19 books for « reglement »Edit

‎REGLEMENT DE CONTES tome 1 regne animal. ‎

‎s.l., Soleil, 2003; in-4, 48 pp., cartonnage de l'éditeur. Eo.‎

‎Eo.‎

‎Règlement de Procédure Civile de la République de Chine‎

‎Publié par la Commission de l'Exterritorialité, Pékin, Mars 1924, Imprimerie du Pei-T'ang. 1 volume in-8, XXI-259 pp., reliure moderne plein cuir, couvertures conservées, intérieur en très bon état.‎

‎Rare publication officielle de Pékin sur le Réglement de la Procédure Civile de la République de Chine promulgué le 22 juillet 1921, suivi du Règlement d'exécution du même jour, et du règlement sur les voies d'exécution en matière civile du 3 août 1920.‎

‎De la cour de parlement, les chambres assemblées. Sur l'instruction des procès, taxe des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès executorial, suivant le statut et usage du pays. Du 15 mars 1672. Relié à la suite Reglement général de la cour du parlemen, les chambres assemblées, sur l'instruction des procès aux juridictions subalternes. Du 16 novembre 1678. A Aix, chez la veuve Joseph David 1750, Reglement general de la cour de parlement, les chambres assemblées, concernant la taxe des dépens des parties et quelques points de formalité sur l'instruction des procès. Du 12 mai 1703 à Aix , chez la veuve de Joseph David, Reglement de la cour de parlement, les chambres assemblées, concernant la taxe des procureurs au siège général d'Aix.‎

‎Aix Chez la veuve de J. David & Esprit David 1763-1764 In- 12 de 59 et 6 ff.n.,ch., 39 ,72, 8 pp., basane, coiffe émoussée. ‎

‎Notre exemplaire est entièrement interfolié avec quelques notes de l'époque. ‎

‎Reglement ansehend die Manufakturen von baumwollenen Tüchern im Unteren Aergöw.‎

‎Bern, gedruckt In Hochobrigkeitlicher Buchdruckerey, 1767, in-8vo, 40 S., Titelk mit Wappen-Holzschnitt, Holzschn.-Kopfleiste auf S. 2, Rostfleckchen auf S. 13, Original-Broschüre mit original Goldfirnisspapier.‎

‎Reglement über die Wacht-Gelter und Toleranz-Zedlen. Bern 1763. Kl.4°. Mit Holzschn.-Titelvign. (Berner Bär). 32 S. Geheftet. - Barth 24290. - Enthält ab S. 25 die "Ordnung der Hintersässen und Einzüglingen in der Haupt-Statt und Dero Bezirk betreffend" von 1711. - Mandat zu Handel mit Hornvieh, Bern 1770. ‎

‎Règlement de police concernant le prix du portage de la houille ‎

‎Règlement de police concernant le prix du portage de la houille du 26 juillet 1766. Extrait du registre de l’hôtel de ville de Charleville. 4 pages. 270x190mm de l’imprimerie d’Antoine Nicolas de Gamaches 1768. ‎

‎Dienst=Reglement für sämmtliche Chur=Braunschweig=Lüneburgische Truppen. Zweyter Theil. Besonderes Dienst=Reglement für die Artillerie. I-II. Abschnitt. (1. Im Frieden. 2. Im Kriege).‎

‎Hannover, Pockwitz, 1787. Uncut in original stiff boards. Stamps on title-page. (28),190 pp. + 27 beilagen. + (28),278 pp. + 3 Beilagen. faint scattered brownspots.‎

‎(Ordonnance) Règlement pour la police du Spectacle de Bruxelles.‎

‎ Bruxelles, Imprimerie Royale, (1778), in-4°, 4 pp, 35 x 21 cm, avec une vignette en tête gravée sur bois.Règlement de XXIII articles sur le théâtre de Bruxelles.‎

‎Manuscrit‎

‎[Beaune, Pommard, Côte-d'Or, Bourgogne] Règlement à l'amiable pour des terres situées aux Cras à Beaune. Manuscrit, Beaune, 24 février / 2 avril 1812, 4p in-folio. Très intéressant document dans lequel on voit que M. Marey, propriétaire à Pommard, et M. Changey, demeurant à Dijon. Le document détaille donc en particulier le problème : déterminer à qui appartiennent les terres situées entre les vignes des deux propriétaires. La première partie (3p) est donc une constatation avec témoins des deux parties et la second (1p), un moins plus tard, la résolution à l'amiable : partage entre les deux de la terre en question. Le document concerne donc évidemment Nicolas-Joseph Marey (1760-1818), propriétaire du château de Pommard, fameux vignoble de Pommard, dit Marey-Monge. Si la famille a revendu le vignoble, il existe toujours un vin « Marey-Monge ». Très beau document autour des vins de Beaune, provenant des papiers de Marey-Monge. [334]‎

‎Règlement général de l'exploitation des mines. Decret du 13 août 1911.‎

‎Couverture souple. Broché. 46 pages. Papier bruni.‎

‎Livre. Société de l'imprimerie Théolier, 1912.‎

‎Réglement pour la Police Générale de la Ville de Chaalons ‎

‎Chaalons [sic] Veuve Bouchard 1762 in-4 broché, couverture papier dominoté ‎

‎24 pp.Rare impression de Chalons décrivant les règlements de police concernant les jeux, les tavernes, les forains et vagabonds, rues et bâtiments, marchés, grains, boulangers, vins, poisson, beurre, fruits et autres denrées.Bien conservé ‎

‎Arrest de la Cour de Parlement portant règlement pour la Pêche sous les Arches des Ponts de la Ville de Meulan. ‎

‎P., Simon, 1780. In 4° dérelié de 4 pp.‎

‎****‎

‎Manuscrit du 18-ième siècle, avec commentaires.‎

‎"2. Manuscrit sur papier, in-folio, 28 x 17,5 cm, 32 pp dont 31 écrites, qq. tâches et une petite mouillure marginale. Le manuscrit donne un règlement en deux chapitres. (I) ''Des Mayeurs, Eschevins, Greffiers, et autres ministres tant de la haute justice de liège que d'autres justice, Jaulmes e.a. (36 articles) ; Caput II ''Des Greffiers'' (19 articles) ; commentaires pp 14-32 avec des références aux cas réels datant des années 1730-40."‎

‎Reglement van syne Majesteyt, nopende het onderhoud van den Armen, in de seven Quartieren van Antwerpen.‎

‎2. Brussel, 1784, A.D'Ours in de Pondermerkt, In-folio, 36,5 x 21,5 cm, 4 nn pp (twee bedrukt), met kopvignet in houtgravure. Afkondiging van 4 artikelen. (Poverty).‎

‎(Ordonnance) par le Tribunal Aulique de sa Majesté à Bruxelles.‎

‎ Bruxelles, Imprimerie Royale, et se trouve chez A. D'Ours, 1781, in-4°, 7 pp + (1)(bl), 35 x21 cm, avec une vignette en tête gravée sur bois. Règlement de XXIX articles sur le théâtre de Bruxelles.‎

‎Reglement voor de Stadt van Cortryck gedecreteert by Syne Majesteyt den 28 May 1704. (bound with) Conditien op de welcke men biedt te pachte meest-biedende den naesten van weghen Burghemeester ende Schepenen der Stadt van Cortryck alle de Middelen, Rechten ende Assysen by particulieren staet hier te voeghen.‎

‎" Brussel, by Eugenius Henricus Fricx, 1704, small in-4°, 20,5 x 15 cm, title with woodengraved coat of arms + 53 pp; (bound with) ; Liste van de Ghevryde binnen de Stadt van Cortryck, van de respective Rechten op de Wynen ende Bieren, Huys-gelden, Logementen....(16) nn pp + (2)(bl) ; (bound with); Conditien op de welcke... (see title) Brussel, Fricx, 1704, title with copper-engraved coat of arms of Kortrijk + 49 pp. Added in print; Fractie van thien jaeren van de voorschreven Middelen der Stadt van Cortyck ; 19 pp. Contemporary full calf with on both covers a supra-libro (gilt coat of arms of the town of Kortijk). Raised gilt spine. Very interesting set of rules (ordinances) pertaining to the government of the city of Kortrijk. Signed in print by de Bergeyck. At the end is printed a 18 pp table which lists exhaustively the town's income from taxes, accises, rents etc. , listed per year for the 10 year period 1694-1703."‎

‎Règlement de police pour la ville de Moutiers en 1779, réimpression de F. Ducloz libraire-éditeur à Moutiers, 1890‎

‎Petit in-16 broché, 148 pages imprimées en deux tons, un des 200 exemplaires numérotés (n° 163), dédicacé par Ducloz Fils à A. Ferroud, « son compatriote »‎

‎ ,Bruxelles, Regnier 1852, 175 pp., 1 vol. in 12 br. ‎

‎sur le tir du canon de l'artillerie à pied de l'armée allemande.‎

‎ CHARLES-LAVAUZELLE, 1893, in-8°, Traduit par le Capitaine P. Valerio. P. & Limoges, Charles-Lavauzelle 1893, Extrait de la Revue Militaire Universelle, 38p., in-8, broché (état correct).‎

‎Nevers, Impr. Mazeron, 1915. In-12, 56pp., cartonnage souple.‎