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Collectif Romain-Desfossées / Casy / Isambert / Rieff / Hautefeuille / De Chenier / De Gueydon / Chopart / Comte / Pouyer / De Bon / Lecourt / Du Bouzet / De Rosamel / Page . .
Reference : 12136
Code de la justice maritime : Projet présenté au ministre de la marine et des colonies par la commission instituée par décision ministérielle du 25 février 1850. Rapport de la commission pour exposer les motifs du projet.
. "Imprimerie Nationale ""Imprimerie Nationale """"Paris, 1851, in-4 cartonnage à la bradel plein papier, VIII-410pp. Comprend : Note préliminaire / Projet de code de la justice maritime : I. De la police et de la Justice. 1. de la discipline et de la police. 2. De la justice. / II. des peines. 1. des peines disciplinaires. 2. Des peines correctionnelles et criminels. / III. Des crimes, des délits et de leurs punitions. IV. Dispositions spéciales aux condamnés aux fers et aux travaux forcés détenus dans les établissements de la Marine. / Rapport de la Commission pour exposer les motifs du projet / Annexes au rapport. Cette commission décidée par le Ministre de la marine, le contre-amiral Romain-Desfossées est composée de la manière suivante : vice-amiral Casy, président ; Isambert, conseiller à la cours de cassation ; Rieff, directeur des affaires criminelles au ministère de la justice ; Hautefeuille, avocat au Conseil d'Etat ; De Chenier, chef du bureau de la législation au ministère de la guerre ; De Gueydon, capitaine de vaisseau ; Chopart, idem ; Comte, greffier au tribunal maritime de Toulon ; Girette, chef du bureau des archives au ministère de la Marine ; Pouyer. Hautefeuille a été désigné pour être le rapporteur de la Commission. Par une décision du 2 avril 1850, M. le Ministre a nommé membre de la commission : M. Guyet, capitaine de vaisseau ; De Bon, commissaire adjoint de la marine ; Lecourt, capitaine au long-court ; Du Bouzet, capitaine de vaisseau ; De Rosamel, idem ; Page, idem. Notre exemplaire porte une mention manuscrite indiquant qu'il s'agit de l'exemplaire du Capitaine Du Bouzet. Plats poussiéreux avec de petits manques de papier, le papier recouvrant le dos à disparu. Intérieur en parfait état, sans aucune rousseur. Document rare car tiré seulement à 440 exemplaires avant d'être mis au pilon. """"""""Le 11 mars 1851, la commission adopte son rapport définitif. Le 1er avril, elle le remet à lamiral Vaillant, successeur de Romain-Desfossés, qui, entre temps, a quitté le ministère. Vaillant donne son autorisation pour limpression du projet, en vue dune diffusion restreinte (440 exemplaires seulement, alors que les publications officielles du ministère de la Marine sont diffusées à 5 000 exemplaires). Vaillant à son tour cède la place à Chasseloup-Laubat ; cest donc ce dernier qui va examiner le travail de la commission, avec, dailleurs, une grande attention, comme en témoigne lexemplaire annoté et parafé de sa main conservé aux archives. Le projet en restera là. Personne ne semble vraiment enthousiaste à lidée de remanier le texte dans le sens des propositions de Chasseloup-Laubat, à commencer par Casy, qui, devenu président du Conseil des travaux, est désormais à dautres activités. Le coup de grâce est donné à la fin de lannée 1851 par Hippolyte Fortoul, devenu ministre de la Marine au sein du gouvernement dirigé par Saint-Arnaud quelques semaines avant le coup dÉtat : la diffusion du projet est interdite, et les exemplaires imprimés mis au pilon, sauf quelques-uns qui seront archivés.""""""""Jean-Philippe Zanco , « Autour du Code de justice maritime (1858-1965) », Revue historique des armées, 252 | 2008. Nous joignons à cet exemplaire deux des trois volumes de procès verbaux des 72 séances de la commission (1ère partie T.Ier et T.IIIème). Exemplaires du capitaine Du Bouzet. Le tome 3ème contient le projet du code de 1851 ainsi que l'avant-projet de code disciplinaire et pénal pour la marine marchande. Dos des cartonnages défraîchis, intérieurs en très bon état. Documents rares. Aucun exemplaire du Code de Justice maritime de 1851 ne figure au catalogue général de la BNF, ni au catalogue collectif de France, ni au catalogue du SHD (Service historique de la Défense)."""""""
Lettre autographe manuscrite, datée Frégate La Pandore, Rio de Janeiro, 26 octobre 1862
Une page in-12, recto-verso
Lettre peu protocolaire, d'un officier de marine, l'amiral Du Bouzet, s'adressant au commandant du Bayard, pour lui demander de faire quelques achats au cours de son périple vers Cadiz (bon vin de Xérès, de Pajarete) et Teneriffe (du vin sec).On a joint une invitation ministérielle à dîner, datée du 7 août 1862, adressée au capitaine Lombard, chef d'état major de l'amiral Du Bouzet
Por buen camino : 1re année d'espagnol, à l'usage des classes de 4e B et 4e M des lycées et collèges, 2e et 3e année des cours complémentaires, par Jean Bouzet,... Illustrations de Gal. 12e édition
Générique Broché D'occasion bon état 01/01/1953 150 pages
La Jeunesse de Catherine II
E. Dentu, libraire, Palais-Royal, Franck, libraire Cartonné 1860 In-12 (12,8 x 19,3 cm), reliure cartonnée, dos lisse, ex-libris Viennet, 92 pages ; frottements aux coiffes, mors et coins, quelques marques d'usure aux plats, quelques rousseurs en début et fin d'ouvrage, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Précis de grammaire espagnole.
Belin. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 243 pages.. . . . Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
Grammaire Espagnole - Préparation à La Licence
Eugène Belin Reliure Rigide Illustrée Paris 1974 434 pages en format grand -8
État Moyen
Espana de ayer. Classes de seconde et de première.
Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 256 pages.
Livre. Librairie Classique Eugène Belin, 1964.
Espana De Ayer. Classes De Seconde Et Premiere
Librairie Classique Eugenen Belin Broché D'occasion bon état 01/01/1957 150 pages
Grammaire espagnole : Classes supérieures de l'Enseignement Secondaire - Préparation à la licence
Belin. 1989. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 343 pages. Texte en espagnol et français. Une annotation à l'encre sur le premier contre-plat. Un tampon sur la page de garde. Un accroc sur le premier plat. . . . Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
¡ ADELANTE !, DEUXIEME ANNEE D'ESPAGNOL A L'USAGE DES CLASSES DE 3e A et B
Librairie Classique Eugène Belin. 1945. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur bon état. 248 pages. Couverture illustrée d'une gravure monochrome. Illustré de gravures en noir et blanc dans le texte. Carte de l'Espagne dépliable en fin d'ouvrage. Premier plat se détachant. Annotation sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
Illustrations de M. Mariner. Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
ESPAÑA DE AYER, CLASSES DE SECONDE ET DE PREMIERE
Librairie Classique Eugène Belin. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur bon état. 194 pages. Couverture illustrée d'une gravure monochrome. Illustré de photos et de gravures en noir et blanc dans le texte. Premier plat portant le bandeau Specimen.. . . . Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
La España Prerromana. Los Comienzos de la Reconquista... Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
ESPAÑA DE HOY, CLASSES DE SECONDE ET DE PREMIERE
Librairie Classique Eugène Belin. 1954. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Papier jauni. 326 pages. Couverture illustrée d'une gravure monochrome. Illustré de photos et de gravures en noir et blanc dans le texte. Premier plat portant le bandeau Specimen.. . . . Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
Region Galaico-Cantabrica (aspecto general), Galicia. Asturias. La Meseta Superior (aspecto general)... Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
ESPAÑA DE HOY, CLASSES DE 1re
Belin. 1956. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur bon état. 326 pages. Illustré de nombreuses gravures et photos en noir et blanc dans le texte. Tampon de librairie en page de titre.. . . . Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
2e édition. Region Galaico-Cantabrica, Galicia. Asturias. Islas Canarias. La Alerica Latina... Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
MANUEL DE GRAMMAIRE BEARNAISE
Imprimerie Marrimpouey Jeune, Pau. 1928. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 447.7-Gascon
Edition spéciale pour les écoles. Morphologie. Syntaxe. Gasconismes. Index... Classification Dewey : 447.7-Gascon
GRAMMAIRE ESPAGNOLE - CLASSE SUPERIEURS DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
EUGENE BELIN. non daté. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages.. . . . Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
GRAMMAIRE ESPAGNOLE CLASSES SUPERIEUR DE L ENSEIGNEMENT SECONDAIRE PREPARATION A LA LICENCE
EUGENE BELIN. 1946. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages.. . . . Classification Dewey : 800-LITTERATURE (BELLES-LETTRES)
Classification Dewey : 800-LITTERATURE (BELLES-LETTRES)
ADELANTE. DEUXIEME ANNEE D'ESPAGNOL A L'USAGE DES CLASSES DE 3e B ET M.
EUGENE BELIN. 1943. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 248 pages. Nombreuses illustrations et lignes de partitions de musique en noir et blanc dans le texte et hors texte. Une carte en noir et blanc dépliante en fin d'ouvrage. Un nom de particulier en tête de la première de couverture.. . . . Classification Dewey : 372.65-Livre scolaire : langues
7ème édition Classification Dewey : 372.65-Livre scolaire : langues
GRAMMAIRE ESPAGNOLE. CLASSES SUPERIEURES DE L ENSEIGNEMENT SECONDAIRE. PREPARATION A LA LICENCE. 4em EDITION.
BELIN.. Non daté. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 434 pages. Quelques notes au stylo et au crayon à papier dans .. . . . Classification Dewey : 372.65-Livre scolaire : langues
Classification Dewey : 372.65-Livre scolaire : langues
PRECIS DE GRAMMAIRE ESPAGNOLE
EUGENE BELIN. 1958. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Mors fendus, Intérieur frais. 243 pages.. . . . Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
ADELANTE !, DEUXIEME ANNEE D'ESPAGNOL A L'USAGE DES CLASSES DE 3e B et M.
EUGENE BELIN. 1943. In-12. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 248 pages. Premier plat illustré en rouge. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte par M. Mariner. Carte dépliante en noir et blanc. Manque le dos coupé en 2 parties.. . . . Classification Dewey : 372.65-Livre scolaire : langues
Classification Dewey : 372.65-Livre scolaire : langues
GRAMMAIRE ESPAGNOLE - CLASSES SUPERIEURES DE L'ENSEIGNEMENT SECOANDAIRE - PREPARATION A LA LICENCE.
EUGENE BELIN. 1962. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 434 pages.. . . . Classification Dewey : 372.65-Livre scolaire : langues
Classification Dewey : 372.65-Livre scolaire : langues
¡ ADELANTE !,, 2e ANNEE D'ESPAGNOL, CLASSES DE 3e A ET B
Eugène Belin. 1943. In-12. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 248 pages. Illustré de nombreux dessins en noir et blanc dans le texte, et d'une carte en noir et blanc volante. Dos et plats manquants. Page de garde très abîmée, avec manques. 1ers cahiers détachés. Annotations dans le texte.. . . . Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
Illustrations de M. MARINER. Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
PRECIS DE GRAMMAIRE ESPAGNOLE.
BELIN. 1967. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 243 pages - ouvrage en français et en espagnol.. . . . Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
ouvrage en français et en espagnol. Classification Dewey : 460-Langues espagnole et portugaise
ADELANTE DEUXIEME ANNEE D'ESPAGNOL A L'USAGE DES CLASSES DE 3E A ET B.
EUGENE BELIN. 1943. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 248 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte - quelques phrases musicales dans le texte - Ouvrage essentiellement en espagnol avec quelques traductions en français - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 372.65-Livre scolaire : langues
Ouvrage essentiellement en espagnol avec quelques traductions en français - Illustrations de M.Mariner. Classification Dewey : 372.65-Livre scolaire : langues
MANUEL DE GRAMMAIRE BEARNAISE - Dusau ediciou especiale ta las escoles
EDICIOUS DE L'ESCOLE GASTOU FEBUS. 1975. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 490-Autres langues
Classification Dewey : 490-Autres langues
