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Dauphiné (3)
Law (3)
- Traité des Devoirs et Observations pour les Sergents, et autres officiers exploitans, en la Province de Dauphiné, suivant l'usage d'icelle, & de plusieurs autres du Royaume de France divisée en deux parties des Matières Civiles & Criminelles.- De l'Usage et de la Forme de procéder par les Huissiers & Sergents en la Province de Dauphiné, suivant l'Ordonnance des Criées faites par Henri II, le 3 septembre 1551…réduit en ordre par Antoine Du Boys, advocat en Parlement.- De la Jurisdiction, Pouvoir, et Exercice des Chastelains en la Province de Dauphiné…
1656 vélin souple époque, titre à l'encre au dos. 3 parties en 1 vol. in-8, (14ff.), 321pp.; (4ff.), 38pp. ; 55pp., (3ff.), Grenoble Philippe Charvys 1656
Librairie ancienne Georges de Lucenay - Charolles
Phone number : 33 (0)3 85 53 99 03
EUR400.00
(€400.00
)
Traité des Devoirs et Observations pour les Sergents, et autres Officiers explitans en la Province de Dauphiné… comme aussi le Traité de la Iuridiction, pouvoir & exercice des Chastelains, en ladite Province.
1656 velin souple, couture défaite. Usagé. pet.in-8, (14ff.), 321pp. et (4ff.), 38pp., et 55pp., dont les p. de titre des deux dernières parties. Grenoble Philippe Charvys 1656
Librairie ancienne Georges de Lucenay - Charolles
Phone number : 33 (0)3 85 53 99 03
EUR300.00
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)
Traitté des Saisies, gagemens, criées ou Inquans et deslivrances des choses saisies, avec les formalitez sur ce nécessaires, & ce qu'il faut observer en l'instruction des Matières Civiles & Criminelles. Ouvrage très utile aux Iuges,… à quoy a esté adjousté l'usage de l'Ordonnance des criées pour les Decrets en Dauphiné avec un traitté de la Iurisdiction pouvoir et exercices des Chastelains composé par ANT. DU B.
1656 velin souple. (quelques mouillures claires à certains ff.). in-8, (14ff.), 321pp., (4ff.), 38pp. et 55pp. (3ff.), Grenoble Philippe Charvys 1656
Librairie ancienne Georges de Lucenay - Charolles
Phone number : 33 (0)3 85 53 99 03
EUR400.00
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