9 books for « deffaux marc »Edit

‎Manuel des propriétaires et des usufruitiers, usagers, locataires et fermiers ou dictionnaire encyclopédique des lois des batiments et des lois rurales de la France.‎

‎Paris Passard 1852 1 vol. relié in-12, demi-basane havane, dos lisse orné de filets dorésgras et maigres, VI + 712 pp. (reliure d'époque solide et bien conservée).‎

‎Encyclopedie des HUISSIERS. ‎

‎Paris, Imprimerie et Librairei générale de Jurisprudence MARCHAL et Billard, 1905; in-8, 558-566-550-642-616-663-649-636-445-503 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 10 volumes. Demi-cuir noir dos a 5 nerfs en bon état 5 e edition un peu salis - refondu par Paul Colin - contient - 1) abandon d'actif cession de droits - 2) chambre civile cure - 3) date expertise - 4) exploit huissier - 5) hypotheque obligations - 6) observations prison - 7) privileges saisie gagerie - 8)saisie immobiliere warrents agricole - 9) formules - 10) supplement.‎

‎Demi-cuir noir dos a 5 nerfs en bon état 5 e edition un peu salis - refondu par Paul Colin - contient - 1) abandon d'actif cession de droits - 2) chambre civile cure - 3) date expertise - 4) exploit huissier - 5) hypotheque obligations - 6) observations prison - 7) privileges saisie gagerie - 8)saisie immobiliere warrents agricole - 9) formules - 10) supplement.‎

‎Encyclopédie des Huissiers. TOME Ier : Abandon - Appartenance.‎

‎COSSE, MARCHAL et BILLARD. 3ème tirage.. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Rousseurs. 169 + 253 pages. Pages non coupées. Charnières fendues. Lanque sur le dos. Quelques pages non coupées et déchirées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire Général et Raisonné de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative avec les formules à la suite de chaque mot contenant les tarifs commentés des huissiers en matière civile, par M. Bonnecoeur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopédie des Huissiers. TOME II : Appeaux - Compensation‎

‎COSSE, MARCHAL et BILLARD. 3ème tirage.. 1873. In-8. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Rousseurs. 514 pages. Quelques pages non coupées. Manque le 1er plat de couverture. Page de faux-titre abîmée par des pliures et déchirures. Pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire Général et Raisonné de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative avec les formules à la suite de chaque mot contenant les tarifs commentés des huissiers en matière civile, par M. Bonnecoeur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopédie des Huissiers. TOME V : Identité - Oyant.‎

‎COSSE, MARCHAL et BILLARD. 3ème tirage.. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Rousseurs. 620 pages. Coiffe en tête usée. Pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire Général et Raisonné de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative avec les formules à la suite de chaque mot contenant les tarifs commentés des huissiers en matière civile, par M. Bonnecoeur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS OU DICTIONNAIRE GENERAL ET RAISONNE DE LEGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ET ADMINISTRATIVE, TOME IV‎

‎Imprimerie et Librairie générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1873. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Déchirures. 662 pages. Ouvrage très abîmé: manques sur le dos; manque important sur le 1er plat; 1er plat détaché; cahiers détachés; mouillures et rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition. Avec les formules à la suite de chaque mot. Contenant les tarifs commentés des huissiers en matière civile. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME XII‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1892. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Quelques rousseurs. 756 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SUPPLEMENT ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE A L'ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, TOMES I, II‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 657 pages pour le tome I et 641 pages pour le tome II. Epidermures sur les dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎D'Abandon d'actif à Justice de Paix. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, précédé de notions générales sur la compétence des défenseurs de la cité, à Rome ; des juges de paix, en Angleterre ; des auditeurs au Chatelet et des juges de paix en France, avant la loi de 1838 ; et suivi de la nomenclature des attributions conférées aux Juges de Paix par le Code civil, le Code de Procédure, le Code d'Instruction criminelle et diverses lois spéciales.‎

‎ Paris, Librairie de jurisprudence de Cotillon, 1838 , reliure demi-basane vert foncé , faux nerfs et titre dorés, 14x21,5 cm, 150 pages + bulletin de loi n°574 (8 pages) et bulletin n° 565 (4 pages)..‎

‎plats frottés. ‎