190 books for « les codes francais »Edit

‎f teulet Dictionnaire des codes français ou manuel du droit h‎

‎plon éditeur Sans date. F. Teulet: Dictionnaire des codes français ou manuel du droit/ H. Plon éditeur 1836 Référence: LMA16G. F. Teulet: Dictionnaire des codes français ou manuel du droit/ H. Plon éditeur 1836‎

‎Bon état‎

‎Codes français contenant les lois constitutionnelles, les codes civil, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, loi militaire…‎

‎Couverture rigide. Reliure de l'éditeur. 11 x 15 cm. 892 pages.‎

‎Livre. Eugène Ardant et Cie éditeurs, Limoges, 1912.‎

‎Les codes francais. ‎

‎Paris, Garniers freres, s.d.; in-8, cartonnage de l'éditeur. Contenant les lois constitutionnelles, les codes civil de procédure civile, de commerce d instruction criminelle, pénal , forestier la loi militaire et le texte des lmois incorporées aux codes ou les plus utiles a leur compréhension.‎

‎Contenant les lois constitutionnelles, les codes civil de procédure civile, de commerce d instruction criminelle, pénal , forestier la loi militaire et le texte des lmois incorporées aux codes ou les plus utiles a leur compréhension.‎

‎Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.‎

‎ P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état‎

‎Les “Codes français et lois usuelles” de Rivière et Hélie constituent le plus prestigieux des recueils de textes de la fin du XIXe siècle. Outre une présentation très exhaustive des textes, ils contiennent en effet une table des matières extrêmement riche ainsi qu’un appareil de notes présentant la jurisprudence de manière synthétique. ‎

‎LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITIONS OFFICIELLES contenant (…) et les seuls où sont rapportés LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE (…) concernant le CODE DE COMMERCE et la CONTRAINTE PAR CORPS avec COMPLÉMENT DES CODES FRANÇAIS du 17 juillet 1856‎

‎, Paris, Cotillon [sans date], in-8, demi-chagrin ocre, tit. doré sur dos lisse avec filet doré soulignant, (coiffes lég. affaissées et coins émoussés), [149p.]-XI-[4p.]p.‎

‎Codes français et Lois Usuelles‎

‎Librairie A. Marescq Ainé 1886 1886.‎

4 Images

‎Etat correct‎

‎Les codes français - Code Civil‎

‎Chevalier-Maresco &Cia 1895 1895.‎

‎Bon état‎

‎Les codes français collationnés sur Les textes officielsl tripier h monnier‎

‎ 1903 1903. Paris Librairie Cotillon 1903‎

‎Les Huit Codes français, nouvelle édition conforme au texte officiel, et contenant les modifications faites aux divers codes depuis 1830 ; avec le tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, un appendice aux codes et une table analytique...‎

‎Paris, A. Lelarge, éditeur, Joubert, libraire Relié 1835 In-8 (14 x 21,5 cm), belle reliure d'époque demi-peau, dos lisse orné de dorures, gardes couleur, tranches supérieure et inférieure marbrées, gouttière bicolore rouge et jaune, paginations multiples, 316 +136 + 86 + 96 + 100 + 60 + 119 pages ; coiffe supérieure usée, quelques frottements aux coupes, rousseurs à l'intérieur, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LES CODES FRANCAIS CONTENANT LES LOIS CONSTITUTIONNELLES, LES CODES CIVIL DE PROCEDURE CIVILE, DE COMMERCE, D'INSTRUCTION CRIMINELLE, PENAL, FORESTIER. LA LOI MILITAIRE ET LE TEXTE DES LOIS INCORPOREES AUX CODES OU LES PLUS UTILES A LEUR COMPREHENSION‎

‎ARDANT ET CIE. 1910. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 891 pages. Ouvrage déboité. Quelques pages débrochées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire des codes français ou manuel du droit dans lequel toutes les matières que renferment les codes sont distribuées textuellement par ordre alphabétique de manière à rendre les recherches faciles même pour les personnes les plus étrangères à l’étude des lois. Avec une table des articles par ordre de numéros renvoyant au texte même de chaque disposition. Nouvelle édition suivie d’une table générale indicative des mots sous lequels sont classés les articles des Codes et d’un dictionnaire des termes du droit.‎

‎ Paris, A. Marescq Ainé 1875, 255x175mm, 1067pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎Les six codes français‎

‎Dijon, Lagier, Dijon, Lagier1828 ; in-8 bas. 1 vol (80 pp., 302pp., 148pp., 95pp., 103pp., 84pp., 84 pp.,248 pp.) Les Six codes et leur appendice‎

‎Codes français‎

‎Lib générale de droit et de jurisprudence 1913 V- pages Grand In-8. 1913. Demi-Chagrin Dos à faux-nerfs titré en lettres dorées. V- pages. Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence - Annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles - Publication continuée par André Weiss. Poids : 1880 gr‎

‎Etat correct. Reliure en assez bon état bien que frottée notamment aux coupes. Intérieur propre avec papier jauni‎

‎Codes français et lois usuelles - 25eme edition- décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ...‎

‎A. Chevalier-Marescq. / Plon, Nourrit et Cie. 1897. In-4. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 336 +159 +45 +128 +112 +24 +103 +1361+154 +50 pages. Fleurons, filets, titre et auteurs dorés au dos. Texte pleine page ou sur deux colonnes. 3 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrets de la cour de cassation et des circulaires ministerielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ...‎

‎Marescq Ainé. 1886. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 385+ 254+ 86+ 175+ 176+ 41+ 154+ 47+ 73+ 823+ 67 pages. Plats et contre plats jaspés. Auterus et titre dorés au dos. Annotation sur le 1er contreplat. Texte sur deux colonnes. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎14éme édition. Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministèrielles, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes Français et Lois usuelles : Décrets,ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient - Conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence etc.‎

‎A. Chevalier-Marescq. 1876. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 312+159+128+112+24+107+25+43+788+88+ 43 pages. Texte sur deux colonnes. Plats et contre-plas jaspés. Une signature au crayon sur la page de garde. Auteurs et titre en doré au dos à 4 nerfs. Plats défraîchis.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes Français et Lois usuelles : Décrets,ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient - Conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes français‎

‎La librairie Contemporaine. 1898. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 963p. reliure éditeur plat et dos orné. garvures en en-tête.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Les codes français vulgarisés, classés dans un ordre nouveau s'appliquant à chacune ds situations de la vie. Guide infaillible pour gérer et défendre soi-même ses intérêts. Ouvrage augmenté de 100 formules des actes les plus indispensable et de toutes les lois novellement promulguées. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES - DECRETS, ORDONNANCES, AVIS DU CONSEIL D'ETAT ET LEGISLATION COLONIALE QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT CONFORMES AUX TEXTES OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES - 32ème EDITION - 2 photos disponibles.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ A. - PLON-NOURRIT ET CIE. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. V + 336 + 159 + 39 + 128 + 112 + 24 + 107 + 43 + 1589 + 155 + 50 pages - plats jaspés - auteur, filet et titre dorés au dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎CODE DE PROCEDURE CIVILE - 1ere PARTIE + APPENDICE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE + CODE DE COMMERCE + CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE + APPENDICE DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE + CODE PENAL + APPENDICE DU CODE PENAL + LOIS USUELLES DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT + TABLE DE CONCORDANCE DES LOIS USUELLES, DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT PAR ORDRE ALPHABETIQUE + TABLE ALPHABETIQUE DES CODES FRANCAIS ET DU COMPLEMENT. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎LES CODES FRANCAIS VULGARISES classes dans un ordre nouveau s' appliquant a chacune des situations de la vie : civile judiciaire publique religieuse militaire commerciale industrielle financiere agricole liberale. Guide infaillible pour gerer etc....‎

‎A LA LIBRAIRIE CONTEMPORAINE. NON DATE. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IV + 909 pages augmentées de 100 formules des actes les plus indispensables. 2 illustrations en noir e tblanc hors texte + 1 bandeau en tete du 1er chapitre. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES FRANCAIS VULGARISES classes dans un ordre nouveau s' appliquant a chacune des situations de la vie : civile judiciaire publique religieuse militaire commerciale industrielle financiere agricole liberale. Guide infaillible pour gerer et defendre soi meme ses interets. Conseiller pratique des affaires comprenant les notions de droit usuel expliquees et mises a la portee de tous. Ouvrage augmente de 100 formules des actes les plus indispensables. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts etc‎

‎Chevalier Marescq et cie / E.Plon Nourrit et cie. 1896. In-4. Relié. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 334+159+45+128+112+24+107+28+43+1322+152+50 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - coins, tranches frottés - déchirure sur le 1er plat - auteur, titre et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles - 24e édition revue corrigée et augmentée. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Les Codes Français‎

‎Paris.1842.In-8 demi-relié.2ème tirage.Table par M.Royer-Collard.Etat très moyen.Mouillures sur les tranches.Couverture usagée aux coins très abimés.‎

‎Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d’Etat qui les complètent ou les modifient. Conformes aux textes officiels. Avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles. Avec le concours de M. Faustin Hélie, membre de l’Institut, vice-président du Conseil d’Etat et M. Paul Pont, membre de l’Institut, conseiller à la Cour de Cassation. Neuvième édition revue, corrigée et augmentée.‎

‎ Paris, A. Chevalier-Marescq 1882, 275x220mm, VI - 2187pages, reliure demi-chagrin. Bon état. ‎

‎# TITRE: Les codes français en miniature‎

‎ # AUTEUR: # ÉDITEUR: Audin - Paris # COLLECTION: Edition Diamant # ANNÉE ÉDITION: 1836 # ENVOI, BEAUX PAPIERS: Vélin superfin # COUVERTURE: Plein mouton maroquiné - dos à faux nerfs dorés - pdt orange - titre doré # DÉTAILS: In 32° relié 3ff + 190pp +344 +164 +102 +112 +96 +55 +89 +46 +134pp. Contenant les codes de procédure civile-de commerce-d'instruction criminelle-pénal-forestier-de la pêche fluviale-électoral-rural-municipal-du jury-sur l'application aux délits de la presse et politiques-de procédure en matière de délits de la presse-du notariat, etc.-le tarif des frais et dépens-la charte de 1830-les articles révisés du code pénal et d'instruction criminelle-les lois: sur l'organisation de la garde nationale-sur le cautionnement des journaux-sur les substitutions-contre les attroupements-sur la contrainte par corps-sur les associations-sur l'expropriation pour cause d'utilité publique-et les nouvelles lois sur les cours d'assises-le jury et la presse. Soit 1335 pages. # PHOTOS visibles sur www.latourinfernal.com‎

‎D'usage, charnières fendues‎

‎Les codes français expliqués par leurs motifs, par des exemples, et par la jurisprudence; avec la solution, sous chaque article des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit et la reproduction des motifs de tous arrêts-principes, suivis de formulaires. Ouvrage destiné aux étudiants en droit, aux personnes chargées d’appliquer les lois, et à toutes celles qui, désirant les connaître, n’ont pu en faire une étude spéciale. Cinquième édition grand in-4°, corrigée et augmentée des arrêts-principes rendus jusqu’à ce jour. Première partie. Droit civil comprenant : Constitution et Sénatus-consultes. Code Napoléon. Code de Procédure civile. Code de Commerce. Deuxième partie. Droit criminel comprenant : Les codes d’instruction criminelle. Pénal. Forestier. De la chasse. De la pèche fluviale. Et les tables générales.‎

‎ Paris, Henri Plon 1870, 280x190mm, VIII - 2132 + 1433pages, reliure chagrin. Auteur et titre dorés au dos. Dos à faux nerfs. Bel exemplaire.‎

‎ Nom de possesseur.‎

‎Les codes français conformes aux textes officiels avce la conférence des articles entre eux. Contenant : Les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, circulaires qui expliquent, complètent, modifient ou abrogent certaines dispositions des Codes‎

‎Marescq Ainé. 1868. In-18. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 195 + 344 + 36pages. Rousseurs. Nombreuses annotations à l'encre et au crayon sur le 1er contreplat. Titre doré sur le dos. Dos à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition. Classification Dewey : 340-Droit‎