184 books for « le parlement de bretag... »Edit

‎[Remontrances]: Très humbles et très respectueuses remontrances, qu'adressent au Roi, notre très honoré & Souverain Seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement de Bordeaux, à Libourne, 31 octobre 1787, 31 p.; suivi de: Séance du Roi au parlement du 19 novembre 1787, 4 p.; suivi de: Réponse aux remontrances du parlement de Bordeaux, 29 novembre 1787, 12 p.; suivi de: Représentations des Pairs, s.l. ni date, 8 p.; suivi de:Supplications du Parlement au Roi, au sujet de l'exil de M. le Duc D'Orléans, & de l'enlèvement de MM. Fréteau de Saint-Just, & Sabatier de Cabre, arrétés aux Chambres assemblées le vendredi 23 novembre 1787, 7 p.; suivi de: Objts de très humbles & très respectueuses remontrances ordonnées être adressées au Seigneur Roi, par arrêt du parlement de Bretagne du 4 décembre 1787, 11 p.; suivi de: Représentation du Parlement au Roi du 8 décembre 1787, 7 p.; Remontrances au Roi par le parlement de Navarre sur la translation du parlement de Bordeaux à Libourne du 14 décembre 1787, 12 p.; Remontrances du parlement de Dauphiné du 20 décembre 1787, 23 p.; suivi de: Remontrances au Roi du parlement de Bordeaux à Libourne le 21 décembre 1787, 36 p.; suivi de : Arrêt du parlement de Dauphiné du 15 décembre 1787, 6p.; suivi de: Arrêté du parlement de Normandie sur l'édit des Vingtième du 20 décembre 1787, 16 p.; suivi de: Remontrances du parlement de Rennes du 22 décembre 1787, 28 p.; suivi de: Remontrances de la cour des aides et financesde Guienne au Roi du 22 décembre 1787, 11 p.; suivi de: Arrêtés du parlement de Franche-Comté des 4 et 9 janvier 1788, 4p.; suivi de: Arrêté du Parlement, les Princes & Ppairs y seant du 4 janvier 1788, 8 p.; suivi de: Supplications du parlement de Toulouse au Roi du 5 janvier 1788, 15 p.; suivi de: Objets de remontrances et délibérations du parlement de Bretagne des 7 & 22 janvier 1788, 15 p.; suivi de: Représentation du parlement de Paris du 9 janvier 1788, les Princes & Pairs y séant, 4 p.; suivi de: Remontrances du parlement de Toulouse sur l'édit du mois d'octobre dernier portant prorogation du second vingtième, 12 janvier 1788, 27 p.; suivi de: Extrait des registres du parlement de Navarre concernant les affaires criminelles du 15 janvier 1788, 11 p.; suivi de: Lettre du parlement de Normandie au Roi du 17 janvier 1788, 12 p.; suivi de: Remontrance du parlement de Paris concernant les non-catholiques du 18 janvier 1788, 15 p.; suivi de: remontrances qu'adressent au Roi les gens tenant sa cour de parlement, chambre des comptes & cour des aides de Metz, 19 janvier 1788, 42 p; suivi de: Réponse du Roi du 27 janvier 1788 concernant les sujets non-catholiques, 3 p.; suivi de: Arrêté du parlement de Dauphiné du 24 janvier 1788, 11 p.; suivi de: Edit du Roi concernant ceux qui ne font pas profession de la religion catholique, registré au parlement le 29 janvier 1788, 23 p.; suivi de: Extrait des registres de l'hotel commun de la ville & cité de Bordeaux du jeudi 24 janvier 1788, 4 p.; suivi de: Réquisition que les avocats au parlement de Bordeaux ont l'honneur d'adresser à MM. les Maires, Lieutenant de Maire & Jurats, Gouverneurs de la même ville, 19 janvier 1788, 15 p.; suivi de: Remontrance au Roi du parlement de Navarre, le 28 janvier 1788, 16 p.; suivi de: Représentations qu'adressent au Roi les gens tenant sa cour des aides & finances de Guienne du 30 janvier 1788, 16 p.;suivi de: Remontrances du parlement de Flandres du 1e février 1788, 20 p.; suivi de: Remontrances du parlement de Normandie au Roi du 5 février 1788, 30 p.; suivi de: Discours du Roi MM. les députés du parlement de Bretagne du 19 février 1788, 4 p.; suivie de: Impératives remontrances du parlement de Normandie au Roi au sujet de l'édit concernant les vingtièmes, fevrier 1788, 12 p.; suivi de: Remontrances au Roi des gens tenant sa cour de parlement & aides de Dijon, sans date, 20 p.; suivi de:Remontrances au Roi du parlement de Bretagne du 16 février 1788 et réponse du 26 février, 41 p.; suivi de: Remontrances du parlement de Dauphiné concernant les lettres de cachet, 23 février 1788, 15 p.; Remontrances du Parlement sur l'usage des lettres de cachet, l'exil du Duc d'Orléans & l'enlevement de MM. Fréteau & Sabatier, arrétés le 11 mars 1788, 15 pages.‎

‎ 1787 Ensemble d'Arrêtés et remontrances adressés au Roi par différents Parlements provinciaux entre décembre 1787 et mars 1788, regroupés en un recueil factice relié pleine basane marbrée de l'époque, dos lisse orné de caissons dorés à motif floral, pièce de titre bordeaux notée "recueil de remontr", sans défaut notable, excellent bon état‎

‎Mélanges politiques. Lutte des Parlements 1787. 41 pièces officielles contenant les remontrances des Parlements et Cours, leurs Arrétés, les réponses du Roi. (Le Parlement s'oppose, à la politique financière de Louis XVI, qui ruine le pays. Il demande l'ouverture des Etats-Généraux. La monarchie, va se transformer en République). Table: - Arrété du Parlement, du 6 juillet 1787. - Réponse du Roi, du 8 juillet 1787, et arrété du Parlement du 9 du même mois. - Second arrété du Parlement, du 13 juillet 1787. - De la nécessité d'assembler les Etats-Généraux dans les circonstances actuelles, et de l'inadmission du timbre. Fragment du discours de M De Sémonville, conseiller au Parlement, dans la séance du 16. Le Lundi 16 juillet 1787. - Remontrances du Parlement de Paris; arrétées le 24 juillet 1787. - Délibération du Parlement; 30 juillet 1787, les princes et pairs y séans. - Du Vendredi *27 juillet 1787. Réponse du roi au Parlement. Dimanche 29 juillet 1787. Réponse du roi aux remontrances du Parlement, arrétées le 24 du présent. - Déclaration du roi, concernant le timbre. - Edit du Roi, portant suppression des deux vingtièmes & quatre sous pour livre du premier vingtième; & établissement d'une subvention territoriale dans le royaume. - Arrété du Parlement, du Dimanche 5 aout 1787. - Arrété de la cour du Parlement de Bordeaux, faisant inhibitions & défenses à toutes personnes de quelque ordre que ce soit, de se réunir en corps d'assemblée provenciales, avant que l'édit portant création de ces assemblées soit enregistré en la cour. Du 8 aout 1787. Signé Le Berthon. - Remontrances du Parlement de Rouen, arrétées le 8 aout 1787. Sur les concessions des terres prétendues vaines & vagues, illégalement ordonnées, & exécutées en vertu d'arréts du conseil, des 25 juin 1785 & 10 septembre 1786, & de nouveau confirmées, avec évocation, par deux autres arréts du conseil, du 7 juin 1787. - Observations d'un avocat, sur l'arrété du Parlement de Paris, du 13 aout 1787. Par l'Abbé Maury. - Réponse d'un français aux observations d'un avocat, sur l'arrété du Parlement de Paris, du 13 aout 1787. - Dénonciation de l'édit intitulé: observations d'un avocat, sur l'arrété du Parlement, du 13 aout 1787. - Lettres-patentes du Roi, qui transfèrent en la ville de Troyes le siège du Parlement; données à Versailles le 15 aout 1787. - Réquisitoire sur la déclaration du timbre, apportée en la cour des aides par monsieur Comte d'Artois, le 17 aout 1787. - Réquisitoire sur l'édit de subvention, apporté en la cour des aides, par M. Comte d'Artois, le 17 aout 1787. - Discours prononcé par M. De Nicolaï à la Chambre des Comptes, dans la séance du 17 aout 1787. Arrété de la cour du Parlement de Bordeaux, qui, sous le bon plaisir du roi, persiste dans son arrét du 8 du présent mois, portant défenses de se réunir en corps d'assemblées provinciales dans son ressort, avant l'enregistrement de l'édit. Du 18 aout 1787. - Arrétés de la Chambre des Comptes et de la cour des aides des 17 & 18 aout 1787. Arrété du Parlement de Rennes en Bretagne, du 18 aout 1787. - Arrété du Parlement de Grenoble. - Arrété de la cour des monnoies, du Mercredi 22 aout 1787. - Discours de M. Huès, maire de Troyes, au Parlement, toutes les chambres assemblées, aprés l'enregistrement des lettres-patentes de translation du Parlement en la ville de Troyes. Du 22 Aout 1787 - Arrété du parlement de Rouen du 22 aout 1787. - Second arrété, du Parlement de Bretagne, du 22 aout 1787. - Supplément aux remontrances du Parlement, en réponse à la lettre d'un ami. Du 24 aout 1787. - Lettre d'un ami, sur ce qui s'est passé à la dernière séance des notables. - Premières supplications de la cour des aides, du 25 aout 1787. - Secondes supplications de la cour des aides, du 2 septembre 1787. - Arrété du Parlement de Paris, seant à Troyes; du 27 aout 1787. - Second arrété de la cour des aides, du 27 aout 1787. - Arrété du Parlement de Toulouse. - Lettre du parleemnt de Toulouse, au Parlement de Paris. - Extrait des registres du Parlement de Franche-Comté. A la séance du 30 aout 1787. - Réponse du Roi à la cour des aides. - Réponse du Roi du 2 septembre 1787, aux supplications de la cour des aides, contenues en son arrété du 27 aout. - Arrét du Conseil d'Etat du Roi, qui casse les arrétés du Parlement de Paris, des 7, 13, 22 & 27 aout 1787. Du 2 septembre 1787. - Extrait des registres du Parlement de Bordeaux. Du 3 septembre 1787. - Arrété du conseil souverain de Rousillon, séant à Perpignan. - Arrété du Parlement de Dijon, séant en temps de vacations. Du Lundi 10 septembre 1787. - Arrété du Parlement séant à Troyes. Extrait des registres de Troyes. Du 11 septembre 1787. Réponse du Roi, du 17 avril 1788, aux remontrances du Parlement sur la séance du 19 novembre1787.‎

‎ Imprimerie Royale, 1787 - Berlin, 1787 - Troyes, imp. Veuve Gobelet, 1787 - Versailles, imp. Pierres, 1787, 1 demi toile à coins, tranche jaune. in-8 de (4), (4)-7, 15, 16, (2), 1 ff. blanc, 2, 1 ff. blanc, (2)-42, 15, 8, 4, 31, 38, 1 ff. blanc, 15, 31, 7, 6, 1 ff. blanc, 8, 7, 7, 8, 4, 16, 6, 1 ff. blanc, 3, 4, 8, (2)-20, 8, 8, 4, 3, 15, 14, 1 ff. blanc, 4, 3, 8, 8, 15, 7, 4, pp. + 3 PP., in-4, dépliantes, galeries de vers sur 38 pages ; ‎

‎En 1787, le Parlement de Paris, s'oppose à la politique fiscale de Louis XVI et au plan financier de son ministre Calonne. Il refuse d'enregistrer de nouveaux impots, pour combler les déficits. Louis XVI, exile le Parlement à Troyes et doit tenir des lits de justice pour faire enregistrer ses édits fiscaux.Le Parlement soutenu par l'opinion publique et les Parlements de province, demande l'ouverture des Etats-Généraux. ‎

‎Essai d'éducation nationale ou plan d'études pour la jeunesse; par messire Louis-René de Caradeuc de la Chalotais, procureur général du roi au parlement de Bretagne. Nouvelle édition, augmentée d'un précis de la vie de l'auteur‎

‎Paris, Raynal, 1825. 160 g In-16, demi veau bleu nuit, dos lisse orné d'un double filet, [2] ff., liii pp., [2] ff., [1] ffb., 259 pp.. Edition peu courante. Ex-dono à l'avocat général Le Marchadour de la part du procureur général, daté de 1915 à Amiens. Frottement sur le dos, petites rousseurs. . (Catégories : Education, )‎

‎ARRETE du Parlement, Du 6 juillet 1787 - [Second Arrêté .... du treize Juillet 1787; Réponse du Roi, Du 15 juillet 1787; Arrêté .... Du 16 Juillet 1787, 4 heures de relevée]. (Drop-head titles). No place, no date. - (Bound with:) SEMONVILLE, (Ch.L.H. DE.) De la nécessité d'Assembler les États-Généraux dans les circonstances actuelles, et de l'inadmission du Timbre. Fragment du discours de M. de Sémonville, Conseiller au Parlement, dans la Séance du 16 (Juillet 1787). (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) REMONSTRANCES du Parlement de Paris; Arrêtées le 24 Juillet 1787 (au sujet du nouveau droit de timbre). (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) DU Vendredi 27 Juillet 1787. Réponse du Roi au Parlement. [- Dimanche 29 Juillet 1787.] Réponse du Roi Aux Remonstrances du Parlement, arrêtées le 24 du présent. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) DELIBERATION du Parlement, 30 Juillet 1787, Les Princes et Pairs y séans. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) ARRETE du Parlement, Du Dimanche 5 Août 1787. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) LETTRES-PATENTES du Roi, Qui transfèrent en la Ville de Troyes le Siege du Parlement; Données à Versailles le 15 Août 1787. (Drop-head title). (At end:) A Troyes, de l'Imprimerie de la Veuve Gobelet, (1787). - (Bound with:) HUES, C. Discours de M. Huès, Maire de Troyes, au Parlement, Toutes les Chambres assemblées, après l'enrégistrement des Lettres-Patentes de translation du Parlement en la Ville de Troyes. Du 22 Août 1787. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) ARRETE du Parlement de Paris, Séant a Troyes, du 27 Août 1787. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) ARRET du Conseil d'État du Roi, Qui casse les Arrêtés du Parlement de Paris, des 7, 13, 22 & 27 Août 1787. Du 2 Septembre 1787. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) RECIT de ce qui s'est passé a la Chambre des Comptes a la Cour des Aides, et au Chatelet, Les 17, 18 & 21 Août 1787. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) ARRETE du Chatelet de Paris, Du 21 Août 1787. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) ARRETE de la Cour des Monnoies, Du Mercredi 22 Août 1787. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) PREMIERES [- Secondes] supplications de la Cour des Aides, Du 25 Août [2 Septembre] 1787. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) SECOND arrêté de la Cour des Aides, Du 27 Août 1787. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) REPONSE du Roi Du 2 Septembre 1787, Aux Supplications de la Cour des Aides, contenues en son Arrêté du 27 Août. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) REPONSE du Roi a la Cour des Aides. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) OBSERVATIONS Sur la réponse du Roi, à la Cour des Aides, du 25 Août 1787. De la nécessité d'assembler les Etats Généraux, & de rappeler le Parlement de Paris. No place, 1787. - (Bound with:) SUPPLEMENT aux Remonstrances du Parlement, en Réponse à la lettre d'un ami. Du 24 Août 1787. No place, no date (1787). - (Bound with:) LETTRE à un ami, Sur ce qui s'est passé à la dernière Séance des Notables. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) (MAURY, J.-S.) Observations d'un Avocat, Sur l'Arrêté du Parlement de Paris, Du 13 Août 1787. No place, no date (1787). - (Bound with:) REPONSE d'un François aux Observations d'un Avocat, Sur l'Arrêté du Parlement de Paris, du 13 Août 1787. A Berlin, et se trouve à Paris, Chez les Marchands de Nouveautés, 1787. - (Bound with:) CONFERENCE entre un ministre d'état et un conseiller au parlement. (Drop-head title). - (Bound with:) LETTRE du Parlement de Besançon, au Roi, adressée à M. le Garde des Sceaux, Le 30 juillet 1787. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) EXTRAIT des registres du Parlement de Franche-Comté, A la Séance du 30 Août 1787. No place, no date (1787). - (Bound with:) ARRET de la Cour du Parlement de Bordeaux, Faisant inhibitions & défenses à toutes personnes de quelque ordre que ce soit, de se réunir en corps d'Assemblées Provinciales, avant que l'Edit portant création de ces Assemblées soit enrégistré en la Cour. Du 8 Août 1787. (Drop-head title). (At end:) A Bordeaux, De l'Imprimerie de Pierre Phillipot, 1787. - (Bound with:) ARRETE de la Cour de Parlement de Bordeaux, Qui, sous le bon plaisir du Roi, persiste dans son Arrêt du 8 du présent mois, portant défenses de se réunir en Corps d'Assemblées provinciales dans son Ressort, avant l'enregistrement de l'Edit. Du 18 Août 1787. (Drop-head title). A Bordeaux, de l'Imprimerie de Pierre Phillipot, 1787. - (Bound with:) ARRETE du Parlement de Grenoble. No place, no date (1787). - (Bound with:) ARRETE du Parlement de Rouen. Du 22 Août 1787. (Drop-head title). No place, no date (1787). - (Bound with:) ARRETE du Parlement de Rennes en Bretagne, Du 18 Août 1787. No place, no date (1787). - (Bound with:) SECOND Arrêté du Parlement de Bretagne, du 22 Août 1787. No place, no date (1787). - (Bound with:) REPONSE du Roi, Du 8 juillet 1787, et Arrêté du Parlement, du 9 du même mois. No place, no date (1787). - (Bound with:) REYNAUD DE MONTLOZIER, F.-D. DE. Essai sur l'art de constituer les peuples, ou Examen Des opérations constitutionnelles de l'assemblée nationale de France.‎

‎A Paris, Octobre 1790. 33 works in one volume. (4), 7, (1) pp.; 16 pp.; 16 pp.; 2 pp.; 2 pp.; 4 pp.; 7, (1) pp.; 3, (1) pp.; 4 pp.; 8 pp.; (2), 22 pp.; 8 pp.; 6 pp.; 8 pp.; 4 pp.; 3, (1) pp.; 4 pp.; 32 pp.; (2) 20 pp.; 8 pp.; 38 pp.; 16 pp.; 48 pp.; 4 pp.; 14 pp.; 4 pp.; 7, (1) pp.; 16 pp.; 4 pp.; 4 pp.; 8 pp.; (4) pp.; (2), iv, 280, (4) pp. 8vo. 19th-century half calf, marbled boards, spine gilt in compartments, blind stamped ornaments in compartments, gilt lettering, marbled edges. 1: Not in Conlon. 2: Conlon 87:2724. 3: Conlon 87:1115.4: Not in Conlon.5: Conlon 87:323.Deliberations of the parliament of Paris on the possible convocation of the States General.6: Not in Conlon.7: Not in Conlon.8: Conlon 87:2059.9: Not in Conlon.10: Not in Conlon.11: Conlon 87:1009.12: Not in Conlon.13: Not in Conlon.14: Conlon 87:906.Asking the King to recall the parlement of Paris and the convocation of the States General.15: Not in Conlon.16: Not in Conlon.17: Not in Conlon.18: Conlon 87:820.19: Conlon 87:1216.20: Conlon 87:596.Dated at end: Ce 29 Mai 1787.21: Conlon 87:2366.22: Conlon 87:1138.Reply to the previous work.23: Conlon 87:284 (there were in total 4 pieces published: Suite, Seconde suite and La Nouvelle Conference).24: Conlon 87:640.25: Not in Conlon.26: Not in Conlon27: Not in Conlon.28: Not in Conlon.29: Not in Conlon.30: Not in Conlon.31: Not in Conlon.32: Not in Conlon.33: Martin & Walter 25032; Monglond i, col. 834.First edition.Interesting collection on a variety of topics: the exile of the government to Troyes, the convocation of the Estates General, taxes, various reforms, etc., all from the year 1787 with the exception of the last work. ‎

‎Compte rendu des constitutions des Jésuites, Par M. Louis-René de Caradeuc de La Chalotais, Procureur-Général du roi au Parlement de Bretagne, les 1, 3, 4 & 5 Décembre 1761, en exécution de l'Arrêt de la Cour du 17 Août précédent.‎

‎Sans lieu, 1762 In-12 de 288 pp. maroquin rouge, triple filet doré en encadrement sur les plats, fleurons dorés aux angles, dos à nerfs orné de fleurons de caissons dorés, pièce de titre de maroquin vert, filets dorés sur les coupes, roulette intérieure, tranches dorées sur marbrure (reliure de l'époque).‎

‎"Édition originale de ce réquisitoire breton contre la Compagnie de Jésus. L'antagonisme entre les parlements, défenseurs jaloux et vétilleux du gallicanisme, et les jésuites - considérés comme les suppôts de l'ultramontanisme - date de l'installation même de l'ordre en France, au XVIe siècle. Au XVIIIe siècle, sur fond de querelle janséniste réactivée par la bulle Unigenitus (1713), le conflit devient plus virulent encore. En 1758, la guerre de Sept ans entraîne la banqueroute des établissements commerciaux des jésuites à la Martinique dirigés par le P. La Valette . Les créanciers de la Compagnie de Jésus entament des poursuites judiciaires devant un tribunal de commerce, mais l'affaire prend rapidement une tournure politique quand les parlements s'en emparent. Après avoir exigé la communication des Constitutions de l'ordre de saint Ignace, les magistrats se livrèrent dès lors à une attaque systématique des fondements mêmes de la Compagnie. Dans ce Compte-rendu présenté devant le Parlement de Bretagne les 1er, 3, 4 et 5 décembre 1761 - et qui vient à la suite du discours prononcé par l'abbé Chauvelin devant le Parlement de Paris, en avril de la même année -, La Chalotais (1701-1785) se livre à un implacable réquisitoire. Le procureur général au parlement de Bretagne stigmatise les règles - particulièrement leur obéissance absolue et directe à l'égard du pape - et l'organisation de l'ordre - selon lui ""une institution fanatique"" -, attentatoires à l'autorité des conciles, incompatibles avec la Déclaration des Quatre articles de 1682 et les lois de la monarchie française. La Chalotais reprend les traditionnelles antiennes des antijésuites - la Compagnie délivre un enseignement corrompu, excite troubles et querelles, ne condamne pas la doctrine du régicide -, et se prononce pour la dissolution d'une société jugée irréformable. L'arrêt du Parlement de Bretagne du 23 décembre, pris à la suite du compte-rendu de La Chalotais, anticipant la condamnation finale de la Compagnie de Jésus, lui fait défense de recevoir de nouveaux membres ou novices, de poursuivre ses activités d'enseignement et enjoint à ses étudiants de ""vuider les collèges de ladite Société"". A la suite de ces multiples attaques des Parlements, Choiseul décide de sacrifier les jésuites : en 1764, Louis XV est contraint d'entériner la suppression de l'ordre dans le royaume. Deux ans plus tard, La Chalotais publia son Essai d'éducation nationale, proposant un système d'enseignement pour se substituer à celui des jésuites qu'il avait contribué à détruire. Peu après, La Chalotais se signala à nouveau en prenant la tête de l'opposition parlementaire de Bretagne. Il se rebellait contre son gouverneur, le duc d'Aiguillon, et contre les ordres du roi. Il fut emprisonné en 1765 puis exilé jusqu'en 1775. Très bel exemplaire en maroquin de l'époque. Mention manuscrite ancienne à l'encre brune au verso de la première feuille de garde : ""Reliure de Derome""."‎

‎Mémoire à consulter et consultation pour M. de La Chalotais, et M. de Caradeuc, procureurs généraux au Parlement de Bretagne.‎

‎Paris : Louis Cellot, 1770 In-4, 51 pages. Broché, tel que paru, non rogné.‎

‎ Né à Rennes en 1701, janséniste, La Chalotais est nommé avocat général au Parlement de Bretagne en 1730, et procureur général en 1752. Opposant farouche des jésuites, il présente au Parlement, en 1761, un mémoire sur les constitutions de la Compagnie qui contribue à sa suppression en France. En 1763, il publie un Essai d'éducation nationale, dans lequel il propose un programme d'enseignements scientifiques destinés à se substituer à ceux des jésuites. La même année commence le conflit entre les États de Bretagne et le gouverneur de la province, le duc d'Aiguillon. Les États refusent de voter les impôts extraordinaires demandés par le gouverneur au nom du Roi. La Chalotais est un ennemi personnel du duc d'Aiguillon et, lorsque le Parlement se range aux côtés des États, il prend la tête de l'opposition. Le secrétaire d'État à la Maison du roi chargé des affaires de la province, Louis Phélypeaux, comte de Saint-Florentin, reçoit deux lettres anonymes dont La Chalotais est suspecté d'être l'auteur, ce que confirment alors trois experts en graphologie. La Chalotais est arrêté le 11 novembre 1765, ainsi que son fils et quatre autres parlementaires. Cette arrestation fait sensation et l'on parle de despotisme. Voltaire forge la légende du procureur général emprisonné à Saint-Malo, puis au château du Taureau, et réduit, faute d'encre, à écrire sa défense avec un cure-dent trempé dans du vinaigre. Le 16 novembre 1765, une commission spéciale est nommée pour juger La Chalotais. Celui-ci plaide l'illégalité du procès, soutenant qu'étant procureur général, il ne peut qu'être jugé par le Parlement de Bretagne ou, à défaut, par celui de Bordeaux, conformément à la coutume de Bretagne. Les juges n'osent pas le condamner sur la base d'expertises en écriture et, à la fin de l'année 1766, les choses n'ont pas progressé. En novembre, La Chalotais est transféré à la Bastille4,5. Louis XV décide alors d'évoquer l'affaire devant le Conseil, qui exile La Chalotais à Saintes (1767). Cette sentence augmente l'agitation des esprits. Les Philosophes, les parlementaires, les jansénistes soutiennent que La Chalotais est la victime de la vindicte du duc d'Aiguillon et des jésuites. En définitive, le roi accepte de rappeler les parlementaires bretons qui ont démissionné. ‎

‎[Remontrances] Recueil des arrêtés, remontrances, protestations des Parlemens, Cours des aides, Chambres des comptes, États provinciaux, &c. Au sujet des nouvelles loix proposées par le sieur de Lamoignon, garde des sceaux, au lit de justice du 28 mai 1788. Avec le récit abrégé des faits les plus intéressans qui se sont passés dans les différens Parlemens, depuis l'époque dudit mois de mai, A Londres, 1788, sans éditeur, 160 pages; suivi de nombreuses autres pièces reliées à la suite dont: Extrait du procés verbal de l'assemblée du clergé de 1788, 2 p., Arrêté du Parlement et réponse du Roi du 6 juillet 1787, 4p.; suivi de: Second arrêté du Parlement du 13 juillet 1787, 4p.; suivi de: Réponse du Roi du 15 juillet 1787, 2p.; suivi de: Arrêté du Parlement du 16 juillet 1787, 1p.; Remontrances du Parlement de Paris arrêtées le 24 juillet 1787 et réponse du Roi, 20p.; suivi de: Arrêté du Parlement du 3 juillet 1787, 2p.; suivi de: Arrêté du parlement du dimanche 5 aout 1787, 7p.; Arrêt du Parlement de Paris du 10 aout 1787, 1p.; suivi de: Arrêté du Parlement de Paris du 13 Aout 1787, 8p.; suivi de: Extrait des registre du parlement de Bordeaux du 8 aout 1787, 2p.; suivi de : Extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi du 12 aout 1787, 8p.; suivi de Arrt du Parlement de Paris, Chambres assemblées, du 10 aout 1787, 4p.; suivi de: Lettres patentes du Roi qui transfèrent en la ville de Troyes le siège du Parlement, données à Versailles le 15 aout 1787, 7 p.; Déclaration du premier président à la chambre des Comptes sur l'édit pour la subvention territoriale & la déclaration sur le timbre du 17 aout 1787, 8 et 19 pages; suivi de: Arrêté unanime de la cour des aides du 18 aout 1787, 7 p.; suivi de: Arrt de la cour du parlement de Bretagne en vacations du 18 aout et 17 septembre 1787, 4 p.; suivi de: Arrêtés de la cour du parlement de Bretagne du 18 aout 1787 et du 22 aout 1787, 6 et 8 p.; suivi de: Extrait du discours adréssé à M. le Comte d'Adhemar, Ambassadeur du Roi d'Angleterre, le jour de son instalation au baillage royal, ancien Siège-capital du Comté de Meullent, en qualité de Grand Baillid'Epée le 18 aout 1787, 14 p.; suivi de: Arrêté du Chatelet de Paris du 21 aout 1787,7p.; suivi de: Arrêté du parlement de Dauphiné du 21 aout 1787, 12p.; suivi de : Arrêté de la Cour des Monnoies du 22 aout 1787, 5p.; suivi de: Arrêté du conseil du 23 aout 1787, qui casse et annule l'arrêté de la chambre des comptes du 17 aout 1787, 10p.; suivi de: Représentatio faites au Roi de la Cour des Comptes du 15 septembre 1787, 15p.; ....etc. suivi de: Discours du Baillage deTroye du 22 aout 1787(et d'autres), 40p.; suivi de: Discours des officiers des Eaux & Forêts de France, le 17 septembre 1787, 36p. ‎

‎ 1787 Remontrances, arrêtés, extraits de registre, de discours, déclarations des parlements, Cours, Baillages de diverses provinces et Réponses du Roi, Ministres et autre personalités entre juillet et septembre 1787, rassemblés en un recueil factice in-8 relié pleine basane marbrée de l'époque, dos lisse orné de caissons dorés à motif floral, pièce de titre bordeaux notée "recueil de remontr", sans défaut notable, très bon état‎

‎Le Parlement de Bretagne et le pouvoir royal au XVIIIe siècle‎

‎Mégariotis Reprints Cartonné 1981 "In-8 (16,5 x 22,5 cm), cartonné toilé, sans date, réimpression de l'édition d'Angers (1909), le premier plat, le dos et la page de titre indiquent de façon erronée ""XIIIe siècle"" mais il s'agit bien de l'histoire du parlement de Bretagne au XVIIIe siècle comme indiqué sur la page de faux titre, 605 pages, suivies de ""Remontrances du parlement de Bretagne au XVIIIe siècle"" (XCVII-164 pp.) ; quelques frottements et petites décolorations sur les plats et le dos, quelques rousseurs aux tranches et gardes, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Compte rendu des constitutions des jésuites. Par M. Louis-René de Caradeuc de La Chalotais, Procureur-Général du Roi au Parlement de Bretagne, le 1, 3, 4 et 5 décembre 1761, en exécution de l'arrêt de la cour du 17 août précédent.‎

‎S.l.,, 1762. 3 textes reliés en 1 volume In-12, 288 pp. Reliure plein veau époque, dos lisse orné, pièce de titre rouge.‎

‎Reliés à la suite : -Remarques sur un écrit intitulé : Compte rendu des constitutions des jésuites... 175 pp. - Arrest du Parlement de bretagne qui juge l'Appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur Général du Roi, des brefs, bulles, constitutions et concernant les soi-disans jésuites. Du 27 mai 1762. 33 pp. L'affaire est célèbre, La Chalotais, procureur général au Parlement de Bretagne, dénonca les dangers des théories soutenues par les Jésuites. Cette affaire prit des proportions considerables et le parlement de Bretagne adopta les conclusions de son procureur et demanda la dissolution de la Compagnie de Jesus. (coiffe supérieure usée, un cahier déboité).‎

‎Procès instruit extraordinairement, contre Messieurs de Caradeuc de la Chalotais, & de Caradeuc, Procureurs-Généraux, Charette de la Chacherie, Picquet de Montreuil, Euzenou de Kersalaun, du Bourgblanc, Charette de la Colinière, Conseillers au Parlement de Bretagne ; Le Marquis de Poulpry, Lieutenant-Général des Armées du Roi, de Begasson, Chevalier, Seigneur de la Lardais, Robert de la Bélangerais, &c. &c.‎

‎S.l., s.n., 1768. 3 vol. in-12, (17 x 10,5 cm) ; 19 pp., 392 pp. ; titre, 6 pp., 532 pp. ; titre, [3] pp., 298 pp. Reliure en plein veau d'époque, dos à nerfs orné, pièces de titre et de tomaison de maroquin havane. Fine mouillure au bord supérieur sur l'ensemble des trois volumes. Au tome 1 : déchirure marginale sans manque à la page 217 et mouillure à l'angle inférieur aux pages 313 à 338. Au tome 2 : petit accident à la coiffe supérieure. Au tome 3 : petit accident à la coiffe inférieure, plusieurs feuillets brunis et quelques rousseurs. Tranche de gouttière irrégulière aux tomes 1 et 2. ‎

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‎Édition originale peu courante. Une nouvelle édition revue, corrigée et augmentée, paraîtra en quatre volumes deux ans plus tard. Le tome 1 comporte un tableau dépliant (Liste des présidents et conseillers à la grecque du Parlement de Bretagne commençant le 22 May 1765) et trois fac-similés d'écritures sur feuillets dépliants. L'Affaire de Bretagne opposait Louis-René de Caradeuc, procureur général du parlement de Bretagne, au duc d'Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis-Richelieu, commandant en chef de la province. Elle débouchera sur la réforme des parlements, menée en 1771 par le chancelier Maupeou. ‎

‎Arrests de la Cour de Parlement de Bretagne. Pris des Mémoires & des Plaidoyers de feu Maistre Sebastien Frain. [A la suite] : Coustumes generales du pays et duché de Bretagne. Reformées & redigées en écrit par les Commissaires du Roy, & deputez des Estats dudit Pays, en l'an 1580. Et expliquées par un nouveau Recueil d'Arrests, rendus au Parlement de la mesme province.‎

‎Rennes, Veuve Garnier, 1659. 1 fort vol. in-4°, basane marbrée, dos à nerfs orné de fleurons et de roulettes dorées, tranches rouges. Reliure du XVIIIe siècle restaurée. Titre en rouge et noir orné d'une marque typographique gravée en taille-douce, armoiries du surintentant Fouquet au v°, (12) ff., 501 pp. mal chiffrées 511, (27) pp.; Vignette gravée sur le titre, armoiries du marquis de Coetlogon au v°, (4) ff., 356 pp., (8) ff. Quelques cernes dans la marge sup., qq. trous de vers traversant le volume sans gêner la lecture, interversion de feuillets entre les pages 432 et 440 (celles-ci présentent par ailleurs qq. défauts d'impression), petite galerie de vers dans la marge de tête d'une vintfaine de feuillets des coutumes.‎

‎Ensemble complet de la coutume et des arrêts de la cour de parlement de Bretagne établi par Sébastien Frain, avocat au parlement de Bretagne. Les Arrêts dont c'est la seconde édition, sont dédiés au surintendant Fouquet tandis que les coutumes qui sont ici en édition originale, sont dédiées au gouverneur de Rennes, le marquis de Coetlogon. Gouron & Terrin, 785 ; Camus & Dupin, 1410 (pour l'édition de 1684).‎

‎Arrests du Parlement de Bretagne.-‎

‎Pris des Mémoires & Plaidoyersq de feu Me SEBAST. FRAIN, Ancien Avocat au Parlement. Avec quelques Remarques du mesme Autheur sur des matières de Droit & de pratique. Troisième et dernière édition, revue, corrigée & augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers & Arrests par Me Pierre HEVIN Ancien Avocat au mesme Parlement. Avec 2 Tables, l'une des Chapitres au commencement de chaque Tome, l'autre des Matières à la fin du IIe. Rennes. Pierre Garnier. 1684. 2 tomes en un fort volume in-4 (205 x 257mm), pleine basane brune, dos à 5 nerfs orné, pièce de titre maroquin rouge, 15ff.n.ch., 967, (1) pages (pagination continue pour le texte des 2 tomes), le tome 1 contient 15ff.n.ch. 496 pages et XXXIX pages d'additions; le tome 2 va de la page 497 à la page 967, après 6ff.n.ch. avec LXXXIV pages d'additions insérées entre les pages 932 et 933. Reliure un peu râpée, coiffe supérieure arasée, coins un peu arrondis, qq. auréoles claires d'humidité en fin de volume, mais bon exemplaire.‎

‎LE PARLEMENT DE BRETAGNE ‎

‎ Le souvenir douloureux de l'incendie de la nuit du 4 au 5 février 1994 de l'ancien Parlement de Bretagne, devenu après 1790 Palais de justice, s'est estompé grâce à une reconstruction menée à son terme, redonnant vie au principal monument de Rennes qui pourra bientôt se glorifier de quatre siècles d'existence.Germain Gaultier et Thomas Poussin en 1615, puis l'architecte parisien Salomon de Brosse en 1618, ont déterminé les contours de " l'édifice le plus régulier de l'Europe ", c'est-à-dire d'une réalisation qui, bien avant la venue du Bernin en France et de la fondation de l'Académie d'architecture en 1671, pouvait rivaliser avec le modèle italien et l'emblématique Palladio. Les peintres les plus prestigieux de l'époque, tels Charles Errard ou Noël Coypel, viendront en décorer les salles.Le Palais des États bénéficie de modernisations successives dues aux meilleurs architectes. Ainsi Jacques V Gabriel entreprendra les premières modifications en 1725 et, au XIXe siècle, sous l'impulsion du Conseil des bâtiments civils, les architectes départementaux, municipaux ou diocésains contribuent à parfaire la conception et à adapter le bâtiment à sa nouvelle fonction post-révolutionnaire de Temple de la Loi.La genèse et l'évolution du Parlement, réinterprétées à la lumière des dernières recherches historiques et d'analyses architecturales, permettent de mesurer la charge affective dont ce monument bénéficie dans toute la Bretagne. L'édifice, dans son intégrité rétablie avec un souci respectueux du patrimoine, donne l'image de la pérennisation d'un compromis raisonnable entre volonté politique et impératifs artistiques.EDITIONS PARENTHESES ‎

‎Parfait etat ray T ‎

‎REQUÊTE DEVANT LE PARLEMENT DE BRETAGNE TENDANT A FAIRE RETABLIR L'EXERCICE DE LA JURIDICTION DE TREVECART AU BOURG D'ESCOUBLAC - 1762 - avec réponse et signature manuscrite du Procureur Général du roy au parlement de Bretagne : DE CARADEUC DE LA CHALOTAIS‎

‎rennes 1762 1 -in-4 1 document ORIGINAL manuscrit à l'encre brune, en 1 feuillet double (4 pages) sur papier ligné filigrané, grand in-quarto (32,5 x 22 cm),fait à Rennes, le 8 Février 1762 , signatures manuscrites, avec réponse et signature manuscrite du Procureur Général du roy au parlement de Bretagne : DE CARADEUC DE LA CHALOTAIS,‎

‎Quand la terre seigneuriale de Trévecar, c'était encore une haute justice s'étendant en Escoublac, Guérande et Saint-André-des-Eaux................Louis-René de Caradeuc de La Chalotais, né à Rennes le 6 mars 1701 et mort dans la même ville le 12 juillet 1785, est un magistrat breton. Janséniste, il est procureur général du parlement de Bretagne et l'une des principales personnalités du mouvement de la fronde parlementaire qui se déroule à la fin du règne de Louis XV..........manuscrit trés lisible..........en bon état (good condition). bon état ‎

‎Remarques sur un écrit intitulé : Compte-rendu des Constitutions de Jésuites, Par M. Louis-René de CARADEUC de La CHALOTAIS, Procureur Général du Roi au Parlement de Bretagne ‎

‎ 1762 Sans lieu, Sans date, (1762) - In-12 - Broché - couverture muette -Ex-libris Ar Blohic 175 pages - Très propre - Envoi rapide et soigné ‎

‎Ce compte-rendu fut jugé comme "comme attentatoire à l'ordre public..........." et condamné à être "lacéré et brûlé au pied du Grand Escalier du Palais par l'exécuteur de la Haute Justice" ( Arret de la Cour du 27 avril 1762), - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Remarques sur un écrit intitulé : Compte-rendu des Constitutions des Jésuites, Par M. Louis-René de CARADEUC de La CHALOTAIS, Procureur Général du Roi au Parlement de Bretagne - Arret de la Cour du 27 avril 1762),‎

‎ 1762 RENNES, G. Vatar - 1762 - In-8 - Broché - 8 pages - Très propre - Envoi rapide et soigné ‎

‎Ce compte-rendu jugea comme "comme attentatoire à l'ordre public..........." et condamné à être "lacéré et brûlé au pied du Grand Escalier du Palais par l'exécuteur de la Haute Justice" ( Arret de la Cour du 27 avril 1762), - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Compte rendu des constitutions des Jésuites, Par M. Louis-René de Caradeuc de La Chalotais, Procureur-Général du roi au Parlement de Bretagne, les 1, 3, 4 & 5 Décembre 1761, en exécution de l'Arrêt de la Cour du 17 Août précédent.‎

‎Sans lieu sans nom 1762 In-12 (10 X 17 cm) basane brune, dos à nerfs orné de fers dorés, pièce de titre rouge, tranches rouges mouchetées. 160 pp. (Reliure de l'époque). ‎

‎Nouvelle édition, revue et corrigée. Bien complet in-fine de l' « Arrest du parlement de Bretagne du 27 mai 1762 » par L. C. Picquet, de l' « Extrait des registres du parlement du 28 mai 1762 ». Réquisitoire sans concession à l’encontre de la Compagnie de Jésus, que le magistrat breton La Chalotais (1701-1785) compare à « une institution fanatique ». Adepte de la philosophie des Lumières, ce procureur au parlement de Bretagne, provoqua en partie l'abolition de la société de Jésus en France. Il fut également en faveur de l’abandon du latin au profit des langues vivantes. Emprisonné à Saint-Malo (1765), puis exilé à Saintes (1768), il fut rétabli dans sa charge en 1775. ‎

‎Arrests du Parlement de Bretagne, pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. Sebast. Frain, ancien avocat audit Parlement. Avec quelques remarques du mesme Autheur sur des matières de Droit et de Pratique (Tome 2)‎

‎A Rennes, chez Pierre Garnier Marchand, libraire devant le Palais, à la Bible d'Or Relié 1684 "In-8 (20,5 x 25,2 cm), reliure pleine peau, dos à 5 nerfs ornés de caissons dorés, 967 pages, ex-libris au 2e plat, Tome 2 des ""Arrests du Parlement de Bretagne, pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. Sebast. Frain, ancien avocat audit Parlement. Avec quelques remarques du mesme Autheur sur des matières de Droit et de Pratique. Troisième et dernière édition revûë, corrigée et augmentée de nouvelles annotations, plaidoyers et arrests"" ; importantes épidermures et manques de cuir sur les plats, quelques galeries de vers, par ailleurs intérieur assez bien conservé malgré quelques brunissures sur la page de titre et notes manuscrites en première garde, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Revue de Bretagne et de Vendée. Année 1883 (2 Tomes, Tomes 53 et 54 - Complet) [ Edition originale ] Vingt-Septième Année Sixième Série. Tomes III et IV (Tomes LIII et LIV de la Collection) [ Contient notamment : ] Le diocèse de Nantes durant l'année 1790 ; Les véritables prophéties de Merlin ; Le Parlement de Bretagne en 1788 (suite) ; M. Guillaume Grootaers ; M. Fortuné Parenteau (suite) ; Le Combat du 13 prairial an II et la légende du Vengeur ; Le Village de la Hautière, souvenirs vendéens ; L'abbaye de Redon ; Le sire de Changé ; La navigation de la Vilaine en 1767 ; Du rôle historique des saints de Bretagne, dans l'établissement de la nation bretonne-armoricaine ; Mon ami Léonce ; La bibliothèque Lesbaupin ; Les prisons de Nantes pendant la Révolution ; Un du Bartas en Bretagne. Alexandre de Rivière, magistrat-poète ; M. du Fougeroux ; Nantes sous la Ligue. Pamphlet royaliste de 1590 ; Chansons pouplaires inédites sur la descente des Anglais en Bretagne en 1758 ; Marine nantaise. Une croisière en l'an VI (1797) Petit corsaire ; Saint Gildas, l'historien des Bretons ; James Miln et les alignemens de Carnac ; Saint Clair et les origines de l'Eglise de Nantes suivant la véritable tradition nantaise. ‎

‎2 vol. in-8 reliure demi-chagrin brun dos à 4 nerfs orné, mention A. Grimaud au dos en queue, Bureaux de Rédaction et d'Abonnement, Nantes, 1883, 499 et 499 pp. Revue de Bretagne et de Vendée. Année 1883 (2 Tomes, Tomes 53 et 54 - Complet) [ Edition originale ] Vingt-Sixième Année Sixième Série. Tomes III et IV (Tomes LIII et LIV de la Collection) [ Contient notamment : ] Le diocèse de Nantes durant l'année 1790 ; Les véritables prophéties de Merlin ; Le Parlement de Bretagne en 1788 (suite) ; M. Guillaume Grootaers ; M. Fortuné Parenteau (suite) ; Le Combat du 13 prairial an II et la légende du Vengeur ; Le Village de la Hautière, souvenirs vendéens ; L'abbaye de Redon ; Le sire de Changé ; La navigation de la Vilaine en 1767 ; Du rôle historique des saints de Bretagne, dans l'établissement de la nation bretonne-armoricaine ; Mon ami Léonce ; La bibliothèque Lesbaupin ; Les prisons de Nantes pendant la Révolution ; Un du Bartas en Bretagne. Alexandre de Rivière, magistrat-poète ; M. du Fougeroux ; Nantes sous la Ligue. Pamphlet royaliste de 1590 ; Chansons pouplaires inédites sur la descente des Anglais en Bretagne en 1758 ; Marine nantaise. Une croisière en l'an VI (1797) Petit corsaire ; Saint Gildas, l'historien des Bretons ; James Miln et les alignemens de Carnac ; Saint Clair et les origines de l'Eglise de Nantes suivant la véritable tradition nantaise. ‎

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‎Bon exemplaire très bien relié, bien complet des 2 tomes de l'année 1883. Prix de l'année complète, non séparable.‎

‎Arrests et Reglemens du Parlement de Bretagne.‎

‎Nantes, Jacques Mareschal, 1712. 1 vol. in-4, (25 x 20 cm) ; titre, [4] pp., 712 pp., 64 pp. et [20] p. (table des chapitres). Reliure en plein veau d'époque, dos à nerfs orné, titre doré. Quelques frottements et fines épidermures à la reliure. Petits trous dans le cuir en tête du mors inférieur et au nerf inférieur. Retour de numérotation de 362 (f. Kk2) à 357 (f. Ll1) sans manque. ‎

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‎Livre I de la page 1 à la page 362 et Livre II de la page 357 à la page 712. Suivis du Livre III : Anciens arrests pris des Memoires de Feu Maître Mathurin Sauvageau Avocat au Parlement de Bretagne. Avec un en-tête et une lettrine au début de chaque livre. Michel Sauvageau était avocat au Parlement de Bretagne et procureur du roi au Présidial de Vannes. Il est l'auteur de Coutumes de Bretagne parues à Rennes chez Vatar en 1734. Note manuscrite au premier feuillet blanc : "acheté à Rennes le 27e aoust 1744, et a couté six livres, Dudecran Corbel". ‎

‎Revue de Bretagne et de Vendée. Année 1882 (2 Tomes, Tomes 51 et 52 - Complet) [ Edition originale ] Vingt-Sixième Année Sixième Série. Tomes I et II (Tomes LI et LII de la Collection) [ Contient notamment : ] Les Mélodies populaires de la Bretagne ; Mgr Hillereau archevêque de Pétra, vicaire apostolique de de Saint Brieuc (suite) Les fusillades de nantes (1793-1794) ; Un intendant de la province de Bretagne et l'ex-voto d'Asté par Olivier de Gourcuff ; Espion malgré lui, souvenir de Lorraine ; Voltaire, sa famille, son inhumation ; Jules de la Pilorgerie ; Relation de la mort du cardinal de Richelieu, par Léon de Saint-jean, carme de Rennes ; La commune de Bougenais et la garnison du château d'Aux ; Le Yaudet en 1778 ; Les Potiers de Rieux ; La Prise de Bone en 1832 ; Mes trois mois de prison dans la Vendée (Mocquereau de la Barrie) ; Le Parlement de Bretagne en 1788 ; Ernest du Laurens de la Barre ; Le combat du 13 prairial an II et la légende du vengeur par M. Gustave Bord ; Une Chasse aux Marsouins ; Du Bois-Hus ; La Loge du préfet maritime, anecdote lorientaise. M. Fortuné Parenteau, conservateur du Musée de l'Oratoire à Nantes‎

‎2 vol. in-8 reliure demi-chagrin brun dos à 4 nerfs orné, mention A. Grimaud au dos en queue, Bureaux de Rédaction et d'Abonnement, Nantes, 1882, 499 et 499 pp. Revue de Bretagne et de Vendée. Année 1882 (2 Tomes, Tomes 51 et 52 - Complet) [ Edition originale ] Vingt-Sixième Année Sixième Série. Tomes I et II (Tomes LI et LII de la Collection) [ Contient notamment : ] Les Mélodies populaires de la Bretagne ; Mgr Hillereau archevêque de Pétra, vicaire apostolique de de Saint Brieuc (suite) Les fusillades de nantes (1793-1794) ; Un intendant de la province de Bretagne et l'ex-voto d'Asté par Olivier de Gourcuff ; Espion malgré lui, souvenir de Lorraine ; Voltaire, sa famille, son inhumation ; Jules de la Pilorgerie ; Relation de la mort du cardinal de Richelieu, par Léon de Saint-jean, carme de Rennes ; La commune de Bougenais et la garnison du château d'Aux ; Le Yaudet en 1778 ; Les Potiers de Rieux ; La Prise de Bone en 1832 ; Mes trois mois de prison dans la Vendée (Mocquereau de la Barrie) ; Le Parlement de Bretagne en 1788 ; Ernest du Laurens de la Barre ; Le combat du 13 prairial an II et la légende du vengeur par M. Gustave Bord ; Une Chasse aux Marsouins ; Du Bois-Hus ; La Loge du préfet maritime, anecdote lorientaise. M. Fortuné Parenteau, conservateur du Musée de l'Oratoire à Nantes‎

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‎Bon exemplaire très bien relié, bien complet des 2 tomes de l'année 1882. Prix de l'année complète, non séparable.‎

‎Revue de Bretagne et de Vendée. Année 1877 (2 Tomes, Tomes 41 et 42 - Complet) [ Edition originale ] Vingt et Unième Année Cinquième Série. Tomes I et II (Tomes XLI et XLII de la Collection) Avec : Deuxième table Générale Méthodique (De Janvier 1867 à Décembre 1876) [ Contient notamment : ] Crétineau-Joly ; La Fontaine de Baranton, légende bretonne ; Poèmes bretons du moyen-âge, d'après une édition de 1530 ; La bataille de Saint-Aubin du Cormier ; Le petit déjeuner de Messieurs du Parlement de Bretagne ; Armand de Richelieu, évêque de Luçon ; Une page de la marine militaire du port de Nantes ; Coup d'oeil sur l'exploitation des chemins de fer français ; Mgr Fournier ; Les petites Ecoles avant la Révolution dans la Province de Bretagne ; Olivier Maillard ; Un livre de controverse contre les Calvinistes ; La chevalerie du Duché de Bretagne ; La seigneurie de Créhéren en Plouvara ; François Auffray Pluduno, chanoine de Saint-Brieuc (1615-1625) ; Le vaisseau de guerre des pêcheurs malouins aux Terres-Neuves ; A propos d'une nouvelle édition de Villehardouin ; La prise de possession du duché de Retz en 1780 ; Saint Paulin de Nole ; ‎

‎2 vol. in-8 reliure demi-chagrin brun dos à 4 nerfs orné, mention A. Grimaud au dos en queue, Bureaux de Rédaction et d'Abonnement, Nantes, 1877, 39-499 et 499 pp. Revue de Bretagne et de Vendée. Année 1877 (2 Tomes, Tomes 41 et 42 - Complet) [ Edition originale ] Vingt et Unième Année Cinquième Série. Tomes I et II (Tomes XLI et XLII de la Collection) Avec : Deuxième table Générale Méthodique (De Janvier 1867 à Décembre 1876) [ Contient notamment : ] Crétineau-Joly ; La Fontaine de Baranton, légende bretonne ; Poèmes bretons du moyen-âge, d'après une édition de 1530 ; La bataille de Saint-Aubin du Cormier ; Le petit déjeuner de Messieurs du Parlement de Bretagne ; Armand de Richelieu, évêque de Luçon ; Une page de la marine militaire du port de Nantes ; Coup d'oeil sur l'exploitation des chemins de fer français ; Mgr Fournier ; Les petites Ecoles avant la Révolution dans la Province de Bretagne ; Olivier Maillard ; Un livre de controverse contre les Calvinistes ; La chevalerie du Duché de Bretagne ; La seigneurie de Créhéren en Plouvara ; François Auffray Pluduno, chanoine de Saint-Brieuc (1615-1625) ; Le vaisseau de guerre des pêcheurs malouins aux Terres-Neuves ; A propos d'une nouvelle édition de Villehardouin ; La prise de possession du duché de Retz en 1780 ; Saint Paulin de Nole ; ‎

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‎Bon exemplaire très bien relié, bien complet des 2 tomes de l'année 1877. Prix de l'année complète, non séparable.‎

‎Le Palais de Justice de Rennes. La cour de Parlement de Bretagne.‎

‎ Rennes, La Découvrance, 1994. In-8 br., VIII-199 pp., nombr. ill. h.-t. ‎

‎Réimpression de l'éd. de Rennes, 1932. Le palais du parlement - Les gens tenant la Cour de Parlement de Bretagne. Dos un peu abîmé, bon état par ailleurs. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Le Palais de Justice de Rennes. – La Cour de Parlement de Bretagne.‎

‎Rennes, Imprimerie des Presses de Bretagne, 1932. 1 vol. in-4, (27,5 x 22 cm) ; VIII pp., 201 pp. et [1] f. Reliure en demi-maroquin bleu à bandes, dos à nerfs orné d’un blason, auteurs et titres dorés, tête dorée. Couvertures et dos conservés. [J. VITOZ]. Petit frottement à la coiffe inférieure.‎

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‎Tirage à 303 exemplaires. Un des 31 exemplaires de tête sur grand impérial japon (n° II), imprimé à l'intention de M. Noël Cordon, juge au tribunal de commerce. Avec un double envoi des auteurs : "au magistrat consulaire et au bibliophile distingué" et "à mon bon et sympathique ami". En appendice : les listes chronologiques des premiers Présidents du Parlement de Bretagne et de la Cour de Rennes. In-fine : tables des blasons, des matières et des gravures. Joint : trois photographies originales, dont deux sur lesquelles on voit en fond les tapisseries du Parlement. Ex-libris de Noël Cordon "Tout sans contrainte". ‎

‎COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendus depuis la dernière réformation de la coûtume. Les Traitez particuliers des Marches, séparantes les Provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un Traité du Droit d’Indult des Officiers du Parlement de Paris & des Graduez, & de sa pratique sur les Benefices de Bretagne. Une recherche & savante discution des Sentimens que Monsieur d’Argentré a eu sur plusieurs Articles de cette coûtume, contre le sentiment de plusieurs Auteurs. Avec une Table alphabétique très-ample & exacte des Matières.; t. II: LA TRES-ANCIENNE COUSTUME DE BRETAIGNE, LES ANNOTATIONS DE L’ANONIME, Les anciennes Constitutions, Ordonnances, Arrests, Reglemens des Rois & Ducs de Bretagne. AVEC LA CONFERENCE DES COUSTUMES, & nouvelles Ordonnances à la marge, par le même Autheur.; t. III: ARRESTS ET REGLEMENS DU PARLEMENT DE BRETAGNE AVEC LES OBSERVATIONS ET REMARQUES de Maître M.S..., célèbre Avocat, & Procureur du Roy au Présidial de Vannes.; [mq. t.IV et V]‎

‎, Nantes, Jacques Mareschal 1710/ 1710/ 1715, 3 vol. in-4, plein veau brun, tit. doré sur pc. de maroquin, dos à 5 nerfs avec caissons richement ornés de dentelles et motifs floraux, tr. mouchetées, roulettes sur les coupes, bandeaux et lettrines, culs-de-lampe et blasons, impression à grandes marges, Ex-Libris manuscrit, (plats frottés avec nb. épidermures, coins émoussés avec mq. de cuir, coiffes accidentées, mors fendillés, t.III: rares trous de vers non traversants, dernières pages de la table des matières détachées), int. frais, 242-52-40-106/ 302-160-29/ 712-64p.‎

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