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Observations sur le decret du 14 Pluviose qui établit une nouvelle organisation des differentes branches de l’administration de la marine
IN folio broché,9 pages manuscrites ,ecriture trés lisible,non signé,taches claires en haut de page,rognée,sinon bon etat
Décret de la Convention Nationale, du 14e ... pluviôse, an second ... no.1471. : Qui établit une nouvelle organisation des différentes branches de l'administration de la marine.[S.l.] : [s.n.], [1794],Du 2 fevrier 1794,4 p. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
[REVOLUTION - MARINE] MALOUET (Pierre-Victor) - EYMAR (Claude) -MIRABEAU.
Reference : 22325
De l'influence de la sévérité des peines sur les crimes de M. Eymar. Suivi de 18 textes divers principalement de Malouet.
Paris, Impr. de Bure l'aîné, 1789. 19 ouvrages réunis en un volume in-8. Demi-veau fauve, dos plat orné de filets et de fers en forme d'urne typique du style Directoire, bon état.
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Pierre Victor Baron Malouët est un planteur de canne à sucre de Saint-Domingue et un homme politique français dont l'activité s'exerce pendant la période de la Révolution. Il fut un ancien administrateur des Colonies et de la Marine, farouche opposant à laffranchissement des esclaves noirs. En 1789 il est élu, avec lappui de Necker député du tiers-état du bailliage de Riom aux États généraux puis il fut ministre de la Marine sous Louis XVIII. - Eymar: De l'influence de la sévérité des peines sur les crimes, Paris, de Bure, 1789, 80 pp. - Mirabeau: Discours et Réplique du comte de Mirabeau à l'Assemblée Nationale. Paris, Lejay, 1790, 4 ff. & 44 pp., tableau dépliant du Décret sur l'Exercice du Droit de la Guerre et de la Paix. - Lanterne Magique Nationale, s.d., 38 pp. - Opinion de M. Malouet du 20 février sur le rétablissement de l'ordre public, s.d. (1790), 13 pp. - Opinion de M. Malouet sur le remplacement de la Gabelle, 18 pp. - Motifs de l'Opinion de M. Malouet contre les adresses des corps, 8 pp. - Opinion de M. Malouet sur la propriété et la disposition des biens du Clergé, 19 pp. - Opinion de M. Malouet sur la nouvelle division du Royaume, et sur les Municipalités, 10 pp. - Opinion de M. Malouet sur la Déclaration des Droits de l'Homme, 2 août, 8 pp. - Opinion de M. Malouet, dans la scéance du 6 septembre, 8 pp. - Rapport fait à l'Assemblée Nationale sur les Dépenses & le Régime économique de la Marine, Paris, Baudouin, 1790, iv et 65 pp. - Opinion de M. Malouet sur l'Affaire de M. Le Comte d'Albert, 12 pp. - Projet de Constitution, 22 pp. - Réponse de M. Malouet aux objections faites dans l'Assemblée, 29 pp. - Lettre des Impartiaux aux Amis de la Paix, 14 pp. - Opinion de M. L'Abbé Maury député de Picaride, sur le droit de faire la Guerre, Seconde Edition, 68 pp., s.d. (18 mai 1790). - Discours sur les Crimes et les Tribunaux de Haute Trahison par M. Bergasse, n° 62, 63, 64, 46 pp., annotations manuscrites. - Lettre de M. Burke, membre du parlement d'Angleterre, aux François, Londres, 1790, 28 pp. - Dépenses Générales de la Marine, 19 pp., 1790.
Loi relative aux Ecoles de Marine. Donnée à Paris, le 14 Octobre 1791.
Angoulême, P. Broquisse et L.-M. Marvaud, 1792. In-4° de 4 pp.[C40]
Loi enregistrée et imprimée par le district de la Charente, à Angoulême.
Phone number : 02 47 97 01 40
Décret concernant les Invalides de la Marine. Du 28 & 30 avril 1791.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791). In-8° dérelié de 15 pp.[C40]
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Phone number : 02 47 97 01 40
Décret de l'Assemblée Nationale Sur les moyens d'appliquer au corps actuel de la Marine les Décrets relatifs à l'Organisation de ce Corps ; précédé du Rapport fait (...) par M. de Sillery, le 23 Avril 1791.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791). In-8° dérelié de 19 pp.[C40]
On joint le décret d'application (7 pp.) Polak, 8816.
Phone number : 02 47 97 01 40
Décret relatif à la correspondance des Grades du Service de Mer avec celui de Terre. Précédé du Rapport fait par M. Sillery (...) Du 12 Mai 1791.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791). In-8° dérelié de 4 pp.[C40]
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