75 books for « cote d or »Edit

‎Revue La Révolution en Côte-d'Or - Nouvelle série - Fascicule 14 - Bénigne Poncet, professeur de législation à l'Ecole Centrale de Côte d'Or - Recherches sur l'enseignement du droit à l'époque révolutionnaire (Révolution française)‎

‎Archives Départementales de la Côte-d'Or, Dijon , Revue La Révolution en Côte-d'Or - Nouvelle série - Fascicule 14 Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1977 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur orange grand In-8 1 vol. - 62 pages‎

‎14 pages de fac-similés de documents juridiques anciens 1ere édition, 1977 "Contents, Chapitres : Selon le site de l'Académie de Dijon : ""Né à Dijon le 20 octobre 1766, Bénigne Poncet étudie au collège des Godrans et à la Faculté de droit. Reçu avocat en 1785, il devient, à la Révolution, employé dans les bureaux du district de Beaune. En 1792, avec le bataillon des grenadiers de la Côte-dOr, il prend part à la campagne de Belgique et est promu capitaine. En 1795 il est nommé professeur de législation à lÉcole centrale du département établie à Dijon. Le principe de ces écoles centrales était que les élèves choisissaient librement un ou plusieurs cours, et les professeurs le programme du leur. Celui de législation, destiné aux élèves les plus âgés (à partir de 16 ans), était conçu comme une étude philosophique des lois. Poncet a fait évoluer lobjet de son enseignement : dabord attaché aux « principes de législation » avec une présentation du droit public et du droit privé, il sest ensuite consacré à létude du droit privé, pour satisfaire les désirs de ses élèves et il réussit bien (ce nest pas le cas partout). La création des lycées en 1802 ferme les écoles centrales, Poncet continue son enseignement chez lui. Avec le soutien de Berlier (Célébrations 2011, p. 12), il contribue à faire établir à Dijon une des dix écoles de droit prévues par la loi du 11 floréal an X et il est nommé professeur de législation criminelle et de procédure civile et criminelle à cette école, devenue en 1808 faculté dans le cadre de lUniversité impériale. Les événements de 1814 et 1815 lamènent à écrire une « Réflexion sur le droit de souveraineté » (inédite). À côté de son enseignement, Poncet a eu une activité davocat importante et a été élu bâtonnier du barreau de Dijon. Après un petit livre anonyme au sujet dune affaire dinfanticide en lan X, il a publié un Traité des actions (181)7 et un Traité des jugements (1821), tirés de son cours de procédure et destinés à ses étudiants. Il a écrit avec Proudhon une consultation, imprimée en 1831. Membre de lAcadémie de Dijon dès 1802, élu au conseil municipal de Dijon en 1834, marié sans enfants, il meurt à Dijon le 5 février 1835""." infime trace de pliure sur le haut et le coin droit du plat supérieur, sans gravité, sinon bel exemplaire, intérieur frais et propre, une légère tache sur le haut de la tranche centrale, n'affectant pas l'intérieur‎

‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. qui ordonne aux municipalités de terminer, sans délai, les rôles de supplément sur les ci-devant privilégiés, pour les six derniers mois de 1789 ; & que, le 15 du présent mois de septembre, il sera envoyé dans les municipalités en retard, des commissaires pour y procéder, aux frais des officiers municipaux. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 6 septembre 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 3 pp., en feuille, traces d'humidité. ‎

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‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. qui ordonne aux contribuables de payer aux préposés au recouvrement des impôts, les sommes qu'ils redoivent sur les impositions des années antérieures à l'année 1790 ; savoir, moitié dans le mois de septembre, & l'autre moitié dans les quinze premiers jours du mois d'octobre prochain. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 21 août 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille, traces d'humidité. ‎

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‎Délibération de l'assemblée administrative du département de la Côte d'Or. sur l'amélioration des troupeaux de bêtes à laine. Extrait des procès-verbaux des séances de l'assemblée administrative du département de la Côte d'Or. Séance du 27 novembre 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de J.-B.. Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille, traces d'humidité. ‎

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‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. qui ordonne aux muncipalités qui n'auroient pas formé les rôles de supplément des six derniers mois de 1789, de les terminer dans quinzaine, à compter de la publication de la présente déliébration. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 17 août 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille, traces d'humidité. ‎

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‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. concernant les déclarations des biens ci-devant ecclésiastiques. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département d ela Côte d'Or. Séance du 11 septembre 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 3 pp., en feuille, traces d'humidité. ‎

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‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. concernant l'imposition aux deux vingtièmes & quatre sols pour livre du premier, des biens qui n'étoient point sujets à cet impôt. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 4 août 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 3 pp., en feuille. ‎

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‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. sur le tabac. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 27 juillet 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 3 pp., en feuille. ‎

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‎Délibérations du directoire du département de la Côte d'Or. concernant les armoiries. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 27 juillet 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

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‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. concernant la continuation de la perception des octrois & droits de don gratuit actuellement existans, jusqu'à l'époque très-prochaine où l'Assemblée nationale aura organisé les contributions publiques. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du vingt-sept décembre mil sept cent quatre-vingt-dix, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de J.-B. Capel, 1790 placard in-folio de 40 x 29 cm, texte sur deux colonnes, séparées par une frise fleurdelisée, en feuille, traces d'humidité dans un angle. ‎

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‎Compte de gestion du directoire du département de la Côte d'Or.‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1791 in-4, titre, 67 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎C'est le premier budget du département de la Côte d'Or.Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Bilan des fouilles archéologiques en Côte-d'Or 1976-1977. ‎

‎Besançon, Commission des Antiquités du département de la Côte d'Or, [s.d., 1977 ?] 1 volume In-8° (16 x 24cm) Agrafé. 2 feuillets puis paginé de [9] à 75; nombreuses illustrations. Bon état.‎

‎Extrait de "Mémoires de la Commission des Antiquités du département de la Côte d'Or" - t. XXX, 1976 - 1977, réunissant des textes de différentes associations archéologiques de la région sur sur les fouilles à Alésia, Dracy, Concoeur-Corboin, Fontaine-Française, Malain, Mirebeau, Nuits-Saint-Georges, Saint-Romain; bibliographies; nombreuses illustrations: croquis, plans, photos. ‎

‎Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Beaune ( Côte-d'Or ) - Tome LXIII - Année 1982 - Histoire - Lettres - Sciences et ArtsSommaire : Monthelie ( Monographie, Esquisse, Toponymie autrefois - L'Eglise - La Ferme Marjolet - La vigne et le vin - ....‎

‎ 1 vol in-8 broché - Tome LXIII - Année 1982 - 171 pages - Illustrations hors texte - Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Beaune ( Côte-d'Or )‎

‎Bon état ‎

‎DIJON. FOIRE DE DIJON. Plans et renseignements. Extraits du BOTTIN de la CÔTE-D'OR. Carte du département de la CÔTE-D'OR. Carte des grands vins de BOURGOGNE. Plan du centre de DIJON. Plan d'ensemble de DIJON. Liste des rues de DIJON. Quelques adresses utiles à DIJON. Quelques adressses de grands vins et mousseux de BOURGOGNE. ‎

‎ broché - 21,5x26,5 - 16 pp - 1959 - éditions DIDOT-BOTTIN, Paris. ‎

‎Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or. relatif aux déclarations que les citoyens sont obligés de faire, conformément à l'art. IV de la loi du 8 juillet 1792, qui fixe les mesures à prendre quand la patrie est en danger. Du 16 juillet 1792‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1792 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

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‎Arrêté de l'assemblée administrative du département de la Côte-d'Or. sur l'admission des défenseurs de la patrie, aux emplois à la nomination de l'administration. Du 22 décembre 1792‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1792 in-4, 3 pp., en feuille. ‎

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‎Discours prononcés à l'ouverture de la session de l'assemblée administrative du département de la Côte d'Or. le 3 novembre 1790‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 23 pp., dérelié. Qqs taches d'humidité et petit travail de ver.‎

‎Les discours du président Navier, du procureur-général Louis-Bernard Guyton de Morveau (1737-1816) sont suivis d'un récpitulatif du travail du directoire départemental du 9 juillet au 3 novembre 1790, mais manque à notre exemplaire le compte de gestion de 13 pp. qui doit lui faire suite.Un seul exemplaire au CCF (Dijon). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or. relatif à l'exécution des mandats d'arrêt décernés par les comités de surveillance. Du 23 brumaire, l'an second de la Réublique française [13 novembre 1793]‎

‎Dijon, P. Causse, s.d. (1793) in-4, 2 pp., en feuille. ‎

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‎Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or. en exécution de la lettre du ministre, du 25 juillet 1791, concernant une dénonciation faite au nom de la Société patriotique de Vitteaux. Du 6 août 1791‎

‎Dijon, Imprimerie de P. Causse, s.d. (1791) in-4, 4 pp., en feuille. ‎

‎Cette dénonciation "patriotique" concernait Augustin Pasquier, curé de Thorey-sur-Ouche depuis 1761, et qui semble avoir été insermenté. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or. pour le rétablissement de la tranquillité publique. Du 11 mars 1792‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1792 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

‎Sur les troubles occasionnés par les prêtres réfractaires. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Règlement à l'usage de l'assemblée administrative de la Côte-d'Or.‎

‎Dijon, Imprimerie de Defay, s.d. (1790) in-4, 8 pp., en feuilles, cousu. ‎

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‎Certificats de civisme. Arrêté du conseil général du département de la Côte-d'Or. qui ordonne la rectification de celui du 11 de brumaire de la seconde année de la République française, concernant la révision des certificats de civisme. Du 22 brumaire, seconde année de la République française [12 novembre 1793]‎

‎Dijon, P. Causse, s.d. (1793) in-4, 7 pp., en feuilles, non coupé. ‎

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‎Arrêté de l'assemblée administrative du département de la Côte-d'Or. sur les mesures de sûreté générale. Du 2 mai 1793‎

‎[Dijon], Imprimerie de P. Causse, 1793 in-4, 7 pp., en feuilles. ‎

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‎Instruction adressée par le directoire du département de la Côte d'Or. aux citoyens, municipalités & administrations de son arrondissement, relativement aux formalités à suivre pour la franchise des lettres & paquets‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

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‎Instruction adressée par le directoire du département de la Côte d'Or. aux muncipalités de ce département‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1791 in-4, 84 pp., en feuilles, cousu, mouillures claires infra-paginales "in fine". ‎

‎Concerne essentiellement l'établissement des municipalités du département, et la nomination des officiers municipaux.Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎