fins "or" aux mors et aux coins (joints and corners with three gilt line), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), toutes tranches lisses (all edges smoothes) peignées (painting edges) rouge et bleu, sans illustrations (nop illustration), 1032 pages, 1868 Paris Bureau de la Revue des Deux Mondes Editeur,
TABLE DES MATIERES DU SOIXANTE-QUINZIEME VOLUME SECONDE PERIODE. - XXXVIIIe ANNEE. MAI - JUIN 1868. Livraison du 1er Mai. : LES MARIAGES DE PROVINCE. - L'ALBUM DU REGIMENT, par M. EDMOND ABOUT... 5, L'EGLISE ROMAINE ET LE PREMIER EMPIRE. - 1800-1814. - XIII. - L'EXCOMMUNICATION ET LE SECOND MARIAGE DE L'EMPEREUR, seconde partie, par M. le Cte D'HAUSSONVILLE ...39, LE CHRISTIANISME UNITAIRE AU IIIe SIECLE. - PAUL DE SAMOSATE ET ZENOBIE, par M. ALBERT REVILLE... 73, PHYSIQUE GENERALE. - LA THEORIE DE LA CHALEUR ET LE PRINCIPE DE CARNOT, par M. EDGAR SAVENEY ...107, JOINVILLE, SAINT LOUIS ET LE XIIIe SIECLE, par M. L. VITET, de l'Académie Française... 132, ETUDES ET PORTRAITS DU SIECLE D'AUGUSTE. - I. GERMANICUS, par M. E. BEULE, de l'Institut... 164, LES PHENOMENES NOUVEAUX DE LA VIE SOCIALE AUX ETATS-UNIS ET LA Nouvelle Amérique de M. Hepworth Dixon, par M. EMILE MONTEGUT... 181, REVUE DRAMATIQUE. - Le Roi Lear A L'ODEON, par M. HENRI BLAZE DE BURY... 223, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE. - HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE... 237, ESSAIS ET NOTICES. - GEOLOGIE DU MASSIF DU MONT-BLANC, par M. CHARLES MARTINS... 249, Livraison du 15 Mai.LA GREVE DU MILLIARD, par M. VICTOR BONNET... 257, L'ALIMENTATION DE PARIS. - I. - LE PAIN, LA VIANDE ET LE VIN, par M. MAXIME DU CAMP... 279, LA MORT DE DEADLY DASH, RECIT D'UN LENDEMAIN DE COURSES, par M. E.-D. FORGUES... 327, LE SPIRITUALISME FRANÇAIS AU XIXe SIECLE, par M. PAUL JANET, de l'Institut... 353, ETUDES ET PORTRAITS DU SIECLE D'AUGUSTE. - II. - LA VEUVE DE GERMANICUS, par M. E. BEULE, de l'Institut... 386, LA RUSSIE SOUS L'EMPEREUR ALEXANDRE II. - II. - LA POLITIQUE EXTERIEURE DE LA RUSSIE ET LE PANSLAVISME, par M. CHARLES DE MAZADE... 405, LITTERATURE ANGLAISE. - UNE CRISE DE LA POESIE. - M. ROBERT LYTTON, par M. Louis ETIENNE ...439, L'EGLISE D'ETAT ET L'EGLISE LIBRE EN IRLANDE, par M. XAVIER RAYMOND ...465, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE. - HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE ...504, ESSAIS ET NOTICES ...517, Livraison du 1er Juin.L'ALLEMAGNE DEPUIS LA GUERRE DE 1866. - VI. - LA HONGRIE, SES INSTITUTIONS ET SON AVENIR, par M. EMILE DE LAVELEYE... 521, LETTRES D'UN VOYAGEUR A PROPOS DE BOTANIQUE, par M. GEORGE SAND (préoriginale)... 557, BERTEL THORVALDSEN, SA VIE ET SON OEUVRE, par M. HENRI DELABORDE... 583, DIPLOMATES ET PUBLICISTES DE L'ALLEMAGNE. - FREDERIC DE GENTZ, D'APRES DES PUBLICATIONS NOUVELLES, par M. P. CHALLEMEL-LACOUR ...611, OPERATIONS ET TENDANCES FINANCIERES DU SECOND EMPIRE, par M. ANDRE COCHUT... 649, L'ANGLETERRE ET LA VIE ANGLAISE. - XXXVII. - LA VIE POLITIQUE. - IV. - LA POLICE, LE SERVICE SECRET ET LE TICKET-OF-LEAVE-MAN, par M. ALPHONSE ESQUIROS... 676, LE SALON DE 1868, par M. EDMOND ABOUT ...714, UN MOT SUR L'ARCHEOLOGIE ORIENTALE, par M. L. VITET, de l'Académie Française... 746, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE. - HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE... 756, ESSAIS ET NOTICES. - UN NOUVEAU COMBUSTIBLE. - LE CHAUFFAGE AU PETROLE, par M. F. FOUCOU... 768, Livraison du 15 Juin.JEAN DE CHAZOL, première partie, par M. MARIO UCHARD... 777, BERNARD DELICIEUX ET L'INQUISITION ALBIGEOISE, HISTOIRE DU XIVe SIECLE, par M. B. HAUREAU, de l'Institut... 815, LES REFORMES DE L'ENSEIGNEMENT. - L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, par M. GASTON BOISSIER... 863, L'ALIMENTATION DE PARIS. - II. - LES HALLES CENTRALES, par M. MAXIME DU CAMP... 885, L'EGLISE ROMAINE ET LE PREMIER EMPIRE. - 1800-1814. - XIV. - ROME APRES L'ENLEVEMENT DU PAPE PIE VII, par M. le Cte D'HAUSSONVILLE... 917, LA SITUATION PHILOSOPHIQUE EN FRANCE, par M. ETIENNE VACHEROT, de l'Institut... 950, LES JURISTES A LA CONSTITUANTE ET LES DROITS DES SOCIETES MODERNES, par M. JULES LE BERQUIER... 978, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE. - HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE... 1008, ESSAIS ET NOTICES. - LES POPULATIONS DE L'INDE ET LES PROGRES DE LA SOCIETE HINDOUE D'APRÈS MISS MARY CARPENTER, par M. H. BLERZY ...1020,......................... en très bel état (fine condition). en trés bon état
REVUE DES DEUX MONDES - 1869 tome 82
Paris Bureau de la Revue des Deux Mondes 1869 -in-8 demi-Maroquin un fort volume, reliure demi-maroquin cerise grand in-octavo à coins (binding half morocco with corners), reliure d'époque signée "PETIT" successeur de "SIMIER", dos 4 nerfs (spine with raised bands) décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre et tomaison frappés "or" (gilt title and volume numbering) dans un encadrement d'un double filet fin "or", triple filets fins "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, plats décorés or (gilt decoration on the cover) avec 3 filets fins "or" aux mors et aux coins (joints and corners with three gilt line), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), toutes tranches lisses (all edges smoothes) peignées (painting edges) rouge et bleu, sans illustrations (no illustration), 1024 pages, 1869 Paris Bureau de la Revue des Deux Mondes Editeur,
TABLE DES MATIERES DU QUATRE-VINGT-DEUXIEME VOLUME SECONDE PERIODE. - XXXIXe ANNEE. JUILLET - AOUT 1869 : Livraison du 1er Juillet.UNE ANNEXION D'AUTREFOIS. - HEDVIGE ET JAGELLO, UN HISTORIEN POLONAIS CONTEMPORAIN, première partie, par M. JULIAN KLACZKO... 5, PIERRE QUI ROULE, seconde partie, par M. GEORGE SAND... 39, LA SCIENCE DES RELIGIONS, SA METHODE ET SES LIMITES. - VI. - LES ORTHODOXIES, COMMENT ELLES SE FORMENT ET DECLINENT, par M. EMILE BURNOUF ...85, LE PRINCE MICHEL OBRENOVITCH ET L'AVENEMENT DU PRINCE MILAN EN 1868, SOUVENIRS D'UN VOYAGE EN SERBIE, par M. GEORGE PERROT ...117, LA PREFECTURE DE POLICE ET LA SURETE PUBLIQUE A PARIS, par M. MAXIME DU CAMP... 152, LA SCIENCE ET LA CONSCIENCE. - LES HISTORIENS, LA MORALE ET LE FATALISME DANS L'HISTOIRE, par M. E. VACHEROT, de l'Institut... 192, LE BUDGET DES ETATS-UNIS DEPUIS LA PAIX, par M. GEORGE ODILON-BARROT... 221, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE. - HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE... 236, REVUE MUSICALE. - LA REPRISE DU Prophète ET MEYERBEER, par M. F. DE LAGENEVAIS... 249, ESSAIS ET NOTICES... 256, Livraison du 15 Juillet. PIERRE QUI ROULE, troisième partie, par M. GEORGE SAND ...257, HISTOIRE DES SCIENCES. - L'EVOLUTION DES DOCTRINES CHIMIQUES DEPUIS LAVOISIER, par M. EDGAR SAVENEY ...298, ETUDES ET PORTRAITS DU SIECLE D'AUGUSTE. - V. - TROIS CESARS D'AVENTURE, par M. E. BEULE, de l'Institut... 330, LES TROIS CRISES DU GOUVERNEMENT PERSONNEL EN FRANCE. - 1814-1830-1848, - par M. SAINT-MARC GIRARDIN, de l'Académie Française... 364, LES ECOLES DES BEAUX-ARTS EN EUROPE, par M. CH. D'HENRIET... 390, L'HISTOIRE DU SUFFRAGE UNIVERSEL A PROPOS DES ELECTIONS DE 1869, par M. ANDRE COCHUT ...426, EXPLORATION DU MEKONG. - III. - VIEN-CHAN ET LA CONQUETE SIAMOISE, par M. L.-M. DE CARNE... 468, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE. - HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE... 498, ESSAIS ET NOTICES. - PARIS ET SES HISTORIENS... 510, Livraison du 1er Août. L'AUTRICHE ET LA BOHEME EN 1869. - LA QUESTION TCHEQUE ET L'INTERET FRANÇAIS, par M. SAINT-RENE TAILLANDIER... 513, PIERRE QUI ROULE, quatrième partie, par M. GEORGE SAND... 545, L'EGLISE ROMAINE ET LE PREMIER EMPIRE. - 1860-1814. - XXIII. - LE PAPE A FONTAINEBLEAU, SIGNATURE DU CONCORDAT, par M. le comte D'HAUSSONVILLE, de l'Académie Française... 594, LA SCIENCE ET LA CONSCIENCE. - III. - LE FATALISME METAPHYSIQUE, par M. E. VACHEROT, de l'Institut... 625, UNE ANNEXION D'AUTREFOIS. - II. - L'ORDRE TEUTONIQUE ET LE ROYAUME DE JAGELLO, dernière partie, par M. JULIAN KLACZKO... 652, FRANÇOIS BONIVARD, SA VIE, SES OEUVRES, GENEVE AU XVIe SIECLE, D'APRÈS DES DOCUMENTS NOUVEAUX, par M. MARC-MONNIER... 682, LA POESIE ET LES POETES DE LA NOUVELLE GENERATION EN FRANCE, par M. LOUIS ETIENNE... 710, ETUDES D'ECONOMIE RURALE. - LE PORTUGAL ET SON AGRICULTURE, par M. LEONCE DE LAVERGNE, de l'Institut... 738, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE. - HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE... 751, ESSAIS ET NOTICES. - LES DERNIERS TRAVAUX SUR LE SPECTRE SOLAIRE, par M. R. RADAU... 765, Livraison du 15 Août. PIERRE QUI ROULE, cinquième partie, par M. GEORGE SAND... 769, LES SERMONNAIRES DU MOYEN AGE ET LEUR INFLUENCE SUR LA FORMATION DE NOTRE LANGUE, par M. EUGENE AUBRY-VITET... 811, LE PALAIS DE JUSTICE A PARIS. - LE PETIT-PARQUET ET LA COUR D'ASSISES, par M. MAXIME DU CAMP... 841, SAINT PAUL ET LA FONDATION DU CHRISTIANISME, A PROPOS DU Saint Paul DE M. RENAN, par M. AUBE... 877, LES REFORMES DE L'ENSEIGNEMENT. - II. - L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE, par M. GASTON BOISSIER... 900, LA VARIATION ET LA HAUSSE DES PRIX DANS LES CHOSES DE LA VIE, par M. VICTOR BONNET... 935, L'EGLISE ROMAINE ET LE PREMIER EMPIRE. - 1800-1814. - XXIV. - LA RETRACTATION DU CONCORDAT DE FONTAINEBLEAU ET LA RESTAURATION DU PAPE, dernière partie, par M. le comte D'HAUSSONVILLE, de l'Académie Française... 957, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE. - HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE ...1007, ESSAIS ET NOTICES. - LA FLORE DU MONDE PRIMITIF, par M. CH. MARTINS ...1018, , en très bel état (fine condition). en trés bon état
JUL. PACII A BERIGA I. C. ENANTIOPHANON, SEU LEGUM CONCILIATARUM CENTURIAE VII
Spirae B. Albini 1596 in-16 plein-VELIN 2 parties en un volume, reliure janséniste en vélin vieil ivoire parcheminé in-seize (jansenist's binding full vellum in-16), dos long (spine without raised band) (15,5 x 9,7 cm), titre et date manuscrits à l'encre brune sur le dos (handwritten title on the spine), plats muets (cover without text), tête lisse (top edge smooth), toutes tranches lisses (all smooth edges), sans illustration (no illustration) excepté une vignette gravée sur Bois (engraving-wood) marque de l'Editeur B. Albini en noir sur les pages de titre (engraved title pages) et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe historiés (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces) gravés sur bois en noir, le relieur a placé par erreur le titre et les deux feuillets de préface de la 2ème partie entre la page 280 et la page 281 de la seconde partie (25 pages de pièces liminaires +336) + ( 4 pages de préface + 381 +3 pages d'index) Pages, 1596 Spirae : typis B. Albini Editeur,
3ème Edition.......... Jules Pacius (1550-1635) : Jurisconsulte. - Philosophe, on retrouve Julius Pacius professeur de Droit à l'Académie de Sedan en 1595, enseigna à Valence de 1617 jusqu'en 1635, date de sa mort. Julius pacius a laissé un grand nombre d'ouvrages de droit et divers traités de philosophie ainsi que des traductions de "LULLE" car il était féru d'Alchimie.......RARE EDITION.....en bon état (good condition). bon état
MANUEL DE DROIT FRANCAIS
1819 un fort volume, reliure plein veau havane in-quarto (binding full calfskin in-quarto) (21 x 26,5 cm), dos long (spine without raised band), décoration or (gilt decoration) à filets et roulettes or (gilt lines and filets), compartiments à fleurons (compartment with floweret), fers spéciaux (special blocking stamps), titre frappé or (gilt title), pièce de titre sur fond bordeaux (label of title) avec filet or (label of title with gilt line), dos très légèrement frotté (spine very lightly rubbed), coiffe inférieure légèrement défraîchie ( tail of the spine lightly faded), charnière du premier plat fendue (joint of the front cover cracked), du quatrième plat fendue (joint of the back cover cracked), petite fente sur la charnière du premier plat (small crack on the joint of the front cover), du quatrième plat (small crack on the joint of the back cover), plats épidermés (light scratches), coins écornés (corners dog-eared), toutes tranches lisses (all smooth edges), parfois rouges (red edges) parfois blanches (pour délimiter Visuellement les grands chapitres), pages de garde peignées (painting endpapers), avec un ex-libris (painting endpapers with book-plate) : Trouessart Avocat à Ploërmel (56 - Morbihan - Bretagne), puis Sébillot Ploërmel toujours manuscrit à l'encre brune, sans illustrations (no illustration), XXIII-876 pages, 1819 Paris Desoer Editeur,
4ème édition ....... en trés bel Etat malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated).
CORPUS JURIS FRANCICI, SEV, ABSOLUTISSIMA COLLECTIO ARRESTORUM, SIVE RERUM IN SUPREMIS FRANCIAE TRIBUNALIBUS ET PARLAMENTIS JUDICARUM (Recueil d'Arrestz Notables des cours souveraines de France)
1624 reliure janséniste d'époque en vélin ivoire (jansenist's binding full vellum) à rabat (with reduction) in-folio, titre manuscrit sur le dos à l'encre brune (handwritten title on the spine), plats muets (cover without text), tranches lisses (smooth edges), gouttière rognée (smooth fore-edge), ex-libris (book-plate), sans illustration (no illustration) excepté une grande gravure sur bois (engraving-wood) en noir représentant une couronne en partie basse de la page de titre (engraved title page) et des superbes bandeaux et lettrines ornées (and illuminated of headpieces and dropped initials) en noir, 766 pages + l'Index, 1624 Coloniae Allobrogum Sumptibus samuelis Crispini Editeur,
Texte en latin . Célèbre jurisconsulte forézien : Jehan Papon (1500-1590), Jean Papon conseiller du Roy & lieutenant general au bailliage de Forez.... et maître des requêtes de la reine CATHERINE DE MEDICIS............superbe édition en très bel état (fine condition).
LE SENECHAL DE NANTES DANS SES RAPPORTS AVEC LES CONSEILLERS AU PRESIDIAL (1551-1789) - Contribution à l'histoire des juridictions nantaises.
1925 un volume, broché grand in-octavo Editeur (paperback in-8 Editor) (25,4 x 16,5 cm), dos et couverture griseimprimés en noir (cover printed), ornée de 2 planches hors-texte en noir + Fac-similé de signatures in-texte en noir + blason in-texte en noir, Sources & biblio, pièces justif., index - 180 pages, 1925 Paris A. Picard , Rennes Plihon & Hommay Editeurs,
Préface d' E. Gabory......au sommaire : - Le Présidial - la lutte - les causes de conflits. ..............................EDITION ORIGINALE......................... Bel Exemplaire....en trés bon état (very good condition).
LA PROCEDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE DEMONTREE PAR PRINCIPES ET MISE EN ACTION PAR DES FORMULES
1811 2 volumes, reliure plein veau (binding full calfskin) raciné brun in-quarto carré, dos long (spine without raised band) décoré or (gilt) et pièce de titre sur fond grenat (piece of title) et pièce de tomaison (piece of volume numbering), trous de vers sur les plats (wormholes on the cover), pages de garde manquantes sur le deuxième volume (missing marbled endpapers on the second volume), sans illustration (no illustration), trous de vers sur le texte (wormholes on the text), page de faux titre du deuxième volume : manque de papier (lack of paper on the half title page of the second volume), cicatrices de mouillures (lights waterstains) marginales en fin du premier volume, 716+784 pages, 1811 à Paris Chez Garnery Libraire,
deuxième édition, corrigée et augmentée (corrected and enlarged edition) - rare, défraîchi (fair condition)
LE BARREAU
1843 reliure demi-chagrin vert foncé (binding half shagreen) in-octavo, dos long (spine without raised band) décoré or (gilt decoration) et à froid (blind-stamping decoration) - titre frappé or (gilt title), coiffe supérieure légèrement défraîchie (head of the spine lightly faded), papier imitation chagrin aux plats (paper imitation shagreen on the cover), toutes tranches jaspées (marbled edges), sans illustration (no illustration), légères rousseurs (lights redness marks), 478 pages, 1843 à Paris Pagnerre Editeur,
introduction de l'auteur (author's introductory words) - bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the smalls defects indicated)
LETTRE D'ATTRIBUTION DU TITRE DE NOTAIRE EN LA CHATELLENIE DE L'ABBAYE ROYALE DE SAINT CYRANG EN BRENNE - 1750 -
Saint Cirang en Brenne 1747 une lettre (document authentique), manuscrite à l'encre brune sur velin , format : 33 centimètres de large x 24 centimètres de haut, cachet rouge aux armes de l'évèque de Nevers en bas à gauche, signature manuscrite : Piolle Chanoine de Nevers (par procuration spéciale de Guillaume Dhugues Evèque de NEVERS), fait à Saint Cyrang, le 17 Novembre 1750, rousseurs en marge mais trés lisible,
Lettre d'Attribution du titre Notaire en la chatelennye de Saint Cyrang en Brenne, attribué à François BEGENNE ......rare document Berrichon...... en bon état ( good condition). trés bon état
POULLIN de VIEVILLE Nicolas-Juste (sans nom d'auteur imprimé - nameless of printed author)
Reference : 15184
(1785)
CODE DE L'ORFEVRERIE
1785 reliure plein veau brun in-quarto carré (binding full calfskin in-quarto), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à encadrement à filets pleins et filets perlés - fleuron - rinceaux aux angles et petits fers en remplissage (between the raised bands with framing and with gilt full lines and beaded lines - floweret and with foliages carried out with the curved line in angles and small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond grenat avec filet or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), petits manques de cuir sur le dos - en haut et en bas (missing pieces of leather on the spine - at the top and below), coiffes supérieure et inférieure manquantes (are missing the head and tail of the spine), petit accident à l'échancrure de tête du premier plat (small accident in the top indentation of the front cover), charnières fendues (cracked joint), coins émoussés (corners blunt), coupes légèrement frottées par endroits jusqu'au carton (rubbed cuts in places up to the cardboard), toutes tranches rouges (all red edges) - décolorées (colourless edges), pages de garde en papier peignées à motif "coquille sur fond caillouté" (painting endpapers - model shell on paved bottom), texte à manchette (marginal note), sans illustration (no illustration), de naissances de rousseurs à papier jauni sans conséquence pour la compréhension du texte (of beginning of the redness marks in lightly yellowing of paper - no consequence for the understanding of the text), cicatrices de mouillures (scars of waterstains), 604 et 46 pages, 1785 à Paris Chez Knapen et Fils Libraires-Imprimeurs de la Cour des Aides au bas du Pont Saint Michel,
ou Recueil et abrégé chronologique des principaux règlements concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent, auquel on a joint les statuts des orfévres, tireurs, batteurs, et autres qui employent l'or et l'argent, avec une table raisonnée des Matières, dans laquelle se trouvent quelques (sic) reglements omis au Recueil, ou rendus nouvellement, suivi d'un commentaire sur l'ordonnance de juin 1680 au titre des Droits de Marque sur les Fer, Acier et Mines de Fer, par l'auteur du "Nouveau code des tailles" - bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defects indicated)
LES COUTUMES DU HAUT ET BAS (PAYS) PAIS D'AUVERGNE
1695 reliure plein veau brun in-quarto (binding full calfskin in-quarto), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - titre frappé or (gilt title) - plus d'or sur les fers (without gold on the blocking stamps), dos avec légères craquelures (spine with light cracks), coins de queue émoussés (corners of the bottom blunt), toutes tranches rouges (all red edges), pages de garde grises (grey endpapers), texte à manchette (marginal note), illustrations : page de ornée d'une petite illustration en cul-de-lampe et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illustrations : title page with a small illustration in tailpiece and illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), quelques annotations manuscrites anciennes à l'encre (some old handwritten annotations with ink), quelques petites taches d'encre (some small ink stains), de mouillures claires à mouillures brunes (of light waterstains in dark waterstains), papier légèrement jauni sur certaines pages - sans conséquence pour la compréhension du texte (lightly yellowing of paper on some pages - no consequence for the understanding of the text), 3 feuillets de pièces liminaires (3 leaves of introductory pieces) + 340 - 101 - 31 pages et XIII pages de Table des Matières (XIII pages Table of contents) avec Privilège de Sa Majesté, 1695 à Paris Chez Jean Baptiste Coignard Imprimeur et Libraire Ordinaire du Roy - ruë Saint Jacques au Livre d'Or,
(sic) Conferées avec le Droit Civil, et avec les Coutumes de Paris, de Bourbonnois, de la Marche, de Berri, et de Nivernois avec les notes de Charles Du Moulin, des Observations sur les Coutumes générales et locales de la même Province d'Auvergne : l'Histoire de ce qu'il y a de plus considérable dans chaque lieu, par les Fondations des Eglises, par les Personnes illustres originaires de cette Province, par les Familles qui ont possédé les plus grandes terres : et en quelles Senéchaussées et Bailliages les lieux particuliers ressortissent - bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defects indicated)
DE OFFICIO HOMINIS ET CIVIS + ELEMENTA JURISNATURAE ET GENTIUM PER MODUM OBSERVATIONUM
1716 reliure janséniste à rabats in-octavo, titre manuscrit en haut du dos, tranches rouges, 2 volumes reliés ensemble, Volume I : illustrations : bandeaux et cul-de-lampe, 640 pages + index, 1726 Lpisiae et Wolfenbuttelii, Volume II : rousseurs, illustrations : bandeaux et lettrines, 344 pages, 1716 Lipsiae Impensis Johannis Friderici Bravnii,
- lauteur était Jurisconsulte et Publiciste Allemand ( 1632 - 1694 ). Sa réputation est aujourdhui fondée sur le traité de jure naturae et gentium - rare édition - bon état -
DICTIONNAIRE MUNICIPAL ou nouveau manuel des maires
1865 demi-reliure vert foncé (half binding) grand in-octavo, dos long (spine without raised band) nerfs (spine with raised bands) filets or (gilt line) et titre frappé or (gilt title), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), 1002 pages, 1865 à Paris Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont,
bon état (very good condition)
LA RESPONSABILITE CIVILE
1973 broché in-octavo tellière, dos blanc, couverture jaune, 128 pages, 1973 Paris Presse Universitaires de France,
Collection "Que Sais-Je ?" numéro 1521, édition originale, avant-propos de Robert Vouin - bon état
REBUFFI Pierre ( autre nom : Petrus Rebuffus - Petrus Rebuffus Montispessulanus - Petrus Rebuffus de Montepessulano - pietro rebuffo - Pietrus Rebuffus de Montepessulano )
Reference : 1765
(1554)
COMMENTARII IN CONSTITUTIONES SEU ORDINATIONES REGIAS NON SOLUM JURIS STUDIOSIS, VERUM ETIAM PRAGMATICIS UTILISSIMI, IN QUIBUS FACILIS AD PRAXIM CURIARUM FRANCIAE VIA, ET JURIUM INTELLECTUS EXPLICATUR, QUI IN TRACTATUS IN SAQUENTIPAGINA ENUMERATOS DISTRIBUUNTUR, AUTHORE Do. Petro REBUFFO DE MONTEPESSULANO [COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES ROYALES]
1554 3 tomes en un volume, reliure d'époque plein veau brun moucheté (binding full calfskin) in-folio, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré de filets à froid (blind-stamping line decoration) - titre frappé or (gilt title) - pièce de titre sur fond tête de nègre (label of title) avec filet or (label of title with gilt line), présence de galeries de vers (worm's gallery) en surface sur le premier plat (de 1 centimètre de long) et plus important sur le deuxième plat (2 à 3 centimètres de long) - tête lisse (top edge smooth), tranches jaspées (marbled edges) rouges (red edges), sans illustration (no illustration) excepté la marque de l'imprimeur "à la Salamandre" gravé sur Bois (engraving-wood) sur les 3 pages de titre (engraved title page) et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), cicatrices de mouillures marginales (scars of waterstains), galeries de vers en marge de queue sans conséquence sur le texte (worm's gallery in top margin no consequence for the understanding of the text), 2 feuillets de privilège + 20 feuillets d'Index + 220 pages, pagination commune (paginated together) pour les 3 volumes avec Approbation & Privilège du Roi Roy, 1554 Lugduni (Lyon) ad Salamandrae apud Sennetonios Fratres,
Edition Originale, texte en Français et latin. REBUFFI Pierre : jurisconsulte français né au Baillargues (Montpellier) en 1487 et mort à Paris en 1557. Il enseigna à Montpellier, à l'université de Cahors de 1532 à 1537,Toulouse et Paris. À Rome, à la demande du Pape Paolo III, il fut auditeur du Rota romain, de toute rareté, en bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the smalls defects indicated).
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 6ème éd. corrigée et augmentée, t. I : A - D, t. II : D - O et t. III : P - Y (1768)
Paris Desaint 1768 -in-4 plein-veau 3 volumes, reliure d'époque, plein veau havane moucheté (binding full calfskin in-4) in-quarto, dos long (spine without raised bands), décoré or (gilt decoration), titre et tomaison frappés or (gilt title), pièce de titre et de tomaison sur fond havane (label of title and volume numbering) avec triple filets "or" de part et d'autre + deux roulettes "or" pour la pièce de tomaison, décoration "or" au dessus du titre et en dessous de la pièce de tomaison, d'un semis de fleurons "or" dans un encadrement d'un double filet "or", coiffes inférieures du tome 1 et 3 légèrement accidentée + coiffe supérieure du tome 3 accidentée, plats décorés "or" aux Armes dorées de Mgr Messire Charles LECLERC DE LESSEVILLE, BARON D'AUTHON (et en cette qualité seigneur de cette paroisse , conseiller du Roi en ses conseils , président honoraire en sa Cour de Parlement à Paris) : " d'azur à trois croissants d'or, posés 2 et 1, surmontés d'un lambel de trois pièces de même", dans un encadrement de deux filets "or", coins émoussés, double filets "or" sur les coupes (gilt line on the cuts) et roulette intérieure "or", toutes tranches lisses dorées, sans illustrations (no illustration) excepté une vignette différente à chaque fois en bas du titre, gravée sur bois en noir + vignettes front de chapitre et culs de lampes gravés sur bois en noir, (VIII + 557) + (408) + (410) pages, 1768 Paris Desaint Editeur,
Ouvrage principal de Denisart "qui ouvrit la voie qu'ont si largement suivie les jurisconsultes modernes... Ce livre, véritable uvre de bénédictin eut un succès qui affirme sa valeur..." (Larousse du XIXème s.). Nous avons ici l'avant-dernière édition qui est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes. La dernière paraîtra en 1771. Il est à noter que cet ouvrage se présente non pas sous la forme d'un répertoire d'arrêts comme on pourrait le croire mais d'un recueil alphabétique. TRES BEAUX EXEMPLAIRES RELIES AUX ARMES......en bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated). bon état
REPETITIONS ECRITES SUR LE CODE DE COMMERCE
1865 reliure demi chagrin in-octavo, dos long - triple liserets - titre frappé or -, tranches jaspées, quelques très légères rousseurs, texte et annotations typographiées marginales (rappel de l'article concerné ou position du problème), 908 pages, 1865 Paris Marescq Ainé Libraire-Editeur,
- 4ème édition revue, corrigée et augmentée et suivie d'un formulaire - rare - bon état -
Collection Générale des Lois, Décrets, Arrêtés, Sénatus-consultes, Avis du Conseil d'Etat et Réglemens d'Administration, publiés depuis 1789 jusqu'à 1819 - Tome 15, Gouvernement Royal - IIème Epoque, du 30 Avril 1816 au 1er Mars 1817 - VIIème Série du Bulletin des Lois
Paris Rondonneau et Decle 1820 -in-8 plein-veau reliure plein veau blond marbré in-octavo, dos long, titre frappé "or", pièce de titre sur fond rouge avec double filets "or" en encadrement, pièce de tomaison manquante, triple filets "or" en place des nerfs, entre nerfs à fleuron "or" avec une roulette large "or" de part et d'autre, filet "or" en tête et en pied, roulette "or" sur les coupes (fillets on the cuts), toutes tranches lisses peignées bleu et rose, sans illustrations, XLIV + 436 pages, Février 1820, Paris chez Rondonneau et Decle, libraires, au dépot des Lois Editeurs,
Bel Exemplaire ...... en Bon état (good condition). bon état
ÉTUDES SUR QUELQUES OUVRAGES RARES ET PEU CONNUS - XVIIème SIECLE - ÉCRITS PAR DES BRETONS ou imprimés en Bretagne, suivies d'une bibliothèque de jurisprudence bretonne par M. le comte Corbière,
1879 1 volume, broché (paperback) in-octavo, dos recouvert d'une demi-toile noire (14,4 x 22,5 cm), pièce de titre écrite manuellement à l'encre noire sur fond marron clair encadrée de deux filets noirs, 1ère de couverture imprimée en noir (first cover printed), toutes tranches non rognées, couverture légèrement défraichie (cover faded), sans illustrations, fines et légères rousseurs, 288 pages, 1879 Nantes Morel Editeur,
"Ces Études n'ont été tirées qu'à 300 exemplaires."....................................de toute rareté...............en bon état malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defects indicated).
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] LOUIS XVI ROI DE FRANCE + AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795) - Secrétaire d'État de la Maison du Roi + Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris + Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris
Reference : 25395
(1776)
3 PARCHEMINS ORIGINAUX : EXTRAIT DES REGISTRES MANUSCRIT DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY: ARRÊT DU 21 JUILLET 1776, AFIN DE MAINTENIR LE SIEUR JOSEPH DE BEAUFREMONT-COURTENAY DE GORREVOD, PRINCE DE LISTENOIS DANS LA POSSESSION ET JOUISSANCE DE DROITS DE PÉAGES OU COUTUMES, TANT SUR LA RIVIÈRE D'YONNE A CÉZY QUE PAR TERRE AU LIEU DE SAINT-AUBIN + EXTRAIT DES REGISTRES MANUSCRIT DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY : ARRÊT DU 17 MARS 1777, RÉPONSE DU ROY CONCERNANT LES FERMIERS DES COCHES D'EAU ET MESSAGERIES PAR EAU ET PAR TERRE DE PARIS A AUXERRE ET LYON, QUI REFUSAIENT D'ACQUITTER ET MÊME DE NE FAIRE AUCUNE DÉCLARATION DES MARCHANDISES TRANSPORTÉES SUJETTES AUX DITS DROITS SOUS PRÉTEXTE QU'IL Y A INSTANCE AU CONSEIL POUR RAISON DES DITS DROITS + LETTRE MANUSCRITE ORIGINALE DE LA DÉCISION DU ROY SIGNÉE PAR LE ROY LOUIS XVI DU 17 MARS 1777
versailles 1776 un Parchemin ORIGINAL de 32 pages, format : 32 x 24,5 cm, manuscrit à l'encre brune sur velin, signature manuscrite de AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean - Secrétaire d'État de la Maison du Roi LOUIS XVI + signature manuscrite (illisible) de Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris, fait au Conseil d'Etat du Roy, sa Majesté y étant, à Versailles, le 21 Juillet 1776, [signature manuscrite à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris, en dernière page en bas à gauche] + Un Parchemin ORIGINAL de 4 pages, format : 32 x 24,5 cm, manuscrit à l'encre brune sur velin, signature manuscrite de AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean - Secrétaire d'État de la Maison du Roi LOUIS XVI + signature manuscrite (illisible) de Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris, fait au Conseil d'Etat du Roy, sa Majesté y étant, à Versailles, le 17 Mars 1777,[signature manuscrite à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris, en dernière page en bas à gauche] + JOINT : LETTRE ORIGINALE DE LOUIS XVI, Roi de France, format : 19,5 x 38,5 cm, lettre manuscrite à l'encre brune du Roi au Conseiller d'Etat intendant et commissaire départi pour l'exécution de nos ordres en la Généralité de Paris lui en joignant de tenir la main à l'exécution de l'ARRET joint, lettre signée AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795), Secrétaire d'État de la Maison du Roi et signée par le ROI LOUIS XVI,[signature manuscrite au dos de la lettre à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris], fait à Versailles, le 17 Mars 1777,
ARRÊT DU 21 JUILLET 1776 : Compte-rendu d'un Arrêt du Conseil d'Etat du Roy à la requète du Sieur de Bauffremont de Gorrevod, Prince de Listenois, contre l'Arrêt du Conseil d'Etat du Roy du 10 Juillet 1731, rendu contre le Sieur Abbé de Courtenay alors Propriétaire Usufruitier de la Terre de CEZY prés la ville de JOIGNY, portant suppression d'un droit de Coutumes et Péages établi au dit CEZY, faute par le dit sieur Abbé de Courtenay d'avoir justifié de Titres suffisants qui constatent l'origine de ces Droits et la possession non-interrompue d'iceux, ce faisant Ordonner que que les dits droits seront rétablis .... le Compte-Rendu se réduit donc à une suite d'énumération des pièces fournies en preuves depuis une lettre du comte de Joigny de 1265 avec la liste chronologiques ininterrompue de tous les propriétaires (sans oublier la Famille DE HARLAY) ayant possédé ce droit de coutumes et péages sur la terre de CEZY jusqu'en 1776, pièces reconnues et acceptée mais avec une contrepartie : Mr de Beauffremont se soumet d'entretenir et réparer un pont situé sur le ruisseau de Saint-Vrain et la digue qui contient les eaux de la rivière Yonne prés de son chateau de Cézy, ainsi que l'entretien des chemins de halage situés sur son territoire, acceptation par Guerrier de Bezance, Maitre de Requètes, procureur Général de sa majesté en cette partie, dernière partie : description du Droit de Péages et Coutumes(quoi taxer et à quel tarif) ....... DOCUMENT UNIQUE ......... trés intéressant pour l'Histoire Locale de CEZY et SAINT-AUBIN-SUR-YONNE mais aussi pour l'Histoire de la Batellerie de l'YONNE et Coches d'Eaux ....... en trés bon état (very good condition) + EXTRAIT DES REGISTRES MANUSCRIT DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY: ARRÊT DU 17 MARS 1777, RÉPONSE DU ROY CONCERNANT LES FERMIERS DES COCHES D'EAU ET MESSAGERIES PAR EAU ET PAR TERRE DE PARIS A AUXERRE ET LYON QUI REFUSAIENT D'ACQUITTER ET MÊME DE NE FAIRE AUCUNE DÉCLARATION DES MARCHANDISES TRANSPORTÉES SUJETTE AUX DITS DROITS SOUS PRÉTEXTE QU'IL Y A INSTANCE AU CONSEIL POUR RAISON DES DITS DROITS[DROITS DE PÉAGES OU COUTUMES, TANT SUR LA RIVIERE D'YONNE A CÉZY QUE PAR TERRE AU LIEU DE SAINT-AUBIN] PORTANT PRÉJUDICE AUX INTERETS DU SIEUR JOSEPH DE BEAUFREMONT-COURTENAY DE GORREVOD, PRINCE DE LISTENOIS ...... ARRÊT DU 17 MARS 1777 : Le Roy étant informé que nonobstant une disposition de l'Arrêt du Conseil d'état du Roi du 21 juillet 1776, par lequel sa Majesté aurait maintenu le Sieur de Bauffremont, Prince de Listenois dans la Possession et Jouissance de Droits de Péages ou Coutumes, tant sur la rivière d'Yonne à Cézy que par terre au Lieu de St Aubin. Divers Voituriers et Particuliers, et Notamment Les Fermiers des Coches et Messageries d'Auxerre et Lyon, Sous pretexte qu'il y a instance au Conseil pour Raison des Dits Droits, refusent de les acquitter, même de faire aucune déclaration des marchandises, sujettes au dits Droits, qu'ils transportent, ni de souffrir de la visite de receveurs ou préposés à leur perception à l'effet de vérifier la qualité et quantité des dites marchandises, que ce refus de la part dudit fermier des Messageries sont constatés par deux procés verbaux en date du 27 et 28 février dernier, faits contre les commis à la Conduite des Coches d'Auxerre montans et descendans la rivière Yonne, ce qui porte un préjudice réel aux intérêts du Sieur Prince de Listenois, Sa Majesté exige que le Sieur Laure, Fermier des Coches et Messageries par eau et par terre de Paris à Auxerre et Lyon, ses commis ou préposés seront tenus de Faire entre les mains du Receveur ou Préposé du Prince de Listenois, les déclarations exactes des Marchandises qu'ils transporteront tant par eau sur la rivière Yonne que par terre, par le lieu de Saint Aubin, a l'effet de constater le montant des droits qui seront dus au dit Sieur Prince de Listenois et de pouvoir en poursuivre la répétition, par toutes les voies du Droit, aprés le Jugement de ladite instance ....... en trés bon état (very good condition) + JOINT : LETTRE ORIGINALE DE LOUIS XVI, Roi de France, format : 19,5 x 38,5 cm, lettre manuscrite à l'encre brune du Roi au Conseiller d'Etat intendant et commissaire départi pour l'exécution de nos ordres en la Généralité de Paris lui en joignant de tenir la main à l'exécution de l'ARRET joint, lettre signée AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795), Secrétaire d'État de la Maison du Roi et signée par le ROI LOUIS XVI,[signature manuscrite au dos de la lettre à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris], versailles, le 17 Mars 1777 ... DOCUMENTS ORIGINAUX vraiment trés lisibles pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - JOIGNY - SAINT CYDROINE (YONNE)] LOUIS DELOY SIEUR DE LA MOTHE DE BAIZE, LICENCIÉ EN DROIT, AVOCAT A LA COUR DU PARLEMENT DE PARIS, PRÉVOT ET JUGE ORDINAIRE DE JOIGNY, + JEAN GRASSIN, CONSEILLER DU ROY, JUGE MAGISTRAT AU BAILLAGE ET GARDE DU SCEL AUX CONTRATS DU COMTÉ DE JOIGNY + EDME DU SAUSSOIS ET JEAN CHAUDOT NOTAIRES JURÉS AU DIT COMTÉ
Reference : 25416
(1661)
CONTRAT DE VENTE DE DEUX PIÈCES DE TERRE, SITUÉES AU FINAGE DE SAINT CYDROINE OU LAXON AU LIEU-DIT LA CROIX DE PARDIEU, PAR FRANCOIS PILLARD, LABOUREUR DEMEURANT A LAXON, PAROISSE DE SAINT CYDROINE A MAITRE EDME PROTAT AVOCAT AU PARLEMENT, FAIT A JOIGNY, LE 24 FEVRIER 1661,
joigny 1661 un document, manuscrit à l'encre brune, de 8 pages, sur parchemin velin, format : 22,5 x 15,5 cm, signature manuscrite : DU SAUSSOY NOTAIRE A JOIGNY (YONNE), LE 24 FEVRIER 1661
CONTRAT DE VENTE DE DEUX PIÈCES DE TERRE, SITUÉES AU FINAGE DE SAINT CYDROINE OU LAXON AU LIEU-DIT LA CROIX DE PARDIEU, PAR FRANCOIS PILLARD, LABOUREUR DEMEURANT A LAXON, PAROISSE DE SAINT CYDROINE A MAITRE EDME PROTAT AVOCAT AU PARLEMENT ....DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - NANTES] LOUIS GEORGES LAW DE LAURISTON, ANCIEN RECEVEUR DES FINANCES - Me GAUTRON, NOTAIRE A NANTES
Reference : 28573
(1846)
SUCCESSION LOUIS GEORGES LAW DE LAURISTON, ANCIEN RECEVEUR DES FINANCES : VENTE D'UN HÔTEL, 5 RUE VOLTAIRE A NANTES PAR MADAME DE LAURISTON ET SES ENFANTS A ACHILLE SAY NEGOCIANT, FAIT A NANTES, LE 14 NOVEMBRE 1846 + EXTRAIT DE LA MATRICE CADASTRAL DE L'HÔTEL DE MR LAW DE LAURISTON
Nantes 1846 1 Acte notarié original de 24 pages brochées, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé blanc , ligné, filigrané "timbre royal", cachet fiscal : "Timbre Royal 1f 25c" illustré dans un cercle en noir et "Timbre Royal" illustré gauffré à froid en haut à gauche de toutes les pages, format : 30 x 21 cm, SUCCESSION LOUIS GEORGES LAW DE LAURISTON, ANCIEN RECEVEUR DES FINANCES : VENTE D'UN HÔTEL, 5 RUE VOLTAIRE A NANTES PAR MADAME DE LAURISTON ET SES ENFANTS A ACHILLE SAY NEGOCIANT, FAIT A NANTES, LE 14 NOVEMBRE 1846, signature manuscrite du Notaire : GAUTRON + EXTRAIT DE LA MATRICE CADASTRAL DE L'HÔTEL DE MR LAW DE LAURISTON, préimprimé en noir et manuscrit à l'encre brune, format : 32 x 47 cm, fait à Nantes, le 20 novembre 1845, tampon bleu et signature du directeur des contributions indirectes,
DOCUMENT ORIGINAL UNIQUE .... TRÉS RARE ..... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - NANTES] MAITRE ALLAIN PHELIPON SÉNÉCHAL DES RÉGAIRES DE NANTES
Reference : 28578
(1748)
PROCÈS EN EXPERTISE DES AYANTS DROIT D'HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, AU VU DES DIFFÉRENTS EXTRAITS DE BAPTÊMES ET D'ÉPOUSAILLES DES PAROISSES DE SAINT-NICOLAS ET DE SAUTRON : SENTENCES DES HÉRITIERS DÉBOUTÉS FAUTE DE JUSTIFIER QU'ILS SOIENT DESCENDANTS DE JEAN REDHOR, FRÈRE DE DE PIERRE REDHOR ET DE JACQUETTE REDHOR, FAIT A NANTES, LE 28 JUIN 1748,
Nantes 1748 1 document original de 80 pages brochées, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané, cachet fiscal gravé et historié en noir en haut des pages : "BRETAGNE - 1 SOL - 3 DENIERS", format : 25,5 x 18,5 cm, PROCÈS EN EXPERTISE DES AYANTS DROIT D'HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, AU VU DES DIFFÉRENTS EXTRAITS DE BAPTÊMES ET D'ÉPOUSAILLES DES PAROISSES DE SAINT-NICOLAS ET DE SAUTRON : SENTENCES DES HÉRITIERS DÉBOUTÉS FAUTE DE JUSTIFIER QU'ILS SOIENT DESCENDANTS DE JEAN REDHOR, FRÈRE DE DE PIERRE REDHOR ET DE JACQUETTE REDHOR, FAIT A NANTES, LE 28 JUIN 1748, signature manuscrite in-fine : LEPETIT greffier,
DOCUMENT ORIGINAL UNIQUE .... TRÉS RARE ..... en bon état (good condition). en bon état
[RÉGIONALISME - NANTES] MAITRE ALLAIN PHELIPON SÉNÉCHAL DES RÉGAIRES DE NANTES
Reference : 28603
(1747)
PROCÈS EN EXPERTISE DES AYANTS DROIT D'HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, MAIN LEVEE PRISE PAR LOUISE NAU, FILLE MAJEUR POUR ELLE ET CONSORTS DANS L'ESTOC PATERNEL DE LA SUCCESSION DE JEANNE REDOR, FAIT A NANTES, LE 28 MAY 1747,
Nantes 1747 1 document original de 20 pages brochées, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané, cachet fiscal gravé et historié en noir en haut des pages : "BRETAGNE - 1 SOL - 4 DENIERS", format : 24,6 x 18,5 cm, PROCÈS EN EXPERTISE DES AYANTS DROIT D'HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, MAIN LEVEE PRISE PAR LOUISE NAU, FILLE MAJEUR POUR ELLE ET CONSORTS DANS L'ESTOC PATERNEL DE LA SUCCESSION DE JEANNE REDOR, FAIT A NANTES, LE 28 MAY 1747, signature manuscrite in-fine : LEPETIT greffier,
DOCUMENT ORIGINAL UNIQUE .... TRÉS RARE ..... en bon état (good condition). en bon état
