Write to the booksellersLibrairie Gil - Artgil SARL
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Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales
Libraires Associés A Toulouse chez les Libraires Associés 1775, In-4 relié pleine basane brune, dos à nerfs très orné, tranches marbrées. IV + 692 pages. Coiffe supérieure un êu abimée, coins émoussés, le cuir de la tranche inférieure du premier plat se détache, corps de l'ouvrage en très bon état. Très bon exemplaire de travail.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
LA PROPRIETE RURALE
Paris, Librairie de l Paris, Librairie de l'intitut international agronomique 1936. Grand in-8 broché de 197 pages + table.
Conférence organisée par l'institut national agronomique. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Code forestier avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations sur les articles, et l'ordonnace d'exécution publié par M. BROUSSE sous la direction de M. le Baron Favard de Langlade
Paris, Béchet, 1827. In Paris, Béchet, 1827. In-8 relié demi-basane blonde, dos lisse à filets dorés, pièce de titre, vii + 420 pages. Rousseurs éparses. Bon exemplaire.
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DIE RECHTSQUELLEN DES KANTONS FREIBURG. (LES SOURCES DU DROIT DU CANTON DE FRIBOURG). Erster teil STADTRECHTE. Fûnfter Band Das Notariatsformularbuch des Ulrich MANOT.
Verlag von H.R. Sauerlânder Verlag von H.R. Sauerlânder & Co. Aarau 1958, trés fort In-8 broché de 744 pages. Parfait état, en grande partie non coupé. Envoi d'auteur. Etude fondamentale sur les sources du droit du canton de FRIBOURG.
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Traite de la legislation des mines, minieres, usines et carrieres en Belgique et en France. 2 volumes complet
F Renard Liège, F Renard, 1859. 2 tomes reliés en 1 volume fort In-8 demi-basane verte, dos lisse muet. Ou commentaire théorique et pratique de la loi du 21 avril 1810 et des lois et règlements qui s'y rattachent. 434 + 411 pages. Bon état
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MANUEL DES MATIERES DU CODE DE PROCEDURE CIVILE EXIGEES POUR LE 2° EXAMEN DE DROIT AVEC RESUME, QUESTIONNAIRE, FORMULAIRE, TABLEAUX ANALYTIQUES ET PLUSIEURS TABLES.
Marescq Paris Marescq SD (vers 1910), In-8 relié demi basane bleue, 330 pages. Reliure un peu frottée en dos, inétreiur en bon état. Bon exemplaire.
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LE CONSEILLER DES FAMILLES OU LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE.
Tarbes Typographie J.A. Fouga Tarbes Typographie J.A. Fouga 1850, In-8 demi basane blonde, dos lisse à filets dorés. VIII + 723 pages. Bon état.
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LE CONSEILLER DES FAMILLES OU LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE.
Toulouse Henault 1851, In Toulouse Henault 1851, In-8 demi basane brune, dos lisse à fleurons dorés, piéce de titre. 830 pages. Reliure un peu frottée. Bon exemplaire
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LES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE.
Sirey Dalloz Sirey 1964, In-8 broché de 809 pages. 4° édition entiérement refondu par Léon JULLIOT DE LA MORANDIERE et Alex WEILL.
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Comptes rendus des Constitutions des Jésuites précédés d'une introduction et d'une notice historique par M. P. D. Joffrès
Ponthieu libraire Paris, Ponthieu libraire, 1826. In-8 relié demi basane bleue, dos lisse ornés de motifs dorés, pièce de titre. XXXVI + 304 pages. Légères rousseurs.
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Droit civil. 1. Insitutions judiciares et droit civil
Puf Puf 1955. In-12 broché de 775 pages. Bon état
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Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Garnery Paris, Chez Garnery, 1809. 2 tomes reliés en 1 volume in-4, pleine basane blonde. Dos lisse orné. Pièce de titre rouge. Guirlande dorée sur les plats. 485 + 513 pages. Et dont la discussion comprend : 1, le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées. 2, des explications sur les lois anciennes et sur le code. Petit manque de cuir en queue, et quelques petites épidermures sur les plats. Très légères rousseurs, Néanmoins bon exemplaire
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Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Garnery Paris, Chez Garnery, 1809. 2 tomes reliés en 1 volume in-4, pleine basane blonde. Dos lisse orné. Pièce de titre rouge. Guirlande dorée sur les plats. 485 + 513 pages. Et dont la discussion comprend : 1, le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées. 2, des explications sur les lois anciennes et sur le code. Petites épidermures sur les plats. Bon état
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LA COMPOSITION ECRITE. AIDE MEMOIRE SOUS FORME DE PLANS DETAILLES. DROIT INTERNATIONAL PRIVE.
Paris Librairie Générale de Paris Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence 1931, In-12 broché, 112 pages. Parfait état.
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Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extrajudiciares
Paris, Bureau des Annales Paris, Bureau des Annales des Justices de Paix, 1881 - 1893. 9 volumes in-8 reliés demi-basane chocolat. Dos à nerfs ornés d'un filet doré. Titre et tomaison dorés. Collection : Répertoire de la science des justices de paix. Complet en 8 volumes, le tome 9 est un supplement au Dictionnaire général de la compétence des justices de paix. Quelques petits frottements aux reliures, néanmoins bon état
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Explication de l'ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, donnée au Camp de la Commanderie du VIeux Jonc, au mois d'Août 1747. Concernant les substitutions
Chez François Girard A Avignon, Chez François Girard 1759. In-4 pleine basane mouchetée de l'époque. Dos à cinq nerfs ornés de fleurons dorés, pièce de titre de maroquin fauve. Tranches mouchetées rouges. 1 feuillet blanc, titre, XII + 264 pages, 1 feuillet blanc. 1 coins émoussé sinon bel exemplaire.
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CODE DE PROCEDURE CIVILE conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Nouvelle édition augmentée des articles du Code Civil qui y ont rapport, de la loi sur l'organisation du Notariat et de celle des Ecoles de Droit. Avec une table analytique et raisonnée des Matiéres.
A Toulouse Vieusseux 1807 A Toulouse Vieusseux 1807, In-12 relié demi basane blonde à coins, dos lisse orné de filets et fleurosn dorés, piéce de titre. VIII + 260 pages + Relié à la suite DICTIONNAIRE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE OU TABLE ALPHABETIQUE GENERALE DES MATIERES contenant la définition et l'explication des termes de pratique et de jurisprudence employés dans le code avec des notes de renvoi aux articles du Code Civil, applicables de ceux du Code de Procédure. Toulouse Vieusseux 1807, 288 pages. Trés bon exemplaire.
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CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.
Paris chez Desaint et Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.
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LES RELATIONS HUMAINES
Masson Paris, Masson 1986. In-8 Broché de 288 pages. Très bon état
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Code de Louis XV ou nouveau recueil des principaux règlemens. Tome 1 seul
Grenoble Giroud 1754. In Grenoble Giroud 1754. In-12 relié plein veau marbrée de l'époque. Dos à nerfs très orné à motifs dorés, pièce de titre maroquin rouge. Tranches marbrées. & ordonnances de Sa Majesté, tant sur la justice, Police & Finances, que sur la juridiction ecclésiastiquee, et sur toutes sortes de matières interessantes ; rangée par l'ordre des tems. Nouvelle édition corrigée & considérablement augmentée ; ou l'on a joint le traité des légitimes suivant le droit romain. Tome 1 seul. VII + 454 pages. Bon exemplaire.
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Code de procédure civile précédé des discours de Messieurs les Orateurs du Conseil d'Etat, nommé par sa Majesté l'Empereur et Roi, pour exposer, devant le corps législatif, les motifs des lois dont ce code est composé
Chez N. Renaudière Paris, Chez N. Renaudière 1806. In-8 relié plein veau blond, dos lisse orné, pièce de titre de maroquin rouge. Guirlande sur les plats. 1 ff blanc, ff titre, titre, 159 + 255 pages, 1 ff blanc. Des rousseurs
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Collection d'arrêts et jugemens des Cours et Tribunaux de Paris, et autres Cours de l'Empire pour l'An 1808 sur les matières douteuses et difficiles et notamment sur les Matières du Code Civil
Au Bureau du journal du Palais A Paris Au Bureau du Journal du Palais 1808, In-8 relié plein veau brun, dos à nerfs et fleurons dorés. 527 pages. Reliure un peu frottée. Rousseurs.
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CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS
Journal officiel de la Journal officiel de la République Française 1978. In-8 broché de 218 pages; Très bon état
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Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques par les Rédacteurs du Journal de l'Enregistrement
Au Bureau du journal de l'Enregistrement Paris Au Bureau du Journal de l'Enregistrement, 1811. 2 tomes reliés en un volume pleine basane brune, dos lisse très orné, pièce de titre rouge, filets dorés sur les plats. lxxxiv + 349 + 404 pages. Texte sur deux colonnes. Annotations pertinentes du temps en marges. Restauraion par une pièce de cuir rapportée au 1er plat. Bon état.
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DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROIT FRANCAIS
La documentation française Paris, La documentation française N° 4679-4681 de 1982. In-8 broché de 287 pages. Bon état
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