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Code diplomatique des aubains ou Du Droit conventionnel entre la France et les autres puissances relativement à la capacité réciproque d'acquérir ou de transmettre les biens meubles et immeubles par actes entre-vifs, par dispositions de dernière volonté, et par succession ab intestat
Paris, Foucault, décembre 1818 in-8, X-160-432 pp., basane fauve racinée, dos lisse orné de filets, guirlandes et fleurons dorés, pièce de titre cerise, encadrement de dent-de-rat, simple filet et guirlande d'oves dorés sur les plats, tranches marbrées Dos frotté, coins abîmés. (reliure de l'époque).
Unique édition de ce traité qui arrivait presque trop tard pour fournir un guide pratique aux juges et aux avocats : en effet, la loi du 14 juillet 1819 concéda à tous les étrangers résidant en France le droit de disposer et d'hériter aux mêmes titres que les Français, faisant disparaître ce qui restait du droit d'aubaine, déjà considérablement réduit sous l'Ancien Régime par des dispositions bilatérales entre Etats, aboli par la Constituante, mais partiellement rétabli dans le Code civil. En revanche, demeure une exceptionnelle documentation sur les dites stipulations, pour la plupart des Etats de l'Europe, qui forme la seconde partie de l'ouvrage.Jean-Baptiste Gaschon (1781-1836), originaire de Riom, exerça la profession d'avocat de 1815 à 1833, puis entra dans la magistrature. Dupin (1832), 232. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Phone number : 33 01 43 26 71 17
Code diplomatique des aubains, ou du droit conventionnel entre la France et les autres puissances, relativement à la capacité réciproque d'acquérir ou de transmettre les biens, meubles ou immeubles par actes entre vifs, par disposition de dernière volonté, et par succession ab intestat.
P., Foucault, 1818. Fort in-8 broché sous couverture d'attente, étiquette de titre au dos, X-432 pp.
L'ouvrage offre, en fin de volume, un "tableau substantiel et par ordre alphabétique, des Etats et Puissances, tels qu'ils étoient en 1789 ; de tous les Traités, Conventions ou Arrangemens quelconques qui ont été faits, jusqu'à présent, entre la France et les différens pays, pour l'abolition ou la modification réciproque des droits d'aubaine, de détraction et autres de semblable nature, ainsi que pour ce qui concerne la transmission des successions entre Nationaux et Etrangers ; ou analyse succinte et raisonnée du code diplomatique des aubains". Couv. usée, intérieur frais, bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Les Commentaires d'un soldat.
Paris, Librairie des Bibliophiles, 1886 in-8, 380 pp., broché.
Nouvelle édition bibliophilique orné d'une eau-forte en frontispice d'Armand-Dumarescq.1/300 exemplaires sur papier de Hollande.Crimée et guerre d'Italie.
MOLENES Paul de (Dieudonné Jean-Baptiste Paul GASCHON dit, Reims 1821 - Limoges 1862).-
Reference : ORD-7457
Aventures du temps passé.-
Paris. Michel Lévy. 1860. 2e édition. In-12 (116 x 178mm) dos basane rouge à 4 nerfs, titre et filets or, plats et gardes marbrés, 2ff., 313, (1) pages. Dos assombri, mors du 1er plat fragilisé, qq. rousseurs et menus défauts sinon assez bon exemplaire.
Mort trop tôt d'une chute de cheval alors qu'il était chef d'escadron au 2e régiment de chasseurs à cheval en garnison à Limoges, Paul de Molènes n'a pu laisser une oeuvre considérable. Barbey d'Aurevilly fut l'un des de ses plus fervents admirateurs.
MOLENES Paul de (Dieudonné Jean-Baptiste Paul GASCHON dit, Reims 1821 - Limoges 1862).-
Reference : ORD-7458
Chroniques contemporaines.-
Paris. Michel Lévy. 1859. Edition originale. In-12 (110 x 182mm) dos lisse basane brune, titre et filets or, chiffre couronné en queue, plats et gardes marbrés, 2ff., 279, (1) pages. Double ex-libris du marquis puis du duc de Cadore sur les gardes. Qq. rousseurs et menus défauts sinon bon exemplaire. Edition originale.
Mort trop tôt d'une chute de cheval alors qu'il était chef d'escadron au 2e régiment de chasseurs à cheval en garnison à Limoges, Paul de Molènes n'a pu laisser une oeuvre considérable. Barbey d'Aurevilly fut l'un des de ses plus fervents admirateurs.
