1564 books for « droit m p »Edit

‎Faculté de Droit de Paris. Diffamation et Injures envers les Particuliers, en Droit Francais. Des injures et des libelles diffamatoires en Droit romain.‎

‎ Clermont-Ferrand, Typographie d'Armand Pestel, libraire, 1870. In-8 broché, 209pp, édition originale rare. ‎

‎Cette thèse reste sur ce sujet un ouvrage toujours consulté. Ex.. à pleines marges, non rogné, avec un envoi autographe de l'auteur à Auguste Cassagne. Bonne condition - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎MÉLANGES OFFERTS À PIERRE MONTANÉ DE LA ROQUE . Tomes 1 et 2.‎

‎ Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse, 1986. 2 vol. in-8 brochés, IX-517, 518-1056pp, table des matières, cachet ex-libris. ‎

‎59 contributions intéressant: Droit constitutionnel et science politique - Droit administratif - Histoire - Droit et relations internationales - Economie - Fjance publiques et droit fiscal (Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse) Les couvertures présentent parfois de petite traces d'usage, ensemble cependant en bonne condition. - ‎

‎La formation de la pensée juridique moderne. Cours d'histoire de la philosophie du Droit. Nouvelle édition corrigée.‎

‎ Paris, Montchrestien, 1975. In-8 broché, 718 pp. ‎

‎Antiquité et Moyen-Âge. Le Franciscanisme et le Droit. Le seizième siècle, auteurs religieux. L'humanisme et le droit. L'époque de Descartes. Couv. un peu défraîchie, papier jauni. - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Les successions agnatiques mitigées. Etude comparée du régime successoral en droit germanique et en droit musulman.‎

‎ P., Geuthner, 1935. In-8 br., non coupé, VIII-158 pp. (Publications de l'Institut d'Etudes orientales de la Faculté des Lettres d'Alger, 1). ‎

‎ Couverture partiellement insolée, bel exemplaire par ailleurs. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Mélanges en hommage à Roland DRAGO. L'unité du droit.‎

‎ Paris, Economica, 1996. In-8 broché, 503pp, portrait en frontispice. ‎

‎28 contributions concernant: les aspects généraux et théoriques - le Droit économique - Contrôle juridictionnel et règlement des litiges - Postface. Bonne condition - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎L'EUROPE ET LE DROIT. Mélanges en hommage à Jean Boulouis.‎

‎ Paris, Dalloz, 1991. In-8 broché, XII-555pp, repères biographiques, principales publications. ‎

‎34 contributions concernant essentiellement le droit international et la juridiction communautaire. Couverture un peu défraîchie, ex. en bonne condition. - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Etudes d'histoire du droit privé offertes à Pierre PETOT, membre de l'Institut, prof. à la Fac. de Droit de Paris.‎

‎ P., Dalloz, 1959. Fort vol. in-8 br., 631 pp., un portrait h.-t., une carte dépliante. ‎

‎ Papier un peu bruni, bonne cond. - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Code diplomatique des aubains, ou du droit conventionnel entre la France et les autres puissances, relativement à la capacité réciproque d'acquérir ou de transmettre les biens, meubles ou immeubles par actes entre vifs,‎

‎ P., Foucault, 1818. Fort in-8 broché sous couverture d'attente, étiquette de titre au dos, X-432 pp. ‎

‎L'ouvrage offre, en fin de volume, un "tableau substantiel et par ordre alphabétique, des Etats et Puissances, tels qu'ils étoient en 1789 ; de tous les Traités, Conventions ou Arrangemens quelconques qui ont été faits, jusqu'à présent, entre la France et les différens pays, pour l'abolition ou la modification réciproque des droits d'aubaine, de détraction et autres de semblable nature, ainsi que pour ce qui concerne la transmission des successions entre Nationaux et Etrangers ; ou analyse succinte et raisonnée du code diplomatique des aubains". Couv. usée, intérieur frais, bonne condition. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Le droit de l'état sur la mer territoriale.‎

‎ Marseille, Imp. marseillaise, 1900. In-8 br., 171 pp., biblio. Envoi manuscrit de l'auteur. ‎

‎ Bonne condition, non coupé. - Frais de port : -France 5,7 € -U.E. 8 € -Monde (z B : 12 €) (z C : 22 €) ‎

‎Catalogue méthodique des imprimés de la Bibliothèque publique de Douai. Droit.‎

‎ Douai, Dechristé, 1869. n-8, cartonnage lég. postérieur papier brun, titre manuscrit au dos, 8-LX-146 pp.-[1]f., 1971 notices, index des auteurs et des ouvrages anonymes. ‎

‎De la bibliothèque de l’historien et collectionneur lillois Louis Quarré-Reybourbon. Quelques pâles et rares rousseurs. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Du droit de propriété et de transmission des offices ministériels, de ses précédens historiques (sic), de son principe actuel et de ses conséquences.‎

‎ P., chez Thoisnier-Desplaces, 1840. In-8, rel. bradel pleine percal. prune, dos lisse, pièce de titre de cuir marron, fleuron doré au centre ; 323 pp. ‎

‎A partir de 1858, l'historien Anne-Charles-Thomas Bataillard (né à Paris le 2 nov. 1801), se consacra uniquement à l'étude. Il mourut le 8 déc. 1881, à Saint-Germain-du-Pert (Calvados) dont il avait longtemps été le maire. Dos éclairci, papier bruni, bon ex. - Frais de port : -France 5,7 € -U.E. 8 € -Monde (z B : 12 €) (z C : 22 €) ‎

‎Manuel élémentaire de droit constitutionnel.‎

‎ Paris, Recueil Sirey, 1949. In-8 broché, 616 pp. ‎

‎ Couverture passée et poussiéreuse, déchirure de 17 cm au niveau du mors de la couv. inf., texte souligné et annoté, intérieur encore frais, bon ex. - ‎

‎Les compagnons de la Forêt-Noire‎

‎JULLIARD Sans date. Les compagnons de la Forêt-Noire est un livre de Michel Droit publié chez Julliard en 1966. Il s'agit d'un récit historique décrit comme une chanson de geste qui traite de la fin d'un monde et de l'avènement d'un nouveau après la chute des totalitarismes‎

‎Très bon état‎

‎Université de Nancy. Faculté de droit. Étude sur les bénéfices ecclésiastiques aux XVIe et XVIIe siècles thèse pour le doctorat en droit présentée par Jean Gérardin‎

‎Impr. de A. Crépin-Leblond 1897 167 pages 1897. 167 pages.‎

‎Les compagnons de la forêt noire‎

‎Julliard 1966 1966. Michel Droit: Les compagnons de la Forêt-Noire/ Julliard 1966 . Michel Droit: Les compagnons de la Forêt-Noire/ Julliard 1966‎

‎Très bon état‎

‎Legatum kalendarii. Mutuo feneratizio e struttura contabile del patrimonio nell'eta del principato.‎

‎ Napoli , E. Jovene, 1984. In-8 br., VIII-117 pp., index (Pubblicazioni della Facolta giuridica dell'Universita di Napoli, CIC). ‎

‎ Bel ex., en partie non coupé. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €) ‎

‎In quatuor libros Institutionum Justinianearum commentarius academicus.‎

‎ Tolosae, Douladoure, 1832. In-8 reliure époque pleine maroquin à longs grains vert olive, dos lisse, auteur, titre et filets dorés, double filet bordant les plants, coiffes et coins guillochés, tranches dorées, [2] ff., 464 pp. ‎

‎ Dos et plat inf. passés, qq. rousseurs mais bel exemplaire bien relié. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Du cours naturel des eaux et des charges & avantages qui peuvent en résulter pour les héritages.‎

‎ Dijon, J.-E. Rabutot, (1870). In-8 br., VII-152 pp., envoi manuscrit de l'auteur à M. d'Arbois de Jubainville. ‎

‎ Couverture défraîchie, petit manque en tête et en pied du dos, bon état par ailleurs. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €) ‎

‎Recueil des Lois composant le code civil.‎

‎ A Paris, chez Rondonneau, Au dépôt des Lois, An XII -1804. 8 volumes in-8, en reliure de l'époque, pleine basane fauve marbrée, dos lisse ornés de caissons décorés à la grotesque alternant avec des fleurons dorés, titre, tranche mouchetées de rouge, fine roulette ornée sur les coupes, gardes marbrées, 257-[1], 351-[1], 207-[1], 351, 307, 371, 408, 420pp. Complet à l'exception du tome I. ‎

‎Cet ex. est complet du deuxième au 9ème volume (du Livre deuxième à la suite du Livre IIIe: Des différentes manières d'acquérir la Propriété) Reliures +/- frottées, petites usures sur qqs. coins et coiffes, intérieur propre, bon ex. - Frais de port : -France 12,5 € -U.E. 12 € -Monde (z B : 19 €) (z C : 48 €) ‎

‎Mireille. Poème Provençal - Mirèio Pouèmo Prouvençau.‎

‎ P., Edition d'Art H. Piazza, 1923. 2 vol. petit in-4 br., couv. rempliée (230 x 170 mm), sous étui, 188, CXCIX pp., [1]f. Illustré par Jean Droit de 43 compositions originales en couleurs dont 15 hors texte et 28 in-texte. Tirage limité à 900 ex., un des 125 numéroté sur Japon, (après 50 de tête), contenant une suite en noir sous chemise portefeuille ‎

4 Images

‎ Dos passé, chemise contenant la suite fendue mais bel exemplaire aux illustrations d'une grande fraîcheur. Le tome II contient le texte en provençal. - Frais de port : -France 8,4 € -U.E. 10 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 33 €) ‎

‎Code d'instruction criminelle annoté. Edition de 1832 contenant l'indication des lois, des arrêts et décisions judiciares. Les discussions sur la Loi du 28 avril 1832; et les opinions des auteurs.‎

‎ A Paris, A. Guyot et Scribe, 1833. In-8, rel. de l'époque demi-basane marron, dos lisse, orné de fleurons dorés en long, 103 pp.-(21)-100 pp.-(16), qqs pages interfoliés contenant des notes manuscrites. Ex-libris manuscrit en page de garde. ‎

‎ Bonne condition. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics…‎

‎ P., Joubert, librairie de la Cour de Cassation,1847. 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-maroq. rouge à gros grains, dos orné à 4 nerfs, titre doré, tranches mouchetées de noir, XXXII-510, 500 pp. ‎

‎1ère partie: organisation et règles propres à chaque institution. 2ème partie: règles communes ou mixtes et réflexions critiques. Qqs pâles rousseurs, bonne condition. - Frais de port : -France 8,4 € -U.E. 10 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 33 €) ‎

‎INSTRUCTION générale sur la jurisdiction consulaire, avec un recueil des édits, déclarations, lettres-patentes du Roi, et arrêts de parlement, donnés en faveur de MM.‎

‎ Bordeaux, Jean Chappuis, 1768. In-4, rel. de l'ép. pl. basane fauve, dos à 5 nerfs, caissons dorés fleuris aux fers dorés, tr. rouges ; [1]f.-537 pp. ‎

‎Ensemble l'établissement de deux foires franches, et le nom de tous les bourgeois qui ont été juges et consuls depuis l'installation de la Cour de la Bourse jusqu'à présent. Dos et coupes frottés, coiffes usagées, épidermures sans gravité en bordure des plats, bel état intérieur. - Frais de port : -France 8,4 € -U.E. 10 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 33 €) ‎

‎Novisima recopilacion de la leyes de Espana. Dividida en XII. Libros. [6 VOLUMES]‎

‎ Madrid, Boletin Oficial Del Estado B.O.E., 1985. 6 vol. in-folio, cart. de l'éditeur, réimpression anastaltique de l'édition de 1805. ‎

‎Le Bulletin officiel de l'État propose cette édition en fac-similé soignée de la plus récente édition des Leyes d'Espagne, et qui passe en revue l'intérêt particulier pour la dernière législation castillane officielle. Divisé en 12 livres et 340 titres, contenant plus de 4000 lois.L'édition comprend également le Supplément pour les années 1805 et 1806, ainsi que les index des livres dans lesquels cet ouvrage est divisé. Très bonne condition. - Frais de port : -France 15 € -U.E. 15 € -Monde (z B : 35 €) (z C : 92 €) ‎

‎Recueil des lois et règlements relatifs aux archives. 1958-1988.‎

‎ Paris, Archives Nationales, 1988. 2 vol. in-8, rel. éd. pleine perc. verte, dos lisse, titre doré, 1175 pp. en continu. ‎

‎"Cet ouvrage n'a d'autre ambition que rendre service aux innombrables administrateurs qui, dans les services d'archives ou hors de ceux-ci, ont à se préoccuper de la collecte, de la conservation et de la mise en valeur de notre patrimoine historique." Très bonne condition. - Frais de port : -France 9,65 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 17 €) (z C : 42 €) ‎