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‎ROLE COMMUNAL DE LA COMMUNE DE NALLIERS POUR LES ANNÉES 1836 A 1838 [A PARTIR DU 31 JUILLET JUSQU'AU 1ER FÉVRIER 1838] + PRÉFECTURE DE LA VENDÉE - EXTRAIT DU REGISTRE DE L'ARRETÉ DU PRÉFET DE LA VENDÉE DU 1 ER FÉVRIER 1809 + UN EXTRAIT DE DECISION DU CONSEIL DE PRÉFECTURE A NAPOLEON VENDÉE DU 23 SEPTEMBRE 1810 A PROPOS DU PARTAGE DES MARAIS ENTRE NALLIERS, MOUZEIL ET SAINT MARTIN SOUS MOUZEIL + 13 DOCUMENTS D'EPOQUE AU SUJET DU JUGEMENT DU PARTAGE DES MARAIS ENTRE LES COMMUNES DE NALLIERS, MOUZEIL ET SAINT MARTIN SOUS MOUZEIL DE L'AN 2 A L'AN 12 (DU 11 AOUT 1794 AU 4 DECEMBRE 1803)‎

‎NALLIERS de 1656 à 1672 un CAHIER DE ROLE COMMUNAL ORIGINAL DE LA COMMUNE DE NALLIERS , manuscrit à l'encre brune de 20 pages, sur papier vergé ligné bleuté et filigrané : "grappe de raisin", format : 41 x 25 cm, ROLE COMMUNAL DE LA COMMUNE DE NALLIERS POUR L'ANNEE 1836, A PARTIR D 31 JUILLET JUSQU'AU 1ER FEVRIER 1838, document paraphé par le maire et son conseil A LA FIN DE CHAQUE RÉUNION, + 2 LIASSES de 4 pages, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané "VANDERLEY" - A LA "GRAPPE DE RAISIN", signatures manuscrites à l'encre brune in-fine pour le conseil de Préfecture : BRISSON, BARANTE (Préfet), ROYAUD, SAVARY DE L'EPINERAIE et BERNARD (sous Préfet) + signatures manuscrites in-fine du Préfet BARANTE et du sous préfet BERNARD pour les décisions du Préfet + 13 documents : ........1- Conseil de Nalliers examinant le Jugement du 26 Brumaire par les Tribunaux de Fontenay dans l'Affaire DU PARTAGE DES MARAIS ENTRE LES COMMUNES DE NALLIERS, MOUZEIL ET SAINT MARTIN SOUS MOUZEIL, 1 cahier de 8 pages, format : 35 x 23 cm, manuscrite à l'encre brune sur papier vergé bleuté signé Pervinquière, Fontenay le Peuple, le 2 Frimaire an 9, -+ ........2- Consultation de la Previnquière, déliberation à fontenay - 14 Brumaire an 9, 1 cahier de 8 pages, format : 20 x 31,6 cm, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé crème, signé : Prévinquière, ......3- Extrait des Minutes du greffe du tribunal du district de Fontenay : Affaire DU PARTAGE DES MARAIS ENTRE LES COMMUNES DE NALLIERS, MOUZEIL ET SAINT MARTIN SOUS MOUZEIL, au Langon, le 12 Fructidor an 6, 1 cahier de 10 pages sur papier vergé crème, format : 32 x 19,5 cm, signé Labre pour le Président et Bernard Secrétaire, ........4- Aux citoyens Administrateurs du Département de la Vendée (Affaire DU PARTAGE DES MARAIS ENTRE LES COMMUNES DE NALLIERS, MOUZEIL ET SAINT MARTIN SOUS MOUZEIL) , un cahier de 4 pages, sur papier vergé crème, manuscrit à l'encre brune, format : 32 x 19,5 cm, signé Gauvrain et adjoints minicipaux de Nalliers, .......5- Observations par Mr Cardin Avocat pour les Habitants de Nalliers dans l'affaire qui était pendante entre eux et Jugée àn Fontenay et Jugée par Artbitres par Sentence du 24 Thermidor, An 2, 1 cahier de 8 pages, format : 32 x 20 cm, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, filigrané : "Grappe de Raisin" "Van der Ley", ............6- Lettre estrait du Registre des Délibérations de la Préfecture du Département de la Vendée, Séance du 9 Vendémiaire An 9, autorisant la Commune de Nalliers à se défendre par tous les moyens de droit dans l'azffaire des Marais, contre Mouzeil et Mouzeil Saint Martin, 1 document , lettre brochée de 4 pages, manuscrites à l'encre brune, sur papier vergé bleuté, format : 20 x 16,5 cm, avec tampon noir de la "Préfecture du Département de la Vendée - République Française", signé le Secrétaire Général : CAVOLEAU, ............7- Extrait des Minutes du greffe du Tribunal de Fontenay, le 24 Thermidor An 2, à propos du paccage immemorial des communes de Mouzeil et Nalliers pour leurs Bètes dans les Marais, 1 cahier de 6 pages, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème filigrané, format : 24 x 19 cm, Tampon Noir : "Minute-4 Sols" en haut de page, signature de Jean Martin, Huissier à Fontenay, .......8- Decision du tribunal d'Appel de Poitiers (affaire des MARAIS ENTRE LES COMMUNES DE NALLIERS, MOUZEIL ET SAINT MARTIN SOUS MOUZEIL), 1 cahier de 80 pages, format : 24,7 x 18 cm, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé bleuté filigrané "Republique Francaise", tampon noir "Republique Française - Vendée - 50 cent.", signée in-fine DELAUNAY, exemplaire copie de MACHEREAU DE L'ETAUDIERE Père, ..............9- Le Même mais Exemplaire Copie de CHARRIER GOUGUETRIE, ................10- Extrait des Registres des Audiences du Tribunal Civil de l'Arrondissement de Fontenay-le-Peuple, Jugement Rendu le 12 Frimaire An 12, signé Duclos, un cahier de 26 pages, sur papier bleuté filigrané vergé, manuscrit à l'encre brune, Tampon noir "Republique-Française - 75 Cent", tampon à froid du "Domaine de l'enregistrement _ Republique Française " en tête de page à gauche, .................11- 2 Frimaire An 9, Consultation Previnguère, 1 cahier de 8 pages, format 32 x 20 cm, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé crème , ...............12- 14 Brumaire an 9, Consultations de la Prévinguère sur la demande des Habitants de Mouzeil, un cahier de 8 pages, format : 20 x 32 cm, manuscrit à l'encrez brune sur papier vergé crème, ..................13- Déliberations des Habitants de Nalliers dans l'affaire des Marais du 13 Vendémiaire An 9, 1 cahier broché de 16 pages manuscrites à l'encre brune sur papier veregé crème, filigrané : "République Française", signé : GAUVRAIN Notyaire, format : 29,2 x 22 cm, ‎

‎ Beaux DOCUMENTS ORIGINAUX HISTORIQUES D'ÉPOQUE .................... RARETÉ ..... en bon état (good condition). en bon état ‎

‎Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1809 : Du N° 81 au N° 116‎

‎ 1809 N° 81 à 116 (du 1er janvier au 31 décembre 1809) - 3e année - 1ère série - Tome Troisième - Imprimé en Janvier 1810 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. F. Bottier - In-8, broché - 313 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1809‎

‎Assez bon état - Dos cassé avec manque de matière sur la couverture - Brochage fragile - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre ‎

‎Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1811 : Du N° 24 au N° 49‎

‎ 1811 N° 24 à 49 (du 1er janvier au 31 décembre 1811) - 5e année - 2ème série - Tome Cinquième - Imprimé en Janvier 1812 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. F. Bottier - In-8, broché - 180 pages - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1811‎

‎Assez bon état - Dos cassé avec manque de matière sur la couverture - Brochage fragile - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre ‎

‎Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1812 : Du N° 50 au N° 91‎

‎ 1812 N° 50 à 91 (du 1er janvier au 31 décembre 1812) - 6e année - 2ème série - Tome Sixième - Imprimé en Janvier 1813 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. F. Bottier - In-8, broché - 243 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1812‎

‎Bon état - Menus frottements sur la couverture - Brochage fragilisé - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre ‎

‎Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1813 : Du N° 92 au N° 119‎

‎ 1813 N° 92 à 119 (du 1er janvier au 31 décembre 1813) - 7e année - 2ème série - Tome Septième - Imprimé en Janvier 1814 - A Bourg, de l'Imprimerie de P. -F. Bottier - In-8, broché - 151 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1813‎

‎Bon état - Menus frottements sur la couverture - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre ‎

‎Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1814 : Du N° 1 au N° 39‎

‎ 1814 N° 1 à 39 (du 1er janvier au 31 décembre 1814) - 8e année - 3ème série - Tome Huitième - A Bourg, de l'Imprimerie de A.-J.-M. Janinet, Imprimeur-Libraire du Roi - In-8, broché - 332 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1814 - Il est noté en page de titre : "Nota. On fait observer qu'en 1814 il n'a point été imprimé d'actes administratifs pendant le 1er semestre"‎

‎Bon état - Menus frottements sur la couverture - Dos cassé, brochage fragile - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre ‎

‎Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales. Bulletin administratif année 1824‎

‎ 1824 Année 1824 - Tome Dix-neuvième - A Bourg, de l'Imprimerie de Fréd. Dufour Fils - In-8, broché - 252 pages + Tables en fin d'ouvrage - Noté "Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. Archives Communales" sur la première de couverture - Ouvrage contenant les Actes de la Préfecture de l'Ain, depuis le 1er Janvier jusqu'au 31 décembre 1824‎

‎Bon état - Menus frottements sur la couverture - Petit accroc en haut du dos - Quelques rares annotations au stylo dans les marges - Intérieur propre ‎

‎PRÉFECTURE DE LA LOIRE-INFÉRIEURE : (Recueil des) ACTES ADMINISTRATIFS - ANNÉE 1816 - PREMIER VOLUME - N° 1 à 81‎

‎Nantes Imprimerie de Mellinet-Malassis 1816 -in-8 demi-veau un volume, reliure d'époque demi-veau havane in-octavo (binding half calfskin in-octavo), dos long (spine without raised band), décoré "or" (gilt decoration), titre et tomaison frappés "or", pièce de titre et pièce de tomaison sur fond marron avec roulette "or" cernée d'une une roulette dentelle "or" de part et d'autre, roulette "or" cernée d'une une roulette dentelle "or" en place des nerfs et en tête et en pied, trous de vers en tête + manque de cuir en pied sur moins d'1 cm2, papier vieux rose aux plats avec légers manques de papier aux coins des plats, toutes tranches lisses, sans illustrations (no illustration) excepté une vignette aux armes royales gravée sur bois en noir en bas de la page de titre, (400 + VIII p. de Table Alphabétique) pages, 1816 Nantes Imprimerie de Mellinet-Malassis Editeur, ‎

‎Publication:Nantes : 1816-[19??] - Note:Remplacé par : "Préfecture de la Loire-Atlantique. Recueil hebdomadaire des actes administratifs"..... TETE DE SÉRIE TRÉS RARE ...... bel exemplaire .... en bon état malgré les légers défauts signalés (good condition in spite of the light défects indicated). bon état ‎

‎Recueil des actes administratifs. Tome vingt-huitième du 1er janvier au 31 décembre 1843. N° 1 à 42. - Préfecture de la Loire.‎

‎Montbrison, 1844, Préfecture de la Loire, Imprimerie De Bernard, in-8, cartonnage, dos toilé, titre et année à l'encre sur dos, VIII + 236 pp., table alphabétique des matières en début de volume, bon état ‎

‎Librairie spécialisée en gastronomie , œnologie et tabagie‎

‎Aux habitants de Paris. Affiche du 8 septembre 1848 : Citoyens, les dix jours qui viennent de s'écouler ont été fertiles en heureux résultats …‎

‎- Une feuille 44 x 56 cm.‎

‎Vieux papier. Par Ducoux, représentant du peuple - Préfet de police. Signatures et cachets de la préfecture au dos. Boucquin, imprimeur de la Préfecture de police, 8 septembre 1848.‎

‎LISTE GENERALE DU JURY Pour 1839‎

‎ 1838 Préfecture du Var - Draguignan 18 septembre 1838, in4 broché,8p.,manque en coin ‎

‎listes électorales Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Aux habitants de Paris. Affiche du 2 octobre 1848 : Citoyens, la capitale continue de jouir du calme le plus parfait, de la sécurité la plus grande … Par Ducoux, représentant du peuple - Préfet de police.‎

‎- Une feuille 43 x 55 cm. Légères rousseurs.‎

‎Vieux papier. Cachets de la préfecture au dos. Boucquin, imprimeur de la Préfecture de police, 2 octobre 1848.‎

‎Compte d'administration des dépenses de la préfecture de police pour l'exercice de l'année 1819 et de l'emploi des Crédits affectés au paiement de ces Dépenses par le Budget des Recettes et Dépenses de la Ville de Paris arrêté par Ordonnace du Roi du 11 Août de la même année - Ledit Compte rendu en exécution des Lois des 28 Pluviose an 8 (17 Février 1800) et 15 Mai 1818‎

‎ Lottin de S.-Germain, imprimeur du roi et de la préfecture de police de Paris (1821) - In-4 broché de 102 pages - Exemplaire en très bon état‎

‎RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VILLE DE PARIS (Arrêté interpréfectoral du 10avril 1965) (Arrêté interpréfectoral du 24mars 1966), Recueil des actes administratifs de la Ville de Paris des 10avril 1965, 6avril 1966 et 3novembre 1971‎

‎, Paris, Impr. municipale, Hôtel de Ville 1972, in-8, br., impression sur papier glacé, (couverture fanée), intérieur frais, 259p.‎

‎Recueil des Actes administratifs de la Préfecture de l'Aude [ deux tomes reliés en un vol. ] : Tome XVIII - Année 1868 n° 1 à 35 ; Tome XIX - Année 1869, n° 1 à 34 , 22 novembre 1869‎

‎1 vol. in-8 br. sous couv. d'attente, P. Labaud Imprimeur de la Préfecture, 1868 et 1869, 368 et 366 pp. En début de chaque tome, une table alphabétique.‎

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‎Etat satisfaisant (dos cassé, pages écornées et petits mques sur couv., intérieur frais par ailleurs) pour ces deux tomes des livraisons de ce recueil, pour les années 1868 et 1869. On y trouve tous les aspects de la vie administrative d'un département à la fin du Second Empire : opérations de recrutement militaires, examens pour les emplois de l'administration, nominations, mesures de police (par ex. interdiction de la mendicité dans tout le département...), adjudications de marchés publics, etc.‎

‎Recueil des actes de la préfecture du département du Haut Rhin. ‎

‎A Colmar, Chez la veuve DECKER, imprimeur de la préfecture, 1833 ; petit in-4, 222 pp., cartonnage de l'éditeur. En bon état - dix huitieme année complète texte sur 2 colonne (une en francais et une en allemand).‎

‎En bon état - dix huitieme année complète texte sur 2 colonne (une en francais et une en allemand).‎

‎Visite de M. Le Prefet, Canton du Muy, notice historique et inventaire des sites‎

‎20 janvier 1976, Préfecture du Var, in-4 agrafé de 10 pages, couverture jaune, titrage noir. Au sommaire : notice historique (armes, toponyme, histoire locale), inventaire des sites, édifices et objets protégés. | Etat : Bon état général (Ref.: KH5852)‎

‎Préfecture du Var‎

‎Visite de M. Le Préfet, Canton de Saint-Maximin, notice historique et inventaire des sites‎

‎7 février 1976, Préfecture du Var, in-4 agrafé de 34 pages, couverture rose, titrage noir. Au sommaire : notice historique (armes, toponyme, histoire locale), inventaire des sites, édifices et objets protégés. | Etat : Assez bon état général (Ref.: KH5853)‎

‎Préfecture du Var‎

‎Visite de M. Le Préfet, Canton du Luc, notice historique et inventaire des sites‎

‎17 janvier 1976, Préfecture du Var, in-4 agrafé de 14 pages, couverture jaune, titrage noir. Au sommaire: I Notice Historique: Armes, Toponyme: 1-première forme écrite, 2-tradition orale, 3-synthèse explicative, histoire locale, II Inventaire des sites, édifices et objets protégés | Etat : Assez bon état général, fascicule un peu froissé (Ref.: KH5854)‎

‎Préfecture du Var‎

‎de la Préfecture du Département du Var.‎

‎Draguignan de l'Imprimerie de Fabre 1815-1820 6 tomes en 5 vol. in-4 (les tomes 1 et 2 reliés en un volume), dos lisses ornés, le premier volume relié en demi basane à petits coins vélin, mors fendillés, coiffe sup. émoussée; les 4 autres volumes reliés en demi basane à petits coins vélin également, mais légèrement différente du premier volume, et en excellente condition. (Reliures de l'époque). ‎

‎le Var département créé en 1790 commence son organisation térritoriale avec l'Empire.Les six premières années complètes de ce formidable recueil, qui donne un panorama de l'administration du département au lendemain de l'Empire, sous les aspects les plus divers : grands travaux, agriculture, conscription, postes, chasse, enseignement, fiscalité, santé publique, etc. ‎

‎AFFICHE ORIGINALE : "AVIS AUX MILITAIRES CONGÉDIÉS, QUI DESIRERONT CONCOURIR A COMPLÉTER LES CORPS QUI COMPOSENT LA GARDE DU GOUVERNEMENT, SE PRÉSENTERONT AU SOUS-PRÉFET DE LEUR ARRONDISSEMENT, POUR SE FAIRE INSCRIRE...", FAIT A AGEN LE 3 FLORÉAL AN II (22 Avril 1794), signé J. PIEYRE FILS ‎

‎Agen Imprimerie Raymond NOUBEL 1794 Affiche Originale ancienne en noir sur papier velin crème ligné, format : 53 x 43 cm, imprimée en noir et ornée en bas d'une double vignette de separation "florale" gravée sur bois en noir, fait à agen le 3 Floreal AN II (22 Avril 1794), signé J. PIEYRE FILS PRÉFET DU LOT-ET-GARONNE, Agen Imprimerie Raymond NOUBEL Editeur, ‎

‎.RARE ...... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Le Vème plan en Lot-et-Garonne.‎

‎Préfecture de Lot-et-Garonne. 1966. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 92 pages - quelques cartes en couleurs hors texte dépliantes.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine‎

‎ Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine‎

‎Aux habitants de Paris. Affiche du 26 Juillet 1848 : Citoyens, le crédit ne peut fleurir par la confiance … Par Ducoux, représentant du peuple - Préfet de police.‎

‎- Une feuille 44 x 56 cm.‎

‎Vieux papier. 1200 affiches apposées dans Paris (mention manuscrite au verso.) Boucquin, imprimeur de la Préfecture de police, 26 juillet 1848.‎

‎Extrait des registres de la préfecture du département des Ardennes du 15 brumaire an XII5 ‎

‎Extrait des registres de la préfecture du département des Ardennes du 15 brumaire an XII Rappel du règlement de la manière d’appeler les fidèles au service divin par le son des cloches. Le matin à midi et le déclin du jour- Pour annoncer les messes basses, grand’messes- Seulement trois fois pour les enterremens. Signé FRAIN 0 Mézières de l’imprimerie de J.B. L Trécourt Un manque en marge extérieure gauche. 445x360mm‎

‎Dossier de Presse du Bicentenaire de la Révolution française (1789-1989). Tomes I et II. ‎

‎S. l. (Nancy), S. é. (Préfecture de Mthe-et-Mlle, s.d. (vers 1990) ; A4, 11-275 ff., couverture et feuilles collées, dos muet. Les 2 volumes. Revue de Presse du 29 mai 1988 au 18 décembre 1989. Nombreuses illustrations en noir et blanc.‎

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