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JURISPRUDENCE GENERALE, RECUEIL PERIODIQUE ET CRITIQUE DE JURISPRUDENCE, DE LEGISLATION ET DE DOCTRINE, ANNEE 1890
La Jurisprudence Générale, Paris. 1890. In-4. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Env. 1300 pages (plusieurs paginations). Texte sur plusieurs colonnes. Dos manquant. Fortes épidermures et griffures sur les plats. 1re page de garde légèrement déchirée. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
1. Arrêts des trois chambres de la Cour de cassation. 2. Arrêts des Cours d'appel et Décisions de Cours et Tribunaux étrangers. 3. Décisions du Conseil d'Etat; Jugements; Circulaires et Solutions admin. 4. Lois, Décrets et Arrêtés, avec Rapports et Discussions législatives. 5. Tables et décisions diverses. Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
RECUEIL DALLOZ ET SIREY, DE DOCTRINE, DE JURISPRUDENCE ET DE LEGISLATION, 1961:1 et 2.
Jurisprudence Générale Dalloz. 1961. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 44 cahiers: fasicules reliés dans 2 volumes. Non reliés dans l'ordre.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
LES CODES ANNOTES, CODE CIVIL ANNOTE ET EXPLIQUE D'APRES LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, TOME I
Bureau de la Jurisprudence Générale. 1873. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 1142 pages. Titre, tomaison et encadrements dorés sur le dos. Planche dépliable en début d'ouvrage avec désignation des corps, noms des Présidents et Juges. Dos frotté.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Jurisprudence Générale de MM. Dalloz. Avec renvois au Répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz. Avec la collab. de M. Jules Janet. Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
LES CODES ANNOTES, CODE DE PROCEDURE CIVILE ANNOTE ET EXPLIQUE D'APRES LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE
Bureau de la Jurisprudence Générale. 1876. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1329 pages. Texte sur 3 colonnes. Titre, roulettes et filets dorés sur le dos. Coiffe de pied légèrement frottée. Bords des plats frottés. Ex-libris illustré en noir et blanc (Bibliothèque de l'Institut Catholique de Toulouse) encollé au dos du 1er plat. Tampons de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Jurisprudence Générale de MM. Dalloz. Avec renvois au Répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz. Avec la collab. de M. Jules Janet. et M. Antoine Giboulot. Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Dalloz Jurisprudence Générale - Recueil périodique et critique de jurisprudence de législation et de doctrine en matière civile,commerciale,criminelle,administrative et de droit public - Année 1919.
Jurisprudence Générale Dalloz. 1919. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 120 + 80 + 32 + 392 + environ 28 pages + 36 pages - plats frottés - déchirure sur le 2ème plat - plats et contre plats jaspés - auteur, titre, filet et année dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Recueil de jurisprudence - TABLE 1912-1921.
Paris, Librairie Dalloz, 1919-1923; in-4, 597-437 pp., cartonnage de l'éditeur. Bon état - demi-cuir havane dos plat - deuxième table alphabétique de cinq années de recueil périodique Dalloz 1912 à 1916 - troisième table alphabétique de cinq année du recueil périodique Dalloz 1917-à 1921.
Bon état - demi-cuir havane dos plat - deuxième table alphabétique de cinq années de recueil périodique Dalloz 1912 à 1916 - troisième table alphabétique de cinq année du recueil périodique Dalloz 1917-à 1921.
Jurisprudence générale. Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation e de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public.
Jurisprudence générale Dalloz. 1913. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. Pagination irrégulière, individuelle. Plats frottés et griffé, accrocs sur dos,coiffe de pied abîmée. Titre et liserets dorés, fleurons dorés sur dos.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Codes d'audience suivis des lois, ordonnaces et décrets usuels
Jurisprudence générale Dalloz. 1949. In-4. Relié toile grenée. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Mors fendus, Intérieur bon état. 589 pp. Coiffes abîmées, pliures sur couvertures, dos frotté. Avec addendm mettant le volume à jour jusqu'au 1er janvier 1950.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Nouveau code de procédue civile
Dalloz. 1979. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur frais. 1248 pages.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Code de procédure pénale. Code de justice militaire
Dalloz. 1982-1983. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur frais. 853 pages. Mouillures in fine. 2ème plat tâché.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Nouveau code de procédure civile
Dalloz. 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1380 pages.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Code de commerce
Dalloz. 1984-1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1436 pages. Tâche en pied de la gouttière au début.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Code de Procédure Pénale. Justice Militaire.
DALLOZ T.D. 8ème édition. 1966 - 1967. In-18. Relié toilé. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 667 pages. Reliure toilée brique.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
RECUEIL PERIODIQUE ET CRITIQUE DE JURISPRUDENCE, DE LEGISLATION ET DE DOCTRINE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC
Jurisprudence Générale Dalloz. 1946. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 cahiers regroupés dans un volume. 1000 pages environ. Plusieurs cahiers détachés.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
DICTIONNAIRE PRATIQUE DE DROIT, TOME I, ABSENCE - IVRESSE
Librairie Dalloz. Non daté. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 792 pages. Titre et tomaison dorés sur le dos. Texte sur 3 colonnes. Coins des plats légèrement frottés. Annotations en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
12e édition. Sous la dir. de Gaston Griolet et Charles Vergé. Avec le concours de M. Koehler. Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
ADDITIONS AU DICTIONNAIRE PRATIQUE DE DROIT
Librairie Dalloz. 1922. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. Env. 700 pages (plusieurs paginations). Titre doré sur le dos. Dos frotté. Pages de garde, de titre et premiers feuillets légèrement abîmés. Annotations en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Sous la dir. de Gaston Griolet et Charles Vergé, Amédée Campiot. Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
JURISPRUDENCE GENERALE DU ROYAUME, OU REPERTOIRE METHODIQUE DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE MODERNES EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE, ET DE DROIT PUBLIC, TOME VI, DISP-ENO
La Jurisprudence Générale. 1829. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos très frotté, Quelques rousseurs. 888 pages. Auteur, titre, tomaison, fleurons et bandeaux dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Par M. Dalloz et plusieurs Jurisconsultes. Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Code de procédure pénale, code de justice miliatire
Dalloz. 1983. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 880p, cartonné rouge. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
25 ème édition Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
CODE DE COMMERCE - SUIVI DES - LOIS COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES AVEC ANNOTATIONS D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE
DALLOZ - 36° EDITION. 1939. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 632 pages.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Edition revue, corrigée et augmentée par M; Henry Bourdeaux. Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
2 TOMES. NOUVEAU REPERTOIRE DE DROIT MISE A JOUR 1979. TOME 1 A à H. TOME 2 I à W.
JURISPRUDENCE GENERALE DALLOZ.. 1979. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. 2405 pages pour les deux tomes réunis. Les ouvrages sont dans un étui cartonné.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
CODE CIVIL. 87 EM EDITION.
JURISPRUDENCE GENERALE DALLOZ.. 1987. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 1674 pages.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
CODE DE LA SECURITE SOCIALE / MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE - CODE DE LA MUTUALITE.
DALLOZ. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2173 + 41 pages.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
CODE PÉNAL 2005 - 102e EDITION.
DALLOZ. 2005. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2477 pages - Signet.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
CODE CIVIL - EDITION 2003 / 102e EDITION.
DALLOZ. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2139 pages - SIGNET.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
CODE DE PROCEDURE PENALE - CODE DE JUSTICE MILITAIRE / 20e EDITION.
DALLOZ. 1978-79. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 823 + 3 pages - Tampons sur les pages de titre et faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
