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SAUVAGEAU, Michel.
Arrests et Reglemens du Parlement de Bretagne.
Nantes, Jacques Mareschal, 1712. 1 vol. in-4, (25 x 20 cm) ; titre, [4] pp., 712 pp., 64 pp. et [20] p. (table des chapitres). Reliure en plein veau d'époque, dos à nerfs orné, titre doré. Quelques frottements et fines épidermures à la reliure. Petits trous dans le cuir en tête du mors inférieur et au nerf inférieur. Retour de numérotation de 362 (f. Kk2) à 357 (f. Ll1) sans manque.
Reference : 1557
Livre I de la page 1 à la page 362 et Livre II de la page 357 à la page 712. Suivis du Livre III : Anciens arrests pris des Memoires de Feu Maître Mathurin Sauvageau Avocat au Parlement de Bretagne. Avec un en-tête et une lettrine au début de chaque livre. Michel Sauvageau était avocat au Parlement de Bretagne et procureur du roi au Présidial de Vannes. Il est l'auteur de Coutumes de Bretagne parues à Rennes chez Vatar en 1734. Note manuscrite au premier feuillet blanc : "acheté à Rennes le 27e aoust 1744, et a couté six livres, Dudecran Corbel".
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COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendus depuis la dernière réformation de la coûtume. Les Traitez particuliers des Marches, séparantes les Provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un Traité du Droit d’Indult des Officiers du Parlement de Paris & des Graduez, & de sa pratique sur les Benefices de Bretagne. Une recherche & savante discution des Sentimens que Monsieur d’Argentré a eu sur plusieurs Articles de cette coûtume, contre le sentiment de plusieurs Auteurs. Avec une Table alphabétique très-ample & exacte des Matières.; t. II: LA TRES-ANCIENNE COUSTUME DE BRETAIGNE, LES ANNOTATIONS DE L’ANONIME, Les anciennes Constitutions, Ordonnances, Arrests, Reglemens des Rois & Ducs de Bretagne. AVEC LA CONFERENCE DES COUSTUMES, & nouvelles Ordonnances à la marge, par le même Autheur.; t. III: ARRESTS ET REGLEMENS DU PARLEMENT DE BRETAGNE AVEC LES OBSERVATIONS ET REMARQUES de Maître M.S..., célèbre Avocat, & Procureur du Roy au Présidial de Vannes.; [mq. t.IV et V]
, Nantes, Jacques Mareschal 1710/ 1710/ 1715, 3 vol. in-4, plein veau brun, tit. doré sur pc. de maroquin, dos à 5 nerfs avec caissons richement ornés de dentelles et motifs floraux, tr. mouchetées, roulettes sur les coupes, bandeaux et lettrines, culs-de-lampe et blasons, impression à grandes marges, Ex-Libris manuscrit, (plats frottés avec nb. épidermures, coins émoussés avec mq. de cuir, coiffes accidentées, mors fendillés, t.III: rares trous de vers non traversants, dernières pages de la table des matières détachées), int. frais, 242-52-40-106/ 302-160-29/ 712-64p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Arrests et Reglemens du Parlement de Bretagne, avec les observations et remarque de Maître Michel Sauvageau, célèbre Avocat & Procureur du Roy au Présidial de Vannes
1 vol. in-4 reliure demi-basane mouchetée, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Vatar, Rennes, 1737, 3 ff., 712-64 pp. et 10 ff. n. ch.
Etat très satisfaisant (coupe frottées, garde volante faible, bon exemplaire par ailleurs).
Stile Criminel à l'usage des juridictions de la province de Bretagne, conforme aux ordonnances du roy de 1670 et 1737, A la Coûtume de la même Province et aux Arrests et Réglemens du Parlement.
1743 Rennes, chez josph Vatar - 1743 - T. I seul - in-16 - Reliure très usagée de l'époque- Dos à caissons fleuronnés - Tranches rouges - 352 & 30 pages, manque pages 25/26 - traces de vers n'empêchant la lecture - RéF. 48409
Le stile est la manière de procéder en justice. Cet ouvrage a été conçu pour éviter aux juges locaux d'être pris à parti et de succomber aux frais de procédure dans les petits crimes, dans les crimes graves de voir les procédures cassées par le parlement et refaites aux frais des juges ou des seigneurs des fiefs, et que pendant le temps qu'il faut refaire les procédures, les preuves depérissent et que les crimes demeurent impunis. Tout ceci du fait du peu d'habitude des juges d'instruire des procédures criminelles
