[SUCRES - NANTES] BORRELLY, NEGOCIANT COMMISSIONNAIRE EN SUCRES INDIGENES NANTES
Reference : 21648
(1827)
bordeaux 1827 1 feuillet, sur papier crème ligné et filigrané "TIMBRE ROYAL", format : 17,6 x 24,7 cm, manuscrit à l'encre brune avec en tête un timbre fiscal en noir "2/5 en sus LOI DE 1816." + en haut à gauche, un timbre fiscal "25c." + un Timbre royal imprimé à froid, signé BORRELLY, Nantes, le 11 Mai 1821
Document Original d'Epoque, .......UNIQUE...............................en trés bon état (very good condition). en trés bon état
Strasbourg, Imprimerie administrative de veuve Berger-Levrault, 1863 in-folio, [3] ff. n. ch., 303 pp., texte sur deux colonnes, chagrin brun, dos à nerfs orné de doubles caissons dorés, encadrement de triple filet doré, quadruple filet à froid et simple filet doré sur les plats, chiffre W couronné poussé au centre des plats, pointillé doré sur les coupes, tranches dorées, encadrement de quadruple filet doré sur les contreplats (reliure de l'époque). Petit manque aux coiffes, petites usures sur les mors et les nerfs.
Unique édition française. Les débats parlementaires anglais portaient essentiellement sur la fixation des droits sur les sucres et leurs effets sur la consommation intérieure.Pour la provenance, il est tentant d'attribuer ce W couronné au comte Alexandre Colonna Walewski (1801-1868), fils naturel de Napoléon Ier, et alors simple membre du conseil privé et ministre d'État avec la direction des Beaux-Arts, après sa démission des affaires étrangères. Mais les comparaisons manquent (par exemple, aucun ouvrage ayant appartenu au comte ne figurait à la dernière vente Osenat consacrée à Walewski le 22 juin 2025). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Albi, Baurens, (1791). Une feuille pliée sur beau vergé, 37 x 45 cm.
Suppression des Droits sur les Sucres, Cafés et autres denrées coloniales.
et Ordonnance du Roi portant Règlement pour l'exécution de la Loi du 18 juillet 1837, qui a établi un Impôt sur les Sucres indigènes (4 Juillet 1838). 10pp.in-8 dans le Bulletin des Lois N°583.
Contient aussi l'Ordonnance qui autorise la construction d'un Pont sur l'Aube, à Saron (Marne), (3pp).|Autre exemplaire lgt sali: 30 euros.
Paris, Henry, 1832 in-8, 51 pp.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Rémy, Henri Paul Marie (secrétaire de la Commission du contrôle des sucres)
Reference : 25828
(1925)
Paris L. Tenin 1925 -in-8 broché un volume, broché (paperback) grand in-octavo Editeur (17 x 25 cm), dos et couverture marron-clair imprimés en noir ( spine and cover printed), le dos manque et la couverture est légèrement fanée, toutes tranches non rognées (edges no smooth), sans illustration (no illustration), 172 pages, 1917 à Paris : L. Tenin Editeur,
Note : Thèse de doctorat : Droit : Paris ..... Autre auteur : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques. Éditeur scientifique ..... TRÉS RARE ..... en bon état général malgré le petit défaut signalé (good condition in spite of the small defect indicated). bon état
[NANTES - BOULOGNE SUR MER - SUCRES] FRANCOIS BECQUEREL NÉGOCIANT RAFFINEUR A BOULOGNE
Reference : 28404
(1786)
NANTES boulogne 1786 un document ORIGINAL de 2 pages manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné, format : 24,5 x 18,5 cm : avec timbre fiscal royal en noir en haut de la 1ère page : "GÉNÉRALITÉ D'AMIENS - P-P- 2 SOLS", EXTRAIT DES MINUTES DU GREFFE DE L'AMIRAUTÉ DE BOULOGNE : DEMANDE DE VISITE DE SUCRE PAR FRANCOIS BECQUEREL NÉGOCIANT RAFFINEUR A BOULOGNE ET S'EN SUIT LE PROCÈS-VERBAL DE VISITE DE SUCRE PAR DEUX EXPERTS SUR LE NAVIRE (NEGRIER) "LE PÈRE DE FAMILLE" CHARGÉ A NANTES, COMMANDÉ PAR LE CAPITAINE PIERRE PINCET AFIN DE CONSTATER L'ETAT ACTUEL DES MARCHANDISES, LA FONTE, LE DOMMAGE ET LES AVARIES Q'ILS Y RECONNAITRONT ET LA CAUSE D'OU ILS PROCÈDENT , FAIT A BOULOGNE, LE 28 NOVEMBRE 1786,
RARE DOCUMENT ORIGINAL .... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
N°10181 du Bulletin des Lois N°938. 16 Août 1842. In-8 (ca 145 x 225mm) sans couverture, non rogné, tel que paru. Pages 141 à 155 du bulletin. Bon exemplaire.