35 books for « dutruc gustave »Edit

‎SUPPLEMENT ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE AUX LOIS DE LA PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, TOME I (TOME X GENERAL)‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Quelques rousseurs. 751 pages. Pièces de titre marron sur le dos. Auteur, titre, tomaison et bandeaux dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎2e édition revue par Gustave Dutruc. Contenant, avec le résumé succinct de ce traité, le tableau complet de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, et servant de Table générale à l'ouvrage. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DICTIONNAIRE DU CONTENTIEUX COMMERCIAL ET INDUSTRIEL, 6eéd. dans laquelle a été refondu entièrement (…) le Dictionnaire du Contentieux Commercial de D. et M.(…) et suivi des FORMULES DES ACTES ET CONTRATS expliqués dans le dictionnaire par G. Dutruc‎

‎, Paris, Marchal, Billard et Cie 1875, 2 vol. in-8, demi-chagrin vert foncé, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs ornés de filets dorés et à froid, (rel. frottées, dos du t.I arraché sur 5 cm, mq. 3 coiffes sur 4, mors marqués, plats papier légt frottés), int. assez frais, V-746/ 759p.‎

‎LE CODE DE LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, Ouvrage contenant: Dans une première partie, les divers textes du Code d’instruction criminelle relatifs à l’arrestation préalable, à la détention préventive et à la liberté provisoire, avec les modifications qu’y a apportées la loi du 14juillet1865; Dans une deuxième partie, l’explication, en forme de commentaire, de cette loi, d’après l’exposé des motifs, le rapport de la Commission du Corps législatif, la discussion à la Chambre et la circulaire de M.le Garde des sceaux du 14 octobre 1865, ainsi que le texte de cette circulaire; Dans une troisième partie, le texte de la loi du 20mai 1863, relative à l’instruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels: Et dans une quatrième partie, l’explication, aussi en forme de commentaire, de cette dernière loi (2eédition revue et augmentée)‎

‎, Paris, Cosse Marchal et Cie 1866, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid encadrants, tr. mouchetées, (plats et coupes frottés, coins émoussés, légères épidermures, rares piqûres), int. frais, 213p.‎

‎Manuel de Responsabilité et de la Discipline des Officiers Ministériels‎

‎ 1885 A Versailles, Chez l'auteur, Boulevard de la Reine - 1885 - 1 volume In-8 - Demi basane verte, 5 nerfs, titre, fleurons et auteur en doré au dos - 229 p.‎

‎Bon état mais importante épidermure sur le cuir du dos - Rayures sur les plats avec coins frottés (voir photos) ‎

‎EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI DU 29 JUILLET 1881 SUR LA PRESSE, d’après les travaux parlementaires et la Jurisprudence (2ème édition revue et augmentée).‎

‎Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal, Billard et Cie, Paris, 1883‎

‎Un volume in-12°, demi-reliure dos lisse cuir rouge , faux caissons dorés (l’un d’entre eux contient le titre), plats marbrés dominante rouge, 266 pages dont une Table alphabétique. Cette loi fut un vote majeur pour la république et la démocratie. Elle advient après une longue suite d ‘avancées et de reculs (en particulier nombreux furent les reculs sous Charles X, Louis-Philippe et Napoléon III). Votée enfin sous la 3ème république, sous le ministère Jules FERRY, cette loi est encore en vigueur, à part quelques modifications de détails. TRÈS BON ÉTAT.‎

‎MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 3eéd. entièrement refondue‎

‎, Paris, chez l’auteur, rue Montenotte, 21 1895, in-8, demi-toile d’époque grenat, tit. doré sur dos lisse orné de filets soulignants, massicoté en tête, (très lég. traces au dos), exemplaire quasi-neuf, [2ff.]-VI-316p.‎

‎Formulaire annoté à l'usage des huissiers tome 2 contenant les notions de jurisprudence et de doctrine relatives au ministère des huissiers en matière de procédure civile, commerciale et criminelle et en diverses autres matières spéciales.‎

‎Marchal & Billard. 1909. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur bon état. Tome second. 1110 pp. et 38 pp. d'annexes. Page de garde déchirée, manquante. Titre tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎ Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎Journal des Avoués, ou Recueil Critique de Législation, de Jurisprudence et de Doctrine. TOME 39 : 1898‎

‎MARCHAL et BILLARD.. 1898. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 560 pages. Titre et fleurons dorés sur demi-veau rouge. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SUPPLEMENT ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE A L'ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, TOMES I, II‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 657 pages pour le tome I et 641 pages pour le tome II. Epidermures sur les dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎D'Abandon d'actif à Justice de Paix. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE JOURNAL DU MINISTERE PUBLIC, 18 VOLUMES, ANNEES 1858-1892‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1858-1893. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 18 volumes d'env. 600-700 pages chacun. 2 années par volume. Auteur, titre, tomaison, fleurons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque en pages de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil périodique et raisonné de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers, concernant les attributions tant administratives que judiciaires du Ministère Public, et celles du Juge d'Instruction. Avec le concours de plusieurs magistrats. Du tome 1-2, 1858-1859 au tome 35-36 (18e année), 1892-1893. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FORMULAIRE ANNOTE A L'USAGE DES HUISSIERS CONTENANT LES NOTIONS DE JURISPRUDENCE ET DE DOCTRINE RELATIVES AU MINISTERE DES HUISSIERS EN MATIERE DE PROCEDURE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE ET EN DIVERSES AUTRES MATIERES SPECIALES - TOME II‎

‎MARCHAL, BILLARD ET CIE. 1878. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Paginé de 510 à 1084 - plats jaspés - auteur, titre, tomaison dorés au dos - trace de mouillure dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMORIAL DU MINISTERE PUBLIC, OU REPERTOIRE ALPHABETIQUE ET ABREGE DE JURISPRUDENCE, DE DOCTRINE, DE LEGISLATION, D'INSTRUCTION MINISTERIELLES, ETC., 2 TOMES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1871. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 568 pages pour le tome I et tome II paginé de 570 à 1130. Auteurs, titres, tomaisons, fleurons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎(Rare) Ou Répertoire alphabétique et abrégé de Jurisprudence, de Doctrine, de Législation, d'Instructions ministérielles et de Documents divers, Concernant les attributions administratives et judiciaires du Ministère public, dans lequel notamment sont anlysées toutes les matières que renferment les Collections du Journal du Ministère public et du résumé chronologique des Circulaires du M.J., etc. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎LE CODE PENAL MODIFIE PAR LA LOI DU 18 AVRIL (13 MAI) 1863‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1863. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 247 pages. Texte en partie sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Ouvrage contenant: 1, Le texte entier du Code Pénal, avec les modifications qu'y a apportées la loi de 1863; 2, L'explication, en forme de commentaire, des dispositions nouvelles; 3, Le texte de cette circulaire suivi du texte de la loi du 20 mai 1863, sur linstruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels, et de l'explication de cette loi, aussi en forme de commentaire. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎MEMORIAL DU MINISTERE PUBLIC - 2 VOLUMES EN 2 TOMES - 1 + 2 - OU REPERTOIRE ALPHABETIQUE ET ABREGE DE JURISPRUDENCE, DE DOCTRINE, DE LEGISLATION, D'INSTRUCTIONS MINISTRIELLES.....‎

‎COSSE, MARECHAL ET BILLIARD. 1871. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 2 VOLUMES EN 2 TOMES: VIII + 568 pages + paginé de 570 à 1130 - plats et contre-plats jaspés - dos à 5 nerfs tres frottés - tome premier: 1 tampon sur la page de titre et sur la page 568 - 1er plat partiellement desolidarisé - tome 2: 1 tampon sur la page de titre et sur la page 1130 - coiffe en tete abimée - coins frottés - auteur, filet, titre, tomaison et fleurons dorés au dos - 1 etiquette collée au dos.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎TRAITÉ DE LA SÉPARATION DE BIENS JUDICIAIRE, Dans lequel sont exposés simultanément, au point de vue de la doctrine et de la jurisprudence, les principes de droit et les règles de la procédure‎

‎, Paris, Cosse 1853, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (qq. frottements sur les cotés du dos), 400p.‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public tome troisieme et quartrieme‎

‎Paris 1860 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public tome troisieme et quartrieme 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, deux tomes dans un volume tome troisieme: 1860: 310 pp tome quatrième: 1861: 328 pp, le couverture est abimé, l'interieur est frais est dans un bon état ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome cinqieme et sixieme‎

‎Paris 1862 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public tome cinqieme et sixieme 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, deux tomes dans un volume tome cinqieme: 1862: 336 pp tome sixième: 1863: 331 pp, le couverture est abimé, l'interieur est frais est dans un bon état ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome septieme et huitieme‎

‎Paris 1864 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome septieme et huitieme 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, deux tomes dans un volume tome septieme: 1864: 330 pp tome huitième: 1865: 330 pp, le couverture est abimé, l'interieur est frais est dans un bon état ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome neuvieme et dixieme‎

‎Paris 1866 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome neuvieme et dixieme 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, deux tomes dans un volume tome neuvieme: 1866: 344 pp tome dixième: 1867: 343 pp, le couverture est abimé, l'interieur est frais est dans un bon état ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome onzieme et douzieme‎

‎Paris 1868 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome onzieme et douzieme 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, deux tomes dans un volume tome onzieme: 1868: 320 pp tome douzième: 1869: 336 pp, le couverture est abimé, l'interieur est frais est dans un bon état ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome treizieme et quatorzieme‎

‎Paris 1870 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome treizieme et quatorzieme 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, deux tomes dans un volume tome treizieme: 1870: 304 pp tome quatorzième: 1871: 304 pp, le couverture est abimé, l'interieur est frais est dans un bon état ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome quinzieme et seizieme‎

‎Paris 1872 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome quinzieme et seizieme 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, deux tomes dans un volume tome quinzieme: 1872: 328 pp tome seizième: 1873 : 340 pp, le couverture est abimé, l'interieur est frais est dans un bon état ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome dix-septieme et dix-huitieme‎

‎Paris 1874 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome dix-septieme et dix-huitieme 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, deux tomes dans un volume tome dix-septieme: 1874: 332 pp tome dix-huitième: 1875 : 316 pp, le couverture est abimé, l'interieur est frais est dans un bon état ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome dix-neuvieme et vingtieme‎

‎Paris 1876 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome dix-neuvieme et vingtieme 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, deux tomes dans un volume tome dix-neuvieme: 1876: 326 pp tome vingtieme: 1877 : 284 pp, le couverture est abimé, l'interieur est frais est dans un bon état ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome vingt et unieme et vingt-deuxieme‎

‎Paris 1878 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome vingt et unieme et vingt-deuxieme 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, deux tomes dans un volume tome vingt et unieme: 1878: 304 pp tome vingt-deuxieme: 1879 : 295 pp, le couverture est abimé, l'interieur est frais est dans un bon état ‎