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Dépêches arrivées de Saint-Domingue le 29 Septembre 1790, à l'adresse de l'Assemblée Générale de la partie française de Saint-Domingue à Paris, copie de la lettre d'envoi de la municipalité de Saint-Marc, lieu ordinaire des séances de l'Assemblée Générale… Municipalité de Saint-Marc, le 10 Août 1790
S.l. s.d. [1790] in-8 broché
17 pp.Sabin, 75187.Une assemblée coloniale s'est constituée à Saint-Marc, à l'Ouest de Saint-Domingue, et réclame une large autonomie législative et économique. Peynier, gouverneur de l'Ile, soumet alors militairement les "séditieux". Des membres de cette assemblée s'embarquent alors sur le "Léopard" pour défendre leur cause à Paris
Dépêches arrivées de Saint-Domingue le 29 septembre 1790, à l'adresse de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue à Paris. Copie de la lettre d'envoi de la municipalité de Saint-Marc, lieu ordinaire des séances de l'Assemblée générale. A Messieurs Messieurs les membres de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue à Paris
S.l. s.d. [1790] in-8 dérelié
titre, 17 pp.Roquincourt, 3625. Sabin, 75187. Ensemble de lettres écrites les 8 août, 9 août et 10 août et adressées aux "Léopardins", ces 85 députés des colons partis le 7 août 1790 défendre la cause de Saint-Domingue devant l'Assemblée nationale
Discours prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 octobre 1790, au nom de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue
[Paris] Imprimerie de Didot fils aîné s.d. [1790] in-8 en feuilles, cousu
34 pp.Sabin 75105. Roquincourt, 3664. Défense de l'Assemblée coloniale réunie à Saint-Marc : "Nous représentons Saint-Domingue ... Oui, nous sommes l'assemblée générale ... La volonté seule de nos constituants peut nous enlever le titre de représentants de Saint-Domingue"
Extrait des pièces déposées aux Archives de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue. Adresse de la municipalité de Saint-Marc à l'Assemblée générale
[Paris] Imprimerie de Demonville 1790 in-8 dérelié
3 pp.Sans doute Roquincourt, 3741. Du 8 août 1790, donc contemporain de l'embarquement des 85 députés de l'Assemblée de Saint-Marc sur le Léopard ; la pièce exprime évidemment le soutien total de la ville de Saint-Marc à ses députés
Conduite de M. de Santo-Domingo, lue par lui-même à l'Assemblée nationale, le 7 octobre 1790 [Avec :] Exposé de la conduite de M. Santo-Domingo, commandant le vaisseau Le Léopard, en station à Saint-Domingue
[Paris] Imprimerie de Didot fils aîné [et :] Imprimerie de Quillau s.d. [1790-91] 2 parties en un vol. in-8 dérelié
8 pp., 16 pp.Roquincourt, 2980 & 2981. Sabin 76874. Deux textes justificatifs du lieutenant de vaisseau commandant le Léopard, qui avait convoyé de Saint-Domingue en France les 85 membres de l'Assemblée de Saint-Marc en révolte contre le gouverneur général
Aux constituans de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, ci-devant séante à Saint-Marc. 1791
[Paris] Imprimerie de Quillau s.d. [1791] 2 parties en un vol. in-8 dérelié
14 pp., 26 pp.Roquincourt, 3451. Réunit deux adresses des 12 février et 27 mars 1791 émanant des membres "léopardins" de l'Assemblée de Saint-Marc partis en métropole défendre les intérêts de la colonie devant la représentation nationale
L'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue aux François
[Paris] Imprimerie de Didot fils aîné s.d. [1790] in-8 dérelié
15 pp.Roquincourt, 3438. Il s'agit de la proclamation adressée à tous les Français et composée à bord du Léopard en rade de Brest, le 13 septembre 1790, au moment où les 85 députés de l'Assemblée de Saint-Marc accostent en métropole pour porter les revendications de la colonie auprès de l'Assemblée nationale, en somme une opération de communication d'ailleurs assez réussie
L'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, aux représentans de la nation
[Paris] Imprimerie de Didot fils aîné s.d. [1790] in-8 dérelié
8 pp.Roquincourt, 3439. Après s'être adressés à l'ensemble de la population française par leur proclamation lancée du Léopard en rade de Brest le 13 septembre 1790, les 85 députés de l'Assemblée de Saint-Marc venus en France défendre les intérêts de la colonie se tournent vers les députés de l'Assemblée nationale par ce texte daté du 9 octobre suivant
Décret de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, rendu à l'unanimité, en sa séance du 28 mai 1790
S.l. 1790 in-8 dérelié, petite galerie de vers
26 pp.61 pp.Roquincourt 4736 (à ne pas confondre avec une édition complétée de 61 pp.). Très importante déclaration unilatérale par laquelle l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue s'arroge le pouvoir législatif sur le régime intérieur de la colonie, à l'exclusion de l'Assemblée nationale. S'ensuit un régime constitutionnel propre, également auto-proclamé. Cette décision, provoquée en fait par le refus d'appliquer le décret du 15 mai 1790 (alors en préparation, pour accorder l'égalité politique aux libres de couleur) fut considérée à juste titre par l'Assemblée nationale comme le signal d'une révolte de la population blanche contre l'autorité de la métropole
Décret de l'Assemblée générale de Saint-Domingue ; rendu le 28 mai 1790, à l'unanimité ; et développement de ce décret, servant de réponse aux observations faites sur ce décret par l'assemblée provinciale du nord, en date du 1er juin
S.l. s.d. [1790] in-8 dérelié, une galerie de vers avec perte de lettres
61 pp.Roquincourt 4737. Très importante déclaration unilatérale par laquelle l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue s'arroge le pouvoir législatif sur le régime intérieur de la colonie, à l'exclusion de l'Assemblée nationale. S'ensuit un régime constitutionnel propre, également auto-proclamé. Cette décision, provoquée en fait par le refus d'appliquer le décret du 15 mai 1790 (alors en préparation, pour accorder l'égalité politique aux libres de couleur) fut considérée à juste titre par l'Assemblée nationale comme le signal d'une révolte de la population blanche contre l'autorité de la métropole
Appel interjetté par l’Assemblée Générale de la partie françoise de Saint-Domingue, à l’Assemblée nationale. Mieux instruite, tant du rapport, à elle fait par son Comité des Colonies, les 11 & 12 octobre dernier, que du décret surpris sur ce rapport, & de tout ce qui s’en est suivi, ou pourroit s’ensuivre
S.l.n.d. [1790] in-4 de 68 pp. broché, en partie décousu, importantes mouill. claires
Décret du 12 octobre 1790 en vue de la dissolution de l’Assemblée de Saint-Marc soupçonné de vouloir adopter une constitution d’indépendance. Cette dernière donne des assurances à la Constituante en la rassurant sur sa volonté de rester attachée à la métropole
Grands intérêts de Saint-Domingue. Par un colon, bon patriote
S.l. [Paris] s.d. [1790] in-8 dérelié
4 pp.Absent de Roquincourt. Pas d'exemplaire séparé au CCF. Du 2 octobre 1790. Apologie anonyme (et sommaire) de la conduite de l'Assemblée de Saint-Marc depuis le 4 avril 1790
Discours prononcé à l'Assemblée Nationale le 2 Octobre 1790 au nom de l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
[Paris Didot Octobre 1790] in-8 de 34 pp. et 1 f.blanc broché
Sabin 75105
