8 books for « droit de guerre »Edit

‎Proclamation du Roi. sur le décret de l'Assemblée Nationale, concernant le droit de faire la paix & la guerre. Du 27 mai 1790‎

‎Aix, Imprimeries de Gibelin-David & Emeric-David, 1790 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

‎En neuf articles, sur cette matière qui avait suscité d'âpres discussions : "Le droit de la paix & de la guerre appartient à la Nation ; la guerre ne pourra être décidée que par un décret du Corps législatif, qui sera rendu sur la proposition formelle & nécessaire du Roi, & ensuite sanctionné par Sa Majesté". S'ensuivent des articles sur la diplomatie, la conduite des opérations et la demande de paix, etc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5eéd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin‎

‎, Paris, Sirey 1945, 2 parties en 1 vol. in-8, pleine toile beige, tit. doré sur pc. de maroquin verte orné de double filets dorés, (des soulignures au crayon), intérieur assez frais, 46 / 820p.‎

‎Revue de droit pénal militaire et de droit de la guerre - tome XVIII livret 1/2 + 3 + 4 --- 3 volumes‎

‎Imprimerie des forces armées 1979 in8. 1979. Broché.‎

‎Bon Etat‎

‎PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5èmeéd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin‎

‎, Paris, Sirey 1945, 2 parties en 1 vol. in-8, demi-basane chocolat, tit. & tom dorés sur dos à 4 faux nerfs, rel. au chiffre : “A. N.” (nerfs, dos et coiffes frottés avec qq. épidermures), X-820-46p.‎

‎Lettre autographe signée à Lucien Descaves‎

‎Hubert de Larmandie (1893-1920), licencié en droit et lettres, croix de guerre, inspecteur des finances, mort à seulement 26 ans. Il était le fils de Léonce de Larmandie. C.A., sd, 6 lignes. A l'écrivain Lucien Descaves (1861-1949) et son épouse. Il leur indique où doit se trouver leur fils, probablement pendant la guerre 14-18 : « en avant de Chevreux, au pied de la butte de Craonne ». [248] ‎

‎Lettre autographe signée à Lucien Descaves‎

‎Hubert de Larmandie (1893-1920), licencié en droit et lettres, croix de guerre, inspecteur des finances, mort à seulement 26 ans. Il était le fils de Léonce de Larmandie. L.A.S., 2 novembre 1917, 2p in-4. A l'écrivain Lucien Descaves (1861-1949). Belle lettre dans laquelle il annonce son départ pour la Dordogne, pour rejoindre son père à qui il donnera sa lettre. Il lui annonce aussi sa réception au concours de l'Inspection des Finances. [248] ‎

‎Témoin d'outre guerre. ‎

‎Monaco, Editions du rocher, 1991 ; in-8, 183 pp., br. Broché très bon état.‎

‎Broché très bon état.‎

‎Le procès d'Edmond Jouhaud. ‎

‎Paris, Albin Michel - les grands procès contemporains, 1962 ; in-12, 356 pp., broché. Compte rendu sténogaphique.‎

‎Compte rendu sténogaphique.‎