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Traité pratique et formulaire général du Notariat par Defrénois : Supplément La législation et la Jurisprudence pendant la Guerre
Administration du répertoire général pratique du Notariat 1920 1920.
TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE GÉNÉRAL DU NOTARIAT DE FRANCE, D’ALGÉRIE ET DES COLONIES suivant une méthode nouvelle plaçant la formule à côté de l’explication théorique (…) 7èmeéd. entièrement refondue et considérablement augmentée, t. II [seul]
, Paris, Adm. du Rép. gén. prat. du Notariat 1898, in-8, demi-chagrin brun, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs, filets dorés encadrants, (plats et dos frottés, épidermures, coiffes émoussées), 862p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Petit formulaire du notariat
Ad. du répertoire général pratique du notariat. 1907. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 476+32 pages. Accrocs en plats et au dos. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Traité pratique d'assurance sur la vie. Droit civil. Droit fiscal. Avec formules.
Grand in-8, demi-basane bleue de l'époque, dos lisse orné de filets dorés, 196 p., qqs rares rousseurs. Paris, Administration du Répertoire général pratique du Notariat, 1887.
Édition originale. "Ouvrage essentiellement pratique, succinct et en même temps aussi complet que possible de la jurisprudence relative aux assurances sur la vie" (introduction).
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Répertoire pratique du Notariat et de l'enregistrement. TOME II
ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1913. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 600/650 pages. Dos en percaline bordeaux. Titre et année dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2ème partie : législation commentée. 3ème partie : Formules d'actes. 4ème partie : bulletin parlementaire Classification Dewey : 340-Droit
Code de l'enregistrement des droits d'hypothèque et de greffe.
ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1928. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 400 pages. Dos en toile marron.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés
Suivi du Code du timbre, et du Code des valeurs immobilières. Tarif alphabétique des droits d'enregistrement. Table de concordance avec les texte codifiés... Codification de décembre 1926. Classification Dewey : 346.04-Propriétés
PETIT FORMULAIRE DU NOTARIAT AVEC L'INDICATION SOUS CHAQUE FORMULE DES HONORAIRES DES DROITS D'ENREGISTREMENT ET DES FORMALITES + CODE DU NOTARIAT
ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT. NON DATE. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 474 pages - couverture désolidarisé. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
