Write to the booksellers18 books for « impot »Edit
Discours sur l'impôt foncier.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 8 pp., dérelié.
L'auteur, natif de Chaumont, était cultivateur à Mareilles. Suppléant pour le baillaige de Chaumont-en-Bassigny, il devint député suite à la démission de Morel en décembre 1789. Dans ce texte, il défend vigoureusement le nouvel impôt, jugé bien plus juste que la fiscalité précédente.Martin et Walter, 15142. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Plan de suppression des Fermes et régies royales, des bureaux du despotisme ministériel, de la Cour des aides, de la Chambre des comptes. précédé de la création d'un impôt territorial, et d'un projet de l'administration générale des revenus de la Nation française
Paris, Chez Nyon, le jeune, 1789 in-8, 8 pp., broché.
Suppression des taxes et remplacement par un impôt unique sur le revenu territorial (on percevra le cinquième en argent et non en nature).Martin & Walter, III, 24696 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
LA CONTRIBUTION SUR LES BÉNÉFICES DE GUERRE ET L’IMPÔT CÉDULAIRE SUR LES BÉNÉFICES COMMERCIAUX, Revue mensuelle de doctrine et de jurisprudence, Édouard MAGUÉRO (dir.); [devient en 1922]: REVUE DES IMPÔTS SUR LE COMMERCE ET L’INDUSTRIE faisant suite …, de 1917 [tête de collection] à 1960 [dernier fascicule paru], coll. strictement complète
, Paris, Administration de la Revue de l’Enregistrement 1917 et s., 44années en 43 vol. in-8, demi-toile enduite marine [1917-1929]/ toile verte [1930-1956], tit. & tom. dorés sur pièce de maroquin fauve avec double filets dorés soulignants, (qq. lég. accrocs ou taches au dos, papier jauni), bon état général.
Phone number : 01 43 29 46 77
Opinion sur les bases des impositions générales. prononcée à l'Assemblée Nationale, le 5 octobre 1790
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 20 pp.
Auteur d'un important rapport sur l'assèchement des marais, Heurtault-Lamerville propose ici l'établissement de trois impôts : un impôt territorial, une contribution personnelle et un subside indirect. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Décret de l'Assemblée nationale concernant la contribution patriotique.. Du mardi 6 octobre 1789
Versailles, Baudouin, s.d. (1789) in-8, 12 pp., dérelié.
Exposition des 22 articles de ce décret mettant en place cet impôt extraordinaire, nommé contribution patriotique. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
A tous les districts de Paris, et de tout le royaume.. Mémoire par lequel il semble prouvé que l'impôt unique du Toisé est, à tous égards, préférable à toute autre imposition
(Paris), chez Morin, (1790) in-8, 8 pp., dérelié.
Manque à M. & W. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Seconde opinion sur la définition du revenu net imposable d'une propriété foncière.. Prononcée à la séance du lundi 11 octobre
Paris, Imp. Nationale, s. d. (1790) in-8, 16 pp., dérelié.
L'auteur fut maire de Romans et député du Dauphiné à la Constituante..INED, 1295. "De l'évaluation de la propriété foncière pour la répartition de l'impôt, projet de décret selon lequel cette évaluation se ferait d'après le revenu ordinaire, et moyen que doit naturellement produire cette propriété".Martin & Walter, II, 9565. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Mémoire sur les sels de mer.
[Paris], Imprimerie de Poulet, s.d. in-4, 16 pp., en feuilles, cousu.
La plaquette propose de supprimer l'impôt sur le sel, mais de compenser le manque à gagner pour les finances publiques en établissant un monopole d'Etat sur la vente du sel de mer, semblable à celui des tabacs. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Problème de l'impôt résolu mathématiquement.-
Par un économiste. Paris. Appert. 1846. In-8 (132 x 210mm) broché, couverture imprimée, 16 pages. Exemplaire entièrement bruni. Joli et rare cachet du Messager Parisien. Maison A. Juin. Rue Gît-le-Coeur. 11. Distributions d'imprimés. sur le 1°plat.
Lettres patentes du roi sur le décret de l'Assemblée Nationale,. du 8 du présent mois, qui prescrit les moyens qui seront employés pour assurer le recouvrement de la contribution patriotique. Données à Saint-Cloud, le 20 août 1790
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, s.d. (1790) in-4, 4 pp.
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Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, sur la contribution foncière.
S.l.n.d. (1790) in-8, 23 pp., dérelié.
Ce rapport, signé notamment par Talleyrand, Roederer et Dupont de Nemours, présente un petit panorama des anciennes taxes foncières en cours sous l'Ancien Régime, avant de développer les caractéristiques propres de cette nouvelle contribution foncière. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Discours concernant le revenu public à établir sur la consommation du tabac.
Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 19 pp., dérelié.
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Projet de remboursement des charges de finances.
S.l., 1789 in-8, 16 pp., dérelié. Mouillures.
L'auteur propose de rembourser les charges de finances en rétablissant le droit de chasse pour tous les propriétaires.Martin et Walter, IV, 14716. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Décret sur la gabelle.. Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Nationale, du 23 septembre 1789.
A Versailles, Chez Baudouin, s.d. (1789); in-8, 4 pp., dérelié.
Martin et Walter, IV, 1573 : "Adoucissement du régime des gabelles." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Discours sur la contribution foncière.. Le 11 octobre 1790.
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790); in-8, 8 pp., dérelié.
La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. Ce texte évoque la nécessité de réformer la contribution foncière, reconnaissant que « pour que cette répartition pût se bien faire, il faudrait sans doute un cadastre : dans la plus grande partie du royaume, il n'y en pas, & même dans celle où il existe, il est imparfait ».Martin et Walter, III, 19353. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Loi relative à l'Adresse aux François sur les Contributions publiques. Donnée à Paris le 28 juillet 1791.-
Décret de l'Assemblée Nationale, du 24 Juin 1791. Paris. Imprimerie Royale. 1791. In-4 (199 x 251mm) broché, sans couverture, tel que paru, 32 pages et grand tableau dépliant. Bords de 1re feuille poussiéreux, dos renforcé avec du papier ancien, bon exemplaire. Il s'agit d'une plaidoirie en faveur des nouveaux impôts et comparaison avec les anciens.
