Write to the booksellers6 books for « feodalite »Edit
V. BIRIOULOVITCH et I. LEVITSKI ( le moyen âge )CH. PARAIN ( le développement des forces productives en Gaule du Nord et les débuts de la féodalité )H.J BARTMUSS( la formation de d'état préféodal allemand )E. KOSMINSKI ( l'évolution des formes de la rente féodale en Angleterre au XI au XV ème siècle )A. CUNHAL ( les luttes de classe au Portugal àla fin du moyen Age )L. TCHEREPNINE ( la paysannerie russe au XIV et XV ème siècle ) d'après les écorces de bouleau de Novgorod )R. FRIDMAN ( les troubadours et leurs commentateurs )A. GIEYSTOR ( villes et campagnes dans le Moyen Age slave )
Reference : 14575
LE FEODALISME ( recherches internationales à la lumière du Marxisme )mai juin 1963 n° 37
1422 Broché - 14 x 22 - 231 pp - année 1963 - éditions de la Nouvelle Critique -
Décret de l'Assemblée nationale concernant les droits féodaux.. Du 15 mars 1790
Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 20 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.
Importante disposition qui monnaye de façon concrète les principes d'abolition décidés dans les décrets d'août 1789. Elle se distribue en trois titres : 1. Des effets généraux de la destruction du régime féodal. - 2. Des droits seigneuriaux qui sont supprimés sans indemnités (ceux dépendant de la mainmorte ou de la servitude, personnelles ou réelles). - 3. Des droits seigneuriaux rachetables. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Projet de décret sur le mode & le taux du rachat des droits ci devant seigneuriaux. soit fixes, soit casuels, dont sont grevés les biens possédés à titre de bail emphytéotique, ou de rente foncière non-perpétuelle ; présenté par le Comité féodal
[Paris], Imprimerie nationale, s.d. (1791) in-8, 10 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. Des mouillures.
Du 15 septembre 1791. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale.. Articles arrêtés, rédigés et décrétés dans les séances des 4, 6, 7, 8 et 11 août 1789
Paris, Baudouin, s.d. (1789) in-8, 7 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.
L'importance de cet extrait, synthèse des dispositions prises à partir de la mythique "Nuit du 4 août" se passe de longs commentaires : "L'Assemblée nationale détruit entièrement le régime féodal. Elle décrète que, dans les droits & devoirs, tant féodaux que censuels, ceux qui tiennent à la main-morte réelle ou personnelle, & à la servitude personnelle, & ceux qui les représentent, sont abolis sans indemnité ; tous les autres sont déclarés rachetables, & le prix & le mode du rachat seront fixés par l'Assemblée nationale. Ceux desdits droits qui ne sont point supprimés par ce décret, continueront néanmoins à être perçus jusqu'au remboursement". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Décret de la Convention Nationale, Qui autorise la démolition des Châteaux-forts appartenant aux ci-devant Seigneurs.-
Du 28e jour du 1er mois de l'an second de la République Française, une & indivisible. Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. (1793). In-4 (182 x 234mm), sans couverture, tiré d'un recueil factice, 2 pages. Signature manuscrite. Forte brunissure sinon bon état.
Articles additionnels aux décrets des 3 Mai & 18 Décembre 1790, présentés par le Comité Féodal.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d.. In-8° dérelié de 6 pp.[C30]
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