Write to the booksellers13 books for « marchandises »Edit
"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5535
A. Des Pays-Bas. Fascicule in 4° broché, 19 pp.
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5536
B. Du Danemark. Fascicule in 4° broché, 25 pp.
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5537
C. Des Deux Siciles. Fascicule in 4° broché, 47 pp.
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5538
D. Du Royaume de Sardaigne. Fascicule in 4° broché, 67 pp.
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5539
E. De la Colombie. Fascicule in 4° broché, 21 pp.
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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Loi portant que le tarif général des droits de traites, sera exécuté à compter du 15 avril [1791].. Donnée à Paris, le 10 avril 1791
Alençon, Imp. de Malassis La Cussonnière, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
« Les traites sont des droits levés sur les marchandises à l'entrée ou à la sortie du royaume, ou au passage de certaines provinces dans d'autres » (Marion, Dictionnaire des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Arrêt du conseil d'état du roi. qui prescrit les formalités qui devront être suivies par les commis des fermes, pour la retenue des marchandises qu'ils croiront être déclarées au-dessous de leur véritable valeur. Du 16 septembre 1785
Paris, Imp. Royale, 1785 in-4, 3 pp., vignette.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Au nom du peuple français, le représentant du peuple envoyé dans les départemens des Bouches-du-Rhône, de Vaucluse & de l'Ardêche.. Arrêté des représentans du peuple à Brest
À Marseille, de l'imprimerie révolutionnaire d'Auguste Mossy, an II (1794) in-4, 4 pp., en feuille. Tache brune en haut des feuillets.
À propos de la vente des marchandises prises sur les navires anglais. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Pièce détaillant les marchandises embarquées à bord du navire le Saint-Jacques à destination de Port au Prince.
Intéressant document manuscrit daté du 24 juin 1791 à Nantes. en feuille Très bon Nantes 1791
édition originale
Loi relative aux droits qui se perçoivent sur les denrées venant des colonies, dans les ci-devant provinces de Bretagne, Lorraine et Franche-Comté.. Donnée à Paris, le 12 décembre 1790
Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 4 pp., vignette. Petite déchirure n'affectant pas la lecture.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
ONFROY désigné pour être distillateur du Roi, à la Descente de la Place du Pont Saint-Michel, à Paris, tients toutes liqueurs de sa composition et les Marchandises énoncées.
Reference : 8125
Sans lieu ni date (fin du XVIIIème).
Un feuillet in 4° imprimé (accrocs).
Liqueurs, Ratafias, Vins de liqueurs, Chocolats, Eaux d’Odeurs parfumées. Avec les prix.
