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Decreta canones, censurae et praecepta Congregationum Generalium Societatis Jesu (3 Tomes - Complet) Tome I : Decreta Iae ad VIam Congr. Incl. ; Tome II : Tome III : Canones, Indiculum Decretorum, Censuras et Praecepta, Formulas, et Quorundam Officiorum Regulas
3 vol. in-8 reliure demi-basane marron, ex Typographia Francisci Seguin, Avenione [ Avignon ], 1830, 454 ; 419 ; vj-506 pp.
Jolie édition des décrets de la Congrégation générale des Jésuites, agréablement éditée. Complet. Etat satisfaisant (dos frottés, accrocs avec mq. en coiffes du tome 3, anciens cachets d'institution religieuse).
[Chez Pinard Graveur et fondeur en caractères] - Collectif
Reference : 28683
(1813)
De par Sa majesté l'Empereur et Roi. Vente par Licitation, à laquelle les étrangers seront admis, d'une Maison située à Bordeaux, à l'ancien petit chemin de Bègles n°5, dépendante de la succession de feu Pierre Fontaneau.
L'adjudication définitive aura lieu le 29 novembre prochain an mil huit cent treize, à l'heure de midi. L'immeuble "se compose d'un rez-de-chaussée sur le devant, et d'un étage sur le derrière. Le rez-de-chaussée est composé d'un Corridor d'entrée, avec Escalier en pierre conduisant au premier ; d'un Salon en façade, avec deux Croisées ; Cuisine sur le derrière, avec une Cour à la suite, dans laquelle il y a un Evier ; au derrière de la Cour est un petit Magasin ; à l'entrée du Corridor et dans un angle est un Puits. Ce rez-de-chaussée est carrelé et plafonné ; au-dessous sont deux Caves voûtées. Le premier étage se compose d'une Chambre sur le derrière, et d'un Grenier sur le devant, carrelé. Ces deux pièces sont séparées par des cloisons en plâtre. La Maison est située à l'ancien petit chemin de Bègles, n° 5 [à l'ancien marché ], elle est neuve et en très bon état. Sa superficie est irrégulière ; elle contient 98 mètres ou environs. Elle confronte du levant et midi au Jardin du sieur Descombes ; du couchant, à la veuve Baquey ; du nord, par sa façade, à l'ancien petit chemin de Bègles". 1 pièce pré-imprimée in- 4 oblong, complétée par l'Avoué, Chez Pinard Graveur et fondeur en caractères, Bordeaux, 1813
Estimée 1050 francs, mais mise en vente cette fois-ci "même au dessous de l'estimation", la maison fut vendue pour 500 francs... Etat très satisfaisant.
Directoire canonique et pastoral pour les actes administratifs des sacrements
1 vol. in-8 cartonnage éditeur, Paroi-Services, Recloses, 1994, 336 pp.
Bel exemplaire (très bon état)
[Médiathèque de la Communauté Française de Belgique] - Collectif
Reference : 33112
(1989)
Droits de l'Homme Droits des Peuples. Guide pour l'Information et l'Education.
1 vol. in-4 br., Médiathèque de la Communauté Française de Belgique, ASBL, 1989, XV-551 pp.
Bon état, avec la chemise remise à la conférence de présentation de l'ouvrage.
Extrait des Lettres Patentes du Conseil d'Etat. Lettres Patentes sur Arrest, Qui ordonne que les Peaux tannées & apprêtées seront marquées d'une seconde Marque après leur entière perfection, & que le droit sera payé dans trois mois, à compter de ladite Marque. Extrait des Registres de la Cour des Aides & Finances de Guienne, le 16 avril 1760
1 brochure in-4, Chez la Veuve Calamy, Bordeaux, 1760, 4 pp.
Avec annotation manuscrite de l'époque en p.4 en queue. Bon état
[Chez Jean Henault, André Cramoisy, Jean Baptiste Coignard] - Collectif
Reference : 57821
(1668)
Formules d'Actes et de Procédures pour l'Exécution de l'Ordonnance de Louis XIV. Roy de France & de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Avril 1667 [ Edition originale ]
Dressées par ordre de Sa Majesté & veuës par Nosseigneurs les Commissaires de la Reformation, 1 vol. in-4 reliure pleine basane granitée, dos à 5 nerfs orné, Chez Jean Henault, André Cramoisy, Jean Baptiste Coignard, Paris, 1668, 1 f. blanc, 3 ff., 337 pp. et 3 ff. n. ch.
Rare exemplaire de l'édition originale en grand format in-4. Etat très satisfaisant (reliure frottée mais bien solide, avec manques en dos, rares mouill.) pour cet exemplaire à grandes marges. L'ordonnance de 1667 connue comme "Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye" marque une date dans l'histoire de la procédure civile française.
L'Aveu. Antiquité et Moyen-Age. Actes de la table ronde organisée par l'Ecole française de Rome avec le concours du CNRS et de l'Université de Trieste. Rome 28-30 mars 1984
1 vol. in-8 br., Collection de l'Ecole Française de Rome, 88, Ecole Française de Rom, Palais Farnèse, 1986, 417 pp.
Bon état (couv. lég. frottée). L'ouvrage réunit 21 communications.
[Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment] - Collectif
Reference : 41269
(1973)
Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment. Numéro Hors série Janvier 1973 : Les Aménagements et les équipements pour la navigation de plaisance et les sports nautiques.
1 vol. in-4 cartonnage éditeur illustré, Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment, Numéro Hors série Janvier 1973, 249 pp.
Bon état (cachet d'ex-libris, coiffe lég. frottée)
Le Moratorium. Lois et décrets le concernant promulgués du 31 juillet au 1er octobre 1914
1 brochure in-8, Imprimeries Gounouilhou, Bordeaux, 1914, 48 pp.
La préface précise que l'on "trouvera ici une collection assez complète des lois et décrets qui, sous le nom de Moratorium, forment la réglementation momentanée du commerce et de l'industrie en France. A une situation exceptionnelle et transitoire, comme la guerre que nous subissons, le législateur a prévu et le gouvernement applique une sorte de Code passager qui se modifie chaque jour au gré des circonstances". Bon état (rouss. sur couv.)
L'Enquête au Moyen-Age. Etudes réunies par Claude Gauvard.
1 vol. in-8 br., Ecole Française de Rome, 2008, 512 pp.
Bel exemplaire en parfait état.
Le Tribunal Criminel et Révolutionnaire de la Dordogne sous la Terreur. (2 Tomes - Complet) Documents authentiques classés et mis en ordre par les Commis Greffiers du Tribunal Civil de Périgueux.
2 vol. in-4 reliure amateur postérieure simili-cuir vert, dos muets, Cassard Frères, Périgueux, 1880-1881, 576 ; 576 pp.
Complet. Etat très satisfaisant (rel. amateur avec dos muets, petit mq. à une garde, bon état par ailleurs).
Lois et Actes du Gouvernement ( lot de 2 tomes en 1 vol ) : Tome VII Avril 1793 à Vendemiaire An II ; Tome VIII 1er Brumaire au 18 Prairial An II ( Tomes 7 et 8 )
1 vol. petit in-8 rel. demi-basane dos lisse, à Paris, de l'imprimerie impériale, 1807, 504 pp. et 494 pp.
État très satisfaisant (couv. frottée en extrémités de dos et bors de plats, bon état par ailleurs.
Manuel des chemins de fer. Voyageurs - Marchandises - Colis postaux
1 vol. in-12 reliure éditeur plein chagrin rouge souple, tranches marbrées, Librairie Dalloz, Paris, 1910, 291 pp.
Etat très satisfaisant (reliure lég. frottée)
[Chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'Impression de ses nouvelles Ordonnances] - Collectif
Reference : 55753
(1669)
Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre : ensemble Les Edits et Déclarations touchant la reformation de la Iustice Du mois d'Aoust 1669 [ Edition originale ]
1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane mouchetée, Chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'Impression de ses nouvelles Ordonnances, à Paris, 1669, 2 ff., 108 pp. et 10 ff. n. ch. (table des matières)
Edition originale de l'ordonnance sur la Justice de 1669, qui prolonge l'oeuvre commencée par l'Ordonnance du mois d'avril 1667, laquelle"a donné un soulagement si considérable à nos Sujets, par le retranchement qu'elle a fait d'un grand nombre de procédures inutiles, que nous sommes portez par le succès de ce travail à continuer nos soins, pour achever un ouvrage duquel nos peuples doivent recevoir de si grands avantages". La première partie concerne "les Evocations, les Règlement de Juges en matière criminelle, Des Committimus & Gardes gardiennes, les Lettres d'Estat, les Repys" ; la seconde le "règlement pour la chambre des Vacations", la consignation "des Amendes de six & douze livres", la "création des greffiers des affirmations", le "Contrôlle des Exploits", les "Déffenses des Appointemens à mettre, & des contestations plus amples par devant les Rapporteurs", l'établissement d'une "Chambre de Tournelle civile" et enfin le "Règlement pour les procédures et affaires de Sa Majesté". Etat très satisfaisant (rel. frottée avec petits mq. en dos, une coupe très fort. usée, petites galeries de vers n'affectant pas le texte)
Place de Belfort. Liste nominative et alphabétique des Officiers, Sous-Officiers et soldats allemands signalés, soit dans les procès-verbaux, soit dans des interrogatoires de prisonniers, comme ayant ordonné des exécutions, des incendies, des pillages [ Première Guerre Mondiale - 1914 ].
4 feuillets ronéotypés recto verso (sauf le dernier uniquement recto) s.d. (circa 1914), portant chacun sur trois colonnes : Le nom des accusés, leurs corps d'origine, et le détail de l'indication du crime.
Intéressant document relatif aux exactions des troupes allemands dans le territoire français au début de la première guerre mondiale.
Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV du mois d'Avril 1667 pour les Matières civiles et du mois d'août 1667 pour les matières criminelles ]
Nouv. éd. rev. & corr. sur l'original, & augm. d'une instruction sur la procédure civile & criminelle, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés richement orné, Chez L. Cellot, Paris, 1776, xcviii-504-272 pp. Rappel du Titre : Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi : pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'août 1670. [ Procès-Verbal des Ordonnances de Louis XIV du mois d'Avril 1667 pour les Matières civiles et du mois d'août 1667 pour les matières criminelles ]
Etat très satisfaisant (coiffe sup. arasée, petit mq. en coiffe en queue, fente partielle à un mors, mais bon état par ailleurs)
Recueil des Actes administratifs du Département de la Gironde. 1832 n° 401 à 435
1 vol. in-8 rel. demi-basane marron, tranches marbrées, s.n., 1832, 3 ff., 244 pp., 3 ff.
Etat très satisfaisant (dos lég. frotté avec petit accroc en coiffe sup., bon état par ailleurs)
Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch.
Etat très satisfaisant (rel. frottée avec petits mq., ancien cachet d'institution religieuse) pour ce rare exemplaire. Ouvrage utile à l'histoire du protestantisme.
Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch., 41-48 pp.
En fin d'ouvrage, on trouve en pagination séparée, une "copie de la Lettre de Monsieur de Pontchartrain à Monsieur l'Evêque de Chartres", à propos des écoles destinées à accueillir les nouveau convertis, puis une Déclaration du Roy du mois de novembre 1662 "concernant les Terres abandonnées dans la Haute & Basse Alsace, etc." Bon état (coiffe sup arasée, un cahier faible, bon exemplaire par ailleurs) pour cet exemplaire de l'édition augmentée, publiée un an avant la mort de Louis XIV
Recueil des Traités, Conventions, Lois, Décrets et autres actes relatifs à la Paix avec l'Allemagne (5 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Tome I : Conventions diplomatiques et Militaires. Actes législatifs. Janvier 1871 à Juin 1872 ; Tome II : Documents complémentaires. Débats législatifs, Exposé des motifs, Rapports, Instructions, Notes, Pièces diverses. Février 1871 à Août 1872 ; Tome III : Documents complémentaires concernant les Lois d'indemnité. Mars 1871 à Juin 1876 ; Tome IV : Acquittement de l'indemnité de guerre et Evacuation du Territoire. Délimitation des Frontières. Réorganisation des territoires morcelés. Reconstitution des Actes de l'Etat civil, des Voies de communication, de la Défense Nationale, des Edifices Publics détruits, Sépulture des Soldats, Liquidation des Territoires cédés, Compte de liquidation de diverses charges résultant de la guerre ; Tome V : Addenda - Tables précédés d'un avertissement de l'éditeur
5 vol. in-4 reliure de l'époque demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs orné, tranches sup. peignées, Imprimerie Nationale, Paris, Juin 1872, Août 1872, Juillet 1876, Mars 1879, Mars 1879. Rappel du titre complet : Recueil des Traités, Conventions, Lois, Décrets et autres actes relatifs à la Paix avec l'Allemagne (5 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Tome I : Conventions diplomatiques et Militaires. Actes législatifs. Janvier 1871 à Juin 1872 ; Tome II : Documents complémentaires. Débats législatifs, Exposé des motifs, Rapports, Instructions, Notes, Pièces diverses. Février 1871 à Août 1872 ; Tome III : Documents complémentaires concernant les Lois d'indemnité. Mars 1871 à Juin 1876 ; Tome IV : Acquittement de l'indemnité de guerre et Evacuation du Territoire. Délimitation des Frontières. Réorganisation des territoires morcelés. Reconstitution des Actes de l'Etat civil, des Voies de communication, de la Défense Nationale, des Edifices Publics détruits, Sépulture des Soldats, Liquidation des Territoires cédés, Compte de liquidation de diverses charges résultant de la guerre ; Tome V : Addenda - Tables précédés d'un avertissement de l'éditeur
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![Recueil des Traités, Conventions, Lois, Décrets et autres actes relatifs à la Paix avec l'Allemagne (5 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Tome I : ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/64692_3_thumb.jpg)
Rare exemplaire parfaitement complet de ce recueil de référence sur les conséquences diplomatiques, militaires et financières de la Guerre de 1870. Bon état (dos un peu frottés, petit accroc sur une coiffe, bon exemplaire par ailleurs).
Recueil Officiel des Instructions et Circulaires du Ministère de la Justice, publié par les Ordres du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (De 1790 à 1875 - 3 Tomes : Complet) [ Suivi de : ] Bulletin Officiel du Ministère de la Justice. Décrets, arrêtés, circulaires, décisions (De 1876 à 1895)
Recueil Officiel des Instructions et Circulaires du Ministère de la Justice, publié par les Ordres du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (De 1790 à 1875 - 3 Tomes : Complet) [ Suivi de : ] Bulletin Officiel du Ministère de la Justice (De 1876 à 1895), 10 vol. in-8 reliure demi-basane verte, Imprimerie Nationale, Paris, 1875-1895
Bon ensemble réunissant en 10 volumes plus d'un siècle (de 1790 à 1895) d'instructions, circulaires et décisions du Ministère de la Justice. Bon état (dos lég. frotté, anciens cachets d'institution, bon exemplaire par ailleurs).
Revue de Droit Canonique. Tome XVI N° 2-3-4 Juin-Septembre-Octobre 1966 : En hommage à Gabriel Le Bras.
1 vol in-8 br., Université de Strasbourg, 1966, 365 pp.
Bon état.
Seminarium. Anno XXVIII. Nova Series Anno XVI n° 3 : Iulio-Septembri 1976 : De "sensu Ecclesiae" in formatione sacerdotali.
1 vol. in-8 br., Commentarii pro seminariis, vocationibus Ecclesiasticis, Universitatibus, Seminarium, 1976, pp. 527-763
Bon état
Université de Bordeaux. Rapport du Conseil de l'Université. Comptes Rendus des Travaux des Facultés de Droit, de Médecine et de Pharmacie des Sciences et des Lettres. Année Scolaire 1943-1944
Rapports sur les travaux de l'Observatoire, sur le fonctionnement de la Bibliothèque Universitaire et des Instituts d'Université, 1 vol. in-8 br., Imprimerie Librairie Delmas, 1945, 254 pp.
Bon état (rouss. sur couv., bon état par ailleurs) pour ce rapport passionnant, rédigé à une date clé.
Un Projet de Décentralisation. [ Le "Programme de Nancy" ]
Seconde édition, 1 vol. grand in-8 eliure demi-percaline bleue, Vagner, Imprimeur-Libraire, Nancy, Chez tous les Libraires, Paris, 1865, 240 pp.
![Un Projet de Décentralisation. [ Le "Programme de Nancy" ]. Collectif](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/53983_thumb.jpg)
![Un Projet de Décentralisation. [ Le "Programme de Nancy" ]. Collectif](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/53983_2_thumb.jpg)
![Un Projet de Décentralisation. [ Le "Programme de Nancy" ]. Collectif](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/53983_3_thumb.jpg)
Un morceau important de l'histoire de la décentralisation en France. De 1860 à 1863, 19 notables lorrains, de diverses obédiences, font paraître à Nancy, 5 volumes intitulés "Varia : morale, politique, littérature" et en 1865 "Un projet de décentralisation" qui va connaître la notoriété sous le nom de "programme de Nancy". Comme ils l'écrivent, "ce n'est point à rompre l'unité française que travaillent les décentralisateurs : autre est leur but... Ils ont la prétention d'obtenir que la province, où vivent les quatorze quinzièmes de la population de l'Empire ne soit plus en tout et toujours la très humble tributaire de Paris ; que les citoyens soient quelque chose et que les fonctionnaires cessent d'être tout." Ils soumettront leur manifeste à des personnalités politiques : Guizot, Casimir-Perier, Jules Simon, Montalembert, Prévost-Paradol, Eugène Pelletan, Jules Favre, Berryer, lesquels s'accordent pour blâmer l'accroissement des attributions des préfets réalisé en 1852 et en 1861. Etat très satisfaisant (couv. frottée, qq. rouss., une annotation au crayon, vraisemblablement du professeur de droit public Roger Bonnard, qui fut l'élève de Léon Duguit).
