10 books for « ministere du budget »Edit

‎LES DEPENSES DANS LE BUDGET DE 1952.‎

‎MINISTERE DU BUDGET. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 54 pages - agraffes rouillées - textes sur deux colonnes - nombreux schémas en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎Sommaire : la réforme de la présentation - les dépenses budgétaires en 1951-1952 - les dépenses budgétaires par grandes masses - les dépenses de fonctionnement des services civils - les dépenses budgétaires par fonction etc... Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎Guide abrégé du verbalisant 1978 en matière de contributions indirectes et réglementations assimilées‎

‎Ministère du Budget. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIII + 179 pages. Deux pinces (rouillées) au dos. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Service du contentieux - Sous direction IV A - Bureau IV A 3 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La lutte contre la fraude fiscale - Dossier d'information - Direction générale des impôts‎

‎Non renseigné. Non daté. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 30 pages environ. Texte dactylographié. Quelques traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎Sommaire : Dossier d'information de la D.G.I. - Le contrôle fiscal - Les moyens du contrôle fiscal - Les garanties du contribuable vérifié - Types de fraude - Les résultats du contrôle fiscal - Annexe au projet de loi de finances pour 1980 - Loi du 29 déc. 1977 accordant des garanties de procédure aux contribuabes en matière fiscale et douanière - Plaquette de présentation de la D.G.I. - Loi de finances pour 1980. Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎Charte Du Contribuable. Vos droits et obligations lors d'une vérification.‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. Mars 1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 29 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎1789-1989, Les finaces de la France vers la démocratie‎

‎Ministère de l'economie, des finaces et du budget. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages + livret de 16 pages format In-12 augmentées de nombreuses illustratiions en couleurs et contenant une pièce d'1 franc.. . . . Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎ Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎PRECIS DE FISCALITE 1 - Fiscalité directe des personnes fiscalité directe des entreprises taxes sur le chiffre d'affaire‎

‎SLF DGI 1984 in8. 1984. Broché.‎

‎french édition - quelques marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en bon état. Expédition soignée sous blister dans une enveloppe à bulles depuis la France‎

‎GUIDE FISCAL ET SOCIAL DES ASSOCIATIONS, 3èmeéd. à jour au 1er septembre 1988‎

‎, Paris, La Documentation Française 1988, in-8, br., neuf, 192p.‎

‎Livre blanc sur la réforme du financement de l'économie.‎

‎La Documentation Française. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 110 pages.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎Préface de Pierre Bérégovoy. Classification Dewey : 330-Economie‎

‎697 ministres : Souvenirs d'un directeur général des prix 1947-1962 - Louis Franck‎

‎Comité pour l'histoire économique et financière de la France. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 213 pages.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎ Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎Précis de fiscalité 1984 Tome 1 et Tome 2 en 2 volumes‎

‎Suf/dgi. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 600 pages dans chaque tome.. . . . Classification Dewey : 352.4-Fiscalité‎

‎ Classification Dewey : 352.4-Fiscalité‎