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Rapport du comité de liquidation, concernant la COMPAGNIE DES EAUX DE PARIS.
In-8, broché, couverture papier marbré, (1) f., 24 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1790.
Edition originale de ce rapport dans lequel l'auteur retrace l'historique de la Compagnie des Eaux de Paris et de l'association entre les frères Périer et l'administration, jusqu'à que celle-ci dénonce les accords.Député à la Constituante, Jean de Batz fut nommé, en mai 1790, au Comité de liquidation, dont le rôle était de vérifier les dettes et arriérés souscrits par l'ancien régime et dévaluer les charges vénales à liquider afin de proposer un éventuel remboursement.(Martin & Walter, 1656).Bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Rapport sur le plan et l'ordre de travail du comité de liquidation
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 8 pp.
L'auteur, député de la noblesse de Nérac aux Etats généraux, fut par la suite membre du comité de liquidation. Agent royaliste, conseiller occulte de Louis XVI, il fut quelque peu prévaricateur, profitant de ses fonctions aux affaires financières pour aider ses amis, sans s'oublier lui-même. Dans ce texte, Batz récapitule les travaux du comité de liquidation pour 1790 et demande communication de l'ensemble des documents relatifs à la dette publique.Martin et Walter, 1955.
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de liquidation
Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1790) in-8, 11 pp., dérelié.
L'auteur, député de la noblesse de Nérac aux Etats généraux, fut par la suite membre du comité de liquidation. Agent royaliste, conseiller occulte de Louis XVI, il fut quelque peu prévaricateur, profitant de ses fonctions aux affaires financières pour aider ses amis, sans s'oublier lui-même. Le rapport est suivi d'un projet de décret ayant pour but de définir les pouvoirs et les fonctions de ce dit comité de liquidation.Martin & Walter, I, 1953.
Plan pour l'organisation de la comptabilité présenté au nom du Comité de liquidation
Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1791) in-8, 16 pp., dérelié.
L'auteur, député de la noblesse de Nérac aux Etas généraux, fut par la suite membre du comité de liquidation. Agent royaliste, conseiller occulte de Louis XVI, il fut quelque peu prévaricateur, profitant de ses fonctions aux affaires financières pour aider ses amis, sans s'oublier lui-même.Martin & Walter, I, 1952.
G. MILIN (Gabriel-Jean-Marie, St-Pol-de-Léon, Manoir de Kermoruz, 3/09/1822, Ilde Batz, 27/11/1895) - Préface de A. GUICHON de GRANDPONT
Reference : 16257
Penaos Karet Jezus-Krist gant Sant Liguori - Levriou Brezounek aotreet gant Aotrou'n Eskob
BREST, Ar "C'Hourrier" - 1900 - In-12 - Broché - VIII & 272 pages - Propre
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