[ NALLIERS - VENDÉE ] ROLE DE LA COMMUNE POUR 1836/1838 + DÉCISION DE LA PRÉFECTURE AU SUJET DU PARTAGE DES MARAIS ENTRE LES COMMUNES DE NALLIERS, MOUZEIL ET SAINT MARTIN SOUS MOUZEIL 1809-1810
Reference : 28676
NALLIERS de 1656 à 1672 un CAHIER DE ROLE COMMUNAL ORIGINAL DE LA COMMUNE DE NALLIERS , manuscrit à l'encre brune de 20 pages, sur papier vergé ligné bleuté et filigrané : "grappe de raisin", format : 41 x 25 cm, ROLE COMMUNAL DE LA COMMUNE DE NALLIERS POUR L'ANNEE 1836, A PARTIR D 31 JUILLET JUSQU'AU 1ER FEVRIER 1838, document paraphé par le maire et son conseil A LA FIN DE CHAQUE RÉUNION, + 2 LIASSES de 4 pages, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané "VANDERLEY" - A LA "GRAPPE DE RAISIN", signatures manuscrites à l'encre brune in-fine pour le conseil de Préfecture : BRISSON, BARANTE (Préfet), ROYAUD, SAVARY DE L'EPINERAIE et BERNARD (sous Préfet) + signatures manuscrites in-fine du Préfet BARANTE et du sous préfet BERNARD pour les décisions du Préfet + 13 documents : ........1- Conseil de Nalliers examinant le Jugement du 26 Brumaire par les Tribunaux de Fontenay dans l'Affaire DU PARTAGE DES MARAIS ENTRE LES COMMUNES DE NALLIERS, MOUZEIL ET SAINT MARTIN SOUS MOUZEIL, 1 cahier de 8 pages, format : 35 x 23 cm, manuscrite à l'encre brune sur papier vergé bleuté signé Pervinquière, Fontenay le Peuple, le 2 Frimaire an 9, -+ ........2- Consultation de la Previnquière, déliberation à fontenay - 14 Brumaire an 9, 1 cahier de 8 pages, format : 20 x 31,6 cm, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé crème, signé : Prévinquière, ......3- Extrait des Minutes du greffe du tribunal du district de Fontenay : Affaire DU PARTAGE DES MARAIS ENTRE LES COMMUNES DE NALLIERS, MOUZEIL ET SAINT MARTIN SOUS MOUZEIL, au Langon, le 12 Fructidor an 6, 1 cahier de 10 pages sur papier vergé crème, format : 32 x 19,5 cm, signé Labre pour le Président et Bernard Secrétaire, ........4- Aux citoyens Administrateurs du Département de la Vendée (Affaire DU PARTAGE DES MARAIS ENTRE LES COMMUNES DE NALLIERS, MOUZEIL ET SAINT MARTIN SOUS MOUZEIL) , un cahier de 4 pages, sur papier vergé crème, manuscrit à l'encre brune, format : 32 x 19,5 cm, signé Gauvrain et adjoints minicipaux de Nalliers, .......5- Observations par Mr Cardin Avocat pour les Habitants de Nalliers dans l'affaire qui était pendante entre eux et Jugée àn Fontenay et Jugée par Artbitres par Sentence du 24 Thermidor, An 2, 1 cahier de 8 pages, format : 32 x 20 cm, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, filigrané : "Grappe de Raisin" "Van der Ley", ............6- Lettre estrait du Registre des Délibérations de la Préfecture du Département de la Vendée, Séance du 9 Vendémiaire An 9, autorisant la Commune de Nalliers à se défendre par tous les moyens de droit dans l'azffaire des Marais, contre Mouzeil et Mouzeil Saint Martin, 1 document , lettre brochée de 4 pages, manuscrites à l'encre brune, sur papier vergé bleuté, format : 20 x 16,5 cm, avec tampon noir de la "Préfecture du Département de la Vendée - République Française", signé le Secrétaire Général : CAVOLEAU, ............7- Extrait des Minutes du greffe du Tribunal de Fontenay, le 24 Thermidor An 2, à propos du paccage immemorial des communes de Mouzeil et Nalliers pour leurs Bètes dans les Marais, 1 cahier de 6 pages, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème filigrané, format : 24 x 19 cm, Tampon Noir : "Minute-4 Sols" en haut de page, signature de Jean Martin, Huissier à Fontenay, .......8- Decision du tribunal d'Appel de Poitiers (affaire des MARAIS ENTRE LES COMMUNES DE NALLIERS, MOUZEIL ET SAINT MARTIN SOUS MOUZEIL), 1 cahier de 80 pages, format : 24,7 x 18 cm, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé bleuté filigrané "Republique Francaise", tampon noir "Republique Française - Vendée - 50 cent.", signée in-fine DELAUNAY, exemplaire copie de MACHEREAU DE L'ETAUDIERE Père, ..............9- Le Même mais Exemplaire Copie de CHARRIER GOUGUETRIE, ................10- Extrait des Registres des Audiences du Tribunal Civil de l'Arrondissement de Fontenay-le-Peuple, Jugement Rendu le 12 Frimaire An 12, signé Duclos, un cahier de 26 pages, sur papier bleuté filigrané vergé, manuscrit à l'encre brune, Tampon noir "Republique-Française - 75 Cent", tampon à froid du "Domaine de l'enregistrement _ Republique Française " en tête de page à gauche, .................11- 2 Frimaire An 9, Consultation Previnguère, 1 cahier de 8 pages, format 32 x 20 cm, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé crème , ...............12- 14 Brumaire an 9, Consultations de la Prévinguère sur la demande des Habitants de Mouzeil, un cahier de 8 pages, format : 20 x 32 cm, manuscrit à l'encrez brune sur papier vergé crème, ..................13- Déliberations des Habitants de Nalliers dans l'affaire des Marais du 13 Vendémiaire An 9, 1 cahier broché de 16 pages manuscrites à l'encre brune sur papier veregé crème, filigrané : "République Française", signé : GAUVRAIN Notyaire, format : 29,2 x 22 cm,
Beaux DOCUMENTS ORIGINAUX HISTORIQUES D'ÉPOQUE .................... RARETÉ ..... en bon état (good condition). en bon état
Affiche - Dépêche télégraphique annonçant Sedan - Préfecture de l'Allier - 1870 Affiche-texte officielle imprimée, diffusée par la Préfecture de l'Allier. La dépêche est datée de Paris, le 3 septembre 1870, 10 heures 25 minutes du soir. Imprimée à l'encre noire sur feuillet de papier vélin, avec en-tête typographique « Préfecture de l'allier » surmontant le titre « Dépêche télégraphique » en gros caractères gras. Mention d'imprimeur en pied : « Moulins, imprimerie de C. Desrosiers. ». Dans cette dépêche adressée par le Ministre de l'Intérieur à MM. les Préfets, le gouvernement annonce à la population la capitulation signée à Sedan par le général de Wimpffen après la blessure du maréchal Mac-Mahon, ainsi que la capture de l'Empereur Napoléon III, tout en appelant à la poursuite de la résistance et en annonçant la formation d'une nouvelle armée sous Paris et d'une seconde sur la Loire. Le placard porte les noms imprimés des dix membres du Conseil des ministres du gouvernement Palikao et la mention « Pour copie conforme » du Préfet de l'Allier, baron Servatius. Diffusé le soir du 3 septembre, ce texte précède de quelques heures la chute du Second Empire et la proclamation de la République, le 4 septembre 1870. Dimensions : 42,6 x 58 cm État : Bon état général pour un document ancien, présence de plis transversaux d'époque, de petites déchirures et d'effrangements sur la marge droite, ainsi que de légères rousseurs et salissures. Voir photos pour plus de détails. Nombre de pages : 1 page
1809 N° 81 à 116 (du 1er janvier au 31 décembre 1809) - 3e année - 1ère série - Tome Troisième - Imprimé en Janvier 1810 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. F. Bottier - In-8, broché - 313 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1809
Assez bon état - Dos cassé avec manque de matière sur la couverture - Brochage fragile - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre
1811 N° 24 à 49 (du 1er janvier au 31 décembre 1811) - 5e année - 2ème série - Tome Cinquième - Imprimé en Janvier 1812 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. F. Bottier - In-8, broché - 180 pages - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1811
Assez bon état - Dos cassé avec manque de matière sur la couverture - Brochage fragile - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre
1812 N° 50 à 91 (du 1er janvier au 31 décembre 1812) - 6e année - 2ème série - Tome Sixième - Imprimé en Janvier 1813 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. F. Bottier - In-8, broché - 243 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1812
Bon état - Menus frottements sur la couverture - Brochage fragilisé - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre
1813 N° 92 à 119 (du 1er janvier au 31 décembre 1813) - 7e année - 2ème série - Tome Septième - Imprimé en Janvier 1814 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. -F. Bottier - In-8, broché - 151 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1813
Bon état - Menus frottements sur la couverture - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre
1814 N° 1 à 39 (du 1er janvier au 31 décembre 1814) - 8e année - 3ème série - Tome Huitième - A Bourg, de l'Imprimerie de A.-J.-M. Janinet, Imprimeur-Libraire du Roi - In-8, broché - 332 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1814 - Il est noté en page de titre : "Nota. On fait observer qu'en 1814 il n'a point été imprimé d'actes administratifs pendant le 1er semestre"
Bon état - Menus frottements sur la couverture - Dos cassé, brochage fragile - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre
1824 Année 1824 - Tome Dix-neuvième - A Bourg, de l'Imprimerie de Fréd. Dufour Fils - In-8, broché - 252 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1824
Bon état - Menus frottements sur la couverture - Petit accroc en haut du dos - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre
Nantes Imprimerie de Mellinet-Malassis 1816 -in-8 demi-veau un volume, reliure d'époque demi-veau havane in-octavo (binding half calfskin in-octavo), dos long (spine without raised band), décoré "or" (gilt decoration), titre et tomaison frappés "or", pièce de titre et pièce de tomaison sur fond marron avec roulette "or" cernée d'une une roulette dentelle "or" de part et d'autre, roulette "or" cernée d'une une roulette dentelle "or" en place des nerfs et en tête et en pied, trous de vers en tête + manque de cuir en pied sur moins d'1 cm2, papier vieux rose aux plats avec légers manques de papier aux coins des plats, toutes tranches lisses, sans illustrations (no illustration) excepté une vignette aux armes royales gravée sur bois en noir en bas de la page de titre, (400 + VIII p. de Table Alphabétique) pages, 1816 Nantes Imprimerie de Mellinet-Malassis Editeur,
Publication:Nantes : 1816-[19??] - Note:Remplacé par : "Préfecture de la Loire-Atlantique. Recueil hebdomadaire des actes administratifs"..... TETE DE SÉRIE TRÉS RARE ...... bel exemplaire .... en bon état malgré les légers défauts signalés (good condition in spite of the light défects indicated). bon état
Paris, Imprimerie et Librairie Centrales des Chemins de Fer, Imprimerie Chaix, 1919 Petit in-4, demi-reliure frottée. 21 circulaires en 1917 et 13 en 1918 + cahier central comportant la liste des oeuvres de guerre ayant leur siège dans le département de la Seine, autorisées à faire appel à la générosité publique, suivie : 1° de la liste des oeuvres qui n'ont pas été reconnues comme rentrant dans la catégorie des oeuvres de guerre, 2° de la liste des oeuvres qui ont fait l'objet d'un refus d'autorisation
Circulaires des Préfets Emile Laurent, Louis Hudelo et Fernand Raux
Affiche imprimée - Chemin de fer Paris à Marly-le-Roi, enquête - 1863 Affiche administrative imprimée, datée du 16 juin 1863, émise par la Préfecture de Seine-et-Oise et signée par le Comte de Saint-Marsault, préfet. Le document reproduit l'arrêté préfectoral ouvrant l'enquête publique sur l'avant-projet de chemin de fer entre Paris et Marly-le-Roi, présenté par l'ingénieur civil M. Duméry, avec application du système du baron Seguier. Le texte détaille les modalités de l'enquête (dépôt du dossier à la Préfecture du 29 juin au 28 juillet 1863, registre d'observations), la composition de la commission d'examen (Besnard, De Brevery, général Bertin-Deveaux, Cramail, ainsi que les maires de Marly-le-Roi, Port-Marly, Bougival, Louveciennes, Vaucresson, La Celle-Saint-Cloud et Garches) et les textes réglementaires de référence (loi du 3 mai 1841, ordonnance du 18 février 1834, décret du 15 avril 1861). Imprimée par Dufaure, imprimeur de la Préfecture, Versailles Dimensions : 44,8 cm x 46,3 cm État : Bon état de conservation. Quelques rousseurs, déchirures et manques sur les bords. Voir photos pour plus de détails.
Pierre-Antoine-Augustin de Piis (1755-1832), écrivain, commissaire de police, secrétaire général de la préfecture de police.
Reference : 020461
Pierre-Antoine-Augustin de Piis (1755-1832), écrivain, commissaire de police, secrétaire général de la préfecture de police. L.A.S., Paris, 28 janvier 1809, 1p in-4. Entête de la préfecture de police. « J'ai déjà eu, Monsieur, il y a quelques jours l'honneur de vous écrire pour vous prier de passer à mon cabinet relativement à une lettre que j'ai reçue vous concernant. Je serai obligé de la communiquer à Monsieur le Préfet, si vous ne venez pas en conférer avec moi lundi ou mardi au plus tard. Piis ». Le nom du destinataire, Jo., est difficile à déchiffrer. Adressé à l'hôtel Cerutti, rue de Cerutti. [493]
Raoul Rigault (1846-1871), journaliste, militant blanquiste, communard, franc-maçon, chef de la préfecture de police pendant la Commune de Paris, fusillé lors de la semaine sanglante.
Reference : 020357
Raoul Rigault (1846-1871), journaliste, militant blanquiste, communard, franc-maçon, chef de la préfecture de police pendant la Commune de Paris, fusillé lors de la semaine sanglante. P.A., sd [entre 20 mars et 26 avril 1871], 1p in-12. 4 lignes sur un carton découpé (carton préimprimé servant déjà de laisser-passer). « Délivrer de suite un passe-porteur à la citoyenne porteur du présent ». Cachet « Préfecture de Police - Cabinet du Préfet ». Très rare autographe de ce communard mort à 24 ans. [488]
Montbrison, 1844, Préfecture de la Loire, Imprimerie De Bernard, in-8, cartonnage, dos toilé, titre et année à l'encre sur dos, VIII + 236 pp., table alphabétique des matières en début de volume, bon état
Librairie spécialisée en gastronomie , œnologie et tabagie
- Une feuille 44 x 56 cm.
Vieux papier. Par Ducoux, représentant du peuple - Préfet de police. Signatures et cachets de la préfecture au dos. Boucquin, imprimeur de la Préfecture de police, 8 septembre 1848.
1838 Préfecture du Var - Draguignan 18 septembre 1838, in4 broché,8p.,manque en coin
listes électorales Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
- Une feuille 43 x 55 cm. Légères rousseurs.
Vieux papier. Cachets de la préfecture au dos. Boucquin, imprimeur de la Préfecture de police, 2 octobre 1848.
Lottin de S.-Germain, imprimeur du roi et de la préfecture de police de Paris (1821) - In-4 broché de 102 pages - Exemplaire en très bon état
, Paris, Impr. municipale, Hôtel de Ville 1972, in-8, br., impression sur papier glacé, (couverture fanée), intérieur frais, 259p.
Phone number : 01 43 29 46 77
[P. Labaud] - Collectif ; Préfecture de l'Aude ; M. de LA JONQUIERE (préfet)
Reference : 52021
(1869)
1 vol. in-8 br. sous couv. d'attente, P. Labaud Imprimeur de la Préfecture, 1868 et 1869, 368 et 366 pp. En début de chaque tome, une table alphabétique.
Etat satisfaisant (dos cassé, pages écornées et petits mques sur couv., intérieur frais par ailleurs) pour ces deux tomes des livraisons de ce recueil, pour les années 1868 et 1869. On y trouve tous les aspects de la vie administrative d'un département à la fin du Second Empire : opérations de recrutement militaires, examens pour les emplois de l'administration, nominations, mesures de police (par ex. interdiction de la mendicité dans tout le département...), adjudications de marchés publics, etc.
A Colmar, Chez la veuve DECKER, imprimeur de la préfecture, 1833 ; petit in-4, 222 pp., cartonnage de l'éditeur. En bon état - dix huitieme année complète texte sur 2 colonne (une en francais et une en allemand).
En bon état - dix huitieme année complète texte sur 2 colonne (une en francais et une en allemand).
20 janvier 1976, Préfecture du Var, in-4 agrafé de 10 pages, couverture jaune, titrage noir. Au sommaire : notice historique (armes, toponyme, histoire locale), inventaire des sites, édifices et objets protégés. | Etat : Bon état général (Ref.: KH5852)
Préfecture du Var
7 février 1976, Préfecture du Var, in-4 agrafé de 34 pages, couverture rose, titrage noir. Au sommaire : notice historique (armes, toponyme, histoire locale), inventaire des sites, édifices et objets protégés. | Etat : Assez bon état général (Ref.: KH5853)
Préfecture du Var
17 janvier 1976, Préfecture du Var, in-4 agrafé de 14 pages, couverture jaune, titrage noir. Au sommaire: I Notice Historique: Armes, Toponyme: 1-première forme écrite, 2-tradition orale, 3-synthèse explicative, histoire locale, II Inventaire des sites, édifices et objets protégés | Etat : Assez bon état général, fascicule un peu froissé (Ref.: KH5854)
Préfecture du Var
[Hardy et Bernard] - Préfecture de la Seine ; Ville de Paris ; Première Commission du Conseil Municipal ; (ROUSSEL, Félix ; DAUSSET ; DESVAUX ; EVAIN ; OURSON)
Reference : 57086
(1911)
1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-percaline beige, Imprimerie Hardy & Bernard, Paris, 1911, 253 pp. avec une grande carte dépliante de la "Lombardie et de la Province de Novare (Piémont) avec les principales installations et canalisations électriques primaires (au 1/300.000)
Ainsi que le précise la préface par Félix Roussel, "le point de départ des études du Conseil municipal de Paris sur l'utilisation des forces hydroélectriques remonte au mois de février 1903, à la suite d'une proposition de MM. Blondel, Harlé et Mähl sur le transport dans la région parisienne des forces du Haut-Rhöne". Désireuse de poursuivre les recherches, la commission envoya en mai 1910 une "nouvelle mission pour procéder à l'examen d'ensemble des transports de force hydroélectriques à grande distance qui ont été réalisés en Italie, particulièrement dans les provinces du Nord et du Centre. Le rapport de M. l'Ingénieur Ourson rend compte de cette mission. Par son ampleur, par les faits qu'il expose, et la valeur de ses conclusions, ce remarquable travail apporte une précieuse contribution à l'histoire des développements de la houille blanche". Richement illustré de photos, tableaux et documents techniques, cet ouvrage très rare propose une somme d'information tout à fait remarquable.Bel exemplaire en très bon état.